Conseil municipal - Saint

COMMUNE DE SAINTE EUSOYE
DEPARTEMENT DE L’OISE
COMPTE RENDU DE SEANCE
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT
DU
CANTON DE FROISSY
COMMUNE DE SAINTE EUSOYE
CONSEIL MUNICIPAL
Adresse de la Mairie :
3, rue Prien
60480 SAINTE EUSOYE
Tél : 09 66 87 71 73
Fax : 03 44 80 71 73
Courriel : [email protected]
Site Internet : http://www.sainte-eusoye.fr/
Ouverture du secrétariat :
Lundi : 13h30 à 17h00 présence
Jeudi : 13h30 à 19h30 permanence
Séance :
Impression du jeudi 14 avril 2016
Ordinaire du Mardi 16 février 2016
Présents : Monsieur Pierre DUGROSPREZ
Monsieur Raymond COMBEMALE
Monsieur Alexandre DUGROSPREZ
Madame Doryna FAUCILLE
Madame Sergine MAILLOT
Monsieur Emmanuel LETESSE
Monsieur Hervé GEUDELIN
Monsieur Jean-Marie CRIGNON
Monsieur Cédric MAILLARD
Monsieur Paul-Alex LILA
Maire
1re Adjoint
2ième Adjoint
Présents invités :
Absents représentés :
Absents excusés : Madame Lucie MIGEON
Secrétaire de séance : Madame Doryna FAUCILLE
Conseil municipal de SAINTE EUSOYE du Mardi 16 février 2016
Réf :
1 - compte rendu de la seance du conseil municipal de ste eusoye du 16-02-16.doc5
Paraphe :
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COMMUNE DE SAINTE EUSOYE
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1- Ouverture de la séance
Le quorum étant atteint, Monsieur DUGROSPREZ ouvre la séance n°1 du Mardi 16 février 2016 à 18h30, en
remerciant les membres du conseil municipal présents.
2- Approbation du compte rendu de la dernière séance
Monsieur DUGROSPREZ rappelle que les comptes rendu dès dernière séance sont désormais envoyés avant
le conseil municipal pour avis et validation.
 Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité, paraphé et signé par les conseillers.
3- Désignation du secrétaire
Madame Doryna FAUCILLE est nommée secrétaire de séance.
 La proposition est approuvée à l’unanimité
4- Déroulement de l’ordre du jour
Délibérations
4-1 Avenant au marché THIRION – Réhabilitation du Presbytère
Monsieur DUGROSPREZ présente les avenants au marché de l’entreprise THIRION pour le lot 2 menuiseries
extérieures et le lot 3 Cloisons/menuiseries intérieures. Les avenants tiennent compte de la réalisation de
travaux supplémentaires et la suppression de prestations.
 Avenant n°1 – lot 2 menuiseries extérieures :
Prix 2.1.6/suppression des menuiseries PVC ht 0,85 Lg 1,20 (2 fenêtres) soit 847,06 € HT.
- Prix 2.1.7/suppression des menuiseries PVC ht 0,75 Lg 1,50 (1 fenêtre en pignon)
soit 458,87 € HT.
- P N 1 /Fenêtre WC 2 vantaux PVC blanc avec barreaudage soit + 460,00 € HT.
- P N 2 / Fabrication de tablettes en sapin soit + 640,00 € HT.
- P N 3 / Fourniture et pose de tôle sur tablettes soit + 460,00 € HT.
- P N 4 / Fourniture et pose de chevron pour menuiseries en façades soit + 800,00 € HT.
- P N R / Habillage en chêne du contour des menuiseries + 1.520,00 € HT.
Soit en marché de base : 18.300 H.T., 21.960,00 € T.T.C.
Montant de l’avenant n° 1 : 2.574,07 H.T., 3.088,88 € T.T.C.
Nouveau montant du marché : 20.874,07 € H.T., 25.048,88 € T.T.C.,
soit une augmentation de 14,09 %.
 Avenant n°1 – lot 3 Cloisons/menuiseries intérieures
Conseil municipal de SAINTE EUSOYE du Mardi 16 Février 2016
Réf :
1 - compte rendu de la seance du conseil municipal de ste eusoye du 16-02-16.doc5
Paraphe :
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Prix 3.2.4./Port PVC avec cloison soit - 1.073,00 € HT.
Prix 3.1.3.4/Cloison archives soit - 250,00 € HT.
Prix 3.2.5./Tablette chêne pour tableaux soit : 720,00 € HT.
P N 1/Plancher sur solivage existant en dalles OSB3 soit + 2.680,00 € HT.
P N 2/Plafond archives BA 15 PREGYFLAM soit + 420.80 € HT.
P N 4/Plafond archives laine de verre 220mm soit + 272,00 € HT.
P N 5/Modification de la cloison secrétariat cloison et vitrage soit + 800,00 E HT.
P N 6/Fourniture et pose de crémaillère dans les archives soit + 429,00 € HT.
P N 7/Fourniture et pose de console dans les archives soit + 886,50 € HT.
P N 8/Fabrication et pose de tablettes dans les archives soit + 780 ?00 € ht ;
P N 9/Plus value pour porte coulissante du couloir en aluminium soit + 65,00 €.
Soit en marché de base : 26.500 H.T., 31.800,00 € T.T.C.
Montant de l’avenant n° 1 : 4.844,30 H.T., 5.813,16 € T.T.C.
Nouveau montant du marché : 31.344,30 € H.T., 37.613,16 € T.T.C.,
soit une augmentation de 18,26 %.
Les conseillers acceptent les avenants. La délibération est adoptée à l’unanimité.
5- Questions diverses
Monsieur DUGROSPREZ indique que la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise
doit être renouveler. Nous avions eu un accord pour commencer les travaux. Nous réitérons notre demande
pour une subvention de 123 300 € sur une assiette subventionnable de 274 000 €.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Coût de la mairie : dépassement de 2,78% soit 7 500 € en plus par rapport à un montant de 279 435 €.
Le repas des Anciens aura lieu le 23/04/2016.
Conseil municipal de SAINTE EUSOYE du Mardi 16 Février 2016
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Paraphe :
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6- Clôture de la séance
Monsieur DUGROSPREZ remercie les membres du Conseil Municipal pour leur participation active et clôture la
séance à 19h30.
Pierre DUGROSPREZ
Maire
Raymond COMBEMALE
1re Adjoint
Alexandre DUGROPREZ
2ième Adjoint
Doryna FAUCILLE
Sergine MAILLOT
Lucie MIGEON
Emmanuel LETESSE
Hervé GEUDELIN
Jean-Marie CRIGNON
Cédric MAILLARD
Paul-Alex LILA
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