132h ursulines de pontarlier - Archives départementales du Doubs
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132h ursulines de pontarlier - Archives départementales du Doubs
132H URSULINES DE PONTARLIER Cotes : 132H1-16 Dates : 1576-1791 132H1 Cens, ventes. Testament d'Antoine Gabriel, de Rupt. Conditions d'établissement des Ursulines à Pontarlier, eu égard aux « malheurs des guerres » (1646). Traité de réception des Ursulines (copie), 1645). Donations. Constitutions de rentes. 5 pièces parchemin, 11 pièces papier. 1596-1697 132H2 Rentes, ventes. Procès. Accord au sujet de dots. Carnets de rentes. Inventaire des biens, titres et papiers du couvent. Quittances. 1 pièce parchemin, 34 pièces papier. 1703-1790 132H3 Vente de cens. Testament de Claude-François Gravelle1 et succcssiou. Procédures relatives à cette succession. 4 pièces parchemin, 116 pièces papier. 1609-1786 132H4 Succession Gravelle à Dommartin. 3 pièces parchemin, 113 pièces papier. 1627-1793 132H5 Achats et ventes d'immeubles; rentes; droit d'abreuver le bétail aux Hôpitaux, fontaine des Échamaux. Papiers de la famille Gravelle. 14 pièces parchemin, 16 pièces papier. 1576-1630 132H6 Constitution de rente par Guillaume Richard, de La Chaux, au profit de Jean Gravelle, de Pontarlier, Amodiations, achats et ventes de terres par Jean Gravelle. Procédure contre Claude Gravelle, capitaine de cavalerie. Déclaration de ses biens meubles et immeubles. Amodiations à son profit; reconnaissance des terres de Dommartin appartenant à Claude de Gravelle. 4 pièces parchemin, 14 pièces papier. 1631-1667 132H7 Obligation d'Anne Clerc envers Claude-François Gravelle ; quittances ; amodiations ; rentes, inventaire des biens de Claude-François Gravelle ; traités ; requête (le Claude-François Gravelle à l'Archevêque de Besançon pour qu'il l'autorise à construire un oratoire dans l'enclos de sa maison de Dommartin, Houtaud et Vuillecin; nominations de ClaudeFrançois Gravelle, prieur de Rosey, comme représentant de l'Évêque de Lausanne dans le doyenné de Jougne. Comptabilité. 3 pièces parchemin, 15 pièces papier. 1673-1698 132H8 Carnet des rentes dues aux héritiers de M. Gravelle. Inventaire des papiers retrouvée en l'hoirie de Sr Gravelle. Mémoire des rentes du capitaine Gravelle; pièces de terre litigieuses. Fonds que possèdent les Srs Gravelle à Dommartin, Houtaud, Vuillecin, Chaffois, Pontarlier, Jougne et les Hôpitaux. 1 pièce parchemin, 10 pièces papier. 1654-XVIIIe siècle 132H9 Procédures au sujet du mariage de Jacques Bulle et Thérèse Quartier, de Jougne; proccs de Claude-François Gravelle contre Michel Pochard. 34 pièces papier. 1694-1698 132H10 Procédures des sieurs Gravelle, amodiations et baux. Echanges, rentes. Difficultés entre Claude-François Gravelle et le curé des HôpitauxNeufs. 1 pièce parchemin, 51 pièces papier. 1646-1784 132H11 Procédures de Claude-François Gravcllc Willerme, sa belle-sœur. 46 pièces papier. 1681-1688 contre Anne-Françoise 132H12 Procès-verbaux de revêtement du testament de Claude-François Gravellc par les Ursulines de Pontarlier, exécutrice testamentaire. 55 pièces papier. 1700-1766 132H13 Carnet de rentes du couvent (table en tête de registre.) Relié parchemin, 55 fol. 1778 132H14-15 Livres de comptes du Couvent. Relié carton. 1728-1791 132H14 1728-1790 132H15 1787-1791 132H16 Succession Gravelle : titres financiers et procédures ; correspondance (1 liasse) 1663-1698