27 juin 2008 - Fontaine la Guyon

Réunion ordinaire du 27 juin 2008
Le Conseil Municipal s’est réuni le trois juin deux mil huit à 20 heures 30 à la mairie de Fontaine-laGuyon, sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Claude DASSIER, Maire de Fontainela-Guyon (convocation du 20 juin 2008).
Etaient présents : Claude DASSIER, Jean-Pierre POUTEAU, Eric MEUNIER, Véronique THIBOUST,
Marcel RAYER, Marie-Anne CHENESSEAU, Laurent LIGEZ, Antony GODE, Lionel
TEYSSIER, David MAIGNAN, Françoise LABAT, Benoit DURAND.
Absents excusés : Patricia BOITEAU a donné pouvoir à Mme Chenesseau Marie-Anne.
:
Bruno PEILLON a donné pouvoir à Mr Ligez Laurent.
1.
ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX ZONE ARTISANALE DU BOIS BELLIER
La commission d’appel d’offres s’est réunie le lundi 02 juin 2008. Six propositions nous sont
parvenues pour le lot N°1 (terrassements, voiries, assainissement) et cinq pour le lot N° 2 (tranchées
communes, réseaux AEP et FT).
La commission s’est à nouveau réunie le mardi 17 juin 2008 pour l’analyse de toutes les offres. Les
critères de sélection fixés étaient de 20 % pour les valeurs techniques et 80 % pour le prix.
Concernant le lot N°1, l’entreprise COLAS a été retenue avec la variante pour un montant de
463.335,25 € HT. Pour le lot N° 2, les propositions étant supérieures aux estimatifs IRPL, la
commission a déclaré le marché infructueux et sera reconvoquée le 09 juillet 2008 pour l’ouverture
des nouveaux plis, ceux-ci étant à déposer en mairie pour le 08 juillet 2008 pour 12H, dernier délai.
2.
DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR PARTICIPER A LA COMMISSION
INTERCOMMUNALE DE REMEMBREMENT FONTAINE/SAINT AUBIN:
Le conseil municipal donne un avis favorable pour que Mr Meunier Eric, représentant au sein du
conseil, participe à la commission intercommunale de remembrement de Fontaine-St Aubin
3.
4.
5.
REPAS DU 14 JUILLET :
Le prix du repas est fixé à 10 € pour les habitants de Fontaine et à 13 € pour les hors communes.
CHOIX D’UN NOM DE RUE POUR L’IMPASSE VERS LE LOT N° 13 (ZONE ARTISANALE)
Le conseil municipal décide de nommer cette impasse « Impasse des Artisans ».
CONVENTION SITEL :
Suite au courrier du Conseil Général, le conseil décide de renouveler la convention actuelle avec les
Transports d’Eure-et-Loir pour l’année 2008-2009 pour cette prochaine rentrée aux conditions en
cours.
6.
ENQUETE PUBLIQUE CHEMIN RURAL A FLONVILLE :
Mr Nouvellon Jean, commissaire-enquêteur, donne un avis favorable pour le rapport de l’enquête
publique concernant le chemin rural jouxtant la propriété de Mr et Mme Visage qui peut maiintenant
faire l’objet d’une vente selon les conditions indiquées dans la délibération du 13 novembre 2007.
7.
FESTIVAL JAZZ :
Monsieur Dassier précise qu’il a eu une réponse positive de l’ADIAM pour une participation de la de
la commune au festival de jazz du printemps 2009. A cette occasion, comme précisé lors de la
réunion du conseil municipal du 29 avril 2008, une plaque portant le nom de Stéphane GRAPELLI
sera apposée rue de la Source où celui-ci a habité pendant plusieurs années.
Prochaine réunion autour de la mi-juillet pour attribuer le marché du lot N°2 de la zone artisanale du
bois Bellier ainsi que pour le marché de la station d’épuration.
Le Maire,