PV du 26 mai 2016

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE PONTVALLAIN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 26 MAI 2016
L'an deux mil seize le 26 mai à dix neuf heures trente les membres de la Communauté de
Communes du canton de Pontvallain se sont réunis à l’hôtel communautaire sous la
présidence de Francois BOUSSARD
Etaient présents :
Cérans-Foulletourte : Daniel BLANCHARD, Gérard DUFOUR, Dominique
MEILLANT, Elisabeth MOUSSAY, Roger PIERRIEAU, Jean Yves VAUGRU,
Château l’Hermitage : Jean François COINTRE, Jean Luc LORIOT
La Fontaine Saint Martin : Dominique COLOMBEL,
Mansigné : François BOUSSARD, Claudine MISTOUFLET,
Oizé : Julien GARNAVAULT,
Pontvallain : Patrice BOUTTIER, Sylvie MASSON, Josiane POUPON,
Requeil : Claude LEBLANC, Cécile TORTEVOIS,
Saint Jean de la Motte : Sylvain FOURNIER, Véronique MARCHAND, Arnaud
REILLON
Yvré le Pôlin : Jean Pierre LANGE, Christian LELARGE, Corinne LUPI, Claudine
PICARD,
Délégués absents :
Delphine PARADIS a donné pouvoir à Elisabeth MOUSSAY,
Christophe LIBERT a donné pouvoir à Dominique COLOMBEL,
Isabelle DAVID a donné pouvoir à Claudine MISTOUFLET,
Joël TAILLANDIER qui a donné pouvoir à François BOUSSARD,
Jean Claude BOIZIAU qui a donné procuration à Julien GARNAVAULT,
Jocelyne LECOMTE,
Xavier GAYAT qui a donné pouvoir à patrice BOUTTIER,
Thierry BRAND a donné pouvoir à Claude LEBLANC
Gérard ROCTON qui a donné pouvoir à Mme Claudine PICARD,
Le Conseil Communautaire a choisi pour secrétaire : Jean Luc LORIOT
1
DELIBERATIONS DU BUREAU
2016-04-DB LOCATION DE L’ HOTEL D’ENTREPRISE A REQUEIL : CONVENTION
D’OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SARL sport initiative
Le BUREAU, à l’unanimité
ACCEPTE de louer à l’entreprise SPORT INITIATIVE, à titre précaire et révocable, une portion du
futur hôtel d’entreprises de REQUEIL, selon les modalités ci-avant indiquées, et moyennant une
redevance mensuelle d’un montant de 280 € HT.
AUTORISE Monsieur le Président à signer la convention d’occupation précaire correspondante,
ainsi que ses éventuels avenants.
DIT que les frais de rédaction de la convention resteront à la charge de la Communauté de
------------------------------------------------------------------------------------2016-05-DB LOCATION DE L’HOTEL D’ENTREPRISE A REQUEIL : CONVENTION
D’OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SARL TRANSFORMATEUR DU LOIR
Le BUREAU, à l’unanimité
ACCEPTE de louer à l’entreprise TDL, à titre précaire et révocable, une portion du futur hôtel
d’entreprises de REQUEIL, selon les modalités ci-avant indiquées, et moyennant une redevance
mensuelle d’un montant de 3.155 € HT.
AUTORISE Monsieur le Président à signer la convention d’occupation précaire correspondante, ainsi
que ses éventuels avenants.
DIT que les frais de rédaction de la convention resteront à la charge de la Communauté de
Communes.
------------------------------------------------------------------------------------2016-06- DB LOCATION DE L’ HOTEL D’ENTREPRISE A REQUEIL : CONVENTION
D’OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SOCIETE ELABOR SAS
Le BUREAU, à l’unanimité
ACCEPTE de louer à l’entreprise ELABORE SAS, à titre précaire et révocable, une portion du futur
hôtel d’entreprises de REQUEIL, selon les modalités ci-avant indiquées, et moyennant une redevance
mensuelle d’un montant de 1.850 € HT.
AUTORISE Monsieur le Président à signer la convention d’occupation précaire correspondante,
ainsi que ses éventuels avenants.
DIT que les frais de rédaction de la convention resteront à la charge de la Communauté de
Communes.
------------------------------------------------------------------------------------2016-07-DB
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ETUDE FINANCIERE ET
FISCALE DE LA FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES AUNE ET LOIR,
Canton de PONTVALLAIN et BASSIN LUDOIS
Le Bureau à l’unanimité
2
AUTORISE la constitution d’un groupement de commandes pour l’étude financière et fiscale de la
fusion auquel participeront les communautés de communes Aune et Loir et Bassin ludois
-
- ACCEPTE les termes de la convention constitutive du groupement de commandes ci-dessous
-
DESIGNE les membres suivants pour siéger au groupement de commande et à la CAO
Mr BOUSSARD
Mr FOURNIER
Mr COINTRE
Délégation au président
NEANT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 26 MAI 2016
2016-18-DC
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
modification des postes intercommunaux
Le président informe l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité
ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil communautaire de fixer l’effectif des emplois nécessaires au
fonctionnement des services.
Compte tenu de la réussite au concours d’éducateur de jeunes enfants et de la possibilité
d’avancement de grade 2016,
Vu l’avis favorable de la CAP du 23 mars 2016
Vu l’avis du bureau de la communauté de communes du 2 mai 2016
Le conseil communautaire après en avoir délibéré à l’unanimité
AUTORISE la création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à 20h à compter
du 1er juin 2016 et d’un poste d’adjoint d’animation 1ère classe à 11h à compter du 1er
septembre 2016
AUTORISE la suppression de d’un poste d’adjoint technique 1ère classe à 20h et d’un poste
d’adjoint d’animation 2ème classe à 11h
- MODIFIE le tableau des emplois,
3
- INSCRIT au budget les crédits correspondants.
-DONNE MANDAT au président pour signer les arrêtés et tout autre document
----------------------------------------------------------------------------------------2016-19-DC ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2016
Vu l’avis des commissions
Vu l’avis du bureau
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE après en avoir délibéré à l’unanimité,
-
VALIDE le versement des subventions suivantes pour l’année 2016
-
DONNE POUVOIR au président pour signer tout document
SOUS FONCTION 020 :
ADMINISTRATION GENERALE
Cpte
Associations générales
2016
6574
6574
6574
6574
6574
6574
Carrefour entreprise - Initiatives
Ass conseil Dévelo Pays
Comice (0,64€ par habitant)
Sarthe développement
UNC AFN
FDGDON ( 0,07€ / hab)
150,00 €
30,00 €
8 094,00 €
500,00 €
200,00 €
885,00 €
SOUS FONCTION 22 : RASED ET
ENSEIGNEMENT
Cpte
Enseignement
6574 RASED Le Lude
2016
462,00 €
SOUS FONCTION 023 :
COMMUNICATION
Cpte
Communication
6574 Radio Prévert
6574 Radio Prévert (avec convention)
6574 LMTV
2016
4 800,00 €
2 000,00 €
1 200,00 €
4
SOUS FONCTION 33 : ACTION
CULTURELLE et patrimoine
Cpte
Subventions
Association culture et patrimoine
6574
requeillois
6574 Amis de l'Abbaye
6574 Amis de Louis Simon
6574 Association Culturelle La Fontaine
6574 Au bord de l'Aune
6574 Jumelage Franco Allemand
6574 Tub'Accord
Comité de Jumelage Chapel St
6574 Léonards
6574 Festival Village d'arts et culture
Moins 18 ans (15€ par jeune)
Cpte
6574
6574
6574
6574
6574
Gribouille
Les Sarthistes
Les Sourdingues
Coup de Théâtre
le Chevalet Bleu
2016
800,00 €
1 000,00 €
1 000,00 €
200,00 €
2 000,00 €
1 500,00 €
100,00 €
750,00 €
2 000,00 €
2016
135,00 €
90,00 €
90,00 €
180,00 €
150,00 €
SOUS FONCTION 415 : MANIFESTATIONS SPORTIVES
2016
Cpte
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
6574
Moins 18 ans
Tennis table Cérans
Judo Cérans
Moving star
Gym et Zyk
CYB Basket
AS foot Cérans
Tennis Cérans
Star dance
AntiStatic
ALCYP gym Yvré
US foot Yvré
TCYP Tennis
Anti Skwat
Judo Pontvallain
Française foot
Gym club Pontvallain
Génération dance
Tennis de Table Pontvallain
Twirling Club
Intracom Extracom
19€/enf
9,5€/enf
1 064,00 €
142,50 €
1 235,00 €
66,50 €
2 698,00 €
228,00 €
722,00 €
9,50 €
1 767,00 €
85,50 €
665,00 €
57,00 €
589,00 €
76,00 €
798,00 €
9,50 €
532,00 €
1 254,00 €
85,50 €
779,00 €
9,50 €
912,00 €
19,00 €
665,00 €
646,00 €
85,50 €
741,00 €
817,00 €
114,00 €
665,00 €
28,50 €
228,00 €
9,50 €
247,00 €
104,50 €
5
6574
6574
6574
6574
6574
6574
AS foot Requeil
US foot Oizé
Basket Mansigné
US Mansigné
Top' dance
l'Union
Cpte
Sports projet
60618 Etoile cycliste
62623
60632 Tournoi Mansigné EFCA
6228
Judo Club Pontvallain : 25 ans
361,00 €
1 330,00 €
494,00 €
817,00 €
1 653,00 €
836,00 €
66,50 €
47,50 €
66,50 €
66,50 €
2016
1 000,00 €
600,00 €
1 000,00 €
---------------------------------------------------------------------------------------------------
2016-20-DC
CONSTRUCTION D’UN ATELIER INSDUSTRIEL
Demande de subvention DETR
Annule et remplace la délibération 2016-13 DC du 24 mars 2016
Dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’année 2016
le projet susceptible d’être éligible est :
1 – création d’un atelier industriel « belle croix 1 » à Requeil
Après délibération, le conseil communautaire adopte le projet précité, décide de
solliciter le concours de l’Etat et arrête les modalités de financement suivantes :
Origine des financements
Maître d’ouvrage
Fonds Européens (à préciser)
DETR
CPER
Conseil Régional
Conseil Général
Autre collectivité (à préciser)
Autre public (à préciser)
Fonds privés
TOTAL
Montant ht
840 000
500 000
1 180 000
280 000
2 800 000
6
Le conseil de communauté à 22 voix POUR, 4 voix CONTRE et 6 ABSTENTIONS
-
Autorise monsieur le Président à déposer une demande au titre de la DETR pour
l’année 2016
atteste de l’inscription du projet au budget de l’année en cours
atteste de l’inscription des dépenses en section d’investissement
atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux
donne pouvoir au président pour signer tout document
-------------------------------------------------------------------------------------------2016-21-DC
CONSTRUCTION D’UN ATELIER INSDUSTRIEL
Demande de subvention CPER
annule et remplace LA DELIBERATION 2016-12-DC du 24 mars 2016
Dans le cadre de la CPER pour l’année 2016, le projet susceptible d’être éligible est la
création d’un atelier industriel « belle croix 1 » à Requeil
Après délibération, le conseil communautaire adopte le projet précité, décide de
solliciter le concours de l’Etat et arrête les modalités de financement suivantes :
Origine des financements
Maître d’ouvrage
Fonds Européens (à préciser)
DETR
CPER
Conseil Régional
Conseil Général
Autre collectivité (à préciser)
Autre public (à préciser)
Fonds privés
TOTAL
Montant ht
840 000
500 000
1 180 000
280 000
2 800 000
Le conseil de communauté à 22 voix POUR, 4 voix CONTRE et 6 ABSTENTIONS
-
Autorise monsieur le Président à déposer une demande au titre de la CPER pour
l’année 2016
atteste de l’inscription du projet au budget de l’année en cours
atteste de l’inscription des dépenses en section d’investissement
atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux
autorise le président à signer les pièces liées à la procédure
---------------------------------------------------------------------------------------------------
7
2016-22-DC
CONSTRUCTION D’UN ATELIER INSDUSTRIEL
Demande de subvention Région Pays de la Loire
Annule et remplace la délibération 2016-14-dc du 24 mars 2016
Le conseil de communauté à 22 Voix POUR, 4 voix CONTRE et 6 ABSTENTIONS
-
Autorise monsieur le Président à déposer une demande de subvention à la Région Pays
de la Loire pour l’année 2016 pour la création d’un atelier industriel « belle croix 1 »
à Requeil
Origine des financements
Maître d’ouvrage
Fonds Européens (à préciser)
DETR
CPER
Conseil Régional
Conseil Général
Autre collectivité (à préciser)
Autre public (à préciser)
Fonds privés
TOTAL
Montant ht
560 000
500 000
1 180 000
560 000
2 800 000
-
atteste de l’inscription du projet au budget de l’année en cours
-
atteste de l’inscription des dépenses en section d’investissement
-
atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux
-
donne pouvoir au président pour signer tout document
---------------------------------------------------------------------------------------------------
2016-23-DC
PLUi
Avenant à la convention avec l’Aura
Il est rappelé ce qui suit :
Par délibération en date du 9 décembre 2015, le conseil communautaire de la Communauté
de communes de Pontvallain a approuvé les termes de la convention cadre triennale
2016/2017 pour le financement du programme partenarial de cette dernière et notamment la
réalisation d'un diagnostic enjeux dans le cadre du lancement d'une démarche d'élaboration de
PLUi
Les récentes évolutions institutionnelles et ses effets en termes de recomposition territoriale
(fusion de 3 communautés de communes) ont permis de modifier les attendus et le calendrier
de la réalisation notamment de cette contribution en s'appuyant sur les analyses qui seront
menées à l'échelle des deux autres communautés de communes.
8
Cet avenant a donc pour objet de modifier le montant de la participation financière de la
Communauté de communes de Pontvallain à l'aura dans le cadre de la convention de
partenariat et de son adhésion à cette dernière.
Il est convenu ce qui suit :
Article I
L'article VI est modifié comme suit : "Pour l'année 2016, le montant de la subvention s'établit
à 14 500 euros"
Article II
Les autres clauses prévues à la convention de partenariat 2016/2017 demeurent inchangés
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE après en avoir délibéré et à l’unanimité
-
AUTORISE l’avenant à la convention signée en décembre 2015.
-
DONNE POUVOIR au président pour signer tout document
---------------------------------------------------------------------------------------------------
2016-24-DC
HOTEL D’ENTREPRISES ET TDL
Avenant aux marchés
Par délibérations du conseil de communauté en date du 28 mai 2015 et du 29 octobre 2015,
les titulaires des lots du marché hôtel d’entreprise – TDL ont été validés.
Le conseil de communauté après en avoir délibéré à l’unanimité
- approuve l’avenant n°2 au marché de l’entreprise fermeture de s de travaux pour la création
de l’hôtel d’entreprises- TDL comme détaillé ci-dessus,
Lot
09
PORTES
SECTIONALES ET
EQUIPEMENT DE
QUAIS
FERMETURES DE
LA LOIRE
21 200 €
-1050 €
20 150,00 €
- autorise Monsieur le Président à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier,
- dit que les crédits nécessaires à la dépense seront inscrits au Budget activités économiques
2016 de la Communauté de Communes
9
2016-25-a-DC
PROGRAMMATION
DE
L’AMENAGEMENT
NUMERIQUE SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE
PONTVALLAIN
La programmation du déploiement numérique doit être décidée pour l’année 2016 et l’année
2017 sur notre territoire conformément à l’inscription budgétaire 2016.
Le conseil de communauté après en avoir délibéré à 26 voix POUR, 6 ABSTENTIONS
- VALIDE l’étude du SMDAN qui portera sur 5 plaques du territoire en 2016 et 2017
- DONNE POUVOIR au président pour signer tout document
Le conseil de communauté après en avoir délibéré à 27 voix POUR, 5 ABSTENTIONS
- VALIDE pour l’été 2016, l’étude en phase 1 des plaques « nord » (Oizé, la fontaine st
martin et l’ouest de Cérans-foulletourte)
- VALIDE l’étude en phase 2 des plaques « sud » (château l’hermitage, Est de
Requeil, Sud de Mansigné)
- DONNE POUVOIR au président pour signer tout document
--------------------------------------------------------------------------------------------------SERVICE « ADS » AVEC LE PAYS FLECHOIS- RAPPORT D’ACTIVITES
Le conseil de communauté prend connaissance du rapport d’activités de l’année 2015 du
service unifié avec le pays fléchois pour l’instruction du droit des sols et n’émet aucune
observation.
--------------------------------------------------------------------------------------------------PLU DE PONTVALLAIN
L’avis du commissaire enquêteur est favorable mais avec des réserves sur les zones humides.
Monsieur le président propose que la communauté de communes poursuive les études de ces
zones par un cabinet indépendant.
Le PLU ne pourra pas être approuvé par le conseil dans l’immédiat.
--------------------------------------------------------------------------------------------------FUSION 2017
Une audition aura lieu le 30 mai 2016 afin de retenir le bureau d’études chargé de l’étude
financière et fiscale.
Le bureau du 2 juin validera ce choix.
--------------------------------------------------------------------------------------------------SCOT – PADD
Des précisions sont demandées au Pays :
1- le PADD doit préciser : la sauvegarde des petites communes
2- la formulation sur l’extension des hameaux est incomplète
3- rien de précis sur le déploiement de la filière industrielle (on parle beaucoup de
tourisme)
4- les pôles hors poles de centralité manque de précisions (repréciser les contenus pour
les villages de proximité et de relais)
10