Formulaire demande congé école sous contrat d`association

FORMULAIRE DE DEMANDE DE CONGE
ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
Division des personnels
Bureau de l'enseignement du 1er
degré privé
Formulaire enregistrable et imprimable. Veuillez compléter les champs affichés en surbrillance bleue.
I. PARTIE A COMPLETER PAR L’ECOLE
Etablissement concerné
Date de la demande
(nom de l’école et commune d’implantation)
NATURE DU CONGE

Maladie
Demande initiale
Prolongation

Accident du travail
Demande initiale
Prolongation

Formation professionnelle

Maternité

Paternité
ENSEIGNANT CONCERNE
Nom
Prénom
DUREE DU CONGE
Date de début
Date de fin
II. PARTIE A COMPLETER PAR LA DIRECTION DIOCESAINE
SUPPLEANT PROPOSE
Nom
Prénom
DUREE DE SUPPLEANCE
Date de début
Date de fin
Quotité de service
III. PARTIE RERSERVEE A LA DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
Décision du directeur académique
CONGE
Accordé
avec traitement
sans traitement
sous réserve de conformité des pièces justificatives
Refusé
Motif
PROPOSITION DE SUPPLEANCE
Accordée
du
Refusée
Motif
au
Bourg-en-Bresse, le
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