conseil municipal - Saint Marcel d`Ardèche

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 juin 2008
Compte-Rendu
A 19h00, sous la présidence de Monsieur André PESENTI, le Conseil Municipal s'est réuni
au lieu habituel de ses séances.
Etaient présents : Mesdames Claudine ESPITALIER, Michelle JOANNY, Isabelle
MANCEAU, Sonia ROBASTON, Messieurs Michel BOUCHON, Bernard GENTIL, Jacques
GERENTON, Jacques GIRAUD, Jean-Claude NOUZARET, Sylvain SABATIER, Jean SALVI
Monsieur Pierre COURTILLAT a donné pouvoir à Monsieur André PESENTI.
Madame Bernadette DALLARD a donné pouvoir à Monsieur Michel BOUCHON.
Avant de procéder à l'élection des délégués aux élections sénatoriales, André PESENTI
installe le bureau. Celui-ci est présidé par le Maire et comprend les 2 conseillers municipaux
les plus âgés et les 2 conseillers municipaux les plus jeunes: Madame Claudine ESPITALIER,
Monsieur André PESENTI, Madame Isabelle MANCEAU et Sylvain SABATIER.
Madame Sonia ROBASTON est désignée secrétaire de séance.
I/ Désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales.
André PESENTI indique qu'il faut élire 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.
Aucun acte de candidature n'a été enregistré.
Une liste de candidats est présentée.
5 délégués titulaires: Courtillat Pierre, Pesenti André, ESPITALIER Claudine, Issartel JeanLouis, Nouzaret Jean-Claude.
3 délégués suppléants: Gentil Bernard, Dallard Bernadette, Bouchon Michel.
Il est procédé au vote des grands électeurs à bulletins secrets.
Après dépouillement, sont dénombrés:
Nombre de votants:
Nombre de suffrages déclarés nuls:
Nombre de suffrages exprimés:
Majorité absolue:
14
0
14
8
La liste présentée ci-dessus est élue au premier tour du scrutin.
II/ Renouvellement du Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi d'Alain BALME.
André PESENTI indique qu'Alain BALME est présent au service technique depuis le 15
juillet 2007 dans le cadre d'un CAE. Grâce à ce dispositif, la commune bénéficie d'un
remboursement de 70% du salaire versé.
Le CAE peut être renouvelé pour une durée totale maximum de 2 ans. Il est proposé de
renouveler le CAE d'Alain BALME pour une période de 1 an, ce qui fera un total de durée
d'embauche de 2 années.
Le Conseil Municipal adopte cette proposition à l'unanimité.