CV - Section de droit processuel

Hassan MOHSENI
né le 21 janvier 1980 à Masal, Guilan, IRAN
Adresse professionnelle : Faculté de droit et des sciences politiques, Université de Téhéran, Téhéran,
IRAN (téléphone : 00 98 21 61 11 23 67 ; portable : 00 98 912 213 93 81 – courriel :
[email protected] –[email protected])
Adresse personnelle : n° 203, rue Vali e Asr, Masal, Provence de Guilan, IRAN, code postale : 4381733341
Langues :
- Persan : la langue maternelle
- Française : lu, écrit, parlé
- Anglais : lu, écrit, parlé
- Arabe : lu, écrit
FORMATION
2010 - Docteur en droit. La thèse intitulé « L’organisation du procès civil ; la théorie de la coopération ». La thèse
soutenue publiquement en 16 février 2010 Sous la direction de MM. les professeurs : Nasser
KATOUZIAN (Université de Téhéran), Loïc CADIET (Université de Panthéons-Sorbonne Paris I),
le Doyen Abbas KARIMI (Université de Téhéran), Majid GHAMAMI (Université de Téhéran), Amir
HOSSEINABADI (Université de Shahid Behashti) et Hassan JAFARITABAR (Université de
Téhéran).
2005 Master en droit privé à la faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran.
L’intitulé de la mémoire: «Les principes du procès équitable en matière civile».
2003 Maîtrises en Droit [bac + 4] à la faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de
Téhéran. Travaille de recherche «La demande reconventionnelle en droit Iranienne et Française».
1998 Diplôme de fin d'études pré universitaire [classe de terminale], section des sciences humaines
au Centre pré-universitaire Masal, Provence de Guilan, IRAN.
FONCTIONS
Fonctions et responsabilité actuelles
2010- Maître de conférences à la faculté de droit et des sciences politiques, Université de Téhéran.
1 2009 – présent Avocat et conseilleur de la société NEYRPERSE Co., IRAN, MAPNA Group.
2004 – présent Membre de l'institut de droit comparé, Université de Téhéran.
2003 – présent Chercheur de l'institut de droit comparé, Université de Téhéran.
2003 – présent Avocat – Conseil, Membre de l'Association du Barreau Iranien. Ayant le droit de
plaider devant tous les tribunaux Iraniens.
Fonctions et responsabilités passées
2007 – Collègue de M. Payam SHAHRJERDI, Coordonnateur juridique, (Institut International Pour
les Etudes Comparatives (IIPEC)), pour formation en procédure civile (FPC) Afghane qui été lieu à
Kaboul pendant 3 semaines du 28 juin au 21 juillet 2007.
2006 - 2008 Éditeur et directeur de la Revue de droit comparé, l'Université de Téhéran.
2006 – 2008 Assistant de Monsieur le professeur Majid GHAMAMI.
2005 – 2008 Assistant de Monsieur le Doyen Abbas KARIMI.
2003 – 2005 Juriste d'entreprise, Université de Téhéran en Technologie de l'Incubation.
ACTIVITES PEDAGOGIQUES
Activité actuelle
Cours de La preuve, pour les étudiants de licence de droit, L’université de Téhéran, 2010 et 2011.
Cours de Droit judiciaire privé (La procédure civile 1, 2 et 3) pour les étudiants de licence de droit,
L’université de Téhéran, 2010 et 2011.
Cours de Voies d’exécution pour les étudiants de Master en droit notarial, L’université de Téhéran, 2010
et 2011.
Activités passées
Cours de Droit judiciaire privé (La procédure civile 1, 2 et 3) pour les étudiants de licence de droit,
L’université de Téhéran, 2009 et 2010.
Cours de Voies d’exécution pour les étudiants de Master en droit notarial, L’université de Téhéran,
2009 et 2010.
2 Chargé de travaux dirigés à la faculté de droit et des sciences politiques, l’Université de Téhéran, 2007 2008.
PUBLICATION
a. Les livres (en persan)
2011 L'organisation du procès civil (Fondée sur la coopération et encadré par les principes du procès), préface de M.
le professeur Nasser Katouzian, ENTESHAR Pub. Co. 2011, 378 pages.
2008 Participation dans la traduction en persan de «Le droit comparé» par LEGRAND, Pierre, Que
sais-je ?, Paris, PUF, 2006, M. Le professeur A. Mohamadzadeh Vadeqani).
2007 Étude comparative sur les principes ALI/UNIDROIT de procédure civile transnationale, Téhéran, Édition
MIZAN, 2007. 272 pages. (Avec le concours de Prof. Ghamami).
2005 Mettre à jour de bouquin sur la Procédure civile et commerciale de juridiction de droit commun et d'exception,
par Monsieur le professeur S. M. Sadrzade Afchar, professeur de l'université de Téhéran, (avec le
concours de Professeur M. Ghamami).
b. L'article en français
2009 L’évolution du droit judiciaire privé en Iran, disponible à :
www.dike.fr/spip.php?article116&var_recherche=iran
c. Les articles (en persan)
2010 The Principle of Private Initiative in Civil Proceeding and Its Limits & Restrictions, in : Revue de la
faculté de droit et de science politique; (Forthcoming). (Avec le concours de M. GHAMAMI).
2009 Organizin the civil procedure, in : Revue de la faculté de droit et de science politique;
(Forthcoming).
2008 La lien entre les demandes incidentes et principales: l'autonomie procédurale?, Sous la de Professeur Nasser
KATOUZIAN, Téhéran, Édition Ministère de la Justice, 2008.
2008 Justice procédurale (Procedural Justice), in : Revue de la faculté de droit et de science politique, année
38. La novelle édition, n 1, pp. 285-319.
2007 Les systèmes de procès civil, in : Revue de la faculté de droit et de science politique, année 37. La
novelle édition, n 1, pp. 81-115.
3 2007 Les principes garantissant un fonctionnement démocratique de l’instance et les principes tenant aux caractères de
la procédure civile, in : Revue de la faculté de droit et de science politique, n 74. (Sous la direction de M.
Majid GHAMAMI), pp. 265-296.
2007 Traduction en persan de la Convention de Rome 1961, Convention internationale sur la protection des artistes
interprète ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, in : Revue de droit
comparé, Université de Téhéran. n 2. (Avec le concours de M. A. Mohamadzadé Vadeqani, et M.
SADEQI), pp. 273-291.
2006 Le principe de bonne foi en droit Iranien avec une étude comparative, in : Revue de droit comparé,
Université de Téhéran, n 1, pp. 205-235.
2005 La distinction entre principes et règles du procès civil, in : Revue de l'Association de Barreau Central
Iranien, t 192 et 193, pp. 99-131.
2005 Le principe dispositif, in : Revue de l'Association de Barreau Central Iranien, t 190. (Avec le
concours de M. Portahmasebi Fard), pp. 53-77.
2005 Droit moral en droit iranien avec une étude comparative, Tarbiat Modares Law Journal, n 47. (Avec le
concours de Dr. S. H. SAFAI), pp. 79-99.
2004-2005 Droit voisin de droit d'auteur, in : Pajohesh va sanjesh (Research & Deliberation), n 39, 40.
(Avec le concours de M. SADEQI), pp. 159-192.
2003 Les aspects juridiques de fonds du commerce en coutume et le marché de Masal, in : Recherche sur le
Taléch, n 7, pp. 128-148.
2002 SHIRBAHA chez le peuple Talesh, in : Recherche sur le Taléch, n 4, pp. 31-51.
d. Recherche (en persan)
2005 – présent Étude comparative sur les principes ALI/UNIDROIT de procédure civile transnationale,
L'institut de droit comparé, l'Université de Téhéran, Institue de droit comparé. (Sous la direction de M.
Majid GHAMAMI);
2005 Une étude critique sur le nouveau projet du code de commerce iranien, l'Université de Téhéran. (Sous la
direction de professeur B. AKHLAGHI);
2004 Une étude comparative sur les conventions Bern 1971 et Rome 1961 et L'accord ADPIC en Droit d'auteur et
droits voisins de droit d'auteur, Institut de droit comparé, l'Université de Téhéran. (Sous la direction de
professeur S. H. SAFAII);
2004 Une étude critique sur le nouveau projet de code du droit d'auteur et droits voisins, Ministère culture
islamique. (Sous la direction de professeur S. H. SAFAII);
2003 – 2004 Les contrats d’allocation des droits moraux et patrimoniaux en droit propriété intellectuelle,
l'Université de Téhéran, Institut de droit comparé,. (Sous la direction de M. ADEL).
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