CR_conseil_12_mars_2.. - Saint-Andéol-de-Vals

Réunion du Conseil Municipal du 12 /03/2010
Etaient présents : Mmes DUNIER, BACONNIER, FANGET, MM VIGOUROUX, GRAVIER, GLEIZAL,
PLANCHE, MARIJON, MOYERE, CHAILLEUX,
Secrétaire : Maryline FANGET
Absents excusés : Nicolas MARTIN, Maryse CARPENTIER
Absent : Aline BOUGUERET
Micro-crèche :
La Caisse d’Allocations Familiales s’est réunie mardi 9 mars 2010 concernant les projets micro-crèches sur
le bassin d’Aubenas. La décision par la C.A.F sera prise après signature de la convention entre les communes
du canton et la CAF d’Aubenas. Une nouvelle commission de la CAF doit se réunir au mois de juin ou notre
projet sera réétudié.
Pour information la participation de la commune aux différentes crèches est la suivante :
6 668,57 € en 2007, 7 872,75 € en 2008, 15 445,31 € en 2009.
Chauffage Les Jardins de La Cure :
Suite à des incidents de fonctionnement répétitifs, devenant très onéreux chaque année, et ne pouvant trouver
les pièces de rechange pour ce type de chaudières (sous–marque), le conseil municipal décide de changer la
chaudière.
Plusieurs propositions sont étudiées.
1) aérothermie
Pour équiper ce logement en aérothermie il faudrait ajouter des éléments supplémentaires aux différents
radiateurs pour permettre un chauffage correct en cas de température négative ou bien passer sur un module
haute température très onéreux.
2) chaudière fioul
Après avis d’un thermicien la décision a été prise de rester sur une chaudière au fioul. Après étude des
différents devis, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de choisir l’Entreprise GOMEZ pour un montant
de 8 495.30 € TTC.
Aménagement de La Place Publique « Le Clos de Jules » :
Un seul devis a été reçu à ce jour. La décision sera prise lors du prochain Conseil Municipal.
Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement Développement Durable (PADD) :
Lecture du projet faite par Monsieur Le Maire au Conseil Municipal. Un débat a été effectué au sein du
Conseil Municipal. Le 1er avril 2010 : présentation du PADD aux membres de la Commission Urbanisme.
Divers :
- Lecture au Conseil Municipal d’un courrier de Madame Brigitte POWERS
- SIDOMSA : Lancement d’une campagne de compostage individuel et collectif. Un composteur
collectif sera installé sous la Salle Polyvalente. Deux responsables sont prévus : Monsieur SURGOT
Franck et Monsieur MARIJON David. Une convention sera signée entre la commune et le SIDOMSA.
- OCTAV : après concertation des communes concernées des modifications sont apportées :
la ligne du samedi est régulière sur le Chef Lieu
la ligne G départ 9 H 05 au lieu de 8h55 de St Andéol de Vals.
Il n’est plus nécessaire de téléphoner 72 H avant, mais 24 H avant le jour de départ. Une nouvelle
campagne de sensibilisation est prévue.
- SEBA : problème d’eau au Bénéfice : Les techniciens du SEBA doivent se rendre sur place pour en
vérifier le captage. Réponse au mois d’avril.
La séance est levée à 22 H.