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Annonce No 13-3797
I. II. III. IV. VI.
AVIS DE MARCHÉ
FOURNITURES
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier d'Alès, 811 avenue du docteur jean goubert B.P. 20139, à l'attention de cellule
des Marchés, F-30103 Ales. Tél. (+33) 4 66 78 31 29. E-mail : [email protected]. Fax (+33) 4 66
78 33 30.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y
compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition
dynamique) peuvent être obtenus :
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
I.2)
I.3)
Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office national(e) ou fédéral(e).
Activité principale :
I.4)
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1)
Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
mhtml:file://C:\Documents and Settings\abourguet\Local Settings\Temporary Internet ... 09/01/2013
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II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits d'entretien et mise à disposition de centrale de dilution, pose et
maintenance.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
Options : oui.
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATION SUR LES LOTS
LOT no 1 intitulé : produits pour le linge
1) Description succincte
produits pour le linge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39800000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : petit matériel d'entretien
petit matériel d'entretien
39800000.
LOT no 3 intitulé : produit pour auto laveuse
produit pour auto laveuse
39800000.
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LOT no 4 intitulé :
hygiene corporelle
39800000.
LOT no 5 intitulé : pain dermatologique surgras
pain dermatologique surgras
39800000.
LOT no 6 intitulé : produits d'entretien pour le ménage
produits d'entretien pour le ménage
39800000.
LOT no 7 intitulé : détergent désinfectant pour sol et surface
détergent désinfectant pour sol et surface
39800000.
LOT no 8 intitulé : détergent-désinfectant pour sol et surfaces en doses et en spray
détergent-désinfectant pour sol et surfaces en doses et en spray
39800000.
LOT no 9 intitulé : produits d'entretien des cuisines
produits d'entretien des cuisines
39800000.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1)
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
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III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de de paiement et/ou références aux textes qui
les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du
marché :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du
candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le
site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44
du Code des marchés publics :
-Déclaration sur l'honneur jointe au dossier de consultation à dater et à signer.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2)
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à
l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les
renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à
l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures
objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
-Les photocopies certifiées conformes à l'original des certificats fiscaux et sociaux délivrés par les
administrations fiscales et organismes compétents (ou DC 7 certifié conforme à l'original)
-Un extrait Kbis/Rcs.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les
renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de
l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs
économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les
mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le
pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur
économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de
l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1)
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés cidessous :
1. qualité des produits. Pondération : 40.
2. prix des produits. Pondération : 30.
3. qualité environnementale des produits. Pondération : 25.
4. qualité des centrale de dilution sav, dépannage des centrales de dilution. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
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IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du
document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 février 2013 - 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 janvier 2013.
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours :
VI.5)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
VI.4)
9 janvier 2013.
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 9102013
Libellé de la facture : Centre Hospitalier d'Alès-Cévennes 811 avenue du docteur Jean Goubert BP
20139, F-30103 Alès Cedex.
Siret : 26300017600010
Classe de profil : EPS (Établissements publics de santé)
Délai de mise en ligne :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr :
18 février 2013.
Classification des produits :
Produits chimiques
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