Commande Chèques Vacances 2016 - Comité d`entreprise de la

INFO C.E. N°34 – Novembre 2015
UNE SEULE ET UNIQUE
COMMANDE POUR 2016
INSCRIPTION du 09 novembre au 17 décembre 2015
(Pour une distribution en février 2016)
PARTICIPATION DU C.E.
50 % de
0 €
à 1 800 € d'impôt réglé
40 % de 1 801 €
à 2 500 € d'impôt réglé
30 % de 2 501 €
à 3 300 € d'impôt réglé
20 % de 3 301 €
et plus d'impôt réglé
Le Comité d'Entreprise vous rappelle que vous pouvez
obtenir les chèques vacances uniquement sur
commande pour un montant maximum de 540 €.
MONTANT DU REGLEMENT SELON LE POURCENTAGE DE REDUCTION :
540 €
Montant à régler par mois
Nb
Echéances
50%
40%
30%
20%
6
45,00
54,00
63,00
72,00
5
54,00
64,80
75,60
86,40
4
67,50
81,00
94,50
108,00
3
90,00
108,00
126,00
144,00
2
135,00
162,00
189,00
216,00
1
270,00
324,00
378,00
432,00
Total
270,00
324,00
378,00
432,00
MODALITES DE COMMANDES :
Dans la limite de 540 € par an et par tranche de 90 € minimum.
MODALITES DE REGLEMENTS :
•
Par prélèvement bancaire ou par chèques (remis chaque mois à
compter de février 2016).
•
Paiement de 1 à 6 fois maximum, à votre convenance, pour la
commande totale.
•
Date du 1er prélèvement : le 05/02/2016.
Mandat de
prélèvement
SEPA
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A)
COMITE D’ENTREPRISE DE LA CAF92
à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte
conformément aux instructions de
COMITE D’ENTREPRISE DE LA CAF92
Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque suivant les conditions décrites dans la convention que vous
avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit
de votre compte pour un prélèvement autorisé.
Référence unique du mandat :
Identifiant créancier SEPA :
Débiteur :
Créancier :
Votre Nom
Nom
COMITE D’ENTREPRISE DE LA CAF92
Votre Adresse
Adresse
70-88 RUE PAUL LESCOP
Code postal
Ville
Pays
Code postal
Pays
92023
Ville
NANTERRE
France
IBAN
BIC
A:
Le :
Signature :
Nota : Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que
vous pouvez obtenir auprès de votre banque.
Veuillez compléter tous les champs du mandat.
Commande UNIQUE : du 09 novembre au 17 décembre 2015
Pièces à joindre, (si non fournies), la photocopie de votre avis d'impôt 2015
(sur les revenus de l’année 2014), (Monsieur + Madame pour les vies maritales).
Sur cette dernière doivent figurer le nom, le net imposable ainsi que la somme à recouvrer.
BULLETIN D'INSCRIPTION CHEQUES VACANCES
AGENCE
TELEPHONE
NOM
PRENOM
ADRESSE
NOMBRE DE BILLETS DE 10 €
NOMBRE DE BILLETS DE 20 €
N° AGENT
REGLEMENT PAR
PRELEVEMENTS EN :
1 2 3 4 5 6 FOIS
POURCENTAGE accordé
VALEUR commandée
PRIX A REGLER
Veuillez cocher votre choix
REGLEMENT PAR CHEQUES,
datés du jour de l’établissement
à l’ordre du CE CAF 92, EN :
1 2 3 4 5 6 FOIS
Veuillez cocher votre choix
Pour tout paiement par prélèvement, veuillez compléter la demande SEPA ci-jointe.
Merci de joindre un R.I.B UNIQUEMENT EN CAS DE CHANGEMENT DE COORDONNEES BANCAIRES
Merci de votre compréhension.