Odre du jour Ad

ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE
27 SEPTEMBRE 2013
- ORDRE DU JOUR -
Commission finances
N°
Direction – Service
Titre du rapport
101 Direction de la coordination
REFONTE DE LA CARTE DES CANTONS - Consultation du
Conseil général
102 Direction de la coordination
SIRIUS - Carnet de route
103 Direction des affaires
juridiques
REPRESENTATION EN JUSTICE - Information du Conseil
général relative aux contentieux intentés par ou contre le
Département
104 Direction des affaires
juridiques
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil général
105 Direction des affaires
juridiques
MARCHES, ACCORD-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE
DEPARTEMENT - Information du Conseil général
106 Direction des finances et de
l'évaluation des gestions
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE
PROFESSIONNELLE - Répartition 2013
107 Direction des finances et de
l'évaluation des gestions
TAXES DEPARTEMENTALES - Fixation du coefficient
multiplicateur de la taxe départementale sur la consommation
d’électricité 2014
108 Direction des systèmes
d'information et de
l'information géographique
OPEN DATA - Adhésion à l'association Open Data France
Pages
Commission solidarités
N°
Direction – Service
201 Direction de l'enfance et des
familles
Titre du rapport
CENTRE DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE DE
SAONE-ET-LOIRE - Convention avec le Centre hospitalier de
Chalon-sur-Saône
FONDS DE RESTRUCTURATION DES SERVICES D'AIDE A
202 Direction de l'autonomie des
personnes âgées et personnes DOMICILE - Contrat pluriannuel de mise en oeuvre du fonds de
handicapées
restructuration - 2013
SOUTIEN A LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME
203 Direction de l'autonomie des
personnes âgées et personnes PREVENTION SANTE SENIORS BOURGOGNE EN SAONE -EThandicapées
LOIRE - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la
Mutualité française Bourgogne pour la coordination du dispositif en
2013
204 Direction de l'insertion et du
logement social
REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ENTREPRISE DE TRAVAIL
TEMPORAIRE
D'INSERTION
(ETTI)
BOURGOGNE INTERIM - Financement 2013
205 Direction de l'insertion et du
logement social
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS DE PARAY LE MONIAL Subvention de fonctionnement - Année 2013
Pages
Commission développement agricole et rural
N°
Direction – Service
Titre du rapport
301 Direction du développement
rural et de l'agriculture
SYNDICAT MIXTE DES EAUX MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS
- Avenant à la convention de fourniture d'eau brute du 2 octobre
1991
302 Direction du développement
rural et de l'agriculture
CONTRAT DES RIVIERES DU CHALONNAIS - Approbation du
dossier définitif de candidature
303 Direction du développement
rural et de l'agriculture
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN SAONE
ET DOUBS - Approbation des nouveaux statuts
Pages
Commission aménagement du territoire, mobilités, routes et
infrastructures
N°
Direction – Service
Titre du rapport
401 Direction des routes et des
infrastructures
DESSERTE DU PARC D'ACTIVITE SAONEOR (EX-ZI NORD)
A
CHALON-SUR-SAONE - Bilan de la concertation
complémentaire
402 Direction des transports et de
l'intermodalité
CONTRATS D’OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC SUD
BOURGOGNE
TRANSPORT
MOBILITE
POUR
L’EXPLOITATION DE LIGNES DE TRANSPORT A LA DEMANDE
Pages
Commission éducation, jeunesse, sports, culture et patrimoine
N°
Direction – Service
Titre du rapport
Pages
500 Direction des archives et du
patrimoine culturel
MUSÉE DE SOLUTRE - Remise de collections archéologiques au
Département et délégation à la Commission permanente
501 Direction des archives et du
patrimoine culturel
RESTAURATION DE L'ÉGLISE DE PERRECY-LES-FORGES Prorogation de la durée de validité de l'aide départementale
502 Direction de l'éducation et de
la jeunesse
COLLEGES PUBLICS - Restauration scolaire - Tarifs 2014
503 Direction de l'éducation et de
la jeunesse
COLLEGES PUBLICS
d'équipement 2014
504 Direction de l'éducation et de
la jeunesse
CONSEIL NUMERIQUE DES JEUNES
-
Dotation
de
fonctionnement
et
Commission économie-emploi, développement durable et tourisme
N°
Direction – Service
Titre du rapport
601 Direction de l'insertion et du
logement social
DEVELOPPEMENT DES TRES PETITES ENTREPRISES, DE
L'ARTISANAT ET DU COMMERCE - Convention financière avec
la Région Bourgogne pour la mise en oeuvre du kit créateurrepreneur Année 2013
602 Direction générale adjointe
aménagement économique,
attractivité du territoire et
tourisme
PROJET
ALIZE
ASSISTANCE
ECONOMIQUE
AU
DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES - Programme Chambre
de commerce et d'industrie
603 Direction de l'aménagement
durable des territoires et de
l'environnement
PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE GESTION
DES DECHETS ISSUS DES CHANTIERS DU BTP - Intégration
du Département de l'Yonne et demande de subvention
Pages