Résultat de marché Département de publication : 74 Annonce No 13

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Résultat de marché Département de publication : 74 Annonce No 13
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Résultat de marché
Département de publication : 74
Annonce No 13-133240
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil général de Haute-Savoie, 1 rue du 30ème RI - B.P. 2444, Contact : teractem,
Mandataire, F-74041 Annecy.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://teractem.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de matériel de balisage directionnel pour les itinéraires de randonnées dans le
cadre du Plan Départemental d'itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr) (74-hautesavoie).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des
services : territoire du Département de la Haute-Savoie.
Code NUTS FR718.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et fabrication de matériel de signalétique directionnelle destiné à être placé sur les
itinéraires de randonnées dans le cadre du PDIPR.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 912 000 euros.
Hors TVA.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
*
1. prix des prestations. Pondération : 30.
*
2. valeur technique, analysée à partir des échantillons et du mémoire technique.
Pondération : 70.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1382/F02/1.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 057-093645 du 21/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
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MARCHÉ n : 2013036
o
LOT n : 01
INTITULÉ : Poteaux et balises en bois
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 juin 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ :
ALPEN BOIS SAS, 955 avenue André Lasquin, F-74700 Sallanches.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 60 000 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
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MARCHÉ n : 2013037
o
LOT n : 02
INTITULÉ : Ferrures
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 juin 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ :
METALLERIE COUDURIER, 73 route des Terres Blanches, F-74440 Mieussy.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 30 000 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
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MARCHÉ n : 2013038
o
LOT n : 03
INTITULÉ : Plaques en stratifié compact gravé
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 juin 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ :
PIC BOIS GRAVURES, Zi la Bruyère, F-01300 Bregnier cordon.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 90 000 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
o
MARCHÉ n : 2013039
o
LOT n : 04
INTITULÉ : Plaques en stratifié avec inclusion
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 juin 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ :
PIC BOIS GRAVURES, Zi la Bruyère, F-01300 Bregnier cordon.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 18 000 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
o
MARCHÉ n : 2013040
o
LOT n : 05
INTITULÉ : Pictogrammes réalisés par sérigraphie
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 juin 2013
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ :
CHENEY SERIGRAPHIE, 164 route du Plateau, F-74370 Pringy.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 30 000 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge
administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juillet 2013.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
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o
Parution n : 57 B, annonce n 215 du 21 mars 2013.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, greffe du tribunal - 2 place de Verdun - B.P. 1135, F38022 Grenoble Cedex. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.3.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont
dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code
de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé
contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux
concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative
prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant
la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 24 juillet 2013