ao appel d`offres aoo appel d`offres ouvert aop appel d

ABREVIATIONS MARCHES PUBLICS
AO
AOO
AOP
AOR
BOAMP
CA
CAA
CAO
CC
CC
CCAG
CCAG/FCS
CCAG/MI
CCAG/PI
CCAP
CCASS
CCM
CCM
CCP
CCTG
CCTP
CDBF
CE
CF
CJCE
CMP
CRC
CSM
DAJ
DC11
DC12
DC13
DC4
DC5E
DC5F
DC6
DC7
DC8
DCE
DGCCRF
JOCE
MSFP
PRM
RC
TA
TGI
APPEL D'OFFRES
APPEL D'OFFRES OUVERT
APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES
APPEL D'OFFRES RESTREINT
BULLETIN OFFICIEL D'ANNONCES DES MARCHES PUBLICS
COUR D'APPEL
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
CONSEIL DE LA CONCURRENCE
COUR DES COMPTES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES/FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES/MARCHES INDUSTRIELS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES/PRESTATIONS INTELLECTUELLES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
COUR DE CASSATION
COMMISSION CENTRALISEE DES MARCHES (ANCIENNE APPELLATION DE LA DAJ)
COMMISSION CENTRALE DES MARCHES (ANCIENNE APPELLATION DE LA DAJ)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE
CONSEIL D'ETAT
CONTRÔLE(EUR) FINANCIER
COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
CODE DES MARCHES PUBLICS
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
COMMISSION SPECIALISEE DES MARCHES
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DU MINEFI)
ANNEXE A L'ACTE D'ENGAGEMENT/DISCUSSIONS AVEC LES CANDIDATS SUR LA TENEUR DE LEUR OFFRE
ANNEXE A L'ACTE D'ENGAGEMENT/MISE AU POINT DU MARCHE
ANNEXE A L'ACTE D'ENGAGEMENT/PRESENTATION D'UN SOUS-TRAITANT
LETTRE DE CANDIDATURE (LC) ET HABILITATION DU MANDATAIRE PAR SES CO-TRAITANTS
DECLARATION DU CANDIDAT (VOLET 1) CANDIDAT ETABLI A L'ETRANGER
DECLARATION DU CANDIDAT (VOLET 1) CANDIDAT ETABLI EN France
DECLARATION DU CANDIDAT (VOLET 2) RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS A UN MARCHE
ETAT ANNUEL DES CERTIFICATS RECUS
ACTE D'ENGAGEMENT
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, CONSOMMATION ET REPRESSION DES FRAUDES
JOURNAL OFFICIEL DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE
MARCHE SANS FORMALITES PREALABLES
PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE
REGLEMENT DE CONSULTATION
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE