PV Réunion CCAS du 07/10/2016

REUNION DU C.C.A.S.
SEANCE DU 07 OCTOBRE 2016
PROCES VERBAL
Date de convocation : 30 septembre 2016
Date d’affichage : 30 septembre 2016
Nombre de conseillers : En exercice : 9
Présents : 5
Votants : 5
L’an deux mil seize, le sept octobre, à 19h00, les membres du C.C.A.S dûment convoqués, se sont
réunis en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur GREVIN, Président.
Présents : Mesdames et Messieurs VIARD Michel, FAYARD Gîmes, MARTEL Nadège, LAURENT
Thierry.
Absentes excusées : Mesdames METAYER Danièle, GREVIN Valérie, FAYARD Dominique,
LEMAIRE Christine.
Madame Nadège MARTEL a été élue secrétaire.
004-2016 OBJET : Colis de Noël
Après en avoir délibéré, le CCAS décide de commander les colis de fin d’année à ORDISCOM,
situé à LONGUEIL-ANNEL pour un montant de 30.00 € TTC environ.
005-2016 OBJET : Repas des Anciens
Monsieur le Président informe les membres du Conseil Communal d’Action Sociale qu’un repas
des Aînés est prévu à chaque fin d’année et qu’il convient de décider de la date retenue ainsi
que du menu, pour les personnes âgées de plus de 60 ans ainsi que leurs conjoints.
Après en avoir délibéré, le CCAS décide d’organiser le repas des Ainés le samedi 17 décembre
2016 à partir de 12h00, à la salle polyvalente de Montmartin avec le menu suivant, commandé à
la P’tite Marmite (menu à 30.00 €/personne) :
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Petits fours chauds
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Entrée froide : Assiette surprise trois verrines
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Entrée chaude : Mystère de volaille aux champignons et son cœur coulant aux morilles
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Trou normand
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Plat cuisiné : Filet mignon en croûte et sa sauce au foie gras accompagné de tomates
provençales et d’une purée de pommes de terre à la truffe
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Fromage : 3 fromages et salade
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Dessert : Impérial aux pommes, glace vanille nappage caramel et Framboisier aux
copeaux de chocolat blanc
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Pain.
006-2016 OBJET : Signature de la convention avec l’Etat pour la télétransmission
des actes soumis au contrôle de légalité
La Commission Communale d’Action Sociale,
Vu le Code Général des Collectivités Locales,
Vu le projet de convention avec l’Etat, représenté par Monsieur le Préfet de l’Oise, relatif à la
télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité dans le cadre du dispositif « ACTES »,
Vu la délibération du conseil municipal de Montmartin en date du 13 février 2015 précisant la
signature de la même convention et l’acquisition d’un certificat électronique,
Considérant que le CCAS de Montmartin est un budget rattaché à celui de la commune et qu’il n’y
a donc pas lieu d’acquérir un autre certificat électronique ;
La Commission Communale d’Action Sociale,
Entendu le rapport présenté par Monsieur le Président,
Et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
DECIDE de procéder à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité,
AUTORISE Monsieur le Président à signer ladite convention.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h00.
004-2016 OBJET : Colis de Noël
005-2016 OBJET : Repas des Anciens
006-2016 OBJET : Signature de la convention avec l’Etat pour la télétransmission des
actes soumis au contrôle de légalité
Patrick GREVIN
Dominique FAYARD
Michel VIARD
Nadège MARTEL
Danielle METAYER
Absente excusée
Thierry LAURENT
Valérie GREVIN
Absente excusée
Christine LEMAIRE
Gîmes FAYARD
Absente excusée
Absente excusée