PROCES-VERBAL Le bureau de vote central - Solidaires
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PROCES-VERBAL Le bureau de vote central - Solidaires
Météo-France 1, quai Branly 75340 Paris cedex 07 PROCES-VERBAL de dépouillement des votes pour l'élection des représentants du personnel ouvrier au Comité central d’hygiène et de sécurité de Météo-France Le bureau de vote central chargé du dépouillement s’est réuni le jeudi 3 juillet 2008 à l’adresse suivante : 1, quai Branly - 75007 PARIS – salle A3. Etaient présents : Président : Christian BADOCHE Secrétaire : Céline DERVIN Délégués de liste : liste SNPACM/FO Denis BARONNET liste USAC/CGT Claude MORGENTHALLER liste SPASMET-Solidaires liste SPAC/CFDT Marie-Christine HIBON Assistés de : Joseph ASSOUS NOMBRE DE REPRESENTANTS A ELIRE : Titulaires Suppléants Ouvriers d’Etat 4 4 Total 4 4 Direction des ressources humaines 1, quai Branly 75340 Paris cedex 07 http://www.meteo.fr Météo-France, établissement public administratif Sous la tutelle du ministère chargé des transports Météo-France, certifié ISO 9001-2000 par BVQI LE DEPOUILLEMENT A DONNE LES RESULTATS SUIVANTS : Suffrages Nombre de valablement bulletins blancs ou nuls exprimés Nombre de Nombre d’électeurs votants inscrits Ouvriers d’Etat 184 133 2 131 QUOTIENT ELECTORAL : Nombre de suffrages valablement exprimés divisé par le nombre de sièges de représentants titulaires à élire pour le corps Suffrages valablement exprimés = Sièges de représentants titulaires 131 4 SUFFRAGES OBTENUS PAR LES LISTES EN PRESENCE : NOMBRE DE VOIX LISTES Liste SNPACM/FO Liste USAC/CGT Liste SPASMET-Solidaires Liste SPAC/CFDT Direction des ressources humaines 1, quai Branly 75340 Paris cedex 07 http://www.meteo.fr Météo-France, établissement public administratif Sous la tutelle du ministère chargé des transports Météo-France, certifié ISO 9001-2000 par BVQI 60 26 22 23 = ATTRIBUTION DES SIEGES : Le nombre de sièges de représentants titulaires attribués à chaque liste se détermine en divisant le nombre de voix obtenues par chaque liste par le quotient électoral. Les sièges de représentants titulaires restant éventuellement à pourvoir sont attribués selon la règle de la plus forte moyenne. La plus forte moyenne est calculée en divisant le nombre de voix obtenues par chaque liste par la nombre de sièges qui lui a été attribué plus un. Application du quotient électoral LISTES SNPACM/FO USAC/CGT SPASMET/Solidaires SPAC/CFDT Nombre de voix Quotient électoral 1,83 0,79 0,67 0,70 Application de la plus forte moyenne Nombre de voix SIEGES Nombre de sièges + 1 1 30 0 26 0 22 0 23 TOTAL DES SIEGES SIEGES 1 1 0 1 2 1 0 1 DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS : REPRESENTANTS LISTES TITULAIRES SNPACM/FO SNPACM/FO USAC/CGT SPAC/CFDT Gérald DAHIREL Vivian VALETTE Claude MORGENTHALLER Louis-Philippe JACQUENS SUPPLEANTS Christophe CABARET Nicolas BOUCHENY Eric LEDENT William SILARI Fait à PARIS, le Les délégués de liste, Le Président du Bureau de Vote, Signé : Denis BARONNET signé : CHristian BADOCHE Claude MORGENTHALLER Marie-Christine HIBON Joseph ASSOUS Le Secrétaire, Signé : Céline DERVIN Direction des ressources humaines 1, quai Branly 75340 Paris cedex 07 http://www.meteo.fr Météo-France, établissement public administratif Sous la tutelle du ministère chargé des transports Météo-France, certifié ISO 9001-2000 par BVQI Détail du dépouillement par CTP Météo-France – Ouvriers d’Etat CTP Inscrits votants Blancs et nuls exprimés SNPACM/FO USAC/CGT SPASMETSolidaires SPAC/CFDT DG D2C DSI DSO CNRM DP (hors CMS) DP/CMS ENM DIRSE DIRIC DIRSO DIRN DIRO DIRCE DIRNE DIRAG DIRRE Total pour les CTP avec moins de 5 votants TOTAL 33 22 8 59 7 24 13 7 41 7 1 0 0 1 0 23 13 7 40 7 10 1 3 29 5 5 9 0 6 0 0 2 0 3 0 8 1 4 2 2 6 0 6 2 0 4 0 6 9 0 0 6 9 1 1 0 0 2 7 3 1 20 0 20 8 6 4 2 133 2 131 60 26 22 23 3 4 2 7 3 3 3 3 2 1 10 14 184 Direction des ressources humaines 1, quai Branly 75340 Paris cedex 07 http://www.meteo.fr Météo-France, établissement public administratif Sous la tutelle du ministère chargé des transports Météo-France, certifié ISO 9001-2000 par BVQI