Tarifs des services periscolaires 2016-2017: des - Noyal-sur
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Tarifs des services periscolaires 2016-2017: des - Noyal-sur
Tarifs des services periscolaires 2016-2017: des évolutions notables S’appuyant sur une analyse précise du fonctionnement de chaque service municipal compte tenu d’un contexte budgétaire contraint, il a été défini une évolution tarifaire visant l’ensemble des services et plus particulièrement ceux occasionnant une participation de la collectivité supérieure à 30 %. Outre l’évolution tarifaire annuelle, les principales modifications sont les suivantes : n Tous services : application d’un tarif unique pour les familles non noyalaises, sans dégressivité et revu à la hausse. n Restaurant scolaire : évolution sur deux années du tarif de la restauration en maternelle pour rejoindre en 2017-2018 le tarif pratiqué en élémentaire dans la mesure où le service en maternelle est plus coûteux pour la collectivité en raison notamment des moyens humains supplémentaires octroyés pour l’encadrement des enfants de cette tranche d’âge. n Garderie : financement de ce service par la collectivité à hauteur jusqu’à présent de 42 %. Relèvement du tarif de la garderie du matin et de la garderie du soir (incluant le prix du goûter) et suppression du tarif « matin et soir ». n Centre de loisirs Akoa-Ty Up : homogénéisation du système de dégressivité avec création d’une nouvelle tranche de quotient pour le service jeunesse Pour les centres de loisirs et la garderie : application de pénalités pour retard, absence non justifiée et présence sans inscription préalable. n Arts plastiques et poterie : tarif unique à l’enfant avec révision du tarif « Poterie » pour mise en cohérence avec le coût du service nécessitant plus d’investissement en fournitures, et dont le financement était assuré jusqu’à présent à hauteur de 47 % par la collectivité. Une réflexion se poursuivra au cours de l’année et en 2017 sur les études surveillées en élémentaire publique dont la participation est assez faible et sur les Temps d’Activités Périscolaire en lien avec les partenaires. Tous les tarifs des services municipaux 2016-2017 sont détaillés sur le site internet de la Commune www.ville-noyalsurvilaine.fr et pour les services périscolaires également sur le portail famille de la commune : noyalsurvilaine.portail-familles.net CONSEIL MUNICIPAL 4 JUILLET 2016 TARIFS SERVICES "SCOLAIRES" et "PERISCOLAIRES" SERVICE LIBELLES TARIFS 2016 / 2017 MAT. PRIM. MATIN ou le Mercredi Midi (Famille payant un impot a NOYAL) Quotient inférieur ou égal à 605 (605) 1,29 De 606 à 860 (606-860) 1,32 De 861 à 1130 (861-1130) 1,35 De 1131 à 1545 (1131-1545) 1,38 Supérieur à 1545 (1545) 1,40 SOIR (Famille payant un impot a NOYAL) GARDERIE Ecoles publiques Quotient inférieur ou égal à 605 (605) 1,81 De 606 à 860 (606-860) 1,85 De 861 à 1130 (861-1130) 1,89 De 1131 à 1545 (1131-1545) 1,93 Supérieur à 1545 (1545) 1,97 . MATIN ET SOIR (Famille payant un impot a NOYAL) Quotient inférieur ou égal à 605 (605) Tarif supprimé De 606 à 860 (606-860) De 861 à 1130 (861-1130) De 1131 à 1545 (1131-1545) Supérieur à 1545 (1545) Famille ne payant pas un impôt à NOYAL pas Q.F Présence le Matin ou Mercredi Midi 1,50 Présence le Soir ( Goûter fourni) 2,00 Présence le Matin et le Soir Supprimé Quotient < 1131 ETUDES SURVEILLEES Un enfant, 1 ou 2 soirs par semaine au mois Un enfant, 3 soirs par semaine Ecoles publiques 9,56 19,10 Quotient > 1131 Un enfant, 1 ou 2 soirs par semaine 13,92 Un enfant, 3 soirs par semaine 27,86 Famille payant un impôt à NOYAL 2,15 2,24 3,33 3,47 De 861 à 1130 (861-1130) 4,06 4,24 De 1131 à 1545 (1131-1545) 4,38 4,63 Supérieur à 1545 (1545) 4,57 4,76 Quotient inférieur ou égal à 605 (605) RESTAURANT SCOLAIRE De 606 à 860 (606-860) Ecoles publiques et Ecoles privées Famille ne payant pas un impôt à NOYAL Tarif unique Pas de Q.F 5,32 Personnel : Repas Adulte* 4,80 TARIFS MAISON DE L'ENFANCE 1 - LA MARELLE CONSEIL MUNICIPAL 4 JUILLET 2016 TARIFS 2016 / 2017 MERCREDIS FAMILLE PAYANT UN IMPOT A NOYAL Type de régime GENERAL QF <ou = QF <ou = QF <ou = QF <ou = QF > Quotient CAF 605 860 1 130 1 545 1 545 PARTICULIER ½ journée 3,54 5,50 6,71 7,23 7,53 9,65 MERCREDIS FAMILLE EXTERIEUR Quotient CAF Type de régime GENERAL Pas QF ½ journée 9,05 PARTICULIER 11,17 VACANCES FAMILLE PAYANT UN IMPOT A NOYAL Type de régime GENERAL QF <ou = QF <ou = QF <ou = QF <ou = QF > Quotient CAF 605 860 1 130 1 545 1 545 PARTICULIER Journée ½ journée 7,54 8,73 10,65 11,48 11,96 4,75 5,50 6,71 7,23 7,53 16,20 9,65 Journée ½ journée VACANCES FAMILLE EXTERIEUR Quotient CAF Type de régime GENERAL Pas QF PARTICULIER 14,35 9,05 18,59 11,17 TARIFS 2016/2017 Tarification en plus de la journée au centre Créé Septembre 2014 QUOTIENT Noyal Extérieur Sortie Piscine Tous 1,50 3,00 Autres sorties (Plage, cinéma, patinoire) Tous 3,50 6,00 Temps d'accueil à la Marelle avant l'ouverture du Ty'Up 2 POTERIE DESSIN ACTIVITES SPECIALISEES Forfait mensuel pour une activité (1 H 50 / sem.) Tarif par enfant Quotient Dessin Poterie Tous 20,00 25,00 3 PENALITE Tarification en plus de la journée au centre QUOTIENT Pénalité pour retard Tous Forfait 5,00 € forfait au quart d'heure Pénalité pour présence sans inscription préalable Tous Cout de la prestation Périscolaire Garderie-R.S-Marelle-Jeunesse Pénalité pour absence non justifié Tous Cout de la prestation Périscolaire Garderie-R.S-Marelle-Jeunesse 1,97 3 - TARIFS "AKOA" TY'UP CONSEIL MUNICIPAL 4 JUILLET 2016 TARIFS 2016/2017 ACTIVITES Familles NOYALAISES Création nouvelles tranches en cohérence avec la Marelle REFONTE DES TARIFS A B C D E F G QF >ou = QF >ou = QF >ou = QF >ou = Quotient CAF 605 860 1130 1545 2,52 2,92 3,56 3,84 4,41 5,11 6,23 6,72 6,93 8,03 9,79 10,56 10,71 12,41 15,13 16,32 13,86 16,06 19,58 21,12 17,64 20,44 24,92 26,88 24,57 28,47 34,71 37,44 H Nouveau 31,50 36,50 44,50 48,00 QF > 1545 4,00 7,00 11,00 17,00 22,00 28,00 39,00 50,00 A B C D E F G H REPAS Pas Q.F Arrondi 6,00 10,00 16,00 23,00 31,00 39,00 55,00 70,00 idem cantine REPAS 37 27 11 4 2,24 3,47 4,24 4,63 4,76 ACTIVITES Familles EXTERIEURES - Activités sur Noyal - Pas de transport - Petites fournitures ou activité simple - Act. à l'extérieur - Peu de transport - Sortie Inférieure à 6€ - Act. à l'extérieur - Peu de transport - Sortie Comprise entre 6 et 10€ - Act. à l'extérieur - Peu de transport - Sortie Comprise entre 10 et 15€ - Act. à l'ext. - Transport Important - Sortie inférieur à 15 € - Act. à l'ext. - Transport Important - Sortie Comprise entre 15 et 20 € A B C Adhésion 2016/2017 NOYAL 2016/2017 EXT 12 20 Sortie Piscine - Act. à l'extérieur - Peu de transport - Sortie Comprise entre 20 et 30€ - Act. Spécifique D E F QUOTIENT Noyal Extérieur Tous 1,50 3,00 G H