MAIRIE DE LA CHAPELLE-SAINT-FLORENT 49410 Département

MAIRIE DE LA CHAPELLE-SAINT-FLORENT
49410
Département de Maine-et-Loire - Arrondissement de Cholet - Canton de La Pommeraye
Communauté de communes du canton de St Florent le Vieil
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 décembre 2015
L’an deux mille quinze, le huit du mois de décembre à 20 h 00, le conseil municipal de la commune de
La Chapelle-Saint-Florent s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude BOURGET, Maire, suite à sa convocation en date du 03 décembre 2015.
Etaient présents : Jean-Claude BOURGET (Maire), Jean-Yves GUERY, Céline GRASSET, PierreYves BLAIN (adjoints), Jean-Paul RETAILLEAU, Franck PASTRE, Corinne ROBERTON, Marylène
GRIMAULT, Séverine AUBERT, Marion BLOUT, Henri BOISDRON, Luc CHAUVIN, Monique
BESNARD.
Etait absent : Jacky BOURGET a donné pouvoir à Jean-Claude BOURGET, Christine HAUGOMAT a
donné pouvoir à Céline GRASSET.
Monsieur Franck PASTRE a été désigné secrétaire de séance.
-------------------------------------------------------------------------------------------------Le conseil municipal adopte le compte-rendu de la séance du 10 novembre 2015 porté sur le registre
des délibérations.
PARTE FIXE
2015/113 - BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N° 5
Considérant la nécessité de procéder à une rectification budgétaire pour permettre le paiement d’une
dépense relative aux travaux de bâtiment ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DECIDE de procéder aux corrections suivantes
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
Libellés
Compte 21318/282 - autres bâtiments publics
Compte 2313/270 - constructions en cours
Montants
111.18
- 111.18
PARTIE VARIABLE
QUESTIONS DIVERSES
Nombre de demandeurs d’emploi : Monsieur le Maire informe l’assemblée du nombre de
demandeurs d’emploi résidant sur le territoire de la commune. Il précise qu’un tiers d’entres eux
occupe des postes précaires.
Commission voirie : le compte rendu de la dernière commission est dressé. Les points suivants sont
abordés :
- une convention sera rédigée pour accorder une entrée vers une parcelle bordant un sentier
communal
- une offre de rachat du bois de frêne de Coulaines a été énoncée, un autre acheteur potentiel va être
contacté. Le SMIB ayant lancé une étude pour ce type de rachat, un contact sera établi pour connaître
les conditions de rachat et la possibilité d’y participer.
- les enrobés du lotissement Le Versant du Moulin sont réalisés. Des candélabres et des coffrets
électriques ont été heurtés par des véhicules.
Commission bâtiments : le diagnostic de l’APAVE pour à la mise en accessibilité des bâtiments
public a été réceptionné. Les travaux relatifs aux cuisines de la résidence sont sur le point d’être
achevés, cependant des problèmes persistent sur les gouttières, la toiture et le chauffage. La
signalisation sera très prochainement mise en place afin de pallier aux incivilités de certains
conducteurs.
Commission communication intercommunale : La Communauté de communes de Saint Florent le
Vieil édite régulièrement son actualité à destination des habitants du canton. La dernière parution,
consacrée à la création de la commune nouvelle, a été distribuée fin novembre. Des questions se
posent quant au devenir de cette brochure. La population du canton recevra prochainement une
nouvelle information relative à la commune nouvelle.
Commission communication : le prochain bulletin municipal sera acheminé la deuxième quinzaine
de janvier.
Commission enfance jeunesse : les adhérents au foyer des jeunes ainsi que leurs parents ont été
conviés à une réunion suite à la découverte des locaux dégradés et mal entretenus. La décision de
réglementer l’accès a été prise, ainsi les plus de 14 ans ne disposeront plus du foyer en autonomie.
Une soirée jeux y sera organisée le 21 décembre avec un animateur.
CCAS : le conseil d’administration qui s’est tenu le 03 décembre a décidé de visiter chaque personne
âgée vivant isolée afin de lui délivrer un colis de Noël.
Syndicat mixte Anjou numérique : une étude est menée sur le département de Maine-et-Loire pour
rendre la fibre optique accessible à un maximum d’habitants dans le courant de l’année 2016. Un
diaporama sera présenté lors d’une prochaine séance.
Forum des associations : il est en projet et devrait se dérouler le 21 mai 2016 de 10h à 18 h à la
salle de sports.
Commune nouvelle de Mauges-sur-Loire : Monsieur le Maire précise que la première séance, fixée
au 15 décembre, sera consacrée à l’installation du conseil municipal et à l’élection du Maire et des
adjoints. Il précise qu’il se porte candidat au poste de Maire et invite dès à présent les élus à réfléchir
aux commissions qu’ils souhaitent intégrer.
Dates à retenir :
- 15/12/2015 : conseil municipal de Mauges-Sur-Loire
- 10/01/2016 : vœux à la population à 11h à La Charmille
- 15/01/2016 : Inauguration du pôle restauration collective à 16h
- 16/01/2016 : porte ouverte aux cuisines de la résidence Saint Christophe de 15h à 18h
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h10.