Décisions du 1er janvier au 31 décembre 2013

Année 2013
N° d’ordre
N°DC2013.001
Date
02.01.2013
Intitulé
Adoptant un contrat de bail commercial avec Madame GENIDI
pour un local situé au centre commercial de l’Echat à Créteil.
N°DC2013.002
07.01.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un
spectacle avec l’association 45 Tour pour une rencontre musicale à
la médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.003
07.01.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un
spectacle avec l’association enfance et musique pour deux
représentations à la médiathèque de la Maison des Arts.
N°DC2013.004
08.01.2013
Adoptant la convention relative à l’organisation d’un spectacle
avec l’association Racont’Art pour deux représentations à la
médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.005
08.01.2013
Adoptant le marché subséquent n°S130011 relatif à une mission
de coordination SPS concernant les travaux d’aménagement de la
rue Raspail (entre le boulevard Vaillant-Couturier et le quai
Blanqui) à Alfortville.
N°DC2013.006
08.01.2013
Adoptant le marché n°S130012 relatif à l’entretien et au
dépannage des matériels de restauration à la cuisine centrale
d’Alfortville.
N°DC2013.007
10.01.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un
spectacle avec L’écrit du son pour un spectacle à la médiathèque
d’Alfortville.
N°DC2013.008
10.01.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un
spectacle avec POINTURE 23 pour une représentation à la
bibliothèque des Bleuets.
N°DC2013.009
10.01.2013
Adoptant le contrat de cession avec l’association ARTISTES A
L’HOPITAL pour une représentation à la bibliothèque Village.
N°DC2013.010
10.01.2013
Adoptant le contrat de cession avec l’association ARTISTES A
L’HOPITAL pour sept représentations à la médiathèque et au
conservatoire de Limeil-Brévannes.
N°DC2013.011
11.01.2013
Décision du Président d’engager une procédure judiciaire à
l’encontre de la SARL Sasha.
N°DC2013.012
11.01.2013
Décision du Président d’engager une procédure judiciaire à
l’encontre de la société So Presto.
N°DC2013.013
15.01.2013
Adoptant la convention avec l’organisme CROIX ROUGE
FRANCAISE relative au stage « Maintien et actualisation des
compétences sauveteurs secouristes du travail ».
N°DC2013.014
15.01.2013
Adoptant la convention de partenariat entre la communauté
d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne et International
Networking SARL.
N°DC2013.015
17.01.2013
Adoptant un contrat de bail de courte durée avec la société AMK
pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.016
21.01.2013
Adoptant le marché n°F130018 relatif à l’acquisition de véhicules
utilitaires pour les services de Plaine Centrale – Lot n°1 :
Acquisition d’un véhicule utilitaire aménagé pour le service
production florale et arboricole.
N°DC2013.017
21.01.2013
Adoptant la convention de mise à disposition du stade Dominique
Duvauchelle.
N°DC2013.018
23.01.2013
Adoptant le marché n°S130019 relatif à une mission de
coordination des systèmes de sécurité incendie concernant les
travaux de construction d’un pôle culturel à Limeil-Brévannes.
N°DC2013.019
24.01.2013
Adoptant les marchés n°F130020, F130021, F130022 et F130023
relatifs à l’achat de plastiques pour le centre horticole de Mandresles-Roses 2012-2016.
N°DC2013.020
24.01.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un
spectacle avec Cont’Animés pour une représentation à la
médiathèque de l’Ile Saint Pierre.
N°DC2013.021
25.01.2013
Adoptant la convention de prestations de services entre la
communauté d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne et
l’association Proquartet Centre Européen de musique de chambre.
N°DC2013.022
28.01.2013
Portant création d’une vacation pour une intervention au sein de la
médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.023
28.01.2013
Portant création d’une vacation pour une intervention au sein de la
médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.024
28.01.2013
Adoptant le contrat de cession avec l’association DJHKOOLOO
pour un spectacle à la bibliothèque de la Habette à Créteil.
N°DC2013.025
28.01.2013
Adoptant la convention de prestations de services avec Monsieur
Robin WALTER pour une intervention à la médiathèque
d’Alfortville.
N°DC2013.026
29.01.2013
Portant création d’une vacation pour une intervention au sein de la
médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.027
30.01.2013
Adoptant le marché subséquent n°S130024 relatif à une mission
de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs
(S.P.S.) concernant les travaux d’implantation des conteneurs
enterrés pour la collecte des déchets ménagers sur les quartiers
Motteaux, la Habette et Mont-Mesly à Créteil.
N°DC2013.028
30.01.2013
Adoptant le contrat pour deux projections publiques non
commerciales avec la société Swank Films Distribution France à
la médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.029
30.01.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un
spectacle avec l’association Compagnie L’hyperbole à trois poils
pour une représentation à la médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.030
31.01.2013
Adoptant la résiliation du bail conclu pour le local n°120 au sein
de la copropriété du centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.031
31.01.2013
Adoptant un contrat de bail commercial avec la société Menil Nail
pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.032
01.02.2013
Adoptant la convention de mise à disposition du stade Dominique
Duvauchelle.
N°DC2013.033
04.02.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à
l’association Sotto Voce.
N°DC2013.034
06.02.2013
Approuvant la licence de réutilisation des données numériques
relatives aux réseaux de transport collectif du STIF.
N°DC2013.035
07.02.2013
Adoptant le marché n°S130025 relatif à la délivrance et à la
gestion des cartes à puce destinées aux conducteurs de Plaine
Centrale (contrat de services « NAE » n°0700089923AA).
N°DC2013.036
07.02.2013
Adoptant l’avenant n°2 au marché n°T100116 relatif aux travaux
de sécurisation des accès au centre commercial de l’Echat à
Créteil.
N°DC2013.037
07.02.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à
l’université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.
N°DC2013.038
08.02.2013
Portant création d’une vacation pour une intervention au sein de la
médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.039
08.02.2013
Portant création d’une vacation pour une intervention au sein de la
médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.040
11.02.2013
Adoptant la convention avec l’organisme de formation Ariam Ilede-France relative au stage « Enseigner la musique de chambre au
conservatoire : 2ème cycle ».
N°DC2013.041
11.02.2013
Adoptant la convention avec l’organisme de formation ADIAJ
relative au stage « journée d’étude : mise en œuvre des dispositifs
de titularisation ».
N°DC2013.042
12.02.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.043
12.02.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.044
12.02.2013
Adoptant le marché n°S130026 relatif à l’entretien et au
dépannage des éclairages scéniques de l’auditorium du
conservatoire de musique de Créteil – 2013 à 2016.
N°DC2013.045
12.02.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°F100056 relatif à la
fourniture, l’installation, la mise en service et la maintenance
d’automates de prêt et d’un système à technologie RFID
d’identification et de protection anti-vol des documents.
N°DC2013.046
14.02.2013
Décision du Président d’engager une procédure judiciaire à
l’encontre de la société ABF Mariage.
N°DC2013.047
14.02.2013
Décision du Président d’engager une procédure judiciaire à
l’encontre de la société SP Oved.
N°DC2013.048
14.02.2013
Décision du Président d’engager une procédure judiciaire à
l’encontre de l’association BHC.
N°DC2013.049
14.02.2013
Décision du Président d’engager une procédure judiciaire à
l’encontre de la société Ménad.
N°DC2013.050
15.02.2013
Adoptant les marchés n°F130024 et F130025 relatifs à l’achat de
consommables pour matériel bureautique et informatique.
N°DC2013.051
15.02.2013
Adoptant le marché subséquent N°S130029 relatif à une mission
de coordination de sécurité et de protection de la santé des
travailleurs (S.P.S.) concernant les travaux d’aménagement de la
place Jean Jaurès à Limeil-Brévannes.
N°DC2013.052
15.02.2013
Adoptant l’avenant n°2 au marché N°T2009138 relatif aux travaux
de réalisation d’un réseau d’assainissement des eaux pluviales et
d’élargissement de la rue Albert Garry à Limeil-Brévannes.
N°DC2013.053
15.02.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché N°T120036 relatif aux travaux
de réfection de l’étanchéité de mise en conformité et de réparation
de la charpente de la toiture de la tribune présidentielle au parc des
sports Duvauchelle à Créteil.
N°DC2013.054
15.02.2013
Adoptant les marchés N°F130030 et F130031 relatifs à l’achat de
documents sonores pour le réseau des médiathèques – 2013-2014.
N°DC2013.055
18.02.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à la ville
de Créteil.
N°DC2013.056
18.02.2013
Adoptant la convention relative à la réalisation d’un programme
de formation autour des musiques du monde arabe.
N°DC2013.057
21.02.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à la
communauté d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne.
N°DC2013.058
22.02.2013
Adoptant le contrat de cession de droits de représentation avec la
Compagnie Les Mistons pour une représentation à la médiathèque
d’Alfortville.
N°DC2013.059
22.02.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle
Bollywood Boudha avec l’association Coexistence pour une
représentation à la bibliothèque de la Habette.
N°DC2013.060
22.02.2013
Adoptant le contrat de cession de droits d’exploitation de
représentation avec la Compagnie de la Tortue pour deux
représentations à la bibliothèque des Bleuets.
N°DC2013.061
25.02.2013
Adoptant le marché n°S130032 relatif à la mise en œuvre et la
maintenance d’un système de gestion des postes publics pour le
réseau des médiathèques.
N°DC2013.062
25.02.2013
Adoptant le marché n°S130033 relatif à l’accueil en fourrière des
animaux errants, dangereux ou morts pour les années 2013 à 2016.
N°DC2013.063
27.02.2013
Adoptant le marché n°S130035 relatif à l’entretien de la
thermoscelleuse de la cuisine centrale d’Alfortville.
N°DC2013.064
27.02.2013
Adoptant le marché n°S130036 relatif à l’entretien d’un nettoyeur
haute pression de la cuisine centrale d’Alfortville.
N°DC2013.065
27.02.2013
Aoptant le marché n°S130037 relatif à l’entretien d’une
monobrosse de la cuisine centrale d’Alfortville
N°DC2013.066
28.02.2013
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec l’EURL NAWEL’S
pour un local au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.067
28.02.2013
Adoptant les conventions de mise à disposition de locaux au centre
social Petit Pré-Sablières.
N°DC2013.068
01.03.2013
Adoptant la convention de reprise de véhicule épave réformé.
N°DC2013.069
01.03.2013
Adoptant la convention avec l’organisme de formation centre
d’études supérieures de musique et de danse (CESMD) relative au
stage « Analyse fonctionnelle du corps dans le mouvement
danse ».
N°DC2013.070
01.03.2013
Adoptant la convention avec l’organisme de formation Ariam Ilede-France relative au stage « Apport des musiques africaines en
classe de formation musicale ».
N°DC2013.071
04.03.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de la boîte à clous à
la communauté d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne
par la ville de Limeil-Brévannes.
N°DC2013.072
04.03.2013
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec la SARL BIOLEV
pour un local au centre commercial de l’Echat à Créteil.
N°DC2013.073
04.03.2013
Adoptant les marchés n°F130038, F130039 et F130040 relatifs à
l’achat de documents audiovisuels pour le réseau des
médiathèques (2013 – 2015).
N°DC2013.074
04.03.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.075
04.03.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.076
04.03.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.077
04.03.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.078
11.03.2013
Adoptant le marché n°S130041 relatif à la mise à disposition de
prestations statutaires.
N°DC2013.079
11.03.2013
Adoptant le marché n°S130042 relatif à l’entretien et au
dépannage des contrôles d’accès dans les bâtiments
communautaires (2013 -2016).
N°DC2013.080
15.03.2013
Adoptant la convention de mise à disposition du stade Dominique
Duvauchelle.
N°DC2013.081
15.03.2013
Adoptant la convention de partenariat entre la communauté
d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne et l’association
Ventil’actions.
N°DC2013.082
15.03.2013
Adoptant l’avenant n°3 au bail commercial du 30 mai 2006 relatif
aux lots n°124-148 du centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.083
18.03.2013
Adoptant un contrat de bail commercial avec la société O P’TIT
GOURMAND pour un local situé au centre commercial du Palais
à Créteil.
N°DC2013.084
19.03.2013
Adoptant un contrat de bail commercial avec la société
PHONE.COM pour un local situé au centre commercial du Palais
à Créteil.
N°DC2013.085
19.03.2013
Adoptant le marché n°F13043 relatif à l’achat de produits
papetiers – Lot n°1 : Papiers pour photocopieurs et imprimantes de
Plaine Centrale.
N°DC2013.086
20.03.2013
Adoptant le marché n°S130044 relatif à une mission de maîtrise
d’œuvre concernant les travaux d’aménagement d’une
bibliothèque dans le quartier Village à Créteil.
N°DC2013.087
20.03.2013
Adoptant le contrat de cession de droits de représentation d’un
spectacle avec l’association Agence France Promotion pour une
représentation à la bibliothèque Village.
N°DC2013.088
20.03.2013
Adoptant le contrat de cession de droit d’exploitation d’un
spectacle avec Gingko Biloba pour une représentation à la
bibliothèque Village.
N°DC2013.089
20.03.2013
Adoptant le contrat de cession avec la Compagnie Le pli de la voix
pour une représentation à la bibliothèque des Bleuets.
N°DC2013.090
20.03.2013
Adoptant la convention de co-réalisation entre la médiathèque
d’Alfortville et l’association indisciplinaire(s) pour accueillir une
création du festival Concordan(s)e.
N°DC2013.091
20.03.2013
Adoptant la convention de prestations de services avec Madame
Frédérique BERTRAND pour l’animation de rencontres avec des élèves
des écoles d’Alfortville.
N°DC2013.092
20.03.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de l’atelier Barbara à la
communauté d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne par la
ville de Limeil-Brévannes.
N°DC2013.093
22.03.2013
Adoptant le contrat de cession de droits de représentations avec
l’association Entre les Encres pour un spectacle à la Maison des Arts de
Créteil.
N°DC2013.094
22.03.2013
Adoptant la convention de prestations de services avec l’atelier de la
Maison en papier pour animer des ateliers dans le cadre de l’opération
AM STRAM GRAM dans les médiathèques de Créteil et de LimeilBrévannes.
N°DC2013.095
22.03.2013
Adoptant la convention de prestations de services avec Madame Florie
Saint-Val pour l’animation de rencontres avec des élèves des écoles
maternelles et élémentaires d’Alfortville.
N°DC2013.096
22.03.2013
Adoptant un contrat de bail commercial avec la société DETROIT pour
un local situé au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.097
22.03.2013
Adoptant la convention avec l’organisme de formation Ariam Ile-deFrance relative au stage « Aborder les musiques actuelles amplifiées
pour les professeurs ».
N°DC2013.098
22.03.2013
Adoptant le contrat n°S130055 concernant la distribution du journal de
la communauté d’agglomération du mois de mars 2013 dans les boîtes
aux lettres des trois communes membres.
N°DC2013.099
27.03.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.100
27.03.2013
Adoptant le contrat de cession de spectacle vivant avec l’association
Créadiffusion pour une représentation à la médiathèque de LimeilBrévannes.
N°DC2013.101
02.04.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
avec l’association 45 Tour pour animer une soirée musicale avec Julien
DUMAINE.
N°DC2013.102
02.04.2013
Adoptant la convention de prestation de services avec la société
Cinquième sens pour animer des ateliers de création de parfums à la
médiathèque de Limeil-Brévannes.
N°DC2013.103
N°DC2013.104
02.04.2013
05.04.2013
Numéro annulé.
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°S110057 relatif à une mission de
contrôle technique concernant les travaux d’aménagement d’une
pépinière / hôtel d’entreprises au centre commercial de l’Echat à Créteil.
N°DC2013.105
05.04.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°T120035 relatif à des travaux
d’étanchéité, de mise en conformité et de réparation de charpente
concernant la toiture de la tribune présidentielle au Parc des sports
Duvauchelle – Lot n°1 : Etanchéité et mise en conformité.
N°DC2013.106
05.04.2013
Adoptant le marché n°F130056 relatif à l’achat de jeux et jouets de noël
pour les enfants du personnel de Plaine Centrale (2013-2014).
N°DC2013.107
08.04.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à l’Ariam Ile-deFrance.
N°DC2013.108
09.04.2013
Adoptant l’avenant n°1 au bail conclu avec la société PHONE.COM
pour le local n°130 au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.109
09.04.2013
Adoptant le marché n°S130057 relatif aux analyses microbiologiques à
la cuisine centrale d’Alfortville 2013-2016 – Lot n°1 : Analyses
microbiologiques des denrées alimentaires.
N°DC2013.110
10.04.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°F120137 relatif à la location de
véhicules réfrigérés pour la livraison des repas fabriqués par la cuisine
centrale.
N°DC2013.111
12.04.2013
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec la SARL LE ROY & SONS
pour un local au centre commercial de l’Echat à Créteil.
N°DC2013.112
15.04.2013
Adoptant la convention avec l’organisme Hako Formation relative au
stage « Balayeuse ».
N°DC2013.113
15.04.2013
Adoptant la convention d’intervention en danse hip hop avec le centre
chorégraphique national de Créteil et du Val-de-Marne pour animer un
bal à la bibliothèque de la Maison des Arts.
N°DC2013.114
15.04.2013
Adoptant la convention entre la Muse en Circuit et la communauté
d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne.
N°DC2013.115
17.04.2013
Portant création de vacation pour une mission de rédacteur.
N°DC2013.116
22.04.2013
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec la société POINT.COM pour
le local n°130 au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.117
22.04.2013
Adoptant l’avenant n°1 au bail conclu avec la société DETROIT pour le
local n°122 au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.118
22.04.2013
Adoptant la convention de mise à disposition de locaux à la maison de la
solidarité.
N°DC2013.119
23.04.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°T120136 relatif à des travaux de
réfection du support d’étanchéité en bois de la toiture de la tribune
présidentielle au parc des sports Duvauchelle.
N°DC2013.120
23.04.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°S110154 relatif à l’entretien et au
dépannage des portes automatiques, des rideaux et des grilles motorisées
(2011 – 2015).
N°DC2013.121
23.04.2013
Adoptant le marché n°S130058 relatif à la mise à disposition de deux
distributeurs de boissons et confiseries pour la pépinière-hôtel
d’entreprises Bio&D au centre commercial de l’Echat à Créteil.
N°DC2013.122
24.04.2013
Adoptant le marché n°S130059 relatif à la location et la maintenance
d’un copieur couleur Toshiba avec la centrale d’achat UGAP.
N°DC2013.123
26.04.2013
Adoptant la convention avec l’union sportive d’Alfortville Handball.
N°DC2013.124
26.04.2013
Adoptant le marché n°F130060 relatif à l’acquisition de véhicules
utilitaires pour les services de Plaine Centrale – Lot n°2 : Acquisition
d’un véhicule utilitaire aménagé pour les conservatoires de musique.
N°DC2013.125
26.04.2013
Adoptant le marché n°F130061 relatif à l’achat de denrées alimentaires
pour les années scolaires 2012 à 2016 s’inscrivant dans une démarche de
développement durable – Lot n°28 « Pâtisseries artisanales ».
N°DC2013.126
29.04.2013
Numéro annulé.
N°DC2013.127
29.04.2013
Adoptant l’avenant n°1 à la convention de numérisation du cadastre de
la ville de Créteil et la convention de partenariat pour la diffusion du PCI
et des fichiers fonciers standards.
N°DC2013.128
02.05.2013
Sollicitant une subvention auprès du conseil régional d’Ile-de-France au
titre du renouvellement urbain pour les travaux d’aménagement de la rue
de Toulon à Alfortville.
N°DC2013.129
02.05.2013
Adoptant la convention avec l’organisme de formation Groupe Moniteur
relative au stage « Rénovation énergétique des copropriétés : C’est
maintenant ! »
N°DC2013.130
02.05.2013
Adoptant les marchés n°S130062, S130063, S130064, S130065,
S130066, S130067 et S130068 relatifs à des prestations juridiques de
conseil, d’assistance et de représentation.
N°DC2013.131
02.05.2013
Adoptant les marchés n°T130069 et T130070 relatifs aux travaux
d’aménagement de la rue Raspail à Alfortville.
N°DC2013.132
02.05.2013
Adoptant le marché n°S130071 relatif à un service de qualification et
d’insertion professionnelle réalisé sous la forme de prestations d’appui et
d’accompagnement à l’emploi pour les années 2013 à 2016 : Nettoyage
des vitreries des équipements du réseau lecture publique à Alfortville et
Limeil-Brévannes.
N°DC2013.133
03.05.2013
Adoptant le contrat de cession avec l’association Artistes à l’hôpital pour
une représentation à la bibliothèque Biblimesly.
N°DC2013.134
03.05.2013
Adoptant le marché n°S130072 relatif à l’étude de faisabilité concernant
des travaux de rénovation et de création d’un itinéraire cyclable sur la
passerelle reliant Alfortville à Charenton-le-Pont.
N°DC2013.135
03.05.2013
Adoptant l’avenant n°1 au bail conclu avec la socuété BNP Paribas pour
un local au centre commercial de l’Echat à Créteil.
N°DC2013.136
07.05.2013
Exerçant le droit de préemption, au nom de la communauté
d’agglomération, sur un local commercial, sis rue de Londres à
Alfortville.
N°DC2013.137
07.05.2013
Adoptant la convention de parrainage avec l’union sportive d’Alfortville
Basket-ball.
N°DC2013.138
07.05.2013
Adoptant la convention de parrainage avec la société d’économie mixte
union sportive de Créteil handball.
N°DC2013.139
07.05.2013
Adoptant l’avenant n°2 au marché n°T120060 relatif aux travaux de
reprise d’une verrière et de différents désordres au conservatoire à
rayonnement départemental Marcel Dadi à Créteil – Lot n°2 :
Menuiseries extérieurs.
N°DC2013.140
13.05.2013
Adoptant l’avenant n°3 au bail conclu avec la société Lili K pour un
local au centre commercial de l’Echat à Créteil.
N°DC2013.141
13.05.2013
Adoptant les marchés n°F130073, F130074, F130075, F130076,
F130077, F130078 et F130079 relatifs à l’achat de substrats pour le
service production florale et arboricole de Plaine Centrale (2013 -2016).
N°DC2013.142
13.05.2013
Adoptant le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
avec l’association Lulu Prod pour un spectacle à la bibliothèque de la
Habette.
N°DC2013.143
13.05.2013
Adoptant la convention de représentation publique de groupe de
musique amateur avec l’association ZGALA pour une représentation à
l’hôpital intercommunal de Créteil.
N°DC2013.144
15.05.2013
Adoptant la convention de prêt à usage d’une place de parking et d’un
local à l’association Voiture & Co.
N°DC2013.145
16.05.2013
Adoptant les contrats de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
avec la compagnie Porte Lune pour animer des installations-spectacles.
N°DC2013.146
21.05.2013
Adoptant le marché n°S130081 relatif au diagnostic du service public d’élimination
des déchets sur le territoire de Plaine Centrale dans le cadre du plan de prévention
des déchets et des études d’opportunité sur la mise en place de la redevance spéciale
et de la tarification incitative.
N°DC2013.147
21.05.2013
Adoptant le marché n°S130082 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre concernant
les travaux d’aménagement de trois bases de vie pour les cantonniers du service
propreté urbaine de Créteil.
N°DC2013.148
21.05.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°F2005140 (contrat de vente n°20040203P2958) relatif à la livraison de gaz naturel à la pépinière du centre horticole de
Mandres-les-Roses.
N°DC2013.149
21.05.2013
Adoptant le marché n°S130083 relatif à une mission de maîtrise d’ouvrage pour le
suivi et le contrôle des marchés d’exploitation de chauffage, des installations et
connexes dans les bâtiments communautaires.
N°DC2013.150
22.05.2013
Adoptant la convention de parrainage avec la société Anonyme à objet sportif union
sportive de Créteil Lusitanos Football.
N°DC2013.151
N°DC2013.152
22.05.2013
23.05.2013
Annulée
Adoptant le contrat de participation au salon AP’INNOV.
N°DC2013.153
29.05.2013
Adoptant le marché n°S130084 relatif à une mission d’étude pour l’établissement du
bilan de gaz à effet de serre portant sur le territoire de la communauté
d’agglomération.
N°DC2013.154
29.05.2013
Adoptant la convention de mise à disposition d’une salle de la maison des Arts de
Créteil à la communauté d’agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne.
N°DC2013.155
30.05.2013
Adoptant le marché n°T130085 relatif aux travaux de remplacement des crémaillères
d’aération des anciennes serres du centre horticole de Mandres-Les-Roses.
N°DC2013.156
30.05.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°F120148 relatif aux fournitures et au maintient
en conditions opérationnelles d’une solution d’archivage pour fichiers bureautiques
et boîtes aux lettres.
N°DC2013.157
31.05.2013
Adoptant la convention avec l’organisation de formation ADIAJ relative au stage
« rémunération des agents : perfectionnement ».
N°DC2013.158
31.052.013
Adoptant la convention avec l’organisme de formation APAVE relative au stage
« habilitation électrique du personnel effectuant des opérations simples et des
manouvres BS-BE et HE manœuvre (ELB081) ».
N°DC2013.159
31.05.2013
Adoptant le marché n°T130086 relatif aux travaux de modification du réseau
d’arrosage au parc des sports Duvauchelle à Créteil.
N°DC2013.160
31.05.2013
Adoptant des demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation du
projet d’aménagement d’une bibliothèque dans le quartier village à Créteil.
N°DC2013.161
31.05.2013
Déposant des demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation du
projet de construction d’un pôle culturel à Limeil-Brévannes.
N°DC2013.162
06.06.2013
N°DC2013.163
10.06.2013
Adoptant le marché n°F130087 relatif à la fourniture et la pose d’armoires-vestiaires
pour le parc des Sports Duvauchelle à Créteil.
Adoptant l’avenant à la convention de numérisation du cadastre de la ville
d’Alfortville et la convention de partenariat pour la diffusion du PCI et des fichiers
fonciers standards.
N°DC2013.164
10.06.2013
Adoptant la convention avec l’organisme Croix Rouge Française relative au stage
« sauveteurs secouristes du travail ».
N°DC2013.165
10.06.2013
Adoptant une convention d’occupation précaire avec la société CITRAGE pour les
lots n°201-202 situés à la pépinière-hôtel d’entreprises BIO&D.
N°DC2013.166
11.06.2013
Adoptant la convention de partenariat entre la communauté d’agglomération Plaine
Centrale du Val-de-Marne et l’association musique de Créteil.
N°DC2013.167
11.06.203
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec la société Centrale de Conduite sur
Route le Montaigut pour un local centre commercial de l’Échat à Créteil.
N°DC2013.168
11.06.201
Adoptant le marché n°S130088 relatif à la photogravure et à l’impression du journal
« Plaine Centrale ».
N°DC2013.169
11.06.2013
Adoptant le marché n°S130089 relatif à un service de qualification et d’insertion
professionnelle réalisé sous forme de prestations d’appui et d’accompagnement à
l’emploi pour les années 2013 à 2016: nettoyage des vitreries des équipements du
réseau lecture publique à Créteil et médiation à la bibliothèque des Bleuets.
N°DC2013.170
13.06.2013
Adoptant le marché n°S130090 relatif à l’entretein, à la mise en conformité et au
dépannage des ascendeurs et monte-charges dans les bâtiments communautaires2013-2016.
N°DC2013.171
17.06.2013
Adoptant de l’avenant n°1 au marché n°S110148 relatif à la mission de maîtrise
d’œuvre concernant les travaux de réhabilitation de la halle du centre ancien à
Créteil.
N°DC2013.172
17.06.2013
Sollicitant des subventions pour la construction du pôle culturel à Limeil-Brévannes.
N°DC2013.173
17.06.2013
Adoptant l’avenant n°3 au marché n°S2009136 relatif à l’entretien et l’exploitation
des installations de chauffage et connexes des bâtiments communautaires avec
fournitures et gestion de combustibles pour les années 2009 à 2014.
N°DC2013.174
17.06.2013
Déposant des demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation du
projet d’aménagement de trois bases de vie pour les cantonniers du service propreté
urbaine à Alfortville.
N°DC2013.175
19.06.2013
Adoptant le marché n°F130091 relatif à la fourniture d’aspirateurs électriques de
déchets urbains pour l’année 2013.
N°DC2013.176
19.06.2013
Adoptant le marché n°S130092 relatif à la collecte, au recyclage et à la
revalorisation des matériels informatiques (DEEE) et des téléphones mobiles.
N°DC2013.177
24.06.2013
Sollicitant une subvention pour la création d’un conservatoire numérique au
conservatoire de Créteil.
N°DC2013.178
26.06.2013
N°DC2013.179
27.06.2013
N°DC2013.180
28.06.2013
N°DC2013.181
02.07.2013
N°DC2013.182
03.07.2013
N°DC2013.183
03.07.2013
Adoptant le marché n°F130093 relatif à la fourniture et la pose d’abris de touche
pour le terrain d’honneur du Parc des Sports Duvauchelle à Créteil.
Adoptant le marché n°F130094 rrelatif à l’achat d’un lave-batterie pour la cuisine
centrale d’Alfortville.
Adoptant les marchés n°F130096 relatifs à la fourniture, l’installation et la
maintenance de panneaux d’affichage électrique à LED pour usage en extérieur pour
le Parc des sports Duvauchelle à Créteil.
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°S110102 relatif à la fourniture et la mise en
ouvre de Web SIG – lot 2 « Mise en œuvre d’un portail géographique Web 2.0 pour
les usagers ».
Adoptant le marché n°F130097 relatif à l’achat de rolls, bacs et cagettes pour la
cuisine centrale d’Alfortville.
Adoptant le marché n°F130098 relatif à une étude de faisabilité pour une création
d’une nouvelle voirie boulevard Oudry à Créteil.
Adoptant la convention avec l’organisme institut supérieur Arts Afro Caribeens
(ISAAC) relative au stage « Arrangement et Direction d’orchestre Salsa ».
N°DC2013.184
08.07.2013
N°DC2013.185
08.07.2013
N°DC2013.186
08.07.2013
N°DC2013.187
10.07.2013
N°DC2013.188
11.07.2013
Adoptant le marché n°S130102 relatif à la maintenance et à l’assistance à
l’utilisation du portail géographique intranet avec le progiciel « AIGLE ».
N°DC2013.189
11.07.2013
Adoptant le marché n°S130103 relatif à la fourniture de service de
télécommunications et d’hébergement de sites Web – lot n°1 : abonnements
téléphoniques, raccordements de type accès primaire, de base et analogique, trafic
téléphonique entrant et acheminement des communications téléphoniques sortantes
de l’ensemble des sites du groupement.
N°DC2013.190
11.07.2013
Adoptant le marché n°S130104 relatif à la fourniture de services de
télécommunications et d’hébergement de sites Web – lot n°2 : services de téléphonie
mobile.
N°DC2013.191
11.07.2013
Adoptant le marché n°S130105 relatif à la fourniture de services de
télécommunications et d’hébergement de sites Web – lot n°3 : services
d’interconnexion de sites et d’accès internet avec de services complémentaires.
N°DC2013.192
11.07.2013
Adoptant le marché n°S130106 relatif à la fourniture de services de
télécommunications et d’hébergement de sites Web – lot n°4 : services d’accès
internet et prestations associées.
N°DC2013.193
11.07.2013
Adoptant le marché n°S130107 relatif à la fourniture de services de
télécommunications et d’hébergement de sites Web – lot n°5 : prestations
d’hébergement de sites Web et services complémentaires associés.
N°DC2013.194
N°DC2013.195
12.07.2013
Adoptant le marché n°F130099 relatif à l’achat de fournitures de bureau pour les
années 2013 à 2016 – lot n°1.
N°DC2013.196
12.07.2013
Adoptant le marché n°F130100 relatif à l’achat de fournitures de bureau pour les
années 2013 à 2016 – lot n°2.
N°DC2013.197
15.07.2013
Adoptant une convention d’occupation précaire avec la société Fluidion pour les lots
n°211. 214. 107 et L4 situés à la Pépinière-Hôtel d’entreprises Bio&D.
N°DC2013.198
16.07.2013
Adoptant le marché n°S130108 relatif à l’entretien d’une horloge mère et d’un
cadran installés au conservatoire de musique de Limeil-Brévannes.
N°DC2013.199
24.07.2013
Adoptant un contrat de bail de courte durée avec la société MENAD pour un local
situé au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.200
24.07.2013
Achat de produits et accessoires d’entretien, de sacs plastiques et de produits
spécifiques pour les années 2013 à 2016 – Lot n°1 : Brosserie, accessoires et petit
matériel divers d’entretien.
N°DC2013.201
24.07.2013
Adoptant le marché n°F130110 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°2 : Produits nettoyants divers.
Adoptant une convention d’occupation précaire avec la société Anygènes pour les
lots n°112, L1 et L2 situés à la Pépinière-Hôtel d’entreprises Bio&D.
Autorisation la mise à disposition à titre gratuit d’un aspirateur électrique de déchets
urbains à la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Prolongation le délai de garantie du marché n°T110077 relatif aux travaux
d’aménagement de la dalle Félix Éboué à Créteil « lot 1 : démolition - étanchéité réseaux divers - revêtements de sols – mobilier urbain – signalisation ».
N°DC2013.202
24.07.2013
Adoptant le marché n°F1301111 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°3 : Produits d’entretien spécifiques pour la cuisine centrale.
N°DC2013.203
24.07.2013
Adoptant le marché n°F130112 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°4 : Papier toilette et essuie-mains.
N°DC2013.204
24.07.2013
Adoptant le marché n°F130113 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°5 : Sacs plastiques divers.
N°DC2013.205
24.07.2013
Adoptant le marché n°F130114 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°6 : Sacs plastiques pour la collecte des déchets verts.
N°DC2013.206
24.07.2013
Adoptant le marché n°F130115 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°7 : Sacs papier pour la collecte des déchets verts.
N°DC2013.207
24.07.2013
Adoptant le marché n°F130116 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°8 : Produits chimiques divers.
N°DC2013.208
24.07.2013
Adoptant le marché n°F130117 relatif à l’achat de produits et accessoires
d’entretien, de sacs plastiques et de produits spécifiques pour les années 2013 à 2016
– Lot n°9 : Cabas réutilisable favorisant le tri des déchets par bornes de collecte
enterrées.
N°DC2013.209
24.07.2013
Adoptant le marché n°S130133 relatif à l’entretien et au dépannage des installations
de vidéosurveillance dans les bâtiments communautaires pour les années 2013 à
2016.
N°DC2013.210
24.07.2013
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°S120117 relatif aux contrôles périodiques
règlementaires de conformité et de sécurité des bâtiments et équipements
communautaires – 2011 -2015.
N°DC2013.211
25.07.2013
Adoptant la convention de résiliation amiable du bail conclu pour le local n°119 au
sein de la copropriété du centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.212
25.07.2013
Adoptant un contrat de bail commercial avec la société COFFEE TIME @ PALAIS
pour le local n°119 situé au centre commercial du Palais à Créteil.
N°DC2013.213
26.07.2013
Déclarant sans suite la consultation relative aux travaux de déconstruction de la
tribune en bois au parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil.
N°DC2013.214
26.07.2013
Adoptant le marché n°F130134 relatif à la fourniture de gaz à la pépinière du centre
horticole de Mandres-les-Roses (contrat de vente de gaz n°20130723-76835).
N°DC2013.215
31.07.2013
Sollicitant une subvention auprès du SIPPEREC pour les travaux d’aménagement de
la rue de Toulon à Alfortville.
N°DC2013.216
31.07.13
Adoptant le marché n°S130135 relatif à la conception d’une nouvelle ligne graphique
pour le réseau de lecture publique de Plaine Centrale.
N°DC2013.217
01.08.13
Adoptant le marché n°S130136 relatif à la collecte et la remise de courrier pour la
médiathèque d’Alfortville.
N°DC2013.218
02.08.13
Adoptant le marché n°T130137 relatif aux travaux de remplacement du liner de la
cuve de récupération des eaux de pluie au centre horticole de Mandres-les-Roses.
N°DC2013.219
12.08.13
Adoptant le marché subséquent n°S130138 relatif à une mission de coordination SPS
concernant les travaux d’aménagement d’une médiathèque située 8, passage de
l’image saint-martin à Créteil.
N°DC2013.220
12.08.13
Adoptant le marché n°S130139 relatif au déménagement et à l’agencement des
collections, du mobilier et du matériel des bibliothèques de Créteil vers la nouvelle
médiathèque de l’Abbaye à Créteil.
N°DC2013.221
13.08.13
Adoptant le marché n°S130140 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre concernant
les travaux de réaménagement du chemin latéral et du chemin de la déportation à
Alfortville.
N°DC2013/222
13/08/13
N°DC2013/223
14/08/13
N°DC2013/224
14/08/13
N°DC2013/225
14/08/13
N°DC2013/226
14/08/13
N°DC2013/227
14/08/13
N°DC2013/228
14/08/13
N°DC2013/229
14/08/13
N°DC2013/230
21/08/13
N°DC2013/231
21/08/13
N°DC2013/232
21/08/13
N°DC2013/233
21/08/13
N°DC2013/234
N°DC2013/235
26/08/13
03/09/13
N°DC2013/236
02/09/13
N°DC2013/237
02/09/13
DEPOSANT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME NECESSAIRES A LA
REALISATION DU PROJET D'AMENAGEMENT DE BASES VIE A ALFORTVILLE
ADOPTANT LE MARCHE N°T130141 RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA POSE D'UN
BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE BOUTIQUE, DE BILLETTERIE ET DE CONSIGNE AU
PARC DES SPORTS DUVAUCHELLLE A CRETEIL
RETIRANT LA DECISION N°2013/189 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE
N°S130103 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET
D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N°1
RETIRANT LA DECISION N°DC2013/190 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE
N°S130104 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET
D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N°2 : SERVICES DE TELEPHONIE MOBILE
RETIRANT LA DECISION N°DC2013/191 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE
N°S130105 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET
D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N°3 : INTERCONNEXION DE SITES ET D'ACCES
INTERNET
RETIRANT LA DECISION N°DC2013/192 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE
N°S130106 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET
D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N°4 : SERVICES D'ACCES INTERNET ET
PRESTATIONS ASSOCIEES
RETIRANT LA DECISION N°DC2013/193 DU 11 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE MARCHE
N°S130107 RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET
D'HEBERGEMENT DE SITES WEB - LOT N°5 : HEBERGEMENT DE SITES WEB ET SERVICES
COMPLEMENTAIRES
ADOPTANT LE MARCHE N°S130144 RELATIF A L'ACQUISITION D'UNE SOLUTION WEB
SIG HEBERGEE (EN MODE SAAS)
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC LE THEATRE CARPE DIEM POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC L'ASSOCIATION ARTISTES A L'HOPITAL POUR UNE REPRESENTATION A LA
MEDIATHEQUE DE LIMEIL-BREVANNES
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC LA COMPAGNIE DES 3 PAS POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE DE
LA CROIX DES MECHES
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC L'ASSOCIATION ARTEMUSE POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
D'ENGAGER UNE PROCEDURE JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE BOSPHORE
ADOPTANT LE MARCHE N°S130145 RELATIF A UNE MISSION D'ENRICHISSEMENT DES
FICHIERS DES ETABLISSEMENTS DU TERRITOIRE : DIFFUSION D'INFORMATIONS '
ANNONCES LEGALES ' ET ACCES AUX DONNEES JURIDIQUES ET FINANCIERES DES
ENTREPRISES
ADOPTANT LE MARCHE N°F130142 RELATIF A LA FOURNITURE D'ENVELOPPES
PERSONNALISEES ET D'IMPRIMES DIVERS POUR LES ANNEES 2013 A 2016 - LOT N°1 :
FOURNITURE D'ENVELOPPES ET POCHETTES PERSONNALISEES
ADOPTANT LE MARCHE N°F130143 RELATIF A LA FOURNITURE D'ENVELOPPES
PERSONNALISEES ET D'IMPRIMES DIVERS POUR LES ANNEES 2013 A 2016 - LOT N°2 :
FOURNITURE D'IMPRIMES DIVERS
ADOPTANT LA CONVENTION D'UTILISATION DES DONNEES FOURNIES PAR LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE
DEPOSANT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME NECESSAIRES A LA
REALISATION DU PROJET DE MISE EN OEUVRE D'UN ECRAN PHONIQUE EN LIMITE DE
PROPRIETE OUEST DE LA DECHETERIE D'ALFORTVILLE
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°T120063 RELATIF AUX TRAVAUX DE
REPRISE D'UNE VERRIERE ET DE DIFFERENTS DESORDRES AU CONSERVATOIRE A
RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL MARCEL DADI A CRETEIL – LOT N°5 : MENUISERIES
INTERIEURES BOIS
ADOPTANT LE MARCHE N°S130146 RELATIF A L'ENTRETIEN ET AU DEPANNAGE D'UN
EQUIPEMENT DE BALNEOTHERAPIE AU PARC DES SPORTS DUVAUCHELLE A CRETEIL
POUR LES ANNEES 2013 A 2016
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME HAKO FORMATION RELATIVE AU
STAGE « CONDUITE EN SECURITE DES GRUES AUXILIAIRES DE CHARGEMENT »
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION ARCHIVISTES
FRANÇAIS FORMATION RELATIVE AU STAGE 'ROLE ET MISSIONS D'UN SERVICE
D'ARCHIVES'
RETIRANT LA DECISION N°DC2013/185 DU 8 JUILLET 2013 ADOPTANT UNE
CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SOCIETE ANYGENES POUR LES LOTS
N°112, L1 ET L2 SITUES A LA PEPINIERE - HOTEL D'ENTREPRISES BIO&D
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°S2008028 RELATIF A LA FOURNITURE
D'ACCES AU SITE INTERNET INSITO POUR LA GESTION ACTIVE DE LA DETTE
SOLLICITANT UNE SUBVENTION AU FONDS SOCIAL EUROPEEN DANS LE CADRE DE
L'ACTION INNOVANTE DU PACTE TERRITORIAL POUR L'EMPLOI, LA FORMATION ET LE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N°DC2013/238
03/09/13
N°DC2013/239
03/09/13
N°DC2013/240
05/09/13
N°DC2013/241
05/09/13
N°DC2013/242
09/09/13
N°DC2013/243
09/09/13
N°DC2013/244
17/09/13
N°DC2013/245
17/09/13
N°DC2013/246
17/09/13
N°DC2013/247
20/09/13
DEPOT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE RELATIVE A LA REALISATION
D'UN BATIMENT MODULAIRE A DESTINATION DE BILLETTERIE, CONSIGNE ET
BOUTIQUE AU PARC DES SPORTS DOMINIQUE DUVAUCHELLE A CRETEIL.
N°DC2013/248
20/09/13
ADOPTANT LES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA BOITE A CLOUS ET DE
L'ATELIER BARBARA PAR LA VILLE DE LIMEIL-BREVANNES A LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE POUR DIVERS SPECTACLES
N°DC2013/249
20/09/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130148 RELATIF AUX TRAVAUX DE VIDANGE ET DE
NETTOYAGE D'UN BASSIN DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES AU CENTRE
HORTICOLE DE MANDRES-LES-ROSES
N°DC2013/250
20/09/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°S130044 RELATIF A UNE MISSION DE
MAITRISE D'ŒUVRE CONCERNANT LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE
BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL
N°DC2013/251
20/09/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130147 RELATIF A UNE ETUDE GEOTECHNIQUE
CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN POLE CULTUREL A LIMEILBREVANNES
N°DC2013/252
20/09/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130149 RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ AU CENTRE
TECHNIQUE DE LA PROPRETE URBAINE A ALFORTVILLE (CONTRAT DE VENTE DE GAZ
N°20130801-78816)
N°DC2013/253
24/09/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130151 RELATIF A UNE PRESTATION DE DESHERBAGE
BIOLOGIQUE THERMIQUE PAR MOUSSE CHAUDE
N°DC2013/254
25/09/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F130112 RELATIF A L'ACHAT DE PRODUIT
D'ENTRETIEN POUR LES ANNEES 2013 A 2016 – LOT N°4 : PAPIER TOILETTE, ESSUIEMAINS
N°DC2013/255
27/09/13
ADOPTANT LA RESILIATION DU BAIL CONCLU POUR LE LOCAL N°127 AU SEIN DE LA
COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL DU PALAIS A CRETEIL
N°DC2013/256
27/09/13
ADOPTANT UN CONTRAT DE BAIL COMMERCIAL AVEC LA SOCIETE MAJESTIC 94 POUR
LE LOCAL N°127 SITUE AU CENTRE COMMERCIAL DU PALAIS A CRETEIL
N°DC2013/257
30/09/13
ADOPTANT LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA VILLE
D'ALFORTVILLE POUR L'INSTALLATION DE TROIS BASES DE VIE DE CANTONNIERS
N°DC2013/258
30/09/13
PORTANT CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE TEMPORAIRE AU PROFIT DE
L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE SUR LES PARCELLES
CADASTREES SECTION AL N°124 ET
ALFORTVILLE
127
SITUEES
7
DIGUE D'ALFORTVILLE A
N°DC2013/259
02/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130150 RELATIF A UNE MISSION DE COORDINATION EN
MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS (S.P.S.)
CONCERNANT LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE DE TOULON, DE LA PLACE
DE L'EUROPE ET DE LA RUE DE ROME A ALFORTVILLE
N°DC2013/260
03/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DE SPECTACLES
AVEC LA COMPAGNIE DES EPICES POUR UNE REPRESENTATION A LA BIBLIOTHEQUE
DES BLEUETS
N°DC2013/261
03/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DE SPECTACLE AVEC
LA COMPAGNIE PALEMANLOU POUR UN SPECTACLE A LA MJC MADELEINE REBERIOUX
A CRETEIL
N°DC2013/262
03/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION D'UN
SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE DE LA TORTUE POUR UN SPECTACLE A L'HOPITAL
INTERCOMMUNAL DE CRETEIL
N°DC2013/263
03/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION AVEC
L'ASSOCIATION DE-CI, DE-LA POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
N°DC2013/264
03/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT D'ENGAGEMENT AVEC L'ASSOCIATION CROMATIC POUR
ANIMER UN ATELIER CREATIF A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE
N°DC2013/265
03/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION COULEURS DU MONDE POUR LA
LOCATION D'UNE EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE PRESENTEE A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
N°DC2013/266
03/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC LA COMPAGNIE DU 13.10 POUR UNE REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
N°DC2013/267
04/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130101 RELATIF A LA LOCATION ET LA MAINTENANCE
D'UN COPIEUR COULEUR ET D'UN COPIEUR MONOCHROME POUR LA PEPINIERE-HOTEL
D'ENTREPRISES BIO & D A CRETEIL
N°DC2013/268
04/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130152 RELATIF A UNE ETUDE DE SURETE ET DE
SECURITE PUBLIQUE CONCERNANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN POLE
CULTUREL A LIMEIL-BREVANNES
N°DC2013/269
07/10/13
ADOPTANT LA
D'ALFORTVILLE
N°DC2013/270
10/10/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ORGANISME CFA FORMASUP
RELATIVE A LA FORMATION D'UN APPRENTI 'MASTER 2 JURISTE CONSEIL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES'
N°DC2013/271
10/10/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME SAIGA INFORMATIQUE RELATIVE AU
STAGE 'UTILISATION DE L'APPLICATION IMUSE'
N°DC2013/272
10/10/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME A SENATUS CONSULTO RELATIVE AU
STAGE ' MEDIA TRAINING : REUSSIR SON INTERVIEW A LA RADIO, A LA TELEVISION '
N°DC2013/273
15/10/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE CRETEIL ET DU VAL-DE-MARNE /
COMPAGNIE KÄFIG
N°DC2013/274
15/10/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EXCEPTIONNELLE DE L'ATELIER
BARBARA A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DEMARNE
N°DC2013/275
15/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130154 RELATIF A DES ETUDES DE FAISABILITE POUR LA
CREATION D'ITINERAIRES CYCLABLES A ALFORTVILLE ET LIMEIL-BREVANNES
N°DC2013/276
18/10/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE
CONVENTION
D'OCCUPATION
PRECAIRE
AVEC
LA
VILLE
N°DC2013/277
18/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130155 RELATIF A LA FOURNITURE DE CORBEILLES DE
PROPRETE – LOT N°1 : FOURNITURE DE CORBEILLES ENTIEREMENT METALLIQUES
N°DC2013/278
18/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130156 RELATIF A LA FOURNITURE DE CORBEILLES DE
PROPRETE – LOT N°2 : FOURNITURE DE CORBEILLES METALLIQUES AVEC
HABILLAGE BOIS OU MATERIAU DE SYNTHESE FACON BOIS
N°DC2013/279
18/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130157 RELATIF A LA FOURNITURE DE CORBEILLES DE
PROPRETE – LOT N°5 : FOURNITURE DE CORBEILLES AVEC CUVE ENTERREE
N°DC2013/280
18/10/13
ANNULANT LA DECISION N°DC2013/214 DU 26 JUILLET 2013 ET ADOPTANT LE
MARCHE N°F130158 RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ A LA PEPINIERE DU
CENTRE HORTICOLE DE MANDRES-LES-ROSES
N°DC2013/281
24/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC LA COMPAGNIE DES 3 PAS POUR DEUX REPRESENTATIONS DANS LES
MEDIATHEQUES D'ALFORTVILLE
N°DC2013/282
24/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION DE SPECTACLES
AVEC L'ECRIT DU SON POUR DES REPRESENTATIONS A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
N°DC2013/283
24/10/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC LA COMPAGNIE ISSUE DE SECOURS POUR UNE REPRESENTATION A LA
MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE
N°DC2013/284
24/10/13
AUTORISANT LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU
VAL-DE-MARNE POUR LE FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DE L'AIRE
D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE CRETEIL POUR L'ANNEE 2013
N°DC2013/285
25/10/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130159 RELATIF A DES PRESTATIONS DE SERVICES
D’ASSURANCE « DOMMAGES OUVRAGE » CONCERNANT LES TRAVAUX DE
RENOVATION ET DE MISE EN VALEUR DE LA HALLE DU CENTRE ANCIEN A CRETEIL
N°DC2013/286
29/10/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE CONCLUE
AVEC LA SOCIETE CITRAGE LE 24 JUIN 2013
N°DC2013/287
30/10/13
PORTANT CREATION D'UNE VACATION POUR L'INTERVENTION D'UN JOURNALISTE
DANS LE CADRE DU FORUM « ENTREPRENDRE ET TRAVAILLER AUTREMENT »
N°DC2013/288
30/10/13
MARCHE N°S130160 RELATIF A UNE MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE
D'OUVRAGE POUR LE CHOIX DU MOBILIER DU POLE CULTUREL DE LIMEILBREVANNES
N°DC2013/289
30/10/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F100043 RELATIF A L'ACQUISITION DE
MATERIEL INFORMATIQUE POUR LES ANNEES 2010 A 2013
N°DC2013/290
30/10/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F110001 RELATIF A L'ACQUISITION DE
LICENCES D'UTILISATION DE LOGICIELS DE GRANDE DIFFUSION
N°DC2013/291
04/11/13
RETIRANT LA DECISION N°DC2013/116 DU 22 AVRIL 2013 ET ADOPTANT
L'AVENANT N°2 AU BAIL CONCLU AVEC LA SOCIETE POINT.COM POUR LE LOCAL
N°130 AU CENTRE COMMERCIAL DU PALAIS A CRETEIL
N°DC2013/292
04/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130161 RELATIF A L'ACHAT D'UN CLAVECIN POUR LE
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE D'ALFORTVILLE
N°DC2013/293
07/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ARIAM ILE-DEFRANCE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE CENTRALE DU VAL-DEMARNE
N°DC2013/294
07/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION
UNIVERSITE INTER-AGES
N°DC2013/295
07/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE
AU STAGE « HABILITATION ELECTRIQUE : RECYCLAGE DU PERSONNEL NON
ELECTRICIEN HABILITE VERS LES NOUVEAUX NIVEAUX BS ET/OU BE/HE
MANŒUVRE »
N°DC2013/296
08/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N° F130162 (CONTRAT N° 1-GNJ21Q) AYANT POUR OBJET
LA FOURNITURE D'ELECTRICITE - TARIF JAUNE - POUR LA FUTURE MEDIATHEQUE DE
L'ABBAYE A CRETEIL
N°DC2013/297
08/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130164 RELATIF A LA FOURNITURE/POSE ET
DEPOSE/DEPLACEMENT ET EVACUATION D'ACCROCHE-VELOS ET DE PANNEAUX DE
SIGNALISATION SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE CENTRALE POUR LES ANNEES 2013 A
2015
N°DC2013/298
08/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130163 RELATIF A LA MISE EN LIGNE D'OFFRES
D'EMPLOI DANS LE SECTEUR DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS) EN ILEDE-FRANCE ET A L'ANIMATION D'ATELIERS EMPLOI DURANT LE MOIS DE L'ESS
N°DC2013/299
14/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION ARIAM ILE-DEFRANCE RELATIVE AU STAGE « DIRECTION DE CHŒUR ET MOUVEMENT DANSE »
N°DC2013/300
14/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE
L'INSPECTION ACADEMIQUE DU VAL-DE-MARNE
N°DC2013/301
14/11/13
ADOPTANT L'AVENANT A LA CONVENTION DE NUMERISATION DU CADASTRE DE LA
VILLE DE LIMEIL-BREVANNES ET LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA
DIFFUSION DU PCI ET DES FICHIERS FONCIERS STANDARDS
N°DC2013/302
15/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F140006 RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANTS
PAR CARTES ACCREDITIVES POUR LES VEHICULES COMMUNAUTAIRES POUR LES
ANNEES 2014 A 2017
N°DC2013/303
15/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130168 RELATIF LA FOURNITURE
CALORIFIQUE A LA MEDIATHEQUE DE L'ABBAYE A CRETEIL
N°DC2013/304
15/11/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°T130069 RELATIF AUX TRAVAUX
D'AMENAGEMENT DE LA RUE RASPAIL A ALFORTVILLE – LOT N°1 : VOIRIE ET
RESEAUX DIVERS
N°DC2013/305
15/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE
AU STAGE « HABILITATION ELECTRIQUE DU PERSONNEL EFFECTUANT DES
OPERATIONS SIMPLES ET DES MANŒUVRES BS-BE ET HE MANŒUVRE (ELB081) »
N°DC2013/306
18/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION CADRE
FINANCIERE AVEC L'ORGANISME CNFPT
N°DC2013/307
19/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130169 RELATIF A LA RECEPTION DES VŒUX DU
PRESIDENT AU PERSONNEL DE PLAINE CENTRALE
N°DC2013/308
20/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION
LA CIGALE
N°DC2013/309
20/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU CENTRE SOCIAL
ET CULTUREL DES PETIT PRE-SABLIERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
PLAINE CENTRALE DU VAL-DE-MARNE.
N°DC2013/310
22/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE FETES GALANTES POUR UNE
REPRESENTATION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE
N°DC2013/311
22/11/13
ADOPTANT LE CONTRAT POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE
AVEC LA SOCIETE IOTA DISTRIBUTION A LA MEDIATHEQUE D'ALFORTVILLE
N°DC2013/312
22/11/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LA SOCIETE IOTA
DISTRIBUTION POUR ANIMER UNE RENCONTRE AVEC LE PUBLIC A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
N°DC2013/313
22/11/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UNE
PRESTATION DE SPECTACLE VIVANT AVEC LA COMPAGNIE DES 3 QUESTIONS POUR
UNE REPRESENTATION A LA BIBLIOTHEQUE BIBLIMESLY
N°DC2013/314
22/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130174 RELATIF A UNE MISSION D'ASSISTANCE A
MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DIT EX-BHV A
ALFORTVILLE
N°DC2013/315
22/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S130175 RELATIF A LA DISTRIBUTION DU JOURNAL DE
PLAINE CENTRALE SUR LE TERRITOIRE DES 3 COMMUNES MEMBRES (ALFORTVILLE,
CRETEIL ET LIMEIL-BREVANNES)
N°DC2013/316
27/11/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°S110150 RELATIF AUX SERVICES
D'ASSURANCES – LOT N°2 « RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES »
N°DC2013/317
27/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F140007 RELATIF A LA FOURNITURE D'ABONNEMENTS A
DES PUBLICATIONS PERIODIQUES POUR LES ANNEES 2014 A 2017
N°DC2013/318
27/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130176 RELATIF A L'ACHAT D'UN TURBO-BROYEUR
POUR LA CUISINE CENTRALE D'ALFORTVILLE
N°DC2013/319
29/11/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130177 RELATIF A L'ACHAT D'UN TRACTEUR AGRICOLE
POUR LE SERVICE PRODUCTION FLORALE ET ARBORICOLE
N°DC2013/320
29/11/13
ADOPTANT L'AVENANT N°2 AU MARCHE N°S110029 RELATIF A L'ENTRETIEN DES
INSTALLATIONS TELEPHONIQUES DES SERVICES DE PLAINE CENTRALE
N°DC2013/321
02/12/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE LOCATION D'UNE EXPOSITION DE MONSIEUR ERIC
BROSSIER A LA MEDIATHEQUE DE LIMEIL-BREVANNES
N°DC2013/322
02/12/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC LA COMPAGNIE PORTE LUNE POUR INSTALLER ' LA BIBLIOTHEQUE FORAINE ' A
LA MEDIATHEQUE DE LIMEIL-BREVANNES
N°DC2013/323
02/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F130178 RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA POSE D'UNE
CELLULE DE REFROIDISSEMENT RAPIDE POUR LA CUISINE CENTRALE SITUEE A
PLURIANNUELLE
DE
D'ENERGIE
PARTICIPATION
ALFORTVILLE
N°DC2013/325
06/12/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE
AU STAGE ' HABILITATION ELECTRIQUE DU PERSONNEL EFFECTUANT DES
OPERATIONS SIMPLES ET DES MANŒUVRES BS-BE ET HE MANŒUVRE (ELB081) '
N°DC2013/326
06/12/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME CROIX ROUGE FRANCAISE
RELATIVE AU STAGE ' MAINTIEN ET ACTUALISATION DES COMPETENCES
SAUVETEURS SECOURISTES DU TRAVAIL '
N°DC2013/324
06/12/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION
CULTURELLE ISRAELITE DE CRETEIL
N°DC2013/327
06/12/13
ADOPTANT LA CONVENTION AVEC L'ORGANISME DE FORMATION APAVE RELATIVE
AU STAGE ' HABILITATION ELECTRIQUE DU PERSONNEL EFFECTUANT DES
OPERATIONS SIMPLES ET DES MANŒUVRES BS-BE ET HE MANŒUVRE (ELB081) '
N°DC2013/328
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130179 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT
D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL – LOT N°1 :
DEMOLITION – MACONNERIE – PLATRERIE - CARRELAGE
N°DC2013/329
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S140008 RELATIF A LA LOCATION ET A L'ENTRETIEN DE
VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AU PERSONNEL DE RESTAURATION –
N°DC2013/330
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130180 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT
D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL – LOT N°2 :
MENUISERIE EXTERIEURE – SERRURERIE
N°DC2013/331
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130181 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT
D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL – LOT N°3 :
MENUISERIE BOIS
N°DC2013/332
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130182 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT
D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL – LOT N°4 :
REVETEMENT DE SOL SOUPLE - PEINTURE
N°DC2013/333
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130183 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT
D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL – LOT N°5 : FAUXPLAFONDS
N°DC2013/334
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130184 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT
D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL - LOT N°6 :
PLOMBERIE – VMC – CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT
N°DC2013/335
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T130185 RELATIF AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT
D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER VILLAGE A CRETEIL – LOT N°7 :
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
N°DC2013/336
10/12/13
ADOPTANT
L'AVENANT
N°1
AU
MARCHE
N°F120111
RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA MISE EN ŒUVRE DES MATERIELS
INFORMATIQUES ET MULTIMEDIA DE LA NOUVELLE MEDIATHEQUE DE CRETEIL –
LOT N°1 : MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES ET MULTIMEDIA
N°DC2013/337
10/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S140010 RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE
LUTTE CONTRE LES RONGEURS, DE DESINSECTISATION, DE DESINFECTION ET DE
NETTOYAGE INDUSTRIEL DE CONTENEURS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE ET
DANS LES BATIMENTS DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CRETEIL
N°DC2013/338
12/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S140009 RELATIF A L'ASSISTANCE A L'UTILISATION
ET AU SUIVI DU LOGICIEL AGDE – 2014-2016
2014-2017
N°DC2013/339
12/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F120007 RELATIF A L'ACHAT DE
VEGETAUX POUR LE SERVICE DE PRODUCTION FLORALE ET ARBORICOLE POUR LES
ANNEES 2012 A 2015 – LOT N°6 : GRAINES DE BEGONIAS, PETUNIAS, RUDBECKIAS,
SAUGES ET ZINNIAS ET MICROMOTTES DE BEGONIAS TUBEREUX, PETUNIAS MUCH
PICASSO, HELIANTHUS SALICIFOLIUS, CLEOMES ROSALITA, COSMOS, EUPHORBE
FROST ET LOBULARIA MARITIMA.
N°DC2013/340
12/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F120008 RELATIF A L'ACHAT DE
VEGETAUX POUR LE SERVICE DE PRODUCTION FLORALE ET ARBORICOLE POUR LES
ANNEES 2012 A 2015 – LOT N°7 : GRAINES DE GERANIUM DE SEMIS, IMPATIENS,
ŒILLETS D'INDE.
N°DC2013/341
12/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F120009 RELATIF A L'ACHAT DE
VEGETAUX POUR LE SERVICE DE PRODUCTION FLORALE ET ARBORICOLE POUR LES
ANNEES 2012 A 2015 – LOT N°8 : GRAINES DE AGASTACHES, CHRYSANTHEMES A
MASSIF, COLEUS WIZRD, CLEOMES REINES, MUFLIERS ROCKET ET MAJESTIC ET KIM,
DIANTHUS DIAMOND ET ROSES D'INDE PERFECTION ET INCA II.
N°DC2013/342
12/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F120012 RELATIF A L'ACHAT DE
VEGETAUX POUR LE SERVICE DE PRODUCTION FLORALE ET ARBORICOLE POUR LES
ANNEES 2012 A 2015 – LOT N°11 : MICROMOTTES D'IMPATIENS DE NOUVELLE
GUINEE ET DE VERVEINES RETOMBANTES.
N°DC2013/343
12/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F120017 RELATIF A L'ACHAT DE
VEGETAUX POUR LE SERVICE DE PRODUCTION FLORALE –LOT N°17: GRAINES DE
MYOSOTIS VICTORIA, ULTRA ET SYLVA, GIROFLEES BEDDER, ALLIONI ET TOM
POUCE, PAQUERETTES TAPIS, SUPER POMPOM ET POMPONETTE, VIOLA SORBET,
INSOLITE ET VENUS, PENSEES SUPREME DYNAMITE, ULTIMA, CATS RADIANCE, CHOU
D'ORNEMENT, PAVOTS WONDERLAND, LUNAIRES ET CINERAIRES
N°DC2013/344
12/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°F120018 RELATIF A L'ACHAT DE
VEGETAUX POUR LE SERVICE DE PRODUCTION FLORALE ET ARBORICOLE POUR LES
ANNEES 2012 A 2015 – LOT N°18 : GRAINES DE PRIMEVERES SUPERNOVA, PENSEES
SERIE MELANGE, VIOLAS CORNUTA MELANGE, MICROMOTTES DE DORONICS DU
CAUCASE, HEUCHERES, NEPETAS ET TIARELLAS.
N°DC2013/345
12/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°T13086 RELATIF AUX TRAVAUX DE REFECTION DE LA
PISTE D'ATHLETISME AU PARC DES SPORTS DUVAUCHELLE A CRETEIL
N°DC2013/346
12/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°2 AU MARCHE T120063 RELATIF AUX TRAVAUX DE
REPRISE D'UNE VERRIERE ET DE DIFFERENTS DESORDRES AU CONSERVATOIRE A
RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL MARCEL DADI A CRETEIL - LOT N°5 :
MENUISERIES INTERIEURES BOIS
N°DC2013/347
12/12/13
ADOPTANT
LE
MARCHE
N°S140011
RELATIF
AUX
PRESTATIONS
DE
TELESURVEILLANCE DE BATIMENTS COMMUNAUTAIRES SITUES A ALFORTVILLE
N°DC2013/348
12/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S140012 DE SERVICES DE QUALIFICATION ET
D'INSERTION PROFESSIONNELLES REALISES SOUS LA FORME DE PRESTATIONS
D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI POUR LES ANNEES 2014 A 2017
N°DC2013/349
17/12/13
ADOPTANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
AVEC L'ASSOCIATION 45 TOURS POUR ORGANISER UN CONCERT A LA MEDIATHEQUE
D'ALFORTVILLE
N°DC2013/350
17/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°1 AU MARCHE N°T130141 RELATIF A LA FOURNITURE ET
A LA POSE D'UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE BOUTIQUE, DE BILLETTERIE ET
DE CONSIGNE AU PARC DES SPORTS DOMINIQUE DUVAUCHELLE A CRETEIL
N°DC2013/352
17/12/13
PORTANT REALISATION D'UN EMPRUNT DE
AUPRES DE LA BANQUE POSTALE
N°DC2013/351
17/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S140014 RELATIF AUX SERVICES D'ASSURANCES
N°3 ' FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES '
N°DC2013/353
18/12/13
PORTANT CREATION DE DEUX VACATIONS POUR DES INTERVENTIONS D'AUTEURS
DANS LES CLASSES DE THEATRE DES CONSERVATOIRES DE PLAINE CENTRALE
N°DC2013/355
18/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F140015 RELATIF A L'ACHAT DE CARBURANTS ROUTIERS
- LOT N°1 : ACHAT DE GASOIL
10 000 000 D'EUROS
A CONTRACTER
-
LOT
N°DC2013/356
18/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S140013 RELATIF A L'ENTRETIEN ET AU DEPANNAGE DES
CONTROLES D'ACCES DU PARKING DU CENTRE COMMERCIAL DE L'ECHAT A CRETEIL
N°DC2013/354
18/12/13
ADOPTANT LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA VILLE DE
BONNEUIL-SUR-MARNE PORTANT SUR UNE EMPRISE DE 400 M² DU CENTRE
HORTICOLE DE PLAINE CENTRALE SITUE A MANDRES-LES-ROSES
N°DC2013/357
24/12/13
ADOPTANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LA COMPAGNIE
'LEVE UN PEU LES BRAS'.
N°DC2013/358
24/12/13
ADOPTANT L'AVENANT N°2 AU MARCHE F100009 RELATIF A LA FOURNITURE DE
(2010-2013) LOT 7 'SERVICE
SERVICES
DE
TELECOMMUNICATIONS
D'INTERCONNEXION ETHERNET'
N°DC2013/359
24/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°F140016 RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL
POUR LE POLE VESTIAIRES/TRIBUNE OUEST DU PARC DES SPORTS DUVAUCHELLE A
CRETEIL
N°DC2013/360
31/12/13
ADOPTANT LE MARCHE N°S140017 RELATIF AU TRANSPORT D'UN AGENT EN
SITUATION DE HANDICAP POUR DES TRAJETS DOMICILE / TRAVAIL