Certificat médical permis AM, A1, A2, B1, A et B (STC016)
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Certificat médical permis AM, A1, A2, B1, A et B (STC016)
CERTIFICAT MEDICAL nécessaire à l’obtention d’un permis de conduire sous-catégories AM, A1, A2, B1 et catégories, A et B LA VISITE MEDICALE DOIT ETRE EFFECTUEE PAR UN MEDECIN FIGURANT SUR LA LISTE IMPRIMEE AU VERSO UN CERTIFICAT MEDICAL DE MOINS DE 3 MOIS EST EXIGE A LA DATE DU DEPÔT DU DOSSIER Déclaration du candidat Madame Mademoiselle Monsieur Téléphone (à toutes fins utiles) : …… ……………………... Nom : ……………………………………………………. Nom de jeune fille : …………………… ………….. Prénom : ………………………………………………… Date de naissance : ………………………………………. Lieu de naissance : ……… … Adresse : ……………………………………………………………………………………… Monaco, le …………………………… …………….. ………….……… Signature : Cadre réservé au médecin Je soussigné, …………………………………………………………………………………………….… Docteur en Médecine habilité en Principauté de Monaco à faire passer la visite médicale d’aptitude préalable au passage du permis de conduire et à délivrer le certificat général d’aptitude à la conduite automobile certifie, après examen du candidat, que celui-ci : n’est pas est atteint d’une des incapacités énumérées dans les listes des affections médicales incompatibles avec la délivrance du permis de conduire des véhicules des sous-catégories AM, A1, A2, B1 et catégories, A et B Restrictions médicales à la conduite : 01. Correction et/ou protection de la vision : Renseigner le ou les codes 02. Prothèse auditive / aide à la communication : 03. Prothèse / orthèse des membres : 05. Usage restreint : 05.0 (A préciser obligatoirement) Validité du permis : 1 an autre : - le permis sollicité sera accordé jusqu’à l’âge de 70 ans : Fait à Monaco, le ……………… 2 ans (à préciser maximum 5 ans) Signature et Cachet Établi en application de l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route) modifiée, et de l’Arrêté Ministériel n° 94-85 du 11 février 1994, modifié, et ses annexes relatif aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire. STC/016 - le permis renouvelé est reconduit pour une période de : BURGHRAEVE Pierre CAUCHOIS Coralie DE SIGALDI Ralph KILLIAN Thomas LANTERI-MINET Jacques LEANDRI Stéphane MARQUET Roland PIETRI François CLERGET Didier COCARD Alain CORAMET Laure DIF Mustapha FAL Arame FAUDEUX-BRENKY Dominique ROUGE Jacqueline ROUSSET Olivier SAUSER Gaël SELLAM Florence JIMENEZ Claudine MOSTACCI Isabelle RICHAUD Marylène RITTER Eric SAINTE-MARIE Frédérique THEYS Christian « Les certificats médicaux d’aptitude à la conduite n’entrent pas dans le cadre de l’assurance maladie et ne sont, donc, pas remboursables. Les honoraires étant librement fixés par le médecin, il vous appartient de vous enquérir du tarif pratiqué par le praticien choisi. »