PV réunion Commission Légal Finances du 22 novembre 2016

LÉGAL-FINANCES : Réunion du mardi 22 novembre 2016
Présents : Daniel, Benoît, Pierre, Bastien,
1. Validation dernier PV et Annonces divers
2. Cahier des charges
3. responsable de commission
4. Dossiers
5. Statuts
6. Financements par les coopératives... comment les approcher, que leur demander, etc
7. Financement du mandat pour la comm filières
8. demande de fonds au conseil d'état "de la fourche à la fourchette"
9. tâches et échéancier
10. Étudier des solutions de crowdfunding
11. Divers
12. Date de la prochaine réunion
1.
Validation dernier PV et Annonces divers
divers : business plan dans régles art
2.
Cahier des charges
validé
Voir modification sur le frama général (attribution des résponsabilités ; rajout rubrique
Business Plan)
3.
Responsable de commission
Daniel Laredo
nb membres supplémentaires : 0
4. Dossiers auprès des fondations → BM
3 dépôts / 5 (Gelbert – rép en attente, Casino - oui conditionnel, VdM – rép en (longue) attente)
2 à déposer : Loterie (envoi le …) Wilsdorf (envoi avant Noël)
Attention donnée aux parts sociales des membres pour obtenir un oui du Casino (210'000.-)
5.
Statuts
Manquent photocopies cartes identité + signatures originales + 1 point statut
AVANT NOËL → BF
6.
Financements par les coopératives... comment les approcher, que leur demander, etc
Finaliser le concept quartier avec l'Auberge, définir ce qu'on demande comme financement et
ses formes ( %, participation organisationnelle..)
→ tous on envoie nos idées à BM par email
→ viser la réunion avec l'Auberge du 13 décembre 2016 (14h30)
→ viser soutien + la somme de 1'050'000.-
7.
Financement du mandat pour la comm filières
Dossier de financement des Ateliers : Reçu l'appel d'offre de Thomas et Reto hier le 21
novembre, BM le transmet au GMO le 28 novembre prochain tel quel.
LEG-FIN offre son soutien collaboratif lors de l'élaboration de l'étude.
Questions :
- Reto et Thomas (membres CA SPP) sont impliqués financièrment dans l'étude ?
- Dans la nouvelle structure de la comm atelier, faut-il un représentant indépendant du SPP
(non impliqué financièrement) ?
8.
9.
Demande de fonds au conseil d'état "de la fourche à la fourchette"
Attendre réponse des dépots → option supplémentaire en cas de refus
Tâches et échéancier
10.
Étudier des solutions de crowdfunding
DL regarder avec Pierre pour un échange sur stratégie de crowfunding
11.
Divers
Business Plan pour la commune de Meyrin (chef d'entreprise dans le conseil être convaicant)
Choisir un template avec table des matières qui corresond au projet → DL
Impliquer les résponsables des commissions dans la préparation du BP
Terminer Business Plan pour Noël faire valider par BM PO
12. Date de la prochaine réunion
Mardi 6 décembre 2016