PROCES-VERBAL Le bureau de vote central - Solidaires

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PROCES-VERBAL Le bureau de vote central - Solidaires
Météo-France
1, quai Branly
75340 Paris cedex 07
PROCES-VERBAL
de dépouillement des votes pour l'élection des représentants du personnel ouvrier
au Comité central d’hygiène et de sécurité de Météo-France
Le bureau de vote central chargé du dépouillement s’est réuni le jeudi 3 juillet 2008
à l’adresse suivante : 1, quai Branly - 75007 PARIS – salle A3.
Etaient présents :
Président
:
Christian BADOCHE
Secrétaire
:
Céline DERVIN
Délégués de liste : liste SNPACM/FO Denis BARONNET
liste USAC/CGT Claude MORGENTHALLER
liste SPASMET-Solidaires
liste SPAC/CFDT Marie-Christine HIBON
Assistés de
: Joseph ASSOUS
NOMBRE DE REPRESENTANTS A ELIRE :
Titulaires
Suppléants
Ouvriers d’Etat
4
4
Total
4
4
Direction des ressources humaines
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Météo-France, établissement public administratif
Sous la tutelle du ministère chargé des transports
Météo-France, certifié ISO 9001-2000 par BVQI
LE DEPOUILLEMENT A DONNE LES RESULTATS SUIVANTS :
Suffrages
Nombre de
valablement
bulletins
blancs ou nuls exprimés
Nombre de
Nombre
d’électeurs votants
inscrits
Ouvriers d’Etat
184
133
2
131
QUOTIENT ELECTORAL :
Nombre de suffrages valablement exprimés divisé par le nombre de sièges de
représentants titulaires à élire pour le corps
Suffrages valablement exprimés =
Sièges de représentants titulaires
131
4
SUFFRAGES OBTENUS PAR LES LISTES EN PRESENCE :
NOMBRE
DE VOIX
LISTES
Liste SNPACM/FO
Liste USAC/CGT
Liste SPASMET-Solidaires
Liste SPAC/CFDT
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Météo-France, certifié ISO 9001-2000 par BVQI
60
26
22
23
=
ATTRIBUTION DES SIEGES :
Le nombre de sièges de représentants titulaires attribués à chaque liste se détermine
en divisant le nombre de voix obtenues par chaque liste par le quotient électoral.
Les sièges de représentants titulaires restant éventuellement à pourvoir sont
attribués selon la règle de la plus forte moyenne.
La plus forte moyenne est calculée en divisant le nombre de voix obtenues par
chaque liste par la nombre de sièges qui lui a été attribué plus un.
Application du
quotient électoral
LISTES
SNPACM/FO
USAC/CGT
SPASMET/Solidaires
SPAC/CFDT
Nombre
de voix
Quotient
électoral
1,83
0,79
0,67
0,70
Application de la plus
forte moyenne
Nombre de
voix
SIEGES
Nombre de
sièges + 1
1
30
0
26
0
22
0
23
TOTAL
DES
SIEGES
SIEGES
1
1
0
1
2
1
0
1
DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS :
REPRESENTANTS
LISTES
TITULAIRES
SNPACM/FO
SNPACM/FO
USAC/CGT
SPAC/CFDT
Gérald DAHIREL
Vivian VALETTE
Claude MORGENTHALLER
Louis-Philippe JACQUENS
SUPPLEANTS
Christophe CABARET
Nicolas BOUCHENY
Eric LEDENT
William SILARI
Fait à PARIS, le
Les délégués de liste,
Le Président du Bureau de Vote,
Signé : Denis BARONNET
signé : CHristian BADOCHE
Claude MORGENTHALLER Marie-Christine HIBON
Joseph ASSOUS
Le Secrétaire,
Signé : Céline DERVIN
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Détail du dépouillement par CTP Météo-France – Ouvriers d’Etat
CTP
Inscrits
votants
Blancs
et nuls
exprimés
SNPACM/FO
USAC/CGT
SPASMETSolidaires
SPAC/CFDT
DG
D2C
DSI
DSO
CNRM
DP (hors
CMS)
DP/CMS
ENM
DIRSE
DIRIC
DIRSO
DIRN
DIRO
DIRCE
DIRNE
DIRAG
DIRRE
Total pour
les CTP
avec
moins de 5
votants
TOTAL
33
22
8
59
7
24
13
7
41
7
1
0
0
1
0
23
13
7
40
7
10
1
3
29
5
5
9
0
6
0
0
2
0
3
0
8
1
4
2
2
6
0
6
2
0
4
0
6
9
0
0
6
9
1
1
0
0
2
7
3
1
20
0
20
8
6
4
2
133
2
131
60
26
22
23
3
4
2
7
3
3
3
3
2
1
10
14
184
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