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F
PGEE communal de
F
PGEE régional du
F
PGEE global du
F
commune de
F
synthèse
Auto-contrôle de la
qualité du PGEE
Bureau d'ingénieurs responsable (timbre):
Chef de projet:
Prénom:
Nom:
Tél.:
e-mail:
Office de la protection des eaux
et de la gestion des déchets
du canton de Berne
Direction des travaux publics, des transports
et de l’énergie du canton de Berne
février 2001, révisé en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
Table des matières:
Marche à suivre
1
Démarches générales et administratives
2
1re phase d'étude: «Données de base du projet»
4
2e phase d'étude: «Concept d'évacuation des eaux»
6
3e phase d'étude: «Avant-projets»
8
PGEE de la zone agricole
10
Annexe 1: Modèles de lettres pour la Procédure de consultation
pages jaunes
Objectifs de l'auto-contrôle de la qualité du PGEE
Dans le but d'accélérer la procédure d'approbation et d'augmenter l'efficacité dans l'élaboration des PGEE,
l'OPED a introduit en 2001 un système d'auto-contrôle des PGEE selon le point 4.4 des «Directives relati­
ves à l'élaboration du plan général d'évacuation des eaux (PGEE) des communes et des régions»
(www.bve.be.ch/site/bve_gsa_ges_riweme_ae028.pdf). La présente version de juin 2007 a subi quelques
adaptations mineures aux besoins actuels.
Le document d'auto-contrôle de la qualité du PGEE dûment rempli et signé atteste que l'auteur du
projet a soumis le PGEE aux contrôles et aux procédures de préavis prescrits.
Remarques:
ƒ
La première page du présent document résume sous forme de diagramme de flux le déroulement ad­
ministratif d'un PGEE, y compris les préavis que l'ingénieur doit demander auprès de l'OPED et d'au­
tres offices cantonaux.
ƒ
Les cases blanches des différentes listes (une liste par phase d'étude du PGEE) sont à remplir par l'in­
génieur au fur et à mesure de l'avancement du PGEE.
ƒ
Les pages vides intitulées «Remarques, compléments» peuvent être utilisées par l'ingénieur pour tou­
tes sortes de compléments aux listes.
ƒ
Le présent document doit être utilisé pour les trois types de PGEE (communal / régional / global):
ƒ pour le PGEE global, on ouvrira un document par commune et un document de synthèse.
ƒ pour un PGEE communal dont certains chapitres sont délégués au PGEE régional, la démarche
peut être simplifiée.
Commandes:
OPED
ae056
Fax: 031 633 39 80
e-mail: [email protected]
3542-RN430b/Hlr/Whs février 2001, rév. en juin 2007
Marche à suivre Situation initiale: Cahier des charges (CCh) approuvé; étude du PGEE attribué.
Séance «mise en route de l’étude»
(Mandant / ingénieurs / spécialistes / OPED)
ère
1 phase «données de base du projet»
Rapports et plans selon chapitres 3.1 à 3.10 et 6 Cch
Voir texte
à droite
3.6
3.8
3.3
3.3
3.7
TEU
GDM
I+A
LPES
IP
OACOT
Co-rapports

3.3 / 3.7
Copie à
e
3 arr.
3.10
PGEE
glob
TEU
*
page 1
Ordre du jour:
État des lieux
Déroulement
Collaboration
Planning
Mandats spécialistes
Divers
Version brute des rapports d’état
Demande et récolte des co-rapports par l’ingénieur
PGEE (utiliser le texte-type de l’annexe 1)
Attention: Un exemplaire d’un plan PGEE est à
joindre à chaque dossier envoyé. Les no (selon Cch)
indiquent quels documents sont à envoyer à qui.
Envoie à TEU: Données de base du projet complètes
* Coordination avec PGEE-global seulement pour
PGEE communaux
Sections de l’OPED:
TEU Traitement des eaux usées (inspecteurs d’arrondissement)
GDM Protection des eaux souterraines, décharges et extraction
de matériaux
I+A
Industrie et artisanat
LPES Laboratoire de la protection des eaux et du sol
Autres offices
Dossier completé «données de base du projet»
dossier à
TEU
Séance «approbation des données de base»
et «mise en route du concept d’évacuation des eaux»
(Mandant / ingénieurs / OPED)
IP
Inspection de la pêche (OAN)
OACOT Office des affaires communales et de l’organisation du
territoire
3èarr. Ponts et chaussées 3ème arrondissement (police des eaux)
Envoi du dossier completé des données de base
Ordre du jour:
Présentation 1èrephase
PV d’approbation
État des dépenses
Divers
Révison offre
ème
2 phase
Options 2èmephase
ème
2 phase «concept d’évacuation des eaux»
Rapports et plans selon chapitres 4.2 à 4.7 et 6 Cch
dossier à
TEU
Séance «approbation du concept d’évacuation des eaux»
Et «mise en route des avant-projets»
(Mandant / ingénieurs / év. Spécialistes / OPED)
Envoi du concept d’évacuation des eaux
Ordre du jour
Présentation 2èmephase
PV d’approbation
État des dépenses
Divers
Révison offre
ème
3 phase
Options 3èmephase
ème
3 phase «avant-projets»
Rapports et plans selon chapitres 5.2 à 5.12 et 6 Cch
Voir texte
à droite
5.5
5.9
à définir
TEU
GDM
I+A
3 arr.
Co-rapports

Demande et récolte des co-rapports par l’ingénieur
PGEE (utiliser le texte-type de l’annexe 1)
Attention: Un exemplaire d’un plan PGEE est à
joindre à chaque dossier envoyé. Les no (selon Cch)
indiquent quels documents sont à envoyer à qui.
Envoie à TEU: Tous les avant-projets + PGEE de la
zone agricole + plan d’action
e
copie à
TEU
Dossier completé «avant-projets»
dossier à
TEU
Séance «approbation des avant-projets et du plan d’action»
(Mandant / ingénieurs / OPED)
Dossier final du PGEE selon chapitre 7 CCh
(Y compris plan d’action)
Comm./Synd.
3542-RN430b/Hlr/Whs
TEU
Envoi des avant-projets completés
Ordre du jour:
Présentation 3èmephase Finalisation
Distribution
PV d’approbation
État des dépenses
Les PV d’approbation suivants sont à joindre à la
laiste d’auto-contrôle:
Données de base
Avant-projets
Concepts
Envoi du dossier final à:
1. Autorité communale pour approbation
2. OPED pour approbation formelle finale
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 2
Démarches générales et administratives
contrôlé
date
visa
Cahier des charges du PGEE
Est conforme au cahier des charges type de l'OPED
Est approuvé par l'OPED (Section de traitement des eaux usées)
Contrat d'ingénieurs
Est établi
Coordination / organisation
F La coordination PGEE régional – PGEE communal est assurée (voir compte
rendu de séance annexé)
F Le système de coordination et de contrôle qualité du PGEE global est opéra­
tionnel
Prestations de spécialistes
• Géologue
F
offres appelées
F
mandat attribué
• Hydrobiologiste
F
offres appelées
F
mandat attribué
• Inspections TV
F
offres appelées
F
mandat attribué
Séance de «mise en route de l'élaboration du PGEE»
Ordre du jour et participants selon marche à suivre (cf. page 1). La séance est convoquée par l'ingénieur
avant le début des travaux d'étude, lorsque l'organisation est mise en place et les spécialistes désignés.
re
La 1 phase d'étude «Données de base du projet» peut
commencer (voir compte rendu de la séance annexé).
Séance du (date)
Visa du chef de projet
Pour le mandant
Pour l'OPED
Demande de subvention
Présentée à l'OPED (Section de traitement des eaux usées)
Décompte des travaux (récapitulatif des coûts)
Établi et demande de subvention présentée
Subvention cantonale
F Octroyée
F Versée (en totalité)
Subvention fédérale
F Décision de principe obtenue
F Versée
Arrêt du PGEE par l'organe communal / régional
Le dossier finalisé et complet du PGEE a été approuvé par l'organe communal / régional compétent (cf. chiffre 5 des directives,
www.bve.be.ch/site/bve_gsa_ges_riweme_ae028.pdf)
Transmission du PGEE à l'OPED
Transmission des dossiers complets (cf. chapitre 7 du cahier des charges) à l'OPED
pour approbation formelle finale.
Le présent document «Auto-contrôle de la qualité du PGEE» est joint au dossier du
PGEE y compris les PV d'approbation des différentes phases du PGEE (cf. marche
à suivre à la page 1).
3542-RN430b/Hlr/Whs
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 3
Remarques, compléments:
3542-RN430b/Hlr/Whs
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 4
1re phase d'étude: «Données de base du projet»
contrôlé
date
visa
préavis
de / du
date
3.1 Données de base du projet
Documents de base du projet complets
3.2 Cadastre des canalisations
LPES
3.3 Rapport d'état des cours d'eau
IP
e
3 arr.
TEU
3.4 Rapport d'état des eaux claires parasites
TEU
3.5 Rapport d'état des canalisations
TEU
3.6 Rapport d'état de l'infiltration
GDM
TEU
OACOT
3.7 Rapport d'état du bassin versant
3è arr.
TEU
I+A
3.8 Rapport d'état des zones de danger
TEU
3.9 Débits d'eaux usées
TEU
3.10 Examen préliminaire concernant le traitement et la gestion
des données
TEU
PGEE
1)
glob.
1)
s'il s'agit d'un PGEE communal
contrôlé
date
visa
re
Conformité avec le cahier des charges (1 phase)
Intégralité et conformité contrôlées
Présentation des plans
Conformité aux fiches «Présentation du PGEE» contrôlée
Fiches techniques des ouvrages spéciaux
Intégralité (contenu des fiches et nombre d'ouvrages) contrôlée
Séance «approbation des données de base» et «mise en route du concept d'évacuation des eaux»
Ordre du jour et participants selon marche à suivre (cf. page 1). La séance est convoquée par l'ingénieur
lorsque l'élaboration de la 1re phase d'étude est terminée et que les préavis ont été reçus et intégrés.
re
La 1 phase d'étude «Données de base» est approuvée:
F Sans modifications ni compléments
F Sous réserve des points énoncés dans le compte rendu annexé
Séance du (date)
Visa du chef de
projet
e
La 2 phase d'étude «Concept d'évacuation» peut commencer:
F Sans condition
F Sous réserve des points énoncés dans le compte rendu annexé
3542-RN430b/Hlr/Whs
Pour le mandant
Pour l'OPED
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 5
Remarques, compléments:
3542-RN430b/Hlr/Whs
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 6
2e phase d'étude: «Concept d'évacuation des eaux»
contrôlé
date
visa
4.2 Formulation des tâches du concept d'évacuation des eaux
4.3 Développement d'un modèle de calcul
4.4 Études de variantes
4.5 Analyse de questions spécifiques
4.6 Choix du concept futur d'évacuation des eaux
contrôlé
date
visa
e
Conformité avec le cahier des charges (2 phase)
Intégralité et conformité contrôlées
Séance «approbation du concept d'évacuation des eaux» et «mise en route des avant-projets»
Ordre du jour et participants selon marche à suivre (cf. page 1). La séance est convoquée par l'ingénieur
lorsque l'élaboration de la 2e phase d'étude est terminée.
e
La 2 phase d'étude «Concept d'évacuation» est approuvée:
F sans modifications ni compléments
F sous réserve des points énoncés dans le compte rendu annexé
La 3e phase d'étude «Avant-projets» peut commencer:
F sans condition
F sous réserve des points énoncés dans le compte rendu annexé
3542-RN430b/Hlr/Whs
Séance du (date)
Visa du chef de
projet
Pour le mandant
Pour l'OPED
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 7
Remarques, compléments:
3542-RN430b/Hlr/Whs
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 8
3e phase d'étude: «Avant-projets»
contrôlé
date
visa
préavis
de / du
date
5.2 Formulation des tâches
5.3 Réseaux de canalisations et ouvrages spéciaux
TEU
5.4 Réduction des eaux claires parasites
TEU
5.5 Infiltration des eaux pluviales non polluées
GDM
TEU
5.6 Rétention des eaux pluviales
TEU
5.7 Traitement des eaux de pluie
TEU
5.8 Régulation de l'écoulement dans le réseau
TEU
5.9 Accidents majeurs dans le bassin versant
I+A
TEU
5.10 Entretien, réparations et mise en conformité du réseau
d'assainissement
TEU
5.11 Financement de l'assainissement
TEU
5.12 Organisation de l'assainissement
TEU
7.1 Plan d'action du PGEE
TEU
Contrôle d'intégralité des mesures préconisées par le PGEE
contrôlé
date
visa
e
Conformité avec le cahier des charges (3 phase)
Intégralité et conformité contrôlées
Fiches techniques des communes et des bassins versants
Intégralité (contenu des fiches et nombre) contrôlée
Séance «approbation des avant-projets et du plan d'action»
Ordre du jour et participants selon marche à suivre (cf. page 1). La séance est convoquée par l'ingénieur
lorsque l'élaboration de la 3e phase d'étude est terminée.
e
La 3 phase d'étude «Avant-projets» est approuvée:
F sans modifications ni compléments
F sous réserve des points énoncés dans le compte rendu
annexé
Le plan d'action est approuvé:
F sans modifications ni compléments
F sous réserve des points énoncés dans le compte rendu
annexé
3542-RN430b/Hlr/Whs
Séance du (date)
Visa du chef de projet
Pour le mandant
Pour l'OPED
Séance du (date)
Visa du chef de projet
Pour le mandant
Pour l'OPED
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 9
Remarques, compléments:
3542-RN430b/Hlr/Whs
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 10
PGEE de la zone agricole
préavis
de / du
6
PGEE de la zone agricole
date
TEU
contrôlé
date
visa
Conformité avec le cahier des charges
Intégralité et conformité contrôlées
Séance «approbation du PGEE de la zone agricole»
1)
Ordre du jour et participants selon marche à suivre (cf. page 1). La séance est convoquée par l'ingénieur
lorsque le PGEE de la zone agricole est terminé.
Le «PGEE de la zone agricole» est approuvé:
F sans modifications ni compléments
F sous réserve des points énoncés dans le compte ren­
du annexé
1)
Séance du (date)
Visa du chef de projet
Pour le mandant
Pour l'OPED
Une séance séparée «approbation du PGEE de la zone agricole» n'aura lieu que si le PGEE de la
zone agricole n'est pas élaboré conjointement avec le PGEE.
Pour les cas où le PGEE de la zone agricole fait partie intégrante du PGEE, il sera traité en même
temps que le PGEE. 3542-RN430b/Hlr/Whs
février 2001, rév. en juin 2007
Auto-contrôle de la qualité du PGEE
page 11
Remarques, compléments:
3542-RN430b/Hlr/Whs
février 2001, rév. en juin 2007
Annexe 1a
Procédure de consultation concernant les PGEE
Modèle de la lettre adressée par les bureaux d’ingénieurs aux services consultés
PGEE @ de @; demande de préavis
Madame, Monsieur
Conformément aux «Directives relatives à l’élaboration du plan général d’évacuation des eaux
(PGEE) des communes et des régions», titre 4.4, nous vous prions de trouver ci-joint, pour
préavis, le/les rapports(s) d’état vous concernant, à savoir:
‰
‰
‰
‰
‰
‰
‰
‰
3.3
3.4
3.5
3.6
3.7
3.8
3.9
3.10
Rapport d’état des cours d’eau
Rapport d’état des eaux claires parasites
Rapport d’état des canalisations
Rapport d'état de l'infiltration
Rapport d'état du bassin versant
Rapport sur l'état des zones de danger
Débit d’eaux usées
Examen préliminaire concernant le traitement et la gestion des données
Vous voudrez bien envoyer votre préavis directement à notre adresse, au plus tard jusqu'au
@ (4 semaines au maximum).
Adresse:
@ (Bureau d'ingénieurs)
Personne de contact:
Prénom et nom: @ Tél. @ E-mail: @ La personne susmentionnée se tient à votre disposition pour répondre à vos éventuelles questions. Dans cette attente, nous vous présentons, Madame, Messieurs, nos meilleures salutations. Signature bureau d'ingénieurs
Annexes: cochés
Rn430b Annexes 1 PGEE_lettre type_consultation.doc/…/Whs, rév. Août 2006
Annexe 1b
Procédure de consultation concernant les PGEE
Modèle de la lettre adressée par les bureaux d’ingénieurs aux services consultés
PGEE @ de @; demande de préavis
Madame, Monsieur
Conformément aux «Directives relatives à l’élaboration du plan général d’évacuation des eaux
(PGEE) des communes et des régions», titre 4.4, nous vous prions de trouver ci-joint, pour
préavis, le/les rapports(s) d’état vous concernant, à savoir:
‰
Concept d'évacuation des eaux
Avant-projets:
‰
‰
‰
‰
‰
‰
‰
‰
‰
5.3
5.4
5.5
5.6
5.7
5.8
5.9
5.10
5.11
‰
PGEE de la zone agricole
Réseaux de canalisations et ouvrages spéciaux
Réduction des eaux claires parasites
Infiltration des eaux pluviales non polluées
Rétention des eaux pluviales
Traitement des eaux pluviales
Régulation de l'écoulement dans le réseau
Accidents majeurs dans le bassin versant
Entretien, réparations et mise en conformité du réseau d'assainissement
Financement de l'assainissement
Vous voudrez bien envoyer votre préavis directement à notre adresse, au plus tard jusqu'au
@ (4 semaines au maximum).
Adresse:
@ (Bureau d'ingénieurs)
Personne de contact:
Prénom et nom: @ Tél. @ E-mail: @ La personne susmentionnée se tient à votre disposition pour répondre à vos éventuelles questions. Dans cette attente, nous vous présentons, Madame, Messieurs, nos meilleures salutations. Signature bureau d'ingénieurs
Annexes: cochés
Rn430b Annexes 1 PGEE_lettre type_consultation.doc/…/Whs, rév. Août 2006