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La Commune
édition 2015
Michel L’HOOST,
en collaboration avec Michèle BOVERIE
La Commune
édition 2015
Dépôt légal : D/2014/8132/239
ISBN : 978-2-509-02163-2
Imprimé en Belgique
Tous droits de reproduction, d’adaptation ou de traduction, par
quelque procédé que ce soit, réservés pour tous pays, sauf autorisation de l’éditeur ou de ses ayants droit.
Table des matières
Préface
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1. Etre élu(e) communal(e), quelle aventure !
A. Mais au fait, c’est quoi, la démocratie ?
1. Démocratie et droit de vote
2. La démocratie, tout le monde s’en réclame
3. La démocratie, notion variable
4. La démocratie dans le monde : combien de
divisions ?
B. Et la démocratie locale ?
1. L’autonomie locale
2. Le principe de subsidiarité
3. Une tradition séculaire, pour ne pas dire millénaire
4. Le Moyen-Âge et l’Ancien Régime
5. L’héritage de la Révolution française
C. Les communes de Belgique en quelques chiffres
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2. La Belgique est un État fédéral, comment s’y retrouver ?
A. Un État fédéral, c’est quoi ?
B. Le fédéralisme à la belge
C. Trois régions, trois communautés
D. Les provinces
E. Le Gouverneur
F. Et les communes, dans tout ça ?
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3. Etre élu(e) municipal(e) aujourd’hui
A. Je suis élu(e), mais encore ?
B. Pas si vite, il existe des incompatibilités
C. Comment devient-on bourgmestre ?
D. Au fait, c’est quoi ce pacte de majorité ?
E. Comment devient-on échevin(e) ?
F. Le collège communal
G. Le programme de politique communale générale,
c’est quoi ?
H. La nouvelle commune s’installe
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4. Qui suis-je en tant qu’élu(e) ? Quelle est ma situation
sociale, mon statut ?
A. Un(e) conseiller(ère) communal(e) perçoit-il (elle)
un traitement ?
B. Et les bourgmestre, échevin(e)s et président(e) de
CPAS ?
C. Cumuler mon statut d’élu avec un travail, est-ce
permis ? Et possible ?
D. Et cumuler avec un autre mandat politique, est-ce
autorisé ?
E. Cumuler avec un revenu de remplacement, je peux ?
1. Quid des allocations de chômage ?
2. Quid du revenu de l’assurance maladie ?
3. Quid d’une prépension ?
4. Quid du cumul avec une pension ?
F. À propos, aurai-je droit un jour à une pension
d’élu(e) ?
5. Quelles sont les missions de la commune ?
A. La commune, poids lourd économique
1. Focus sur la commune investisseuse en Wallonie
2. La commune employeuse
B. La commune, gardienne de l’ordre public
1. Le bourgmestre, gardien de la sécurité sur le
territoire de sa commune
2. Les zones de police locale – La réforme des polices
3. Les animaux bruyants, dans les SAC !
C. La commune, garante de la sécurité publique
1. Les services d’incendie et de secours
2. La réforme des services d’incendie
3. La bonne gestion des voiries
4. L’éclairage public et les réseaux de gaz et
d’électricité
D. La commune, vigile de la salubrité publique
E. La commune, en première ligne de l’action sociale
F. La commune, présente du berceau à la tombe (au
crématorium)
1. L’état civil et la population
2. Les funérailles et sépultures
G. La commune, actrice de son territoire
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H.
I.
J.
K.
La commune et la mobilité
La commune face au défi de l’énergie
La commune et le droit au logement
La commune, catalyseur du développement
économique et touristique
L. La commune, dispensatrice d’enseignement
M. La commune, terreau de créativité
N. La commune sportive
O. La commune, ferment de ruralité
P. La commune, ouverte sur le monde
6. Le rôle du mandataire local
A. Le conseil communal
B. Le collège communal
C. Le (la) bourgmestre
D. Les échevin(e)s
E. Le (la) président(e) du CPAS
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7. Focus sur le travail des élus
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A. Le mécanisme de la décision communale et ses
implications
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1. Comment se prépare et se déroule une réunion du
conseil communal ?
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2. Quels sont les droits des conseillers communaux ? 92
3. Et quels sont leurs devoirs ou obligations ?
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4. Que leur est-il interdit de faire en lien avec leur
mandat ?
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5. Comment se passe le vote en conseil communal ?
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6. Le procès-verbal du conseil communal
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7. Des commissions pour aider le conseil communal 96
8. Quid de l’animation du conseil ?
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9. Comment se déroulent les réunions du collège
communal ?
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10. Et le vote au collège ?
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11. Le procès-verbal du collège communal
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B. La tutelle sur les prises de décisions communales
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1. La tutelle, à quoi ça sert ?
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2. Il n’y a pas une, mais des tutelles
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3. L’e-tutelle
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C. L’administration des pouvoirs locaux en Wallonie
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D. La responsabilité de droit commun
1. La responsabilité civile de la commune
2. La responsabilité pénale des mandataires
E. La responsabilité politique
1. La motion de méfiance individuelle
2. La motion de méfiance collective
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8. L’éthique
A. C’est quoi, l’éthique ?
B. Un ‘bon’ élu ou une ‘bonne’ élue, c’est …
C. Le « mandataire impliqué »
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9. La gouvernance
A. La gouvernance, c’est quoi ?
B. Les outils de la gouvernance
1. La programmation stratégique (politique avec le
PST et financière avec les budgets pluriannuels)
2. Une gestion moderne et performante
3. La transparence et la participation citoyenne
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10. L’administration communale et son travail
A. Le directeur général (anc. secrétaire communal)
B. Le directeur financier (anc. receveur communal)
C. Le gestionnaire des ressources humaines
D. Le Comité de direction (CODIR)
E. Le contrat d’objectifs (Wallonie) et la note d’accord
(Bruxelles)
F. Les départements, services et agents communaux
G. Le contrôle interne
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11. Une commune avance rarement seule de nos jours
A. Avancer avec les citoyens
1. Le citoyen s’exprime
2. Le politique décide
B. Avancer avec les partenaires paralocaux
1. Le Centre public d’action sociale (CPAS)
2. Les Sociétés de logement de service public (SLSP)
3. Les Agences immobilières sociales (AIS)
4. Les associations sans but lucratif communales
(asbl)
5. Les régies communales
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6. Les Agences de développement local (ADL)
C. Avancer avec les partenaires supralocaux
1. Les intercommunales
2. Les zones de police
3. Les autres communes – Transcommunalité et
supracommunalité
4. Les pararégionaux
D. Avancer avec les partenaires institutionnels
E. Avancer avec les partenaires privés
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12. Les pouvoirs locaux sous l’angle financier
A. La double comptabilité communale
B. L’équilibre budgétaire des pouvoirs locaux
C. Le budget n’est pas le compte !
D. La situation financière des communes
E. L’aide aux communes en difficulté financière : le
Centre régional d’aide aux communes (CRAC) en
Wallonie
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13. Les sources de recettes
A. La fiscalité
1. Les additionnels à l’IPP et au PRI
2. Les taxes et redevances locales
B. Les fonds et subsides
1. Le Fonds des communes
2. Les subsides régionaux, fédéraux et européens
C. Les recettes propres des communes
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14. Les dépenses des communes
A. Les frais de personnel
B. Les dépenses de transferts
C. Les frais de fonctionnement
D. La charge de la dette
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15. Les ressources logistiques
A. L’informatique
B. Les bâtiments communaux
C. Les véhicules communaux
D. Des matériaux, du matériel
E. Des synergies pour réaliser des économies et
optimiser la gestion locale
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16. Savoir-faire et faire savoir
A. L’information
B. La communication
C. Le mandataire local 2.0
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Conclusion
Pour en savoir plus
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Bibliographie – Sources
A. Etudes
B. Sites internet
C. Ouvrages
D. Codes et recueils
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Préface
À la suite des élections communales de 2012, l’Union des Villes
et Communes de Wallonie (UVCW) a édité avec son partenaire
Ethias un ouvrage grand public destiné à présenter la commune,
son organisation et ses missions d’une manière simple et accessible.
Cet ouvrage, d’abord destiné aux 5.306 élus locaux issus du scrutin
du 14 octobre 2012, qu’ils soient nouvellement élus ou reconduits
dans un mandat, a également trouvé un public plus large, parmi
tous ceux que la démocratie locale intéresse.
Il a été écrit par Michel L’Hoost, Conseiller presse & communication à l’UVCW, en collaboration avec Michèle Boverie, Secrétaire
générale adjointe.
Deux années se sont écoulées depuis la parution de ce livre. À
une époque où tout va si vite, autant dire : une éternité. Dans cet
intervalle, beaucoup d’événements sont survenus, qui ont plus ou
moins profondément affecté la vie communale : des règles comptables européennes plus contraignantes, la 6e réforme de l’État
belge et son cortège de transferts (de compétences et de moyens
financiers), certaines modifications décrétales ou réglementaires
émanant du pouvoir wallon, impactant le fonctionnement, les
missions et les moyens dévolus aux villes et communes de Wallonie (à titre exemplatif la réforme des grades légaux).
Il était devenu nécessaire de tenir compte de ces évolutions touchant le 1er pouvoir de proximité, et de produire une mise à jour.
Michel L’Hoost a donc repris la plume et Michèle Boverie l’a épaulé bien volontiers pour partager leur expertise, leur expérience du
monde local et leur amour de la chose publique municipale avec
vous, au travers de cette nouvelle version.
À toutes et tous, bonne lecture !
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