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n° de facture : facture pour nous contacter : OrangeFrance VI 021 41964 Blois cedex 9 53226065 date de facture : 31/10/11 1/4 page : Exp : Orange France 41964 Blois Cedex 9 votre n° de compte client : 61214813 nom et adresse du client : ADVERIS SARL 130 BLVD HAUSSMANN 75008 PARIS votre conseiller client : - ADVERIS SARL 130 BLVD HAUSSMANN 75008 PARIS numéro court : 706 appel décompté du forfait tél. 0825000706 (0,13 € HT/mn) fax. 0825376057 (prix appel local) lundi-samedi de 8h00 à 20h00 www.orange-business.com message important Bonjour, Orange vous annonce la fin du service abonnements, forfaits et options d'accès à Internet en mode Wap CSD pour le 31 décembre 2011. consommations téléphoniques Le service est remplacé automatiquement par le mode services ponctuels GPRS/EDGE qui vous permet un usage plus rapide et les prestations facturées ci-dessus sont détaillées en annexe performant à tarif équivalent sans changer de formule. total facture (EUR HT) Pour toutes informations complémentaires, veuillez (nombre de lignes : 3 lignes) contacter le service client au 706 ou au 08 25 000 706 TVA payée sur les débits depuis un poste fixe (0,125 montant TVA à 19,6% sur 475,24 EUR Euro HT par min). 183,77 291,47 0,00 475,24 93,15 somme à payer (EUR TTC) 568,39 n° de compte 00010089955 prélevé à partir du 04/12/2011 total facture précédente (EUR HT) 282,15 (nombre de lignes de la facture précédente : 3 lignes) prochaine facture vers le 23/12/2011 OrangeFrance S.A. - siège social : 1 avenue Nelson Mandela 94745 ARCUEIL - SA au capital de 2 096 517 960 € - 428 706 097 RCS Créteil - Code APE 642 C - code TVA FR 56 428 706 097 001 AVIS DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE (ne pas renvoyer) ADVERIS SARL 130 BLVD HAUSSMANN 75008 PARIS N° Facture 53226065 31/10/11 Date N° Compte Client Montant à régler 61214813 568,39 EUR OrangeFrance Centre Paiement TSA 60827 92896 NANTERRE CEDEX 9 NE RIEN INSCRIRE SOUS CE TRAIT - NE PAS PLIER 001612148130 ADVERIS SARL 30004007830001008995501 363000000311 09612148130015322606511304621805 56839 comprendre votre facture 1 abonnements, forfaits et options : cette rubrique vous indique le montant du forfait ou de l'abonnement choisi pour chacune de vos lignes ainsi que les montants des options souscrites et les remises associées. La facturation des abonnements s’effectue pour le mois à venir. Lors de la première facture, les abonnements sont facturés au prorata du nombre de jours entre la date de souscription et la fin du mois. Les options souscrites sont facturées pour la période de facturation écoulée ou à venir, en fonction de l'offre concernée. 2 consommations téléphoniques : correspondent à la consommation de chacune de vos lignes. Leur montant est calculé selon nos tarifs en vigueur. Les principales catégories de consommations téléphoniques sont les suivantes : - les communications téléphoniques : appels voix ou visiophonie émis en France ou à l'étranger - les connexions Data (GPRS/Edge/3G/3G+/Wi-Fi) : connexions à vos applications métier, à internet, à l'intranet de votre entreprise ou sur le réseau Wi-Fi, exprimées en volume (kilo octet) ou à la durée - les communications à l'acte : communications unitaires de type SMS, MMS, achat multimédia… En fonction des forfaits ou abonnements souscrits, chacune de ces catégories de consommation peut être subdivisée en 3 rubriques : - "décomptées des forfaits" : incluses dans vos forfaits - "au-delà des forfaits" : en dépassement de vos forfaits - "en dehors des forfaits ou abonnements" : non comprises dans vos forfaits ou abonnements. En option, une facturation détaillée des appels peut être demandée auprès de votre service clients. 3 services ponctuels : frais de mise en service, prestations complémentaires et autres frais facturés en vertu du contrat d’abonnement souscrit. 4 achats, locations et prêts de terminaux : prestations relatives aux terminaux mobiles facturées en vertu du contrat d'abonnement souscrit. remarques importantes Délai et mode de règlement Les factures sont payables net et sans escompte selon les modes et délais stipulés au recto. Passé le délai indiqué, les frais liés au recouvrement des sommes dues seront facturés. En particulier, les intérêts de retard, dont le taux est égal au taux d'intérêt pratiqué par la Banque Centrale Européenne (à son opération de refinancement au 1er mars de l'année en cours ou de l'année précédente si cette majoration est calculée entre le mois de janvier et le 1er mars de l'année en cours), majoré de 10 points de pourcentage (dispositions non applicables aux marchés publics), seront à la charge du titulaire de l'abonnement, ainsi que les éventuels frais figurant dans nos Conditions Générales d'Abonnement et nos tarifs en vigueur. L'absence de règlement dans les délais entraîne la suspension du service. Responsabilité Le titulaire d'un abonnement reste seul responsable vis-à-vis d'Orange France de l'usage qui peut être fait de la carte relative au contrat d'abonnement (cf article 10.3.1 des Conditions Générales d'Abonnement mobilité entreprises voix/data). Vol ou perte En cas de vol ou de perte de la carte, contactez immédiatement votre Service clients (0,13 € TTC la minute) puis confirmez par courrier recommandé, en joignant le procès verbal établi par les services de police ou consulaires (cf. article 9.3 des Conditions Générales d'Abonnement mobilité entreprises voix/data). Pour toutes demandes relatives à votre contrat d'assurance, votre service clients reste à disposition au numéro figurant au recto de cette facture. Changement d'adresse Nous vous remercions de signaler tout changement de vos coordonnées en contactant votre service clients, au numéro inscrit en haut à gauche du recto de cette facture. En cas de changement de dénomination sociale, merci d'envoyer un extrait KBIS à votre service clients à l'adresse indiquée au recto. comment payer votre facture ? 1 par prélèvement automatique : entièrement gratuit (sauf en cas de prélèvement impayé dont les frais de rejet seront facturés selon nos tarifs en vigueur), il vous assure le règlement à une date fixe et ne nécessite aucune formalité d'envoi. En cas de changement de compte bancaire, il convient d'informer très rapidement votre service clients et de lui adresser une nouvelle autorisation de prélèvement avec un Relevé d'Identité Bancaire ou Postal. Des frais de gestion de 7,5 €HT par compte de facturation sont facturés par Orange France pour tout paiement effectué par un autre moyen de paiement que le prélèvement automatique. 2 par chèque établi à l'ordre d'Orange France. Il sera envoyé avec le coupon non signé à l'adresse imprimée sur celui-ci. 3 par virement en Euros : Orange France Société Générale Paris- Rive Gauche Entreprise IBAN : FR76 30003 03640 00020034207 91 BIC-ADESSE SWIFT : SOGEFRPP N'omettez pas d'indiquer votre numéro de compte client. découvrez sur www.orange-business.com > mobilité > gérer : > un explicatif facture détaillé dans la rubrique "accéder à votre facture et ses services". > le service gratuit "les factures en ligne" pour recevoir au format papier uniquement votre première page facture et consulter/télécharger vos factures électroniques et annexes sur le web, avec 12 mois d'historique. > une gamme complète de reportings pour optimiser votre budget télécom. Vous pouvez y souscrire directement via l'espace client. n° de facture : date de facture : facture page : 53226065 31/10/11 3/4 nom du client : ADVERIS SARL n° de compte client : 61214813 quantité prix unitaire EUR HT abonnements, forfaits et options taux TVA montant EUR HT 19,6% 183,77 pour la période du 01/11/2011 au 30/11/2011 abonnements et forfaits : meilleur choix optima : forfait 4 h 1 63,89 19,6% 63,89 meilleur choix optima : forfait 2 h 2 65,56 19,6% 131,12 remise privilège 36 mois (15,00% de 63,89 EUR) 1 -9,58 19,6% -9,58 remise privilège 36 mois (15,00% de 65,56 EUR) 2 -9,83 19,6% -19,66 2 gratuit 19,6% gratuit la conférence mobile 3 offert 19,6% offert mode international 4 offert 19,6% offert option 240 SMS 1 18,00 19,6% 18,00 pass à l'usage 3 offert 19,6% offert pass jour Europe 10Mo 1 offert 19,6% offert module gérer 1 offert 19,6% offert durée/volume réels durée/volume facturés taux TVA montant EUR HT 19,6% 291,47 hh:mm:ss hh:mm:ss remises : pour la période du 01/10/2011 au 31/10/2011 abonnements et forfaits : APN blackberry.net 3G options : nombre d'appels consommations téléphoniques communications téléphoniques du 01/10/2011 au 31/10/2011 146 10:28:47 10:28:47 19,6% (*) 42 2:14:02 2:14:02 19,6% (*) 6:08:14 6:08:14 19,6% (*) 2:06:31 2:06:31 19,6% (*) appels au-delà des forfaits : 20:20 19,6% 4,060 au-delà du choix optima voix 20:20 19,6% 4,060 appels décomptés des forfaits : fixe métropole forfait optima voix mobiles Orange 104 24 45:16 51:05 19,6% 36,346 métropole vers l'international 5 11:56 11:56 19,6% 4,655 numéros spéciaux 2 7:07 7:07 19,6% 2,170 reçu à l'international 8 8:26 12:25 19,6% 10,710 émis depuis l'international 9 17:47 19:37 19,6% 18,811 appels en dehors des forfaits ou abonnements : (*) la durée de l'appel est décomptée des forfaits Ko Ko 4 193 4 642 360 4 642 360 19,6% (*) 25 18 126 18 126 19,6% (*) 4 168 4 624 234 4 624 234 19,6% (*) 17 40 369 40 490 19,6% 197,705 17 40 369 40 490 19,6% 197,705 connexions 3G du 01/10/2011 au 31/10/2011 connexions décomptées des forfaits : com. Data contenus Orange communications 3G connexions en dehors des forfaits ou abonnements : 3G depuis l'international (*) le volume de la connexion est décompté des forfaits Ko Ko 3 198 2 867 326 2 867 326 19,6% (*) 3 198 2 867 326 2 867 326 19,6% (*) connexions 3G du 01/10/2011 au 31/10/2011 connexions décomptées des forfaits : communications 3G/3G+ (*) le volume de la connexion est décompté des forfaits taux TVA montant EUR HT 922 19,6% (*) 922 19,6% (*) 273 19,6% 30,030 nombre prix unitaire EUR HT communications à l'acte du 01/10/2011 au 31/10/2011 communications décomptées des forfaits : envoi de SMS communications au-delà des forfaits : envoi de SMS communications en dehors des forfaits ou abonnements : 273 0,110 78 19,6% 30,030 19,6% 23,328 envoi de MMS 12 0,334 19,6% 4,008 émis depuis l'international 13 0,110 19,6% 1,430 émis depuis l'international 24 0,395 19,6% 9,480 SMS vers l'International 29 0,290 19,6% 8,410 (*) l'envoi est décompté des forfaits quantité prix unitaire EUR HT services ponctuels taux TVA montant EUR HT 19,6% 0,00 pour la période du 01/10/2011 au 31/10/2011 services : renouvellement de carte SIM 1 25,00 19,6% 25,00 1 -25,00 19,6% -25,00 remises : remise renouvellement carte (100,00% de 25,00 EUR)