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CŒUR DE MÉTIER NOMENCLATURE NOMENCLATURE CŒUR DE MÉTIER Et si on parlait de l’amovible ? Même si elles n’ont pas (plus) les honneurs de la profession, les prothèses amovibles en résine et autres stellites font encore partie de l’arsenal du chirurgien-dentiste et rendent service dans nombres de situations cliniques et/ou économiques. Mode d’emploi pour les coter en deux parties. Par Me Rudyard Bessis, Avocat à la Cour N 1. Les prothèses amovibles en résine • Les prothèses résine de transition Étant entendu que les appareils en résine ont été considérés comme étant transitoires, sauf à parti de 9 dents. À partir de 9 dents, l’appareil peut être définitif ou transitoire. Rien n’empêche la cotation d’un appareil transitoire, pendant par exemple la période de cicatrisation d’un site extractionnel. Puis la cotation, une fois la cicatrisation obtenue, après un délai suffisant – 9 mois à un an - d’un appareil définitif. © iStockphoto / CSA-Printstock ous devrons scinder en deux parties notre analyse en évoquant d’abord les prothèses en résine et ensuite les stellites. Coter la prothèse amovible n’est pas toujours aussi simple qu’on l’imagine… Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 6 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 11 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 10 dents Cotation CCAM : HBLD371 Cotation NGAP : SPR 45 Base remboursement NGAP : 96,75 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 96,75 € Cotation CCAM : HBLD215 Cotation NGAP : SPR 70 Base remboursement NGAP : 150,50 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 150,50 € Cotation CCAM : HBLD138 Cotation NGAP : SPR 65 Base remboursement NGAP : 139,75 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 139,75 € Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 7 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 12 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 11 dents Cotation CCAM : HBLD123 Cotation NGAP : SPR 50 Base remboursement NGAP : 107,50 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 107,50 € Cotation CCAM : HBLD262 Cotation NGAP : SPR 75 Base remboursement NGAP : 161,25 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 161,25 € Cotation CCAM : HBLD083 Cotation NGAP : SPR 70 Base remboursement NGAP : 150,50 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 150,50 € Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 8 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 13 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 12 dents Cotation CCAM : HBLD270 Cotation NGAP : SPR 55 Base remboursement NGAP : 118,25 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 118,25 € Cotation CCAM : HBLD232 Cotation NGAP : SPR 80 Base remboursement NGAP : 172 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 172 € Cotation CCAM : HBLD370 Cotation NGAP : SPR 75 Base remboursement NGAP : 161,25 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 161,25 € Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 9 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 14 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 13 dents Cotation CCAM : HBLD148 Cotation NGAP : SPR 60 Base remboursement NGAP : 129 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 129 € Cotation CCAM : HBLD032 Cotation NGAP : SPR 85 Base remboursement NGAP : 182,75 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 182,75 € Cotation CCAM : HBLD349 Cotation NGAP : SPR 80 Base remboursement NGAP : 172 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 172 € Cotations pour actes complémentaires : (YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389) • Les prothèses résine définitives Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 1 à 3 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 4 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 5 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 10 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 9 dents Cotation CCAM : HBLD364 Cotation NGAP : SPR 30 Base remboursement NGAP : 64,50 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 64,50 € Cotation CCAM : HBLD476 Cotation NGAP : SPR 35 Base remboursement NGAP : 75,25 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 75,25 € Cotation CCAM : HBLD224 Cotation NGAP : SPR 40 Base remboursement NGAP : 86 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 86 € Cotation CCAM : HBLD231 Cotation NGAP : SPR 65 Base remboursement NGAP : 139,75 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 139,75 € Cotation CCAM : HBLD101 Cotation NGAP : SPR 60 Base remboursement NGAP : 129 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 129 € 60 indépendentaire 134 l Janvier 2016 Me Rudyard Bessis • Avocat à la cour Prothèse complète amovible résine définitive de 14 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine Cotation CCAM : HBLD031 Cotation NGAP : SPR 85 Base remboursement NGAP : 182,75 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 182,75 € indépendentaire 134 I Janvier 2016 61 CŒUR DE MÉTIER NOMENCLATURE Les cotations des prothèses amovibles s’avèrent peu complexes… NOMENCLATURE CŒUR DE MÉTIER 1. Les appareils amovibles à plaque base métallique : stellite Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 7 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 1 à 3 dents Cotation CCAM : HBLD131 Cotation NGAP : SPR 90 Base remboursement NGAP : 193,50 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 193,50 € Prothèse complète bimaxillaire amovible résine définitive de 14 dents par appareil Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 4 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine Cotation CCAM : HBLD332 Cotation NGAP : SPR 95 Base remboursement NGAP : 204,25 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 204,25 € Cotation CCAM : HBLD035 Cotation NGAP : SPR 85 X 2 Base remboursement NGAP : 365,50 € Base remboursement CCAM tarif non opposable : 365,50 € • Les exemples donnés par la CNAM Exemple 1 : Pose de 2 prothèses adjointes résine définitives de 9 dents - Codage et facturation : HBLD101 : Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents (maxillaire) HBLD101 : Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents (mandibule) Cotation CCAM : HBLD452 Cotation NGAP : SPR 100 Base remboursement NGAP : 215 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 215 € Cotation CCAM : HBLD474 Cotation NGAP : SPR 105 Base remboursement NGAP : 225,75 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 225,75 € Activité 08/10/2014 HBLD101 1 Localisation Anatomique 14 08/10/2014 Localisation Anatomique 15 17 17 HBLD101 31 32 Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 8 dents Cotation CCAM : HBLD470 Cotation NGAP : SPR 115 Base remboursement NGAP : 247,25 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 247,25 € Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 9 dents Autre actes (TO) Modificateurs associations 4 22 24 25 1 33 34 42 Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 13 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique Cotation CCAM : HBLD308 Cotation NGAP : SPR 140 Base remboursement NGAP : 301 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 301 € Cotation CCAM : HBLD046 Cotation NGAP : SPR 290 Base remboursement NGAP : 623,50 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 623,50 € Cotation CCAM : HBLD047 Cotation NGAP : SPR 145 Base remboursement NGAP : 311,75 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 311,75 € Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique Cotation CCAM : HBLD048 Cotation NGAP : SPR 230 Base remboursement NGAP : 494,50 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 494,50 € Les cotations des prothèses amovibles s’avèrent peu complexe. Il faut simplement choisir la bonne case et la bonne cotation. Dans le prochain article nous évoquerons les suppléments possibles en compléments des cotations indiquées ci-dessus. 43 44 Honoraires Dépassement XXX ED XXX ED 26 4 41 Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 12 dents Cotation CCAM : HBLD112 Cotation NGAP : SPR 135 Base remboursement NGAP : 290,25 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 290,25 € Cotation CCAM : HBLD079 Cotation NGAP : SPR 125 Base remboursement NGAP : 268,75 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 268,75 € C CS V VS 21 … il faut simplement choisir la bonne case et la bonne cotation Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 10 dents Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 6 dents Codes des actes Cotation CCAM : HBLD203 Cotation NGAP : SPR 130 Base remboursement NGAP : 279,50 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 279,50 € Cotation CCAM : HBLD075 Cotation NGAP : SPR 110 Base remboursement NGAP : 236,50 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 236,50 € Cotation CCAM : HBLD435 Cotation NGAP : SPR 120 Base remboursement NGAP : 258 € Base remboursement CCAM tarif opposable : 258 € Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 5 dents Dates des actes Définition de l’acte 07.02.03.03 Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 11 dents 45 Cet acte est inclus dans les modalités particulières de l’article III-3 du Livre III. 62 indépendentaire 134 l Janvier 2016 indépendentaire 131 l Octobre 2015 47
