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VILLE
DE
MARSEILLE
___
REPUBLIQUE FRANCAISE
___
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
___
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___
Séance du 24 Juin 2002
___
PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône.
L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.
02/0458/CESS
DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Subventions ou compléments de
subvention de fonctionnement 2002 aux associations culturelles - 2ème répartition et subventions
d'investissement 2002 - 1ère répartition.
02-6502-DGAC
-oMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à la Culture et aux
Grands Evènements, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :
Par délibération n°01/1151/CESS, en date du 17 décembre 2001, la Ville de Marseille
a voté des acomptes de subvention aux associations culturelles qui participent au rayonnement culturel
de la Ville.
Dans le cadre de la poursuite de la politique d’expansion culturelle entreprise par la
Ville de Marseille, il est proposé de verser une subvention ou un complément de subvention de
fonctionnement aux associations culturelles citées dans le délibéré.
Les associations concernées gèrent soit des équipements culturels tels que les
théâtres ou salles de spectacle, soit organisent des manifestations culturelles périodiques telles que des
festivals, des expositions… Toutes prennent part à l’essor culturel de la Ville, en embellissant son image.
La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante :
Nature 6574 Fonction 33
686 042,00 Euros
Nature 6574 Fonction 311
3 942 407,12 Euros
Nature 6574 Fonction 312
750 342,00 Euros
Nature 6574 Fonction 313
5 191 420,00 Euros
Le montant global de la dépense liée à ces subventions de fonctionnement s’élève à
10 570 211,12 Euros (dix millions cinq cent soixante dix mille deux cent onze euros douze centimes).
Par ailleurs, de manière beaucoup
financièrement aux travaux et/ou à l’acquisition de matériel.
plus
exceptionnelle,
la
Ville
participe
1/8
02/0458/CESS
Pour l’année 2002, le montant de la dépense liée à ces subventions d’investissement
s’élève à 899 192 Euros (huit cent quatre vingt dix neuf mille cent quatre vingt douze euros).
La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante :
Nature 6572 Fonction 311
298 797,00 Euros
Nature 6572 Fonction 312
62 507,00 Euros
Nature 6572 Fonction 313
537 888,00 Euros
Ces subventions sont destinées à l’équipement en matériel et à la réalisation de
travaux dans des lieux d’animation culturelle.
Pour certains d’entre eux, il s’agit d’installation dans de nouveaux lieux qui
nécessiteront et bénéficieront d’autres aides publiques.
Toutefois, ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle, sous réserve de
vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales, de production des factures
acquittées pour les subventions d’investissement et de la conclusion éventuelle d’une convention
définissant les engagements des parties qui peuvent être demandées par les services municipaux.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la
délibération ci-après :
LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
VU LA DELIBERATION N°01/1151/CESS DU 17 DECEMBRE 2001
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
OUI LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE 1
Est approuvé le versement de subventions ou compléments de subvention de
fonctionnement aux associations culturelles, selon les états détaillés ci-après :
IB 6574/33
ASSOCIATION
Espace Culture
Montant en Euros
686 042,00
IB 6574/311
Secteur Musique
Montant en Euros
ASSOCIATIONS
Cité de la Musique de Marseille
Espace Julien Centre des Musiques Actuelles
Musicatreize
Groupe de Musique Expérimentale de Marseille (GMEM)
Aide aux Musiques Innovatrices (AMI)
R'vallée
SAAG le Moulin
Centre National d'Insertion Professionnelle d'Artistes Lyriques
(CNIPAL)
Le Cri du Port
Ensemble Télémaque
Groupe de Recherche et d'Improvisation Musicales (GRIM)
Latinissimo Fiesta des Suds
Ass. pour la promotion de l'espace culturel Busserine
Ass. des Amis de Saint Victor Centre Provençal de Musique de
Chambre
991 112,00
160 898,00
129 580,00
99 090,00
83 851,00
76 235,00
57 937,00
56 422,00
35 079,00
34 304,00
30 530,00
30 490,00
19 820,00
19 058,00
2/8
02/0458/CESS
Laboratoire Musique et Informatique de Marseille (MIM)
Centre de Rencontre et d'Animation par la Chanson (CRAC)
Association Caroline pour le renouveau et l’animation du Lazaret
des îles
Maîtrise des Bouches du Rhône
Ubris Studio
Lo Liame
Orane
Ecume : Association d'Echanges Culturels en Méditerranée
Saint Just Activité
Maison des Jeunes et de la Culture MJC Mirabeau
Euroterpe
Ensembles Polyphoniques en Provence
Le Mur du Son Spectacles
Les Festes d'Orphée – Ensemble baroque
Expo Jazz Côté Sud
Ass. Symbléma
Leda Atomica Musiques
Union des Diffuseurs de Création Musicale
Institut Français des Instruments à Vent
Action Afrique Asie
Coton Tige
Euterpe Productions
Société de Musique de Chambre de Marseille
Centre Culturel SAREV
Carnet de Bal
Fédération Musicale des Bouches du Rhône
Turbu-lance
Phono PACA
AGESCA (Actions Globales d'Enseignement, de soutien culturel et
Artistique)
Mélodie - Ass. Culturelle Sociale Inter-Régionale
Maîtrise Gabriel Fauré
APEC Ass. Des Parents d’Elèves et Amis du Conservatoire
Allegro Barbaro
SOUS-TOTAL IB 6574 - 311
19 050,00
15 242,00
15 240,00
15 240,00
14 478,00
13 720,00
13 718,00
10 680,00
10 671,00
10 300,00
9 150,00
9 146,00
9 140,00
7 622,00
7 622,00
7 620,00
7 620,00
7 620,00
7 620,00
7 620,00
7 620,00
7 620,00
6 100,00
6 100,00
6 097,00
4 573,00
3 800,00
3 800,00
3 800,00
3 100,00
3 100,00
3 050,00
2 284,00
2 104 569,00
IB 6574/311
Secteur Danse
ASSOCIATIONS
Montant en Euros
Ballet National de Marseille
669 310,62
Festival de Marseille
587 632,00
Ecole Nationale Supérieure de Danse de Marseille
297 231,50
Marseille Objectif Danse
67 865,00
Plaisir d'offrir
38 130,00
Danse 34, Productions
32 053,00
Groupe Dunes
26 680,00
La liseuse
22 880,00
M.E.A.A.R.I.
22 880,00
Itinerrances
21 339,00
Compagnie de la Place Blanche
16 010,00
Studios du Cours
14 490,00
L'Officina - Atelier Marseillais de Production
13 715,00
Soléa
7 622,00
SOUS-TOTAL IB 6574-311
1 837 838,12
TOTAL IB 6574-311
3 942 405,12
3/8
02/0458/CESS
IB 6574/312
Secteur Arts Plastiques
ASSOCIATIONS
Montant en Euros
Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts
Plastiques (CIRVA)
68 610,00
Ass. Action Régionale pour la Création Artistique
53 360,00
Interfaces - A.S.A - Arts Plastiques, Son, Architecture
21 341,00
Les Pas Perdus
15 246,00
Bureau des Compétences et des désirs
13 720,00
La Compagnie
12 950,00
Diffusion des Œuvres Marseillaises DOM
12 195,00
Athanor
12 190,00
Centre Social de SERVIERES et Environs
11 440,00
La notte dove tutti gatti sono grigi - La nuit tous les chats sont gris
11 433,00
Laurent Malone extensive LMX
11 432,00
Atelier Vis à Vis
11 432,00
Organisation Porte Avion
9 910,00
Vidéochroniques
9 150,00
Triangle France
9 140,00
Sol Mur Plafond
9 140,00
Astérides
9 140,00
Association Diem Perdidi
8 380,00
Promotion de la photographie de presse en région PACA
7 622,00
On dirait la Mer – Ass. Pour le Développement des Echanges
Méditerranéens
7 622,00
Méta 2
6 098,00
Immaj
6 097,00
Art cade
6 091,00
Atelier de visu
5 340,00
Le Hors Là
3 800,00
Galerie Marquage
3 048,00
Galerie Phocéa
1 524,00
Sociétat d Art Occitan
763,00
SOUS-TOTAL IB 6574 - 312
358 214,00
IB 6574/312
Secteur Arts et Traditions
ASSOCIATIONS
Montant en Euros
Roudelet Felibren de Château Gombert
24 400,00
Ostau Dau Pais Marselhes
13 720,00
Œuvres Sociales et Régionalistes de Château Gombert
12 578,00
Association Ville et Cultures (A.V.C.)
3 800,00
SOUS-TOTAL IB 6574 - 312
54 498,00
IB 6574/312
Secteur Livre
ASSOCIATIONS
Montant en Euros
Centre International de Poésie de Marseille
136 444,00
Association Culturelle d'Espaces Lecture et d'Ecriture en
Méditerranée (ACELEM)
64 020,00
Libraires à Marseille
51 832,00
Ryoan Ji
30 520,00
Pour le livre Les Amis d'autres temps
12 954,00
Association des amis des Editions Parenthèses
12 940,00
Centre Régional de Form. aux Carrières des Bibliothèques, du Livre
et de la Documentation de Marseille
9 140,00
Pagimage
6 090,00
4/8
02/0458/CESS
Le Dernier Cri
Office Central des Bibliothèques (OCB)
Agone
SOUS-TOTAL IB 6574 - 312
TOTAL IB 6574 - 312
IB 6574/313
Secteur Théâtre
ASSOCIATIONS
Association de Gestion du Théâtre du Gymnase Armand Hammer
Association théâtre du Merlan
Compagnie Richard Martin
Théâtre National de Marseille
Association Théâtre en Friches
Compagnie Chatôt-Vouyoucas dîte les Pléiades
Les Bernardines Théâtre
Association pour la création, la gestion et le développement d'un
théâtre de marionnettes à Marseille
La Minoterie - Compagnie théâtre provisoire
Association Lieux Publics
Théâtre de Lenche
Cosmos Kolej
Théâtre du Point Aveugle
Association de Préfiguration de la Cité des Arts de la Rue
Cahin Caha cirque batard
Karwan
Le théâtre acrobatique
Generik vapeur
Cartoun Sardines théâtre
Diphtong
Anomalie
L'Apprentie Compagnie
Ecole Régionale d'Acteurs de Cannes - ERAC
Archaos
Théâtre du Centaure
Badaboum théâtre
Montévidéo
Compagnie Dramatique Parnas
L'Association
Les Tréteaux du Panier
Le Pied Nu
Sud side CMO
Cyber Rustic
Lézarap'art
Les Cuisines Cie des Théâtres de Cuisines
Elomire Théâtre d'Essai - Théâtre Off
Rires OK – Théâtre le Quai du Rire
Opening Nights
L'Egrégore
Théâtre de l'Arc en Terre
Théâtre de la Mer
Lanicolacheur
Blaguebolle
Marseille et Cie
Compagnie des Rubens
Théâtre Vingt Sept
Théâtre du Petit Matin
Le Parvis des Arts
L’Artishow Marseillais
6 090,00
3 800,00
3 800,00
337 630,00
750 342,00
Montant en Euros
1 126 887,00
537 383,00
446 167,00
436 350,00
381 124,00
322 431,00
240 573,00
213 432,00
181 568,00
179 119,00
173 944,00
128 332,00
60 980,00
57 224,00
45 734,00
45 390,00
38 877,00
36 225,00
31 245,00
30 530,00
30 489,00
25 916,00
24 400,00
22 980,00
22 880,00
22 880,00
22 860,00
15 360,00
15 245,00
15 245,00
15 244,00
14 480,00
13 730,00
12 958,00
12 957,00
12 950,00
12 195,00
12 190,00
12 190,00
10 790,00
10 790,00
10 790,00
10 790,00
10 061,00
9 146,00
9 140,00
8 360,00
7 620,00
6 100,00
5/8
02/0458/CESS
Ass des Amis du Chocolat théâtre
Théâtre « Les Bancs Publics »
118 bis Astronef
Tempestant Compagnie Théâtre
Compagnie Carpe Diem
La Baleine qui dit « vagues »
NTB Nouveau Théâtre des Bozarts et nouvelles technologies
Broadcast
Théâtre le Petit Merlan
R’rose Selavy
Réseau Français de l'Institut International du théâtre Méditerranéen
Théâtre et Chant (Athanor)
TOTAL IB 6574 -313
ARTICLE 2
6 097,00
6 097,00
6 090,00
5 310,00
4 570,00
4 570,00
3 810,00
3 810,00
3 000,00
2 290,00
1 525,00
5 191 420,00
Est approuvé le versement de subventions d’investissement 2002 à différentes
associations culturelles afin de les aider à réaliser des travaux ou à acquérir du
matériel technique selon l’état détaillé ci-après :
IB 6572/311
Expression Musicale, Lyrique et Chorégraphique
ASSOCIATIONS
Montant en Euros
Latinissimo Fiesta des Suds
60 979,00
Ballet National de Marseille
41 161,00
Le Cri du Port
29 727,00
Cité de la Musique de Marseille
22 867,00
Danse 34, Productions
13 720,00
AGESCA (Actions Globales d’Enseignement, de Soutien Culturel et
Artistique)
13 720,00
Groupe Dunes
13 720,00
SAAG le Moulin
13 720,00
R'Vallée
13 720,00
Plaisir d'Offrir
12 195,00
Carnet de Bal
9 909,00
Groupe de Recherche et d’Improvisation Musicales (GRIM)
9 146,00
Itinerrances
7 623,00
Action Afrique Asie
7 623,00
Euterpe Productions
7 623,00
Lo Liame
7 623,00
Coton Tige
7 623,00
Ubris Studio
3 049,00
Leda Atomica Musiques
3 049,00
TOTAL IB 6572/311
298 797,00
IB 6572/312
Arts Plastiques et Autres Activités Artistiques
ASSOCIATIONS
Montant en Euros
Les Pas Perdus
12 196,00
Centre International de Poésie de Marseille
10 672,00
Atelier Vis à Vis
9 147,00
Sol Mur Plafond
9 147,00
Triangle France
4 574,00
La Compagnie
4 574,00
Vidéochroniques
4 574,00
Astérides
4 574,00
La note dove tutti gatti sono grigi - La nuit tous les chats sont gris
3 049,00
TOTAL IB 6572/312
62 507,00
6/8
02/0458/CESS
IB 6572/313
Théâtre
ASSOCIATIONS
Montant en Euros
Le Théâtre Acrobatique
63 167,00
Cosmos Kolej
60 979,00
Théâtre National de Marseille
45 734,00
Montévidéo
42 685,00
Association Théâtre en Friches
38 112,00
Archaos
30 489,00
Association Théâtre du Merlan
27 440,00
Cyber Rustic
27 440,00
Théâtre de Lenche
19 056,00
Badaboum Théâtre
13 720,00
La Minoterie – Compagnie Théâtre Provisoire
13 720,00
Les Bernardines Théâtre
13 720,00
AEP La Palud (Théâtre Mazenod)
13 720,00
Le Parvis des Arts
13 720,00
Les Compagnons d’Héliante
13 720,00
Compagnie Richard Martin
13 720,00
Cartoun Sardines Théâtre
12 958,00
Compagnie Chatôt-Vouyoucas dîte les Pléiades
12 196,00
Diphtong
12 196,00
Blaguebolle
10 672,00
Ass des Amis du Chocolat Théâtre
7 623,00
L’Apprentie Compagnie
7 623,00
Lézarap’art
6 708,00
Ubac la Nuit ne se couche Jamais
6 098,00
Réseau Français de l’Institut International du Théâtre
6 098,00
Théâtre de la Mer
4 574,00
TOTAL IB 6572/313
537 888,00
ARTICLE 3
Sont approuvés les 17 conventions ci-annexées conclues entre la Ville et les
associations bénéficiaires d’une subvention supérieure à 23 000 Euros et les 47
avenants fixant le montant de la subvention allouée au titre de l’exercice 2002.
ARTICLE 4
Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer lesdites conventions et
lesdits avenants.
7/8
02/0458/CESS
ARTICLE 5
La dépense d’un montant global de 11 469 403,12 Euros (onze millions quatre cent
soixante neuf mille quatre cent trois euros douze centimes) sera imputée au
Budget Primitif 2002 de la Direction Générale des Affaires Culturelles selon la
répartition suivante :
Nature 6574 Fonction 33
686 042,00 Euros
Nature 6574 Fonction 311
3 942 407,12 Euros
Nature 6574 Fonction 312
750 342,00 Euros
Nature 6574 Fonction 313
5 191 420,00 Euros
Nature 6572 Fonction 311
298 797,00 Euros
Nature 6572 Fonction 312
62 507,00 Euros
Nature 6572 Fonction 313
537 888,00 Euros
Vu et présenté pour son enrôlement
à une séance du Conseil Municipal
MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À LA
CULTURE ET AUX GRANDS EVÈNEMENTS
Signé : Serge BOTEY
Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE
ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir
en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié conforme
LE MAIRE DE MARSEILLE
SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE
Jean-Claude GAUDIN
8/8