1 er juin, 2009

Canada
Province de Québec
Comté de Gatineau
Municipalité de Cayamant
er
Séance régulière de conseil de la municipalité de Cayamant tenue le 1 juin 2009 à
19h00 à la salle municipale de Cayamant, 6, chemin Lachapelle.
Sont présents : Léona Mathews
Jean Marc Dubuc
Absents :
Suzanne Lamarche
Jeannine Brousseau
Marcel Turpin
Formant quorum sous la présidence de la mairesse suppléante Suzanne McMillan. La
directrice générale Suzanne Vallières, occupe le siège de secrétaire d’assemblée.
AR09-06-126
Ouverture de la séance
La conseillère Léona Mathews propose et il est résolu que la présente séance est
ouverte.
Adoptée unanimement
AR09-06-127
Adoption de l’ordre du jour
Le conseiller Jean-Marc Dubuc propose et il est résolu que l’ordre du jour soit accepté
tel que préparé par la directrice générale avec les ajouts suivant :
1. Subvention pour le recyclage
Adoptée unanimement
AR09-06-128
Adoption du procès verbal de la séance régulière du 4mai 2009
La conseillère Jeannine Brousseau propose et il est résolu que le conseil municipal
adopte le procès verbal de la séance de conseil du 4mai 2009.
Adoptée unanimement
AR09-06-129
Adoption du procès verbal de la séance spéciale du 25 mai 2009
La conseillère Jeannine Brousseau propose et il est résolu que le conseil municipal
adopte le procès verbal de la séance de conseil du 25 mai 2009.
Adoptée unanimement
AR09-06-130
Adoption des comptes payés et à payer
Le conseiller Marcel Turpin propose et il est résolu que les listes des comptes payés et à
payer soient approuvées. Les factures ont étés vérifiées par les conseillères Léona
Mathews et Jeannine Brousseau
1) Les comptes à payer au montant de 71 514,57$, 8 475,68$ et 62 452,29$
2)
Les comptes payés chèques no 2805 à 2833 (20 248,84$) et 2834 à 2862
(13 756,70$) ainsi que les prélèvements 125, 126, et 127 (4 779,21$)
3)
Le rapport des journaux des salaires, chèques no. 504343 à 504348 (4 242,50$)
504349 à 504362 (12 882,23$) et 504363 à 5043280 (13 725,52$),
4)
Les rapports des états des activités financières au 31 mai 2009.
Adoptée unanimement
Je soussignée, Suzanne Vallières, g.m.a. directrice générale/sec-trés de la Municipalité
de Cayamant certifie qu’il y a des crédits budgétaires disponibles pour lesquels les
dépenses ci haut mentionnée sont engagées.
______________________________
AR09-06-131
Modification à la résolution AS09-01-003
La conseillère Jeannine Brousseau propose et il est résolu de porter une modification à
la résolution à savoir qu’une séance de conseiller sera tenue le 6 juillet 2009 à 19h00 à
la salle municipale.
Adoptée unanimement
AR09-06-132
Tournoi de golf du Préfet
Les membres du conseil sont d’avis que ceux qui désirent participer au tournoi de golf
du Préfet sera à leur dépend tel que prévu lors de la préparation des prévisions
budgétaires
AR09-06-133
Dépôt et adoption du Règlement 186-09
Attendu que l’avis de motion a été donné à la séance spéciale tenue le 25 mai 2009 ;
Attendu que lecture du règlement a été fait à la séance tenante ;
En conséquence la conseillère Léona Mathews propose et il est résolu que le règlement
186-09 intitulé
Abrogation du règlement d’emprunt pour les travaux sur les chemins
Monette et Petit-Cayamant
ATTENDU que l'avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la
séance spéciale du conseil tenue le 25 mai 2009 ;
Le conseil décrète ce qui suit :
ARTICLE 1.
Que le règlement portant le numéro185-09 intitulé règlement d’emprunt pour les travaux
sur les chemins Monette et Petit-Cayamant est abrogé.
________________________
Suzanne McMillan,
Mairesse suppléante
______________________
Suzanne Vallières, g.m.a.
Directrice générale
Adoptée unanimement
AR09-06-134
Formation pour les présidentes d’élections
Le conseiller Jean-Marc Dubuc propose et il est résolu que la présidente d’élection
participe à la formation pour les présidentes d’élection qui sera tenue à Maniwaki en
septembre 2009. Que les frais de déplacements sont à la charge de la municipalité.
Adoptée unanimement
AR09-06-135
Contrat de travail du contremaître
La conseillère Jeannine Brousseau propose et il est résolu que d’adopter le contrat de
travail du contremaître, Monsieur Éric Lamarche.
Adoptée unanimement
Note au procès verbal
La mairesse suppléante remet la présidence de la séance à la conseillère Léona
Mathews et quitte la salle pour les discussions 5.2 a), 5.2 b) et 5.2 e). Madame
McMillan se croit en conflit d’intérêt pour ces discussions vu qu’elle est la résidente du
Comité des Loisirs Culturels de Cayamant.
AR09-06-136
Le comité des Loisirs Culturels de Cayamant – demande d’utilisation de la
patinoire
Le conseiller Jean-Marc Dubuc propose et il est résolu de permettre au Comté des
Loisirs Culturels d’utiliser la patinoire municipal pour organiser l’activité de tirs de
chevaux, rodéo etc. dans le cadre des célébrations de la fête de la St-Jean les 26, 27 et
28 juin 2009.
Le vote est demandé : Pour 1
Contre 2
Rejeté
AR09-06-137
Le comité des Loisirs Culturels de Cayamant – demande de participation des
pompiers
Le conseiller Jean-Marc Dubuc propose et il est résolu de permettre au Comté des
Loisirs Culturels de Cayamant la participation des pompiers avec le camion de service
pour la randonnée de bicycles le 22 juin 2009 à condition d’avoir deux pompiers sur
attente en cas d’urgence. Que les pompiers participent sur une base volontaire sans
rémunération ou autres frais.
Adoptée unanimement
AR09-06-138
Le comité des Loisirs Culturels de Cayamant – demande d’utilisation de la pépine
Le conseiller Marcel Turpin propose et il est résolu de permettre au Comté des Loisirs
Culturels de Cayamant. L’utilisation de la pépine pour ces activités lors de la fête
nationale des Québécois et Québécoise les 27 et 28 juin 2009 aux conditions stipulées
dans la demande de Madame McMillan le 27 mai 2009.
Adoptée unanimement
Note au procès verbal
La mairesse suppléante Suzanne McMillan reprend la présidence de la séance.
Note au procès verbal
La mairesse suppléante Suzanne McMillan remercie tous les bénévoles et parents pour
leurs implications dans les activités de soccer pour les enfants de Cayamant et pour la
photo qui a été remis au conseil municipal.
Notes au procès verbal
La mairesse suppléante Suzanne McMillan informe le conseil de la démission de
Monsieur Steve Brouillard à titre de chef pompier et pompier. Elle tient à remercier
Monsieur Brouillard pour son dévouement et son travail avec le service d’incendie.
AR09-06-139
Nomination du chef pompier par intérim
Le conseiller Marcel Turpin propose et il est résolu de faire que le sous chef Stéphane
Landers soit nommé chef pompier par intérim jusqu’à la nomination d’un chef.
Adoptée unanimement
AR09-06-140
Dossiers du Mont-Cayamant
Le conseiller Marcel Turpin propose et il est résolu de faire demande à la Corporation de
gestion de la Forêt de l’Aigle de remettre tous les dossiers à la municipalité concernant
le Programme Volet II (Phase 1 à VI)
.
Adoptée unanimement
AR09-06-141
Établissement de la date pour la cueillette de gros objets
La conseillère Jeannine Brousseau propose et il est résolu que la date pour la cueillette
de gros objets sera le 16 juin 2009 à compter de 7h00 a.m.
Adoptée unanimement
AR09-06-142
Demande de Monsieur Nicolas Malette
Attendu que Nicolas Malette demande l’accord aux membres du conseil pour inscrire la
municipalité à un concours de Sport Center de TSN et Sport 30 de RDS ;
Attendu qu’il y a possibilité qu’une émission soit diffusée en direct de notre communauté;
Attendu qu’il y a un prix à gagner de 25 000$ pout rénover ou aménager des
infrastructures pour le sport dans la communauté ;
En conséquence, la mairesse suppléante propose et il est résolu d’étudier le dossier et si
nécessaire mandater un membre du conseil à travailler avec Nicolas Mallette sur ce
dossier.
Adoptée unanimement
Note au procès verbal
La mairesse suppléante Suzanne McMillan remercie Madame Jo-Anne Pelletier de
l’information concernant la publication d’un bulletin d’information municipale. Elle informe
les contribuables que la municipalité étudie la possibilité d’avoir un site internet pour
diffuser l’information municipale aux contribuables.
AR09-06-143
Ajout au contrat de travail du contremaître
Le conseiller Jean-Marc Dubuc propose et il est résolu d’inclure au contrat de travail du
contremaître une date de renégociation de contrat aux trois ans comme une convention
collective pour des employés syndiqués.
Adoptée unanimement
Je soussignée Suzanne Vallières, g.m.a, directrice générale/sec.trés de la municipalité de
Cayamant certifie qu’il y a des crédits budgétaires disponibles pour la dépense est
énumérée à la résolution AR09-06-133.
_______________________
AR09-06-144
Fermeture de la séance
Le conseiller Jean-Marc Dubuc propose et il est résolu que la présente séance soit
close et levée.
Adoptée unanimement
__________________________
Suzanne McMillan
Mairesse suppléante
________________________
Suzanne Vallières, g.m.a.
Directrice générale