Travaux de fin d`études - Travaux écrits et séminaires Année

Travaux de fin d’études - Travaux écrits et séminaires
Année académique 2013-2014 – (provisoire°)
Tuteur académique
Matière
Behrendt Christian
Droit constitutionnel
Biquet Christine
Sujets
À fixer en accord avec le tuteur : le souhait de l’étudiant
de travailler sur un problème donné est susceptible d'être
pris en compte pour la détermination du sujet, pourvu
que ce sujet soit matériellement réalisable et doté d'un
degré de difficulté adapté à l'exigence d'un tfe
Droit des obligations – Droit du Sujet proposé par l’étudiant ou par le tuteur - à discuter
crédit – Droit de la consommation
en début d’année académique
Remarques
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Réunions collectives au premier
quadrimestre Participation des assistants dans le suivi
Boularbah Hakim
Droit judiciaire
Bourgeois Marc
Droit fiscal - Droit des finances Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
publiques
l’année académique avec le tuteur
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Caprasse Olivier
Droit des sociétés
Sujet à discuter en début d’année académique avec le Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
professeur
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Carlier Jean-Yves
Droit des étrangers
Clesse Jacques
Droit social – droit du travail
Sujet à proposer par l’étudiant pour la mi-octobre (1
page de présentation et justification) – réunion des
étudiants fin octobre pour discussion sur les sujets
Sujet à proposer par l’étudiant et à fixer au début de
l’année académique avec le tuteur
Dehousse Franklin
Droit international public
Delnoy Michel
Donnay Luc
Durviaux A.-L.
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter avec le Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
tuteur
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Participation des assistants dans le suivi
Droit administratif – droit de Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Une séance est organisée en début
l’environnement
l’année académique avec le tuteur
d’année pour fixer le cadre et convenir
d’un échéancier – obligation de rendre
une première version du travail complet
un mois avant l’échéance
Contentieux administratif
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant
l’année académique avec le tuteur
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Contentieux administratif - Droit des Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
Fierens Jacques
marchés publics – Droit de la l’année académique avec le tuteur
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
fonction publique
Droit de l’aide sociale
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Une séance est organisée en début
l’année académique avec le tuteur.
d’année pour fixer le cadre et convenir
Voir en annexe une liste d’exemples de sujets
d’un échéancier
-
Droit du recouvrement ou des Une liste de sujets proposés par le tuteur
garanties du crédit
Ou autre sujet à proposer par l’étudiant
Droit romain – Droit privé comparé
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique
Droit pénal général
Sujet proposé par le professeur ou proposé par l’étudiant
Procédure pénale
– à fixer au début de l’année académique
Droit pénal et procédure pénale
comparés
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Rythme de travail à fixer par l’étudiant
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Une séance est organisée en début
d’année pour fixer le cadre et expliquer
les directives et conseils de recherche et
convenir d’un échéancier
Formation des droits européens au Sujet à déterminer en accord avec l’étudiant (histoire et
moyen âge et aux temps modernes
anthropologie judiciaire, actualité de la coutume, droit
colonial ou autre)
Droit du travail
Liste indicative de sujets proposée par le tuteur / sujet à
proposer par l’étudiant et à discuter avec le tuteur en
début d’année académique
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Participation des assistants dans le suivi
Une séance est organisée en début
d’année pour fixer le cadre et expliquer
les directives et conseils de recherche.
Un accompagnement régulier des
étudiants est prévu sous forme
d’entretiens
individuels
en
vue
d’évaluer la progression du travail, de
recherche et de rédaction en fixant des
objectifs intermédiaires. Les étudiants
seront conviés à une séance finale au
cours de laquelle ils exposeront le
résultat de leurs recherches.
Kohl Benoît
Droit de la construction - Droit de la Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
responsabilité
l’année académique avec le tuteur (une page de
présentation du sujet à remettre au début de l’année
académique)
Deux réunions collectives, une au début
de l’année et la seconde avant Noël Au surplus, rythme de travail à fixer par
l’étudiant, (rencontres à solliciter par
l’étudiant)
Lecocq Pascale
Droit des biens
Georges Frédéric
Gerkens J.F
Jacobs Ann
Jacob Robert
Kéfer Fabienne
Sujet proposé par le tuteur et à discuter avec l’étudiant Réunion collective début d'année
début d’année académique
académique afin d'expliquer les souhaits
du tuteur
Leleu Yves-Henri
Droit des personnes
Moreau Pierre
Droit des
libéralités
Pâques Michel
Droit de l’urbanisme administratif et contentieux
Petit Nicolas
Droit européen de la concurrence
Sibony Anne Lise
Droit européen
Thirion Nicolas
Droit économique – Théorie du droit
Wathelet Melchior
Droit institutionnel européen –
contentieux
communautaire–
Fiscalité et droit de l’union
européenne
Droit international (privé et public) –
droits de l’homme
Wautelet Patrick
successions
Sujet à proposer par l’étudiant - A fixer en début Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
d’année en concertation avec le tuteur
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Participation des assistants dans le suivi
des Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
l’année académique avec le tuteur
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
et
Droit Sujet à déterminer en accord avec le tuteur
Liste indicative de sujets proposée par le tuteur / sujet à
proposer par l’étudiant, et à discuter avec le tuteur en
début d’année académique
Une liste de sujets sera proposée en début d’année
académique. Les étudiants ont aussi la possibilité de
proposer eux-mêmes un sujet ou un thème qui sera afiné
avec le tuteur.
Sujet à proposer par l’étudiant et discuté au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Plusieurs réunions collectives ou en
binômes en vue de structurer le travail
de recherche et de rédaction en fixant
des objectifs intermédiaires.
Rencontres régulières avec le tuteur tout
au long de l’année académique afin de
mesurer l’état d’avancement du travail
(Au moins 4 rencontres sur l’année)
Sujet à proposer par l’étudiant en début d’année Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
académique (une page de présentation du sujet à (rencontres à solliciter par l’étudiant)
remettre fin octobre)
Voir en annexe les propositions de sujets à traiter autour
de différents thèmes (l'Etat en droit international
commercial, le contentieux de l'immunité des Etats et
des organisations internationales, le droit familial
international, les droits de l'homme ou le contentieux
international privé).
Les étudiants ont aussi la possibilité de proposer euxmêmes un sujet. Les sujets proposés par les étudiants
seront discutés avec le tuteur en vue de s’assurer que
leur ampleur et leur degré de difficulté sont comparables
Le tuteur rencontre individuellement
chaque étudiant en début d'année pour
fixer le cadre et expliquer les directives
et conseils de recherche. Un
accompagnement régulier des étudiants
est prévu sous forme d’entretiens
individuels pour évaluer la progression
à la lumière d’objectifs intermédiaires.
à ceux des autres sujets.
Séminaires (Valorisation : 9crédits)
Séminaire
Tuteur
académique
Sujets
Remarque – précision – timing
Culture et droit
N. Thirion
Sujet à proposer par l’étudiant et discuté au début de l’année
académique avec le tuteur.
A titre exemplatif, thèmes envisageables :
- la culture: une activité économique? Le marché et la circulation
des biens culturels;
- le financement de la culture: sources publiques et/ou privées
(statut des institutions culturelles publiques; mécénat; sponsoring;
A.S.B.L.; aides fiscales ...);
- les droits des acteurs culturels (institutions, statut social et fiscal
des artistes et créateurs; droits intellectuels ...);
- le droit à la culture (libertés fondamentales; censure ...);
- l'Etat, acteur et/ou protecteur, de la culture (protection du
patrimoine, faut-il un ministre de la culture? ...).
- le droit "dans" la culture (travaux de théorie du droit, par exemple
sur la représentation du droit ou de certains acteurs du droit dans la
littérature ou dans telle ou telle oeuvre littéraire - courant Law and
Litterature – ou bien dans d’autres disciplines artistiques, tels que le
cinéma ou le théâtre)
Rencontres régulières avec le tuteur
tout au long de l’année académique
afin de mesurer l’état d’avancement du
travail
Obligation de présenter son travail
oralement en public selon des
modalités qui peuvent varier d’une
année à l’autre
(cette défense tient lieu pour l’étudiant
d’épreuve orale dans le cadre de son
TFE)