FORMULES DE GARANTIES ET COTISATIONS TTC

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FORMULES DE GARANTIES ET COTISATIONS TTC
FORMULES DE GARANTIES ET COTISATIONS TTC
Cotisations
TTC
N a tu r e d e l a g a r a n ti e
12,58 €
Votre enfant est couvert pendant
la vie scolaire , y compris
pendant les activités organisées
par son établissement, et au
cours du trajet domicile / école
M o n ta n ts d e s g a r a n ti e s p a r s i n i s tr e
Option A
Enfant reconnu responsable d’un accident
Option B
- Dommages corporels : 4 600 000 €
- Dommages matériels et pertes pécuniaires : 1 500 000 €
dont 15 000 € pour les dommages causés par un élève stagiaire au matériel confié par
l’entreprise d’accueil, avec une franchise de 60 € par sinistre.
Défense pénale et recours
Frais et honoraires : 8 000 € (désignation de l’avocat par nos soins)
Nous n’effectuon s pas de recour s judiciaires pou r des réclamation s dont le montant est
inférieur à 230 €.
18,46 €
Option C
30,30 €
Enfant victime d’un accident
- Capital : 2 300 €
- Incapacité permanente : jusqu’à 15 250 €
L’indemnité sera égale au capital prévu multiplié par le taux d’incapacité permanente
exprimé en pourcentage
- Frais divers : 7 700 €
Dont :
- prothèses dentaires : 305 € par dent
- prothèses auditives : 770 € par appareil
En plus de la vie scolaire et du
trajet , votre enfant est couvert 7 j - lunettes / lentilles : 153 €
- lit d’accompagnement : 23 € par nuit avec un maximum de 305 €
/ 7, 24 h / 24 contre tous les
- Frais de recherche et de secours : 1 530 €
accidents, y compris lors de la
pratique de compétitions, même - Frais de transport sur prescription médicale : 770 €
pendant les vacances
Nous intervenons sur les frais restant à votre charge après remboursement des
organismes sociaux et des éventuels organismes complémentaires auxquels vous
adhérez.
Les montants couverts pour les garanties
Responsabilité civile
et Défense pénale et
recours sont les mêmes que pour les options A et B.
Pour la garantie A ccidents Corporel s :
Le capital décès est de 3 800 € et peut aller jusqu’à 130 000 € en cas d’incapacité
permanente. Il est variable en fonction du taux d’incapacité permanente :
Taux de 0 à 10 % : 30 500 €
De 11 à 50 % : 77 000 €
A partir de 51 % : 130 000 €
Concernant les autres frais les montants de garanties sont identiques à ceux des options
A et B.
Territorialité : Antilles - Guyane et France Métropolitaine pour les 3 options.
ALLIANZ IARD
S.A. au capital de 938 787 416 euros
542 110 291 R.C.S. Paris
Entreprises régies par le Code des Assurances
Siège Social : 87, rue de Richelieu 75002 PARIS

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