337471-2008 - FR - Institut national de l`audiovisuel

JO/S S252
30/12/2008
337471-2008-FR
Communautés européennes – Services – Marché passé
1/4
F-Bry-sur-Marne: Services informatiques
2008/S 252-337471
AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
Institut National de l'Audiovisuel, 4, avenue de l'Europe, Contact: Service achats, à l'attention de Mme AnneMarie Jouve, F-94366 Bry-sur-Marne Cedex. Tél. 01 49 83 33 62. E-mail: [email protected]. Fax 01 49 83 31
81.
I.2)
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Organisme de droit public.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)
DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Prestations d'inventaire des fonds audiovisuels.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation:
Services.
Catégorie de service n° 7.
Lieu principal de de prestation: Ile de France et province.
II.1.3)
L’avis implique:
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Prestations d'inventaire documentaire et physique des fonds audiovisuels (incluant diverses tâches logistiques),
à réaliser dans les locaux de l'ina.
Marchés à bons de commande d'une durée d'un an, non renouvelable.
Un prestataire pourra se voir attribuer un ou plusieurs lots, en fonction de sa capacité de traitement.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
72500000.
II.1.6)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.2)
VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s):
Valeur: 1 810 000 EUR.
Hors TVA.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure:
Ouverte.
30/12/2008
S252
ted.europa.eu
Communautés européennes – Services – Marché passé
Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
1/4
JO/S S252
30/12/2008
337471-2008-FR
Communautés européennes – Services – Marché passé
IV.2)
CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
1. Tarifs proposés. Pondération: 50.
2. Qualité technique, maîtrise de la langue française. Pondération: 25.
3. Plan qualité (obligatoire). Pondération: 20.
4. Politique environnementale de l'entreprise. Pondération: 5.
IV.2.2)
Une enchère électronique a été utilisée:
Non.
IV.3)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AOO INVENTAIRE AV.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
Non.
2/4
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 09820066-528
INTITULÉ: Prestations d'inventaire documentaire et physique des fonds audiovisuels.
V.1)
DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
18.12.2008.
V.2)
NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
5.
V.3)
NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ:
SOTIEG, 169, Boulevard Murat, F-75016 Paris.
V.4)
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 600 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d’années: 1.
V.5)
LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ:
Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
MARCHÉ N°: 09922766-532
INTITULÉ: Prestations d'inventaire documentaire et physique des fonds audiovisuels.
V.1)
DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
18.12.2008.
V.2)
NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
5.
V.3)
NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ:
AUXITEC INDUSTRIE, Route du Hoc, F-76086 Le Havre Cedex.
V.4)
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 460 000 EUR.
30/12/2008
S252
ted.europa.eu
Communautés européennes – Services – Marché passé
Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
2/4
JO/S S252
30/12/2008
337471-2008-FR
Communautés européennes – Services – Marché passé
3/4
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d’années: 1.
V.5)
LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ:
Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
MARCHÉ N°: 09927679-529
INTITULÉ: Prestations d'inventaire documentaire et physique des fonds audiovisuels.
V.1)
DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
18.12.2008.
V.2)
NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
5.
V.3)
NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ:
COMAITE, 19, rue René Panhard, F-01500 Amberieu en Bugey.
V.4)
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 290 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d’années: 1.
V.5)
LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ:
Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
MARCHÉ N°: 09927113-530
INTITULÉ: Prestations d'inventaire documentaire et physique des fonds audiovisuels.
V.1)
DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
18.12.2008.
V.2)
NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
5.
V.3)
NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ:
STUDEC, 51 bis, rue Piat, F-75020 Paris.
V.4)
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 280 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d’années: 1.
V.5)
LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ:
Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
MARCHÉ N°: 09925154-531
INTITULÉ: Prestations d'inventaire documentaire et physique des fonds audiovisuels.
V.1)
DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
18.12.2008.
V.2)
NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
5.
30/12/2008
S252
ted.europa.eu
Communautés européennes – Services – Marché passé
Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
3/4
JO/S S252
30/12/2008
337471-2008-FR
Communautés européennes – Services – Marché passé
V.3)
NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ:
AKTIS, 64 rue du Caillou Gris, F-31200 Toulouse.
V.4)
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 180 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d’années: 1.
V.5)
LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ:
Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
4/4
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)
LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES:
Non.
VI.2)
AUTRES INFORMATIONS:
Annonce n°306, B.O.A.M.P. 184 B du 23.9.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2008.
VI.3)
PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours:
VI.3.2)
Introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours précontractuel avant la signature du
marché devant le TGI de Paris.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
VI.4)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
24.12.2008.
30/12/2008
S252
ted.europa.eu
Communautés européennes – Services – Marché passé
Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
4/4