125h - ursulines de besançon - Archives départementales du Doubs

125H - URSULINES DE BESANÇON
Cotes : 125H1-31
Dates : 1463-1790
BIBLIOGRAPHIE
MOREY (abbé J.), Notice sur la vénérable Mère Anne de Xainctonge,
fondatrice de la Compagnie de Sainte-Ursule, en Franche-Comté,
Besançon, 1876, 24 p.
Anne de Xainctonge et les Ursulines au Comté de Bourgogne, ParisBesançon, 1892, 2 vol. in-8°, 392 et 454 p.
125H1 Achat d'une maison à Pontarlier, Institution d'une chapelle dans l'église
du couvent à Besançon, 1638. Traité avec le seigneur de Chaffoy. Traités
divers. Traités de mariage. Déclarations de biens. Quittances. Permission
de l'archevêque d'envoyer des Ursulines à l'hôpital Saint-Jacques, 1671.
Traités entre les Ursulines de Besançon et celles de Gray et Pontarlier.
Établissement d'une fontaine
5 pièces parchemin, 15 pièces papier.
125H2 Vente de maison à Besançon. Partages de biens. Requête au sujet de la
maison à construire à Besançon. Achats. Traités de mariage. Traités
divers. Transactions. Rentes
2 pièces parchemin, 29 pièces papier, 1 plan.
125H3 Décret sur les biens d'Étienne Vernier, du Val de Morteau, 1704. Traités
divers concernant des biens. Requêtes. Déclaration des nouveaux acquêts
des dames Ursulines. Traité avec Jean-François Regnaud, des
Fontenelles. Chapelle Sainte-Rosalie érigée dans l'église des Ursulines.
Permission de percer une fenêtre (avec plan)
19 pièces papier, 1 plan.
125H4-6
Traités de réception des sœurs
1637-1675
1618-1699
1704-1770
1618-1771
125H4 1618-1679 État des sœurs et dots. (2 pièces parchemin, 31 pièces
papier)
125H5 1680-1716 (3 pièces parchemin, 15 pièces papier)
125H6 1717-1771 (18 pièces papier)
125H7 Testaments et fondations
9 pièces parchemin, 31 pièces papier.
1604-1718
125H8-9
1524-1756
Rentes et obligations
125H8 1524-1679 (10 pièces parchemin, 44 pièces papier)
125H9 1680-1756 (3 pièces parchemin, 46 pièces papier)
125H10 Reconnaissances ; achats et échanges d'immeubles
2 pièces parchemin, 15 pièces papier.
1591-1786
125H11 Amodiations et baux
44 pièces papier.
1632-1790
125H12-21 Titres locaux
125H12
125H13
125H14
Balançon : Liste des prés. Le Barboux : Obligations. Partages de
biens. Ventes et achats. Succession Roy. Remboursement fait à
Nicolas Regnaud, des Fontenelles. Rentes. Procès contre Didier
Romain, des Fontenelles. État du domaine des Ursulines de
Besançon au Barboux. Baux
5 pièces parchemin, 44 pièces papier, 1 sceau, 7 plans.
Le Bizot : baux. La Bosse : décret Poyard. État des biens des
Ursulines à la Bosse. Baux. Mesurage des terres du couvent.
Bresilley : constitution de rente. Partage. Chaillexion : vente à
réméré
1 pièce parchemin, 21 pièces papier.
Chancevigney : décret sur les biens de Jean Boudin. Fondremand
: acquisitions de terrains. Traités de mariage. Partage de biens.
Ventes. Déclaration des biens provenant de Nicolas Aymonnet.
Fontain : vente, accensement, amodiation. Fretigney : permission
de saisir les biens de Caroline de la Baume, baronne d'Oiselay et
traité à ce sujet. Morre : amodiation
4 pièces parchemin, 24 pièces papier, 1 plan.
125H15-16
125H16 Baux
17 pièces papier.
Noidans-le-Ferroux : achats, échanges, donations. Décret sur les
biens de J. Grillot. Ornans : achats, reconnaissances, baux,
échanges. Plans relatifs à un procès
6 pièces parchemin, 34 pièces papier, 4 plans.
125H18-19
1617-1770
1595-1779
Neuvelle-lez-la-Charité
125H15 Enquête au sujet d'une ruelle. Acquisitions, partages. Déclaration de
biens. Traités. État des biens des Ursulines. Requêtes à l'Intendant de
Franche-Comté. Arpentement du territoire de Nouvelle. Échanges.
Procédures et enquêtes
6 pièces parchemin, 25 pièces papier.
125H17
1612-1784
1598-1774
1615-1772
1584-1777
Ougney
125H18 Achats, échanges, rentes et accensements. Décrets sur des biens
acquis par les Ursulines. État des biens possédés par le couvent et
extraits d'arpentement
8 pièces parchemin, 41 pièces papier, 3 plans.
1602-1784
125H19 Amodiations
41 pièces papier.
125H20
125H21
1654-1757
Pont-de-Planche : achats, amodiations, baux. Arpentement.
Déclaration des biens du couvent
6 pièces parchemin, 20 pièces papier.
Reugney : traité avec le baron de Thoraise au sujet de l'aliénation
d'un domaine. Thervay : amodiation. État des biens du couvent.
Vaux-le-Moncelot : déclaration des biens du couvent. Vesigneux
: amodiation, bail. Vitreux : procédures
10 pièces papier.
1463-1781
1596-1785
125H22-24 Procès
125H22
125H23
125H24
Contre Désiré Guibourg, citoyen de Besançon, Claude Guibourg,
prêtre, et Jean-Jacques Guibourg, avocat au Parlement ; contre
Antoine Tinseau au sujet d'un cens sur une maison sise rue de
l'Orme-de-Chamars ; contre Jean-François Maublan de
Fondremand, docteur en droit. Procès divers
56 pièces papier.
Contre les prieurs et confrères de la confrérie du Saint-Esprit de
Velotte; contre Caroline de la Baume, dame d'Oiselay; contre
Jean-Baptiste Garnaud, tuteur de Claudine Le Moyne ; contre
Claudine Mouton; contre les héritiers de Nicolas Suchet ; contre
Claude Petitjean, de Morre; contre Jean-Baptiste Roussel, de
Montarlot ; contre Valentine Bauquerey de Jallerange; contre
MM. d'Auxiron
4 pièces parchemin, 37 pièces papier.
Contre Claude-François de Monnier, premier Président de la
Chambre des Comptes de Dole; contre Antoine Mignot, d'Évans;
contre Béatrix Brun; contre Jean-Claude Boisot, abbé de SaintPaul; contre J. Belin, fermier du Barboux
92 pièces papier.
125H25 « Carnet ou rentier de la maison de Sainte-Ursule de Besançon, reconnut
le 12 Janvier 1681, distribuée selon la lettre alfabetique »
Relié parchemin, 294 fol.
125H26-27 Rentier
125H26
125H27
XVIIIe siècle (Sans couverture, 330 fol.)
1737-1790 (Relié parchemin, 300 fol.)
1601-1691
1664-1749
1734-1772
1678-1701
XVIIIe siècle-1790
125H28-31 Livre de comptes
125H28
125H29
125H30
125H31
1621-1651 (Relié parchemin)
1660-1681 (Relié parchemin)
1700-1720 (Relié parchemin)
1756-1790 (Relié parchemin)
1621-1790