conseil municipal du 28 mars 2008

C .M. 28/03/2008
COMMUNE DE BAZOCHES S/ GUYONNE
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008
Présents :
P.BIGNAULT ; D.NICCO ; J.RIOLLOT : P.BEHERAY ;
D.ALLELY ; JC. CLAIRET ; J.DUCROCQ ; D.LOUVET,
S.MOLIN, D. ROCHE
Absents Excusés :
F.ABELANET
Le quorum étant atteint, le maire ouvre la séance à 20 H45
Election du secrétaire de séance : D. ALLÉLY
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 08 Février 2008
2. Nomination des délégués aux commissions communales
3. Nomination des délégués aux syndicats intercommunaux
4. Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal
5. Indemnités des élus
6. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable pour l’exercice
2006
7. Information du Maire
8. Questions/Informations diverses
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 08 Février 2008
Aucune observation n’étant faite, le procès verbal est adopté.
Approbation à l’unanimité.
1. Nomination des délégués aux commissions communales
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à la désignation des
Membres aux Commissions communales. Les candidatures suivantes sont proposées :
•
CCAS (Centre Communal d'Actions Sociales)
Président : Jeanne RIOLLOT
Membres : Denise ALLÉLY - Sophie MOLIN - Philippe BIGNAULT
•
Finances
Président : Philippe BIGNAULT
Membres : Pierre BEHERAY - Jean DUCROCQ - Denis ROCHE
•
Urbanisme Sécurité Environnement
Président : Dominique NICCO
Membres : Denise ALLÉLY - François ABÉLANET- Jean-Claude CLAIRET Jean DUCROCQ
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•
Affaires scolaires
Président : Sophie MOLIN
Membres : Denise ALLÉLY - Jean DUCROCQ - Jeanne RIOLLOT
•
Gros Travaux
Président : Pierre BEHERAY
Membres : Philippe BIGNAULT- Daniel LOUVET - Dominique NICCO
•
Appel d'Offres
Président : Pierre BEHERAY
Membres : Denise ALLÉLY - Jean DUCROCQ - Daniel LOUVET - Dominique
NICCO
•
Patrimoine et Entretien
Président : Pierre BEHERAY
Membres : Daniel LOUVET - Denis ROCHE
•
Information Communication Ecoute
Président : Sophie MOLIN
Membres : Jeanne RIOLLOT- Jean DUCROCQ - Dominique NICCO - Denis
ROCHE
•
Fêtes Cérémonies Evènements et Culture
Président : Pierre BEHERAY
Membres : Denise ALLÉLY - Sophie MOLIN - Jeanne RIOLLOT
•
Déplacements Doux
Président : François ABÉLANET
Membres : Philippe BIGNAULT - Jean-Claude ClAIRET - Jean DUCROCQ
•
Cimetière
Président : Dominique NICCO
Membre : Daniel LOUVET
•
Correspondant Défense
Dominique NICCO
•
Correspondant C.N.A.S
Dominique NICCO
Approbation à l’unanimité
3. Nomination des délégués aux syndicats intercommunaux
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à la désignation des
Délégués et Titulaires aux différents Syndicats Intercommunaux. Les candidatures
suivantes sont proposées :
•
SIEED : (Syndicat Intercommunal d'Enlèvement et d'Elimination des Déchets)
Titulaires : Jean DUCROCQ - Denis ROCHE
Suppléants : Pierre BEHERAY - Philippe BIGNAULT
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•
SIDOMPE : (Syndicat Intercommunal de Destruction des Ordures Ménagères
et de Production d'Energie)
Titulaires : Jean DUCROCQ - Denis ROCHE
Suppléants : Pierre BEHERAY - Philippe BIGNAULT
•
SIAMS : (Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Mauldre Supérieure)
•
SIARNC : (Syndicat d'Initiative d'Assainissement de la Région de Neauphlele-Château)
Titulaires : Dominique NICCO - Daniel LOUVET
Suppléants : Pierre BEHERAY - Jean-Claude CLAIRET
Titulaires : Pierre BEHERAY - Daniel LOUVET
Suppléants : Dominique NICCO - Philippe BIGNAULT
•
SIRYAE : (Syndicat Intercommunal de la Région d'Yvelines pour l'Adduction
des Eaux)
Titulaires : Dominique NICCO - Pierre BEHERAY
Suppléants : Denis ROCHE - François ABÉLANET
•
SITERR : (Syndicat Intercommunal de Transport des Elèves de la Région de
Rambouillet)
Titulaires : Daniel LOUVET - Denise ALLÉLY
Suppléants : Jean-Claude CLAIRET - Jeanne RIOLLOT
•
SICESMA : (Syndicat Intercommunal du Centre de Secours de Montfortl'Amaury)
Titulaires : Dominique NICCO - Pierre BEHERAY
Suppléants : Jeanne RIOLLOT - Denise ALLÉLY
•
•
SIVOM : (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple :
Titulaires : Denise ALLÉLY - Philippe BIGNAULT
Suppléants : Jeanne RIOLLOT - Sophie MOLIN
SIVOS MBT : (Syndicat Intercommunal à Vocation Spécifique : école
maternelle Mareil le Guyon/Bazoches sur Guyonne/le Tremblay sur
Mauldre)
Titulaires : Philippe BIGNAULT - Sophie MOLIN
Suppléants : Jean DUCROCQ - Denise ALLÉLY
•
Syndicat Mixte d'Etudes d'Urbanisme et d'Aménagement des pays de
Houdan-Montfort :
Titulaires : Philippe BIGNAULT - Dominique NICCO
Suppléants : Denise ALLÉLY - François ABÉLANET
•
Carte Stratégique du Bruit :
Titulaires : François ABÉLANET
Suppléant : Daniel LOUVET
Monsieur le Maire rappelle qu’en cas d’impossibilité de se rendre aux réunions, le titulaire
doit impérativement donner un pouvoir à l’un des suppléants.
Approbation à l’unanimité
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4.
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
M. le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal d’obtenir certaines délégations
de décisions rentrant dans les dispositions du code général des collectivités territoriales
suivant l’article L 2122-22 et expose les délégations consenties. Une délibération est
établie à cet effet.
Approbation à l’unanimité
S. MOLIN demande si ces délégations peuvent être revues durant le mandat. M. le
Maire précise que cela nécessite qu’un tiers du Conseil Municipal en fasse la demande
pour que cela soit remis au vote.
5. Indemnités des élus
M. le Maire propose d’octroyer des indemnités aux élus sur la base sur de l’indice 1015
de la Fonction Publique (valeur au 1er mars 2008), soit :
636,01 € bruts pour l’indemnité du Maire
- 242,92 € bruts pour l’indemnité de chacun des Adjoints.
Approbation à l’unanimité
6. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable pour l’exercice
2006
D.NICCO–Représentant Titulaire auprès du SIRYAE-(Syndicat Intercommunal de la
Région d'Yvelines pour l'Adduction des Eaux) porte à la connaissance du Conseil
Municipal le rapport d’activités du Syndicat, ayant pour vocation :
- d'assurer la fourniture en eau potable de toute la population des communes adhérentes.
Il regroupe 53 communes soit 29.300 abonnés.
La commune de Bazoches comptabilise pour l’année 2006 : 268 abonnés.
Des travaux de changement de canalisation sont prévus sur la commune (Chemin de la
Guyonne) courant juillet 2008.
Ce rapport est disponible et consultable en Mairie.
7. Informations du Maire
M. le Maire informe :
- d’une invitation du Parc Naturel de Chevreuse sur les Métiers d’Art les 5 & 6 Avril
prochains et d’un vernissage le 4 avril.
- d’une réunion le 9 avril à 20 H30 à St Rémy les Chevreuse pour la présentation du
dossier concernant l’extension du Parc Naturel Régional.
- d’un courrier des Parents d’Elèves de l’Ecole Maternelle de Mareil le Guyon adressé à
l’Inspecteur d’Académie, regrettant l’absence de Madame FUSEE, actuellement en
maladie.
- d’une note du Ministre de l’Education Nationale via M. le Préfet demandant la mise à
disposition des locaux scolaires une semaine pendant les vacances de printemps – une
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semaine en Juillet et une semaine avant la reprise des cours, ceci dans le cadre d’un
stage de remise à niveau pour les élèves de CM1 et CM2.
- de la démission de Mme MICHEL – ATSEM à l’Ecole Maternelle de Mareil. Un
recrutement pour la rentrée de Septembre 2008 est en cours pour son remplacement.
Une personne a été recrutée pour assurer le service jusqu’à la fin de l’année.
- d’un courrier de M. COUTURIER demandant à la mairie le changement du grillage de la
parcelle communale attenante à son terrain, suite à une tentative de vol dans sa
propriété. Après discussion avec M. COUTURIER présent à la réunion, il est décidé de
ne pas remplacer ce grillage.
- d’un courrier de félicitations de M. Gérard BOEHM suite aux élections. IL demande
également la possibilité d’un éclairage Chemin du St Sacrement devant sa propriété.
Une étude sera faite dans le cadre de la DGE 2009.
- des courriers de félicitations adressés aux nouveaux élus.
8. Questions/Informations diverses
J. DUCROCQ revient sur les travaux Chemin du Rocher Marquant et déplore la
dégradation de la voirie. Demande pendant combien de temps vont encore durer les
travaux. Le maire expose que le chantier devrait reprendre courant avril et la voirie refaite
d’ici l’été.
S. MOLIN souhaite l’organisation d’une réunion pour explication du fonctionnement des
Syndicats et Commissions.
Mmes RIOLLOT et ALLELY informent du déroulement de la journée de Lundi de Pâques.
Participation d’environ 25 enfants à la recherche des œufs de Pâques dans le jardin de la
Mairie.
D. ALLELY demande l’attribution de N° Chemin des Aulnes de Montphilippe.
D. ROCHE va remettre à jour le site Internet de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0 H 15.
Denise ALLELY
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