h_123h_annonciades de pontarlier_2

123H ANNONCIADES DE PONTARLIER
Cotes : 123H1-123H47
Dates : 1459-An III
BIBLIOGRAPHIE
LOISEAU (V.), Notice sur le monastère de l'Annonciade céleste de
Pontarlier, Pontarlier, 1844, plaquette.
123H1 Envoi en possession de Pierre Lescot. Rentes. Procès-verbal de la pose
de la première pierre de l'église des Annonciades. Partage des biens de
Mathieu Lescot, seigneur du Valdahon. Testament de sa veuve. Missions.
Requête au magistrat de Pontarlier pour avoir de l'eau. Traité avec Jean
de Chaffois au sujet des rentes. Portion congrue. Chapelains. Traités pour
l'horloge. Pièces concernant sœur Elisabeth Girardier, de Maisons-duBois
2 pièces parchemin, 43 pièces papier.
123H2 Testament de Jeanne de Boisset, veuve de Henri Sauget; d'Anne Péclet,
fille de Claude Péclet de Pontarlier. Donations aux religieuses des
Annonciades. Chapelle Sainte-Agathe à Saint-Bénigne : cens,
reconnaissances, amodiations. Chapelle Saint-Antoine à Notre-Dame :
reconnaissances de cens, enquêtes, baux. Chapelle Saint-Jacques à SaintBénigne : fondations de chapelles: Saint-Michel, Sainte-Agathe...
2 pièces parchemin, 71 pièces papier.
1570-1752
1606-1791
123H3 Réceptions de religieuses
2 pièces parchemin, 5 pièces papier.
1648-1787
123H4 Baux et amodiations
137 pièces papier.
1640-1789
123H5 Cens et rentes
10 pièces parchemin, 53 pièces papier.
1568-1789
123H6 Succession du curé Donnier, directeur des Annonciades
Contrats, titres, correspondance le concernant.
29 pièces parchemin, 124 pièces papier, 2 sceaux.
1508-1790
123H7 Bâtiments et immeubles
Conventions et marchés, réparations. Cloître, citernes, bâtiments
annexes. Achats de maisons.
44 pièces papier.
1610-1789
123H8-17
Titres locaux
123H8 Les Alliés et Les Etrarches : Baux et reconnaissances. Arçon :
quittances, impositions, requêtes. Arc-sous-Cicon : procédures,
1459-An III
rentes, ventes d'immeubles. Arc-sous-Montenot : délimitation du
Jura et du Doubs
3 pièces parchemin, 50 pièces papier.
123H9
Bannans : ventes, échanges, testaments, traités. Chapelle des
Febvre, érigée en l'église de Bannans: revenus, reconnaissances,
traités avec le curé du lieu. Baux. Moulin. Boujailles : sequestre de
mobilier
3 pièces parchemin, 123 pièces papier.
123H10 Bergny : procès contre les habitants au sujet de la grange du Grêt,
1719-1738. Bulle : achats, reconnaissances de cens, décret, baux,
amodiation, 1495-1790. Cenans : bail. Chaffois : procès, enquêtes,
1667-1700. Chapelle-les-Bois : impositions
5 pièces parchemin, 104 pièces papier.
123H11 Chaffois : procès, 1710. La Chaux : Grange des Crêts: procès avec
les habitants. Procédures. Traité pour les droits de pâture avec les
héritiers Lescot
2 pièces parchemin, 87 pièces papier.
123H12 La Chaux : achats, ventes. Traité entre les Annonciades et les
habitants. Délimitation de la Grange des Crêts. Sentences contre les
habitants du val du Saugeais. Réparations à l'immeuble de la
Grange des Crêts
2 pièces parchemin, 87 pièces papier.
123H13 La Chaux : La Grange des Crêts: reconstruction de la maison, plan,
devis et marchés, XVIIIe siècle. Baux, amodiations,
reconnaissances. Procédures diverses. Traité entre les dames des
Annonciades et l'abbé de Montbenoît
2 pièces parchemin, 94 pièces papier.
123H14 La Cluse : comptes du domaine des dames annonciades. Les
Colombières : traité de mariage. Dommartin : procès contre les
habitants. Accord au sujet de la chaire de l'église, faite par le
sculpteur Gagelin. Doubs : baux, dénombrement des terres
possédées par les dames Annonciades à Doubs. Entrepôrtes :
délimitation, achat. Epenoy : exécution de décret. Fessevillers :
requêtes au sujet de paiement d'intérêt aux Annonciades. Goux-lesUsiers : rentes. Les Grangettes : assignation
1 pièce parchemin, 40 pièces papier.
123H15 La Grand Combe : requêtes, rentes. Houtaud : portion colonique,
admodiation. Lac-ou-Villers : traité avec le curé au sujet d'une
chapelle. Lièvremont : droit d'éminage. Luisans : procédure contre
Claude-Etienne Pourcelot. Maison-du-Bois : monitoire contre les
dames annonciades. Procédures contre Didier Roussel. Malpas :
procédures au sujet des forêts. Métabief : plainte d'Etienne Paillard.
Mièges : patronage de chapelle. Mont-de-Laval : achat. Pétitions.
1564-an III
1514-an III
1495-1790
1562-1710
1572-1780
1570-1783
1507-1770
Montperreux : chapelle de l'Immaculée-Conception et plans.
Admodiations, baux et reconnaissances. Ventes. Mont-SainteMarie : inventaire de pièces concernant l'abbaye, 1793. Morteau :
exploit d'assignation. Orchamps-Vennes: état des biens de ClaudeJoseph Boudot. Oye-et-Palet : vente et requête. Chapelle SaintClaude
6 pièces parchemin, 90 pièces papier, 3 plans.
123H16 La Planée : liste des émigrés. Pontarlier : requête. Jugement.
Requête à la ville pour couvrir le monastère de tuiles. Domaine de
la Grange du Creux : reconnaissances, baux, réparations à faire à la
maison. Inventaire pupillaire de feu noble Humbert Saujet, docteur
en droit. Interrogatoire. Donations, achats. Domaine de Pontarlier :
reconnaissances. Domaine d'Entreportes : affaires forestières
6 pièces parchemin, 64 pièces papier.
123H17 Rochejean : sentence pour le curé de Rochejean, 1777.
Septfontaine : cens, 1459. Répartement des rentes et procès y
relatifs. Domaine de Septfontaine : donations, quittances, baux état
des terres possédées par les dames annonciades. Sainte- Colombe :
censiers et reconnaissances
2 pièces parchemin, 82 pièces papier.
123H18-25 Procès
123H18 Contre Girard, d'Arc-sous-Cicon: constitution et transaction de
rentes. Contre Didier Roussel et sa femme; contre Jacques-Antoine
Longchamp, de Septfontaine; contre les frères Faivre ; contre J. -C.
Colin.
78 pièces papier.
123H19 Contre Girardot, de Morteau ; contre Gloriod, fermier des dames
annonciades à la Grange-du-Creux ; contre Grandvoinnet, des
Verrières, pour coups et blessures ; contre Cuynet, de Germigney.
111 pièces papier.
123H20 Contre Guyot, procureur au bailliage de Baume ; contre les frères
Humbert, de Pontarlier; contre Jacquemet, de Morteau ; contre
Didier Rousset, de Maisons-du-Bois ; contre Étienne Roussel ;
contre Charles-Guillaume Vernier, seigneur d'Usier ; contre
Nicolas Dornier, de Pontarlier; contre Étienne Foblan.
6 pièces parchemin, 211 pièces papier, 1 sceau.
123H21-23
Contre les habitants de Bugny
123H21 1633-1780 (20 pièces papier)
123H22 1763-1773 (46 pièces papier)
123H23 1635-1771 (1 pièce parchemin, 52 pièces papier)
1503-an III
1560-1792
1459-1777
1592-1792
1650-1788
1709-1786
1672-1783
1633-1773
123H24 Contre les habitants de la Chaux-de-Gilley, notamment au sujet du
droit de parcours; contre les habitants de la Grand-Combe ; contre
Claude Bourgon, d'Houtaud; contre J. -C. Marguier au sujet des
comptes a Septfontaine.
196 pièces papier.
123H25 Procès divers au sujet de rentes, créances, pâturages ; contre les
familiers de Pontarlier, etc.
125 pièces papier. -
1666-1776
1592-1792
123H26 Correspondance
1 pièce parchemin, 155 pièces papier
XVIIe-XVIIIe siècle
123H27 Comptes et quittances
1 pièce parchemin, 214 pièces papier.
1617-1729
123H28 Comptes et quittances. Déclarations de biens. Rentes
186 pièces papier.
1730-1792
123H29 État des terres de Pontarlier et Septfontaine des dames annonciades
Relié carton.
1790
123H30 Terrier des dames annonciades, dressé par les notaires royaux Marmier et
Tavernier
Table en tête de registre. Relié basane, 496 pages.
1748
123H31 Inventaire et description des biens meubles et immeubles des sœurs
Richard et concernant la grange de Larmont
Relié carton, 93 fol.
1603
123H32 Censier servant à l'usage des dames Saulget dont les annonciades sont
héritières à Bannans, Bulle, Arçon, Pontarlier, La Cluse, Saint-Gorgon,
Chaffois...
Relié parchemin, 79 fol.
1589
123H33 Censier
Relié carton, 69 pages.
1669-1675
123H34-35 Carnet des rentes
123H34 1707 (Sans couverture, 141 fol.)
123H35 1712-1730 (Relié basane, 142 fol.)
1707-1730
123H36 « Carnet des cens qui ne sont pas inscrites dans le censier pour n'avoir
pas été reconnue depuis l'incendie de 1715 où le censier a été brûlé. »
Relié carton.
1717-1739
123H37-40 Carnet de rentes
1720-1787
123H37 1720-1735 (Relié carton)
123H38 1725-1732 (Relié carton.)
123H39 1731-1735 (Relié parchemin)
123H40 1764-1787 (Relié parchemin, 644 pages)
123H41-43 Livre des recettes du monastère
1655-1790
123H41 1655-1692 (Relié parchemin)
123H42 1697-1764 (Relié basane)
123H43 1764-1790 (Relié parchemin)
123H44 Livre des dépenses journalières; en fin de registre conclusion des
comptes de la recette et de la dépense qui se fait de 3 mois en 3 mois
Sans couverture.
1638-1687
123H45-47 Livre des comptes et dépenses
1658-1790
123H45 1658-1693 (Relié parchemin)
123H46 1693-1763 (Relié basane)
123H47 1764-1790 (Relié parchemin)