Demande de modification de contrat en multi-accueil

Direction Education Enfance Jeunesse
Service Petite Enfance
Demande de modification de contrat
en multi-accueil
Par la présente, je vous informe que je souhaite modifier le contrat d’accueil de mon
enfant ............................................................................................... , actuellement accueilli
en contrat sur le multi accueil ........................................................... .
Jours et horaires du nouveau contrat souhaité :
Lundi
Matin
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
De
à
De
à
De
à
De
à
De
à
Après-midi De
à
De
à
De
à
De
à
De
à
à
De
à
De
à
De
à
De
à
Journée
De
Avec vacances scolaires
Hors vacances scolaires
Conformément à l’article 8-2 du Règlement Intérieur des Multi-accueils, il est admis
de changer de contrat au maximum une fois en cours d’année, en fonction des possibilités
d’accueil. Au-delà, il vous sera demandé de justifier du changement de votre situation
familiale ou professionnelle.
Date :
Signature du/des parent(s) :
T8D7S1.1 PE 2016
La modification se fera en fonction des possibilités d’accueil et prendra effet au
1er du mois suivant la demande. Elle devra pour cela être déposée avant le 25 du mois.