administration generale

DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/SR/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2013
ORDRE DU JOUR
Communications du Maire.
SPORTS
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Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Passerelles dans le cadre de la 11ème
Nuit des Arts Martiaux.
Versement d’une subvention à l’association Guyancourt Judo Club dans le cadre de sa
participation à la 11ème Nuit des Arts Martiaux.
Remboursement de frais de déplacement en faveur d’associations sportives.
ADMINISTRATION GENERALE
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Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Guyancourt et un particulier.
Versement de dommages et intérêts à trois agents municipaux.
Convention cadre entre l’organisateur du "Paris-Brest-Paris Randonneur" 2015, la Ville de
Guyancourt et la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines.
ACHAT PUBLIC
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Lancement du marché de fourniture par cartes accréditives de carburants, services et
prestations associés.
PERSONNEL
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Convention pour la participation du Centre de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile
de France aux commissions de sélection professionnelle de la Commune de Guyancourt.
FINANCES
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Indemnité de conseil au Trésorier Principal.
COOPERATION DECENTRALISEE
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Convention triennale 2013-2015 relative au programme de coopération décentralisée entre la
ville de Guyancourt et la commune de Comé.
Avenant n°1 à la convention de mission entre la Ville de Guyancourt, la Commune de Comé et
l’Association France Volontaires.
URBANISME
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Acquisition des parcelles cadastrées section BN n° 164, 165, 166 et 167 d’une contenance totale
de 78 m².
Dénomination de voie.
Demande de création d’un périmètre provisoire de Zone d’Aménagement Différé (ZAD) multisites pour les secteurs du plateau de Villaroy et Rigole-Dampierre-Croizat.
TRAVAUX
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Lancement d’un marché à bons de commande de travaux d’entretien d’éclairage public.
Lancement d’un marché à bons de commande de travaux d’entretien de voirie et
d’assainissement.
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Madame Catherine TASCA,
Sénatrice des Yvelines, pour 2013.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération,
peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.