Le Private Life Insurance

Patrimonia Finance & Family Office
2014 - 2015
PATRIMONIA NEWS
Le Private Life Insurance : une alternative
innovante au Private Banking !
La conférence de Patrimonia remporte à nouveau un franc succès!
Le mercredi 26 novembre était organisée à Haut Ittre une
conférence ayant pour thème : “Le Private Life Insurance : une
alternative innovante au Private Banking “.
Près de 300 personnes sont venues écouter les orateurs choisis
pour leur compétence et capacité à captiver l’auditoire.
« De plus en plus de clients recherchent une
alternative au Private Banking traditionnel : le monde
de l’Assurance-vie offre un ensemble de solutions
innovantes et performantes: par analogie on peut
parler de Private Life Insurance !»
Marc Fondu, gérant-fondateur de Patrimonia
En 2013, les compagnies d’assurance-vie belges et luxembourgeoises ont
encaissé plus de 25 Milliards € de nouveaux capitaux en provenance du
monde bancaire traditionnel. Ces transferts s’amplifiaient encore en 2014…
Qu’est-ce qui justifie ces nombreux déplacements de la sphère du private
banking vers les solutions d’assurance-vie, appelée plus spécifiquement
“assurance-placement” ou même “assurances patrimoniales”?
Patrimonia, convaincu de la qualité des solutions d’assurance dès sa
fondation, a trouvé opportun de refaire le point sur la matière alors que les
médias s’emparent du sujet et que le grand public cherche des informations
pertinentes.
A l’occasion de la sortie de son livre sur l’assurance-placement, le juriste Paul
Van Eesbeeck nous a fait l’honneur de répondre favorablement à notre
invitation et de développer les thèmes de l’assurance dans sa triple
dimension: instrument de placement, instrument de transmission
patrimoniale et instrument de planification successorale.
Programme
Intro Marc Fondu
a introduit les orateurs et
le Family Office Patrimonia.
Marchés Frédéric Jacob
financiers (Carmignac Gestion) a
présenté l’actualité des
marchés financiers.
Belgique Peter Desmaels
a exposé les évolutions au
sein de la Compagnie
Allianz, très dynamique
sur le marché belge.
Luxembourg Marc Dhondt
a présenté les solutions
pour la clientèle belge de
la Compagnie
luxembourgeoise PEL.
Juridique
L’assurance-vie au service de la gestion du patrimoine
Paul Van Eesbeeck
a introduit l’assuranceplacement dans ses
dimensions de solutions
patrimoniales.
P
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Caractéristiques d’un contrat
d’assurance-vie utilisé à des fins patrimoniales
Au départ, les composantes d’un contrat d’assurance-vie sont toujours
identiques: un ou des souscripteurs (preneurs), une ou plusieurs têtes
assurées, un ou plusieurs bénéficiaires désignés. Par contrat, les Compagnies
d’assurance belges ou luxembourgeoises sont tenues de liquider le
portefeuille au décès du dernier assuré pour en verser la contre-valeur aux
personnes désignées comme les bénéficiaires dudit contrat.
Utilisé à des fins de gestion patrimoniale, le contrat d’assurance est le
réceptacle d’un portefeuille de placements existant ou de liquidités investies
dans les fonds d’investissement (Branche 23) proposés par les Compagnies. Le
choix est large, diversifié, et représente une sélection des meilleurs
gestionnaires au niveau mondial. C’est alors le rôle du conseiller, tel
Patrimonia, de suggérer la personnalisation du portefeuille en fonction des
objectifs et profils des clients. Des mesures de sécurisation du capital par stop
loss peuvent être mises en place. Les portefeuilles restent disponibles à tout
moment pour un versement complémentaire, un retrait, la mise en place
d’une rente, une adaptation de la politique d’investissement, etc…
Généralement considérés comme des instruments de prévoyance, les contrats
d’assurance utilisés comme outils de gestion patrimoniale bénéficient aussi
d’un régime fiscal tout à fait particulier. Une taxe de 2% est due à la
conclusion du contrat. Par la suite, contrairement aux avoirs en comptes
bancaires, pas de précompte mobilier de 25%, pas de taxe sur les plus-values
ni de Taxe sur Opérations de Bourse (TOB de 1% du capital, bientôt augmenté
à 1,35% en 2015), pas de fiscalité lors des retraits, rentes ou à la sortie du
contrat,… Cette fiscalité favorable, combinée à l’absence de frais de
transaction, à la sélection des meilleurs fonds d’investissement, à la
diversification des gestionnaires, expliquent en grande partie les
performances largement supérieures des solutions d’assurance.
Marc Dhondt - PEL
Private Estate Life Luxembourg
PEL fait partie du Top 10 des compagnies
luxembourgeoises. Celles-ci offrent des contrats
d’assurance aux résidents belges en libre prestation
de services : ils respectent le droit belge et
bénéficient des mêmes avantages civils, fiscaux et
patrimoniaux… Leur dynamisme est à l’origine des
nombreuses évolutions récentes du secteur
(consultation en ligne des portefeuilles, stop loss et
take profit, valorisation journalière, étalement des
frais, clause d’accroissement, gratuité des
transactions, fonds dédiés…).
Peter Desmaels - Allianz Belgique
Allianz fait partie des compagnies belges qui ont
pris conscience de l’importance d’offrir aux
investisseurs une alternative aux solutions
luxembourgeoises en architecture ouverte et
permettant un placement en branche 44
(investissement mixte en branche 21 & 23)!
Carmignac Gestion : un long
historique de performance et de
maîtrise des risques
La société de gestion française Carmignac est depuis de
nombreuses années un partenaire de choix pour les
compagnies d’assurance belges et luxembourgeoises. Le
fonds Carmignac Patrimoine est proposé à la clientèle
en raison de sa capacité à préserver le capital et à
contrôler les risques, particulièrement en période de
crise financière. La gestion flexible et attentive des
actions, obligations et devises du portefeuille a
définitivement conforté Carmignac Patrimoine comme
une des références incontournables du marché. Au sein
d’un contrat d’assurance, les performances du fonds ne
sont soumises à aucun précompte mobilier ou Taxe sur
Opérations de Bourse (TOB).
Frédéric Jacob - Carmignac Gestion
« Depuis sa création il y a juste 25 ans en novembre 1989,
le fonds Carmignac Patrimoine a réalisé une performance
annualisée de 8,65% et de 7,35% ces dix dernières
années. Son actif peut être investi au maximum à 50% en
actions, le reste étant optimisé sur les marchés
obligataires et de devises. Les investissements sont
répartis sur les places financières du monde entier ».
P
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“L’assurance-placement est
devenue le couteau suisse de
votre gestion financière, fiscale
et successorale…”
Paul Van Eesbeeck
Monsieur Paul Van Eesbeeck est conseiller juridique et associé du groupe de conseils Vereycken & Vereycken.
Il est sans conteste un des meilleurs spécialistes de l’Assurance en Belgique.
Une assurance-placement se définit comme une assurance-vie qui met l’accent
sur la dimension de “placement” et non pas immédiatement sur la dimension
de “prévoyance”. Il en existe deux grandes familles: les assurances de la
Branche 21 se caractérisent par un capital garanti et un rendement fixe
(majoré de participations bénéficiaires) tandis que celles de la Branche 23 sont
liées à des fonds d’investissement dont les performances seront fonction de la
qualité des gestionnaires et de l’évolution des marchés financiers. La Branche
23 est presque exclusivement utilisée dans les cas de gestion patrimoniale
“sophistiquée”.
Dans une configuration de base, Monsieur souscrit un contrat sur sa tête au
bénéfice de son épouse. Au décès de Monsieur, Madame percevra la valeur du
contrat c’est à dire la valeur en unités de compte de tous les fonds
d’investissement constituant le portefeuille. Pour rappel, l’assureur est
légalement tenu de garantir que la totalité de la performance générée par les
fonds d’investissement revienne au “client”.
Si Madame décède avant Monsieur, des bénéficiaires subsidiaires sont appelés
à recevoir le capital (par exemple les enfants). Le preneur d’assurance est libre de changer les bénéficiaires du
contrat à tout moment.
Une configuration plus complexe peut par exemple être la suivante: un grand-père souscrit un contrat sur la tête
de son petit-fils et le désigne comme bénéficiaire s’il est en vie à l’âge de 25 ans (après ses études, à un âge “de
raison”…). Le petit-fils ne sera pas au courant des montants. Dans le cas contraire, c’est le grand-père qui
récupérera la somme investie. En cours de contrat, le grand-père reste “seul maître à bord”: il peut à tout moment
exercer son droit personnel de rachat (diminution des sommes ou même mettre fin au contrat) et de modification
de la personne bénéficiaire.
Une structuration de plus en plus utilisée en organisation patrimoniale est la souscription d’un contrat par deux
preneurs. A titre d’exemple, Monsieur et Madame sont tous les deux souscripteurs, tous les deux les têtes assurées
et leurs enfants sont désignés bénéficiaires. Au premier décès, le contrat continue sans blocage et le survivant
devient le seul titulaire, à part entière, de ce contrat. On parle dans ce cas d’une clause d’accroissement (ou tontine
d’assurance) organisée entre les conjoints. Outre la mesure de protection envers le survivant (qui
“reçoit” la part du prémourant en pleine propriété), il est possible par cette technique de transmission
mutuelle d’éviter dans certains cas les droits de succession (une clause d’accroissement peut constituer en
effet un contrat aléatoire à titre onéreux qui, lorsque les prestations sont équilibrées, permet sous certaines
conditions une belle économie fiscale).
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Les donations par le biais des contrats d’assurance-placement
Placer un capital au nom des enfants après une donation tout en gardant le contrôle de l’argent donné, le
pouvoir de gestion et un droit d’usufruit constitue le “graal” de l’optimisation de la transmission du
patrimoine.
Les parents donateurs font d’abord le don d’une somme d’argent à leurs enfants donataires. La donation
comporte une clause de retour conventionnel: en cas de décès des enfants donataires, les sommes données
“retournent” aux parents sans droits de succession. Afin de faciliter l’exécution de cette clause de retour, les
parents versent les montants donnés directement dans un contrat d’assurance. Chaque enfant est alors
preneur du contrat, tête assurée et les parents sont désignés bénéficiaires en premier rang. Lorsque les
parents acceptent cette désignation bénéficiaire, l’enfant ne peut pas racheter ce contrat tant qu’ils sont en
vie: on dit que l’argent est sous contrôle par les donateurs jusqu’au décès du dernier donateur. Afin d’assurer
la perception d’un usufruit, la donation est assortie d’une charge de rente viagère annuelle, généralement
fixée à 4% net du capital. Au décès du dernier des parents, les charges s’éteignent et les enfants disposent dès
lors d’un droit de rachat sur la valeur du contrat. Le patrimoine ayant été préalablement transmis par l’acte de
donation, il n’y a plus de droits de succession à payer.
La transmission différée et modulée à la génération suivante
L’augmentation de l’espérance de vie laisse souvent aux grands-parents la tentation de transmettre du patrimoine
directement à leurs petits-enfants et d’opérer ainsi, du moins partiellement, un saut de génération.
En souscrivant des contrats d’assurance au profit des petits-enfants (désignés bénéficiaires dans la limite des règles
de la réserve héréditaire des enfants), les grands-parents peuvent réaliser une économie des droits de succession à
deux niveaux : la transmission patrimoniale à plusieurs bénéficiaires rompt la progressivité du barème et le saut de
génération évite que du patrimoine soit taxé doublement ; une première fois dans le chef des enfants, une
deuxième fois lorsque ces derniers transmettront à leur tour à leurs propres enfants.
Le Private Life Insurance, l’autre voie de la gestion patrimoniale
Monsieur Marc Fondu a terminé la conférence en résumant les atouts incontestables des solutions de gestion
patrimoniale par le biais des assurances-placement.
La gestion financière est confiée, sous les conseils de Patrimonia, aux meilleurs gestionnaires du marché, dans un
portefeuille diversifié répondant strictement aux exigences des profils de risque. Elle est flexible et totalement
transparente. La fiscalité est largement favorable par rapport aux portefeuilles « bancaires ». L’optimisation de la
transmission successorale est assurée par la structuration des contrats d’assurance qui préservent les intérêts du
conjoint survivant et, plus largement, de la famille, même sur plusieurs générations. La sécurité est une notion
primordiale lorsque l’on confie ses avoirs à un intermédiaire financier : au sein d’une compagnie d’assurance, les
engagements envers les preneurs sont strictement séparés du restant des actifs. Les preneurs disposent d’un droit
de créance privilégié (exclusif et prioritaire). Finalement, un contrat d’assurance peut être nanti, c’est à dire déposé
en garantie d’une ligne de crédit flexible, afin de pouvoir financer avantageusement n’importe quel projet.
Patrimonia, le Family Office de Waterloo, s’engage à effectuer un véritable diagnostic patrimonial de la situation
personnelle et familiale de chaque client potentiel. Des solutions sont proposées, en toute indépendance, afin de
répondre précisément aux besoins identifiés.
Nous désirons mériter la confiance qui nous est accordée, à court, moyen et long terme.
P atrimonia « Finance & Family Office »
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