Présents : MM GONTARD Jean-Marc, BOYER Jean

MAIRIE
34520 ST-MAURICE NAVACELLES
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL du23 septembre 2008
Présents :
MM GONTARD Jean-Marc, BOYER Jean-Claude, BRUN Philippe, LEYRIS JeanLouis, MAGNE Michel, PEYRIERE Rémy, TURBÉ Charles
Mmes MOLINÉ Nicole, SALZE Chantal
Procuration : BENOIT Claude à GONTARD Jean-Marc, AUSSEL Brigitte à MOLINÉ Nicole.
Absente :
Secrétaire de séance : Philippe BRUN
Séance ouverte à 19h00
(D) = Délibération
(A) = Arrêté
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/08/08
1)) VOTE POUR LA FUSION DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES LODÉVOIS ET
LODÉVOIS-LARZAC (D) :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de fusion des communautés de
Communes du Lodévois et du Lodévois-Larzac pour lequel il va falloir se prononcer sur le projet de
périmètre de la nouvelle Communauté de Communes et sur le projet de statuts afin de valider cette
fusion.
Monsieur le Maire met aux voix : Pour : 7 – Contre : 4 – Abstention : 0 Voté à la majorité
2) DESIGNATION DES REPRESENTANTS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (D) :
AU
SEIN
DE
LA
NOUVELLE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la fusion des Communautés de Communes du
Lodévois et du lodévois-larzac et qu’il convient de procéder à la désignation d’un représentant
titulaire et de deux représentants suppléants au sein de la nouvelle Communauté de Communes.
Titulaire :
Candidat : Monsieur Jean-Marc GONTARD :
Elu à l’unanimité des présents et des représentés.
Suppléant :
Candidat : Madame Nicole MOLINÉ : Contre : 2 – Pour : 8 - Abstention : 1
Candidat : Monsieur Philippe BRUN
Elu à l’unanimité des présents et des représentés.
19h10 Suspension de séance – 19h13 reprise de séance
3) PROCÉDURE D’EXPULSION DE M. & Mme SYLVESTRE C – COMMANDEMENT
DE PAYER (D) :
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la dette présentée par M. le Percepteur concernant
le règlement des loyers de M. & Mme SYLVESTRE Claude locataires du gîte communal « ancien
presbytère » dans le hameau de Madières. Il propose au Conseil Municipal d’avoir recours à un
huissier afin de mettre en place un commandement de payer.
0 voix Contre, 10 voix pour, et 1 abstention – Voté à la majorité
4) MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE – TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX
DE COLLECTE ET STATIONS D’ÉPURATION (D) :
a) Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal les travaux de réhabilitation des réseaux de
collecte et des stations d’épuration délégués à l’entreprise la Phocéenne des Eaux
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité des présents et des représentés.
b) Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise HMT pour une pompe
de relevage
Le Conseil Municipal accepte le devis à l’unanimité des présents et des représentés.
QUESTIONS DIVERSES :
1) Réhabilitation de la grange de Navacelles : Il est envisagé de transformer l’ancienne
grange de Navacelles en local commercial.
Information : Mlle FEUILLAS a fait une demande à la commune pour l’installation d’un étal
saisonnier à Navacelles.
La séance est levée à 19h25.
Le Maire,
Jean-Marc GONTARD