college champfleury

COLLEGE CHAMPFLEURY
Etablissement privé catholique
associé à l'état par contrat
Dossier à lire attentivement et à conserver par la famille
Partie A : Projet éducatif
Partie B : Règlement du collège
Partie C : Charte informatique
Partie D : Règlement financier
Le site internet : www.trinitaires84.org permet aux familles d’accéder au suivi de la
scolarité de leur enfant (notes, cahier de texte, sanctions), aux informations concernant le
collège (réunions, conseils de classe) et au suivi de leur facturation.
88, Avenue de Tarascon - 84000 AVIGNON
 : 04 90 16 47 60  : 04 90 82 97 91
Courriel : [email protected]
« Dieu a sur chacun un dessein d’amour, personnel et unique qu’il faut l’aider à découvrir »
Notre établissement se veut un lieu d’acquisition de qualité des savoirs et des savoir-faire en s’appuyant sur les
compétences de chaque enfant pour l’aider à s’épanouir et être heureux.
Notre communauté éducative veut encourager les personnes à être en vérité avec elles-mêmes et les autres.
Notre communauté veut agir dans la continuité éducative avec les familles, dans la bienveillance, en s’appuyant
sur notre charisme trinitaire et dans l’Eglise catholique pour construire ensemble :
L’enfant comme personne à aimer
et pour cela notre établissement se veut un lieu de sérénité où l’élève :
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doit être heureux de venir et doit trouver une écoute pour lui permettre d’être en sécurité physique
autant qu’affective.
est reconnu et respecté comme une personne unique avec ses qualités et ses difficultés.
est accompagné dans sa progression personnelle, en lui permettant d’oser.
L’enfant comme personne à éduquer
et pour cela notre établissement se veut un lieu de vie où l’on :
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apprend à vivre ensemble pour le bien commun en rappelant les droits et les devoirs de chacun.
encourage l’élève à devenir autonome et responsable, capable de faire des choix et de les assumer.
privilégie le respect, la communication non violente et le pardon.
L’enfant comme personne créée pour être en relation
et pour cela notre établissement se veut un lieu de vie où l’élève peut :
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tisser des relations avec d’autres personnes.
apprendre à donner plutôt que prendre.
développer la confiance en l’autre avec discernement et patience.
L’enfant comme personne ouverte aux autres
et pour cela notre établissement se veut un lieu où :
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l’enfant ouvre son esprit vers l’extérieur
chacun peut vivre la différence comme source d’enrichissement.
l’élève peut exercer son sens critique de façon positive et constructive pour s’adapter à la réalité du
monde qui l’entoure.
L’enfant comme personne ayant une intériorité
et pour cela notre établissement se veut un lieu où l’enfant peut:
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prendre conscience de ce qu’il est aujourd’hui et être accompagné dans son cheminement personnel
pour mieux se découvrir, s’accepter et apprendre à être lui-même.
découvrir son intériorité en lui apprenant à s’émerveiller, chaque jour, des choses simples de la vie,
des bienfaits du silence, de la réflexion personnelle et, pour ceux qui sont sur le chemin de la foi, des
bienfaits de la prière.
peut découvrir qu’il est aimé de Dieu et que le Christ est le chemin qui mène à Lui.
L’élève comme personne apprenante
et pour cela notre établissement d’enseignement se veut un lieu exigeant pour :
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libérer l’élève par la connaissance
donner du sens aux apprentissages.
aider l’élève à évaluer sa progression et à dépasser ses difficultés par la compréhension de ses
erreurs.
Il est demandé aux parents qui, par choix, confient leurs enfants à l’établissement, comme à tout le
personnel de la maison, de se faire un devoir de conscience de collaborer en toute responsabilité,
chacun selon son rôle et ses compétences, à la mise en œuvre de ce projet éducatif.
Ce règlement définit les principes pour favoriser :
 L'épanouissement individuel et collectif des personnes travaillant au collège (jeunes et adultes),
 La qualité du travail des élèves,
 Le respect du cadre de vie au sein du collège.
Article L.511-1 du Code de l’Education – « Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches
inhérentes à leurs études ; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie des
établissements. »
Horaires : Ils doivent être scrupuleusement respectés.
Retards : En cas de retard, l’élève devra obtenir une autorisation d'entrée en classe. Des retards fréquents entraineront des
sanctions.
Absences : La présence des élèves à tous les cours est OBLIGATOIRE jusqu'à la fin d'année scolaire.
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Toute absence non justifiée de 4 demi-journées, consécutives ou non, sera signalée à l’Inspection Académique.
Lorsqu’un élève ne peut se présenter en classe pour une raison imprévisible (maladie, etc.), les parents doivent
impérativement prévenir par téléphone l’accueil du collège avant 8h30 ou 14h.
Un bulletin d’absence rempli, motivé et signé par les parents est exigé par la Vie Scolaire dès le retour pour délivrer
une autorisation de rentrée. Toute absence supérieure à 3 jours doit être dûment justifiée.
Toute absence prévisible pour une raison valable et exceptionnelle est soumise à une autorisation préalable de la
direction et présentée au moins 24 heures à l’avance.
En cas d’absence, il est de la responsabilité de l’élève de s’informer du travail fait et à faire et de se mettre à jour le
plus rapidement possible.
Attention : Dans le cas où un rendez-vous chez un spécialiste (médecin spécialisée, psychologue, etc.) ne peut être pris
hors temps scolaire, l'élève devra s'absenter la demi-journée concernée et informer au préalable la vie scolaire.
Tout élève quittant le collège sans autorisation, se place en situation irrégulière et s’expose à des sanctions. Dans le cas de
sortie illicite la responsabilité de l’établissement n’est plus engagée.
Education physique et sportive : Les certificats d’inaptitude à une séance pour raison de santé, doivent être présentés au
professeur avant la séance. Tout certificat d’inaptitude prolongée ou répétée doit être justifié par un certificat médical. Un
certificat d'inaptitude ne dispense pas l'élève de participer à la séance d'EPS selon les tâches qui lui seront confiées par
l’enseignant. L’élève devra donc être en possession de sa tenue de sport. Seule la direction, à la demande motivée des parents
et après consultation de l'enseignant concerné, peut autoriser un élève à ne pas se rendre en cours d'EPS.
Assiduité et Travail :
Tout élève est tenu de suivre toutes les activités prévues et organisées par l’établissement.
Des absences injustifiées et répétées aux devoirs surveillés annoncés seront sanctionnées.
Téléphones portables : Leur utilisation est strictement interdite dans l'enceinte du collège, ils doivent rester éteints
dans les cartables, sous peine d'être confisqués et rendus par la vie scolaire après entretien avec la famille.
Tout élève surpris avec son téléphone portable sera renvoyé un jour de l’établissement.
Article L.111-2 du Code de l’Education : « Tout enfant a droit à une formation scolaire qui, complétant l’action de la
famille, concourt à son éducation. La formation scolaire favorise l’épanouissement de l’enfant, lui permet d’acquérir
une culture, le prépare à la vie professionnelle et à l’exercice de ses responsabilités d’homme et de citoyen… »
Pour la sécurité de chacun, certaines règles sont à respecter :
 Seuls les ballons en plastique sont autorisés et seulement sur la cour grillagée.
 Toute atteinte au système de sécurité (déclencheurs d'alarme et extincteurs) expose l’élève à une exclusion
temporaire (minimum de 3 jours) immédiate et sans appel.
 Il est interdit d’introduire ou d’user de produits nuisibles, toxiques, dangereux, tranchants ou bruyants.
L’usage du tabac ainsi que l’introduction ou la consommation de boissons alcoolisées ou de drogues sont
rigoureusement interdits. Tout manquement fera l'objet de sanctions, y compris une éventuelle exclusion et,
si nécessaire, la saisie de la justice.
 Chacun est responsable des objets qu’il introduit dans l'établissement. Pour éviter tout problème, en
particulier de vol, les parents sont priés de ne laisser aux élèves ni objet de prix, ni forte somme d’argent. En
cas de vol de portable un dépôt de plainte est vivement conseillé auprès des services de police.
 Ne pouvant pas assurer la sécurité et l’hygiène alimentaire de la nourriture apportée par des élèves, nous ne
pouvons autoriser les pique-niques au sein de l’établissement.
 Les élèves de 6° et 5° demi-pensionnaires bénéficient d’un casier dont le collège s’autorise à contrôler le
contenu qui doit être exclusivement scolaire.
Extrait du B.O n°8, Juillet 2000 : « Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols
ou tentatives de vols, les violences physiques, dans l’établissement et ses abords immédiats constituent des
comportements qui selon les cas, font l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice. »
Tenue :
Le collège est un lieu de travail en collectivité qui exige une tenue appropriée : elle doit être simple, correcte naturelle et
décente. Les chaussures sans lanière derrière le talon et les débardeurs sont interdits.
Elle comporte obligatoirement :
- Une jupe de longueur correcte ou un pantalon, bleu marine ou noir (uni).
- Une chemise, un chemisier ou un tee-shirt, éventuellement un pull noir, bleu marine ou blanc (uni, sans flocage, ni inscription).
- Une veste, un blouson ou un manteau bleu marine ou noir (uni).
Dans le cas d’un non respect de la tenue, le collège demandera à l’élève de mettre des vêtements fournis par l’établissement
et le sanctionnera.
Le tee-shirt de sport est fourni lors de la première inscription. Son renouvellement est à la charge de la famille.
Pour nous permettre de restituer aux familles les vêtements trouvés il est demandé de les marquer au nom entier de l’enfant.
En fin d’année, tous les vêtements non reconnus sont donnés.
Comportement :
Les regroupements d’élèves à l’extérieur du collège sont à proscrire pour des raisons de sécurité. La mauvaise tenue en
dehors du collège n’engage que la responsabilité des parents ; néanmoins dans la mesure où la sécurité ou la réputation de
l'établissement serait en jeu, le collège se réserve le droit de prendre les mesures appropriées.
L’attitude doit toujours être correcte. Le comportement et la conduite des garçons et des filles sont empreints de respect et de
politesse.
Pour éviter les détériorations et par souci de propreté, le chewing-gum est interdit.
Tout objet non indispensable à la scolarité ne peut être introduit sans autorisation de la vie scolaire.
Une consultation régulière du carnet de suivi est un élément important de la liaison famille-collège : toute information
qui y est notée est considérée comme connue des parents.
La carte magnétique et son étui restent propriété de l’établissement. Aucune personnalisation n’est autorisée et en cas de perte
ou de détérioration, le renouvellement sera à la charge de la famille.
L’élève doit toujours être en possession de son carnet de suivi et le présenter dès qu’on le lui demande. En cas de perte du
carnet une contribution financière sera réclamée pour son renouvellement.
Les sanctions : Les manquements (discipline ou travail), feront l’objet de remarques portées sur le carnet de liaison.
3 remarques entraîneront une observation. Le cumul d’observations entraînera des avertissements qui eux-mêmes,
auront pour conséquence :
-
Pour des problèmes de discipline : une exclusion (1 jour puis 3 jours ensuite 1 semaine et en cas de récidive un
renvoi définitif).
-
Pour les manques de travail : Mise en place de l’étude dirigée gratuite obligatoire (15 jours puis 1 mois ensuite 1
trimestre)
La charte définit les principes généraux d’utilisation des réseaux, de l’Internet, et des services multimédias de
l’établissement.
Il est entendu par utilisateur, à la fois :

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L’élève pour les services tels que l’accès au système informatique, au portail de suivi de la Vie Scolaire, à sa
boite de messagerie, etc.
Les parents dans le cadre de l’accès au portail de suivi de la Vie Scolaire de son (ses) enfant(s) par exemple.
Principe de contrôle des ressources visant à leur bon fonctionnement.
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L’utilisateur accepte que l’établissement puisse avoir connaissance des informations nécessaires à
l’administration du réseau et puisse prendre toute mesure urgente pour arrêter la perturbation éventuelle des
services. L’établissement se réserve notamment la possibilité d'interrompre sans préavis l’accès aux services.
L’utilisateur accepte que des contrôles portant sur l’utilisation des services proposés puissent être effectués.
L’utilisateur s’engage à ne pas effectuer, de manière volontaire, des opérations pouvant nuire au
fonctionnement du réseau ou à l’intégrité des ressources informatiques. Ainsi toute manipulation sur les postes
informatiques ne pourra être effectuée qu'après le consentement du professeur responsable de l’activité
informatique.
Principe de confidentialité


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
Chaque utilisateur possède des identifiants constitués d’un nom d’utilisateur personnel et d’un mot de passe
strictement confidentiels.
Leur usage ne peut en aucun cas être cédé à un tiers à quelque titre que ce soit.
L’utilisateur est responsable de la conservation de son mot de passe et s’engage à ne pas le divulguer et à ne
pas s’approprier celui d'un autre utilisateur.
L’utilisateur s’engage, lors de toute utilisation des services de l’établissement, à fermer son compte d’accès
personnel sur le poste informatique sur lequel il vient de travailler et à fermer la session de la personne qui l’a
précédé en cas d’oubli de cette dernière.

L’utilisateur s’engage à informer immédiatement l’établissement de toute perte, anomalie, ou problème
concernant son compte d’accès personnel dans les plus brefs délais et ce afin de protéger au mieux les
données informatiques.
Principe de transparence du stockage des informations
L'utilisateur peut demander à l’établissement la communication des informations nominatives le concernant et les faire
rectifier, dans les conditions et conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et
aux libertés.
La signature de la convention de scolarisation entraîne l’acceptation du présent règlement financier.
Pour le collège.
1. Tarifs annuels pour l'année 2015/2016
Externe
Contribution familiale
Restauration
Total
½ Pension : 4 jours/semaine
872,00 € (*)
790,00 €
872,00 €
1662,00 €
* La contribution familiale comprend :
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
La part relative à l’externat exclusivement réservée à la gestion de l’établissement : investissements
immobiliers et d’équipements ainsi que les dépenses liées au caractère propre de l’établissement. C’est
sur cette part, soit 732 €, que sera calculée la réduction dont bénéficient les familles ayant plusieurs
enfants scolarisés à Champfleury (cf. paragraphe 2).
Un forfait, soit 140 €, représentant :
 La participation financière de l’établissement, au prorata du nombre d’élèves, reversée au
réseau local et national de l’enseignement catholique
 Les prestations au bénéfice des élèves : activités sportives, activités ou sorties pédagogiques
(hors voyage), intervenants extérieurs, …
 La remise aux élèves de certains ouvrages ou matériels (cahiers de travaux dirigés, carnet de
liaison, fournitures d’arts plastiques et de technologie, etc.).
Une très grande majorité de famille adhère à l’association des parents d’élèves (APEL). Par mesure de
simplification, la cotisation de 21,50 € par famille sera portée systématiquement sur la facture, en sus de
la contribution familiale et reversée à l’APEL pour les adhérents. En cas de refus d’adhésion nous le
signaler par courrier dès réception de la facture pour modification de celle-ci.
Repas :
L’élève doit créditer sa carte repas (6,25 € par repas).
En cas de non-paiement de 2 mensualités, l’établissement se réserve le droit de ne pas admettre à la demipension l’élève pour le mois suivant. La famille en sera avertie par lettre recommandée.
Etudes du soir :
Etudes surveillées
A l'année
A la demande
Etudes dirigées (6° et 5°)
1 jour
2 jours
3 jours
4 jours
1 jour
2 jours
3 jours
75 €
140 €
200 €
250 €
165 €
310 €
460 €
3,70 € le ticket
6,00 € le ticket
Activités facultatives : Clubs sportifs hors classe, atelier théâtre, etc… : Ces activités étant facultatives elles
font l’objet d’un choix de la part des parents, à ce titre, la participation des élèves à l’une ou l’autre de ces
activités est payée par les familles des enfants concernés.
Voyages et séjours : Qu'ils soient organisés dans un cadre linguistique, artistique, ou autre, ils font l’objet d’une
participation financière des familles des élèves concernés. Les modalités financières sont expliquées et
négociées avec les parents par les enseignants organisateurs.
2. Modalités financières :
La facture est annuelle et payable soit en une fois (à réception de la facture), soit mensuellement (8 mois
d'octobre à mai) par prélèvement automatique le 5 du mois.
Les demandes de prélèvements de l’année précédente sont reconduites automatiquement.
Tout changement de compte bancaire doit être signalé au plus tard le 20 d’un mois pour être pris en compte pour
le prélèvement du mois suivant.
En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront imputés sur le relevé de contributions.
En l’absence de prélèvement, les 8 chèques devront parvenir au service Economat à réception de facture pour
être mis en portefeuille.
Si paiement en espèces, se présenter au service économat avant le 30 de chaque mois. Un reçu sera délivré
justifiant le paiement.
Réductions sur la contribution familiale
Les familles qui inscrivent simultanément plusieurs enfants à l'école et/ou au collège Champfleury bénéficient
d’une réduction de la contribution familiale partie externat (cf. § tarifs annuels).

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
9 % sur la contribution familiale pour 2 enfants
22 % sur la contribution familiale pour 3 enfants
36 % sur la contribution familiale pour 4 enfants
Gratuité pour le 5ème enfant et les suivants.
Frais de dossier
Les frais de dossier sont de 50 € pour l'inscription (25 € si un frère ou une sœur est déjà scolarisé dans
l'établissement) et de 25 € par famille pour la réinscription. Ils sont à régler lors de la remise du dossier. Ces
frais sont à régler une seule fois en cas d'inscriptions multiples et ne sont pas concernés par la facturation
annuelle. Ils ne sont pas remboursés en cas de désistement de la famille.
Une demande exceptionnelle de réajustement du montant de la ½ pension pourra être formulée par écrit auprès
de l’économat pour les élèves justifiant d’une absence de longue durée (maladie uniquement). Le montant de la
demi-pension étant forfaitaire la base de remboursement est fixée à 5,50 €.
Arrhes d’inscription ou de réinscription
Des arrhes d’un montant de 150 € par enfant sont exigibles lors de la confirmation de l’inscription ou de la
réinscription. Elles viendront en déduction du montant de la contribution annuelle des familles.
En cas de désistement par choix personnel de la famille, les arrhes seront conservées par l’établissement. Elles
ne pourront être remboursées, à l’appréciation de la Direction qu’en cas de désistement pour cas de force
majeure et sur justificatif (déménagement dans une autre ville, divorce des parents, redoublement, réorientation).
Impayés
L’établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées. En outre, en cas
d’impayés, l’établissement se réserve le droit de ne plus scolariser l’élève.
Carte magnétique et de vie scolaire :
La carte magnétique est utilisée pour la réservation des repas lorsqu’un externe veut déjeuner, pour accéder au
self avant le repas et s’enregistrer à l’entrée dans le collège après un retard.
La carte vie scolaire permet aux collégiens de justifier leur autorisation de sortir à midi ou le soir.
Ces cartes, fournies par l’établissement, sont intégrées dans un étui que les élèves doivent avoir en permanence
lors de leur présence au collège. En cas de perte ou de détérioration, une somme de
12 € sera réclamée pour le renouvellement (3 € pour le seul remplacement de l’étui).
Pour le collège
Caution
Afin de responsabiliser les élèves sur le soin qu'ils doivent prendre des livres fournis par le collège, une caution
de 30,00 € par élève sera portée sur la 1ère facture et sera valable pour toute la scolarité de l’élève au collège
Champfleury. En cas de détérioration ou de perte de manuels une pénalité sera réclamée.
Pour toute information concernant l'aspect financier : l’économat est ouvert aux familles :
Lundi 8 h 30 à 12 h 30 - 13 h à 16 h
Mardi et Jeudi 8 h 30 à 12 h 30 - 13 h à 17 h
Fermé le mercredi et le vendredi.