en bref en detail - Banque Populaire des Alpes

Généré le: 07/12/2016 18:22:24
Messidor
Avec le contrat Messidor, bénéficiez d’un complément de revenu et d’un
rendement assuré !
EN BREF
Messidor(1) est un contrat d’épargne monétaire associant un Plan Épargne Logement à des
Comptes à Terme.
Il vous permet de :
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Compléter vos revenus ;
Connaître à l’avance la rente trimestrielle que vous allez recevoir pendant 5 ans, hors prime d’état ;
Bénéficier de tous les avantages du PEL, vous avez donc droit à un prêt immobilier à taux avantageux.
Points Forts
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Une rente trimestrielle connue à l’avance.
La possibilité d’obtenir un prêt immobilier à taux réduit, grâce à l’Épargne Logement.
EN DETAIL
Bénéficiaires
Toute personne physique non titulaire d’un PLan Epargne Logement, Moisson ou Messidor(2).
Montant
- Minimum : 5 000€
- Maximum : 60 000€
Rémunération
Taux de rendement actuariel annuel brut fixe de 1,10% calculé sur une durée de 5 ans, sous
réserve du maintien du dépôt jusqu'au terme du contrat.
(1) Le produit est soumis à l'application de la réglementation correspondant au PEL et aux comptes à terme.
(2) Un PEL par personne
Information non contractuelle.
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Versements
Après le versement initial, un versement complémentaire est possible en cours de contrat.
Disponibilité
Tout retrait anticipé entraîne la clôture de Messidor. La somme remboursée sera fonction des
intérêts acquis, de la rétrocession d’intérêts compte tenu de la rupture du contrat, de la
fiscalité en vigueur sur les comptes à terme.
Durée
5 ans
Fiscalité
• PEL inférieur à 12 ans : intérêts exonérés d’impôt sur le revenu, prélèvements sociaux
effectués chaque année lors de leur inscription en compte.
• PEL supérieur à 12 ans et compte à terme : intérêts soumis à fiscalité. Par fiscalité, on entend tous impôts, prélèvements
sociaux, et divers acomptes, prélèvements, contributions, droits ou taxes.Lorsque les modalités de l'imposition donnent lieu à une option, celle-ci doit être exprimée auprès de la banque, par le titulaire ou le(s)
représentant(s) légal (légaux), dans les délais requis.
Ces dispositions à caractère légal ou réglementaire sont susceptibles de modification à l'initiative des Pouvoirs publics. Elles peuvent être consultées à tout moment sur le site de l’Administration Fiscale. La banque pourra
également mettre à disposition une information disponible en agence auprès des conseillers de clientèle ou sur son site internet : www.alpes.banquepopulaire.fr.
Les prélèvements sociaux sont perçus à la source, lors du versement des intérêts.
La prime d’Etat, accordée uniquement lors de la réalisation d’un prêt épargne logement, est
exonérée d’impôt mais assujettie aux prélèvements sociaux lors de son versement.
(1) Le produit est soumis à l'application de la réglementation correspondant au PEL et aux comptes à terme.
(2) Un PEL par personne
Information non contractuelle.
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