POUR VOTER A L`ASSEMBLEE GENERALE 2016

DELEGATION de DROIT de VOTE pour l'ASSEMBLEE GENERALE du 16 AVRIL 2016
ADHERENTS TERRITORIAUX: représentant d'ACCA, Chasse privée, ….
FICHE 1.a
ACCA, Chasse privée, ... :
Inscrire le nom de votre ACCA
Surface déclarée en 2015/2016: _ _ _ _ _ Ha
soit _ _ _ _ voix hectares (1 voix ha par tranche complète de 50ha, plafonné à 50 voix) + 1 voix adhésion territoire
Nom et prénom du Président:
Président, collez votre timbre vote ici.
Signature:
Formulaire de mandat: si le Président est indisponible pour se rendre à l'assemblée générale, il peut se faire représenter en remplissant le
formulaire ci-après.
Chasseur mandaté (mandataire):
Nom et prénom
Mandataire, collez votre timbre vote ici.
Signature du mandataire précédée de la mention manuscrite
Signature du mandant (président) précédée de la mention
"bon pour acceptation"
manuscrite "bon pour mandat"
Adhérents détenteurs d'un permis de chasser validé donnant pouvoir à la personne ci-dessus désignée.
Adhérent
Mention manuscrite de l'adhérent
Timbre vote
"Bon pour pouvoir"
Signature de l'adhérent
Adhérent 1
Timbre vote
Adhérent 2
Timbre vote
Adhérent 3
Timbre vote
Adhérent 4
Timbre vote
Adhérent 5
Timbre vote
POUR VOTER A L’ASSEMBLEE GENERALE 2016
Vous devez impérativement nous retourner le ou les imprimés correctement remplis et accompagnés du nombre de timbres
vote «39 2015/2016» correspondants. Ils devront être collés, accompagnés obligatoirement de la signature des adhérents
précédée de la mention "Bon pour pouvoir". Le timbre vote se trouve sur le volet de validation annuel du permis de chasser.
Formulaire à photocopier recto/verso pour coller tous vos timbres.
CES IMPRIMES DOIVENT NOUS PARVENIR AU PLUS TARD 20 JOURS AVANT L’ASSEMBLEE GENERALE SOIT LE
SAMEDI 26 MARS 2016.
DELEGATION de DROIT de VOTE pour l'ASSEMBLEE GENERALE du 16 AVRIL 2016
ADHERENTS TERRITORIAUX: représentant d'ACCA, Chasse privée, ….
FICHE 1.b
Suite de la liste des adhérents chasseurs donnant pouvoir au représentant territorial
Timbre Vote 2015/2016
Mention manuscrite de l'adhérent
"Bon pour pouvoir"
Signature de l'adhérent
Adhérent 6
Timbre vote
Adhérent 7
Timbre vote
Adhérent 8
Timbre vote
Adhérent 9
Timbre vote
Adhérent 10
Timbre vote
Adhérent 11
Timbre vote
Adhérent 12
Timbre vote
Adhérent 13
Timbre vote
Adhérent 14
Timbre vote
Si vous atteignez le maximum de voix (1% du nombre d'adhérents 2014/15), les autres voix
peuvent être représentées par d’autres chasseurs de l’ACCA (ils ne peuvent détenir chacun plus
de 10 voix en plus de la leur). Dans ce cas, vous devez mentionner le nom de ces chasseurs ainsi
que leur signature ci-après:
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