Décisions de la Présidente
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Décisions de la Présidente
Décisions de la Présidente Conseil communautaire du 2 juillet 2015 2015-103.PI44/15 Arrêté communautaire portant attribution Mission d’étude et d’assistance sur la définition des tarifs et de la Attributaire : Jean-Raphaël BERT de Puteaux de marché public à procédure adaptée < à structure tarifaire de la part communautaire des services d’eau et (92) 15 000 € HT d’assainissement Montant : 14 400€ HT 2015-104 SOC3/15 Arrêté communautaire modificatif portant Article 1er: L’arrêté n°2014-273 est abrogé. adoption des critères d’attribution des places Article 2 : L’attribution des places au sein du Pôle petite enfance de au sein du Pôle petite enfance de Pontivy Pontivy se fait selon des grilles de critères préalablement définies pour un accueil régulier ou pour un accueil occasionnel. Arrêté communautaire portant sur Mme BEUREL Marcelle attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. et Mme RIGAUD Sébastien attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur Mme HUET Marie-Thérèse attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur Mme LE DEVEHAT Denise attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. et Mme LE FRANC Bruno attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. et Mme CASANOVA Thierry attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. et Mme ALLAIN David attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur Mme LE TEXIER Marcelle attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur Mme LE SOURNE Tréphine attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. et Mme LAGUEUX Jean-Noël attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. HAMONIC André attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. LE GOFF David et Mme COLARDELLE Karine attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. et Mme CAMPEL Vincent attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. JOUAN Philippe et Mme GARAIX Christine attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. SERRAIN Benoit attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. et Mme JEGAT Clair attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur Mme BEAUCORPS Evelyne attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur M. LAGARDE Pascal attribution d’une subvention OPAH 2015-105LOG02/15 2015-106LOG03/15 2015-107LOG04/15 2015-108LOG05/15 2015-109LOG06/15 2015-110LOG07/15 2015-111LOG08/15 2015-112LOG09/15 2015-113LOG10/15 2015-114LOG11/15 2015-115LOG12/15 2015-116LOG13/15 2015-117LOG14/15 2015-118LOG15/15 2015-119LOG16/15 2015-120LOG17/15 2015-121LOG18/15 2015-122LOG19/15 Montant : 5 749 € Montant : 2 250 € Montant : 2 250 € Montant : 1 771 € Montant : 2 250 € Montant : 2 032 € Montant : 2250 € Montant : 1 990 € Montant : 2 170 € Montant : 2 250 € Montant : 2 50 € Montant : 2 250 € Montant : 2 250 € Montant : 2 250 € Montant : 2 250 € Montant : 2 250 € Montant : 1 526 € Montant : 2 250 € Décisions de la Présidente 2015-123LOG20/15 2015-124LOG21/15 2015-125LOG22/15 2015-126LOG23/15 2015-127LOG24/15 2015-128LOG25/15 2015-129LOG26/15 2015-130LOG27/15 2015-131LOG28/15 2015-132LOG29/15 2015-133LOG30/15 2015-134LOG31/15 2015-135LOG32/15 2015-136LOG33/15 2015-137LOG34/15 2015-138LOG35/15 2015-139LOG36/15 2015-140LOG37/15 2015-141LOG38/15 2015-142LOG39/15 2015-143LOG40/15 Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Conseil communautaire du 2 juillet 2015 M. et Mme CABO Christophe Montant : 2 250 € M. et Mme LE GUENNEC Roger Montant : 1 641 € M. et Mme DUGUE Gérard Montant : 2 250 € M. ONNO Marc et Mme LE DAIN Annie Montant : 2 250 € M. et Mme LE TOHIC Thierry Montant : 2 068 € Mme LE GAREC Anna Montant : 1 586 € M. et Mme MOISAN André Montant : 2 250 € M. BOUVIER Fabrice et Mme LIU Yu-Hsuan Montant : 2 250 € Mme SOQUET Anne Montant : 2 250 € M. et Mme LE BELGUET Henri Montant : 1 630 € M. et Mme LE TOHIC François Montant : 2 250 € M. VAN DEN BRADEN Luc et Mme ROUSSELLE Marie-Thérèse Montant : 2 250 € M. et Mme GUILLEMOT André Montant : 2 229 € M. LAUNAY Jérémy Montant : 2 233 € M. et Mme NAVARRO Christophe Montant : 2 250 € M. LE BAIL Franck et Mme LE BRUN Delphine Montant : 2 019 € M. et Mme LE BRESTEC François Montant : 2 035 € Mme LECUYER Claudine Montant : 1 594 € M. et Mme DEMAY Roland Montant : 2 195 € M. TETREL Eric et Mme COUSIN Aurélie Montant : 2 037 € M. ODIC Jean-Paul Montant : 2 250 € Décisions de la Présidente 2015-144LOG41/15 2015-145LOG42/15 2015-146LOG43/15 2015-147LOG44/15 2015-148LOG45/15 2015-149LOG46/15 2015-150LOG47/15 2015-151LOG48/15 2015-152LOG49/15 2015-153LOG50/15 2015-154LOG51/15 2015-155LOG52/15 2015-156LOG53/15 2015-157LOG54/15 2015-158LOG55/15 2015-159LOG56/15 2015-160LOG57/15 2015-161LOG58/15 2015-162LOG59/15 2015-163LOG60/15 2015-164LOG61/15 Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Conseil communautaire du 2 juillet 2015 M. et Mme LE MER Patrick Montant : 2 099 € Mme ROLLAND Simone Montant : 1 290 € M. LE GOURRIEREC Vianney Montant : 2 250 € M. et Mme ALLIOUX Gabriel Montant : 2 250 € M. et Mme LE GALLO Yannick Montant : 1 458 € Mme VANSCHHEWYCK Thérèse Montant : 783 € Mme PLUET Anne-Marie Montant : 2 250 € Mme SENECAL Claire Montant : 1 825 € M. THOMAS Mathieu et Mme LEDUC Florine Montant : 2 250 € M. et Mme LE PUIL Yoann Montant : 1 977 € M. et Mme EONNET Léon Montant : 2 250 € Mme CADIO Simone Montant : 2 250 € M. et Mme LE GALL Christophe Montant : 2 232 € Mme LE MOUEL Mélanie Montant : 939 € M. LE BRIS Gabriel Montant : 2 250 € M. et Mme TUCKER Brian Montant : 1 215 € M. et Mme TUCKER Brian (dossier « Assainissement non Montant : 1 600 € collectif ») M. et Mme TANGUY Maurice Montant : 2 945 € Mme LE FRESNE Nicole Montant : 2 701 € M. et Mme LEVEQUE Jean-Baptiste Montant : 2 953 € Mme BRIANT Claudine Montant : 2 813 € Décisions de la Présidente 2015-165LOG62/15 2015-166LOG63/15 2015-167LOG64/15 2015-168LOG65/15 2015-169LOG66/15 2015-170LOG67/15 2015-171LOG68/15 2015-172LOG69/15 2015-173LOG70/15 2015-174LOG71/15 2015-175LOG72/15 2015-176LOG73/15 2015-177LOG74/15 2015-178LOG75/15 2015-179LOG76/15 2015-180LOG77/15 2015-181LOG78/15 2015-182LOG79/15 2015-183LOG80/15 2015-184LOG81/15 2015-185LOG82/15 Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Conseil communautaire du 2 juillet 2015 Mme LECUYER Geneviève Montant : 3 250 € M. LE METAYER Joseph Montant : 1 000 € Mme CHANVRY Marie-Yvonne Montant : 1 000 € Mme LE BERRE Agnès Montant : 1 000 € M. et Mme LE BADEZET Robert Montant : 1 000 € M. et Mme QUERO Robert Montant : 1 000 € M. et Mme MICHARD Pierre Montant : 1 000 € Mme CORNIL Anna Montant : 1 000 € Mme NICOL Marie-Thérèse Montant : 1 000 € Mme POSTIC Angèle Montant : 1 000 € M. et Mme AUDRAIN Jean Montant : 1 000 € Mme BLANDEL Léonie Montant : 1 000 € Mme JEGAT Thérèse Montant : 1 000 € Mme BLANCHARD Raymonde Montant : 969 € M. LAUDRIN Joseph Montant : 1 463 € M. COUPEZ Sébastien et Mme PIAZZA Marion Montant : 985 € M. HARRISON James Montant : 1 500 € M. et Mme HENRIO Jean-Paul Montant : 984 € M. LE DAIN Pierre Montant : 1 500 € Mme GALLIARD Odile Montant : 734 € M. et Mme CHEDOTEL Daniel Montant : 837 € Décisions de la Présidente 2015-186LOG83/15 2015-187LOG84/15 2015-188LOG85/15 2015-189LOG86/15 2015-190LOG87/15 2015-191LOG88/15 2015-192LOG89/15 2015-193LOG90/15 2015-194LOG91/15 2015-195LOG92/15 2015-196LOG93/15 2015-197LOG94/15 2015-198LOG95/15 2015-199LOG96/15 2015-200LOG97/15 2015-201LOG98/15 2015-202LOG99/15 2015-203LOG100/15 2015-204.T12/15 2015-205.T23/15 Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant avenant à un marché public à procédure adaptée > à 90 000 € HT – Avenant N°1 Conseil communautaire du 2 juillet 2015 M. et Mme LE GUILLOUX Joseph Montant : 1 500 € M. GUILLOUX Gérard Montant : 1 226 € M. JAN Stéphane Montant : 1 400 € Mme PENAULT Marie-Thérèse Montant : 903 € M. et Mme QUILLERE Albert Montant : 1 500 € Mme GUILLARD Thérèse Montant : 1 500 € M. et Mme LORENT Marcel Montant : 1 500 € Mme LAMOUR Corine Montant : 1 500 € M. et Mme LE DOEUF Christophe Montant : 1 500 € M. ROBIN Jean-Paul Montant : 929 € M. et Mme LE PETITCORPS Pascal Montant : 536 € M. et Mme LE NET David Montant : 1 046 € M. et Mme ANDRE Yvonnic Montant : 642 € Mme BELARD Jeanine Montant : 716 € M. LE CORRE Christian Montant : 1 472 € M. LE MENE Eric et Mme THETIOT Pascale Montant : 1 436 € Mme GLOUX Lucienne Montant : 830 € M. HAMONIC Gwénaël Montant : 1500 € Rénovation du bassin extérieur de la piscine de Réguiny – lot n°2 Attributaire : LE PENDU de Belz (56) Réfection des plages en béton désactivé Montant : 20 946 € HT Avenant 1 : + 4 398 € HT Nouveau marché : 25 344 € HT Arrêté communautaire portant avenant à un Aménagement de la Maison de la Justice et du Droit sur la Attributaire : ALC THERMIQUE de Camors marché public à procédure adaptée > à commune de Pontivy : lot 5 : plomberie chauffage (56) 90 000 € HT – Avenant N°1 Montant : 2 513,35 € H.T. Décisions de la Présidente 2015-206.T24/15 Arrêté communautaire portant avenant à un marché public à procédure adaptée > à 90 000 € HT – Avenant N°1 2015-207.T07/15 Arrêté communautaire portant avenant à un marché public à procédure adaptée > à 90 000 € HT – Avenant N°1 2015-208.T118/13 Arrêté communautaire portant avenant à un marché public à procédure adaptée < à 90 000 € HT – Avenant N°1 Conseil communautaire du 2 juillet 2015 Avenant 1 : +186.02 € HT Nouveau marché : 2 699.37 € HT Aménagement de la Maison de la Justice et du Droit sur la Attributaire : SARL JC ANDRE de Queven (56) commune de Pontivy : lot 6 : électricité Montant : 14 958,55 € H.T. Avenant 1 : + 2 103.25 € HT Nouveau marché : 17 061.80 € HT Aménagement de la rue Colbert sur les communes de Saint- Attributaire : EIFFAGE TPO de Pontivy (56) Thuriau et Pontivy - lot n°1 Voirie Montant : 365 339 € HT Avenant 1 : +18 795 € HT Nouveau marché : 384 134 € HT Aménagement des quais de bus sur la commune de Pontivy Attributaire : Le Badézet TP de Pontivy (56) Montant : 20 183,20 € Avenant 1 : 10 prix nouveaux sans augmentation de marché 2015-209. Arrêté communautaire portant fixation des tarifs du conservatoire de musique et de danse de Pontivy Communauté pour l’année scolaire 2014/2015 2015-210. Arrêté communautaire portant attribution Exploitation d'un service de transport de personnes par navettes de S40/15+S41/15+S42/15 de marché public à procédure adaptée < à cars pour l’assec du lac de Guerlédan +S43/15 90 000 € HT Lot 1 : Circuit n°1 : Silfiac – Sainte-Brigitte – Anse de Sordan : S40/15 avec un montant maximum de 10 200 € HT Lot 2 : Circuit n°2 : Pontivy – Cléguérec – Anse de Sordan : S41/15 avec un montant maximum de 20 500 € HT Lot 3 : Circuit n°3 : Neulliac – Saint-Aignan : S42/15 avec un montant maximum de 8 500 € HT Lot 4 : Circuit n°4 : Saint-Aignan – Anse de Sordan : S43/15 avec un montant maximum de 20 800 € HT 2015-211 Arrêté communautaire portant A compter du 1er juin 2015 les nouvelles caractéristiques de réaménagement d’un emprunt contracté l’emprunt n°252435 sont les suivantes : auprès de la Caisse d’Epargne Bretagne-Pays - Capital réaménagé : 74 276.52 € (après règlement de de Loire l’échéance du 1er juin 2015) ; - Amortissement : progressif ; - Durée résiduelle : 225 mois ; - Périodicité : trimestrielle ; - Taux fixe : 2.30%. 2015-212 Arrêté écrêtement eau potable M. Jean François LE QUILLEC de Mur de Bretagne 2015-213.MOE36/14 Arrêté portant fin de mission à un marché Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de passé en procédure adaptée (< à 90 000 € l'ouvrage suivant : Augmentation de la capacité épuratoire de la HT) station d’épuration sur la commune de Malguénac Attributaire : CTM de Vannes (56) Attributaire : SARL EAU et INDUSTRIE de Pluméliau(56) Forfait provisoire de rémunération de 12 600 € HT correspondant à un taux provisoire de 2.25% pour un montant prévisionnel des travaux de 560 000 € HT Décisions de la Présidente 2015-214. 2015-215. 2015-216 2015-217VOI 2015-218 2015-219.T72/14 2015-220.T48/14 2015-221.ASS10/14 2015-222.ECO Conseil communautaire du 2 juillet 2015 Arrêté communautaire portant fixation des tarifs des activités de l’école de natation prodiguées par le titulaire du contrat de délégation de service public pour l’exploitation du complexe aquatique de Pontivy « Spadium » pour l’année scolaire 2015/2016 Arrêté communautaire portant fixation des tarifs de la piscine de Réguiny pour l’année scolaire 2015/2016 Arrêté communautaire portant fixation des tarifs des piscines de Pontivy Communauté (Réguiny & Spadium) concernant leur utilisation par les scolaires et associations Année scolaire 2015/2016 Arrêté communautaire portant autorisation SADER - Raccord électrique - Station de Lavage - rue Pina Bausch de voirie P.A de Porh Rousse - Pontivy Arrêté écrêtement eau potable M. LE JOSSEC Ernest de Kerfourn Arrêté communautaire portant avenant à un Travaux de restauration de la Chapelle Saint-Arnould sur la Attributaire : marché public à procédure adaptée > à commune de Noyal-Pontivy (56) LES TOITS DE BRETAGNE de MERDRIGNAC 90 000 € HT – Avenant N°1 (22) Lot n°4 « Couverture » pour un montant de 51 529.59 € HT Montant initial : 51 529.59 € HT Avenant 1 : +460 € HT Nouveau marché : 51 589.59 € HT Arrêté communautaire portant avenant à un Réhabilitation réseau EU sur la commune de Pontivy Attributaire : SBCEA de PLUMELIAU (56 930) marché public à procédure adaptée > à Lot 1 : Travaux de renouvellement/ réhabilitation des réseaux Montant initial : 597 418.20 € HT 90 000 € HT – Avenant N°1 d’assainissement. Avenant 1 : + 35 000 € HT Nouveau marché : 632 418.20 € HT Arrêté communautaire portant acceptation Acceptation d’une indemnité de 646.93 € par la SMACL pour Dommages : 2 512.77 € TTC d’indemnité d’assurance réparation du sinistre du 19/12/2014 relatif à la dégradation par un Indemnité immédiate : 646.93 € TTC véhicule d’un candélabre sur la route de Kério Franchise : 1 500 € TTC Indemnité différée : 365.84 € (vétusté) +1500 € TTC (franchise) récupérable après recours contre le tiers identifié Arrêté communautaire portant contribution Contribution aux frais d’installation d’un branchement électrique : aux frais d’installation d’un branchement Société Pondi Lavages représentée par Monsieur Christian Alexandre électrique Décisions de la Présidente 2015-223 Arrêté communautaire d’une Régie de recettes 2015-224 Arrêté communautaire portant nomination de régisseurs titulaire, suppléant et mandataire agent de guichet – Régie de recettes » Navette de Guerlédan » Arrêté communautaire portant nomination de mandataire agent de guichet – Régie de recettes « Piscines de Réguiny » Arrêté communautaire portant adoption des règlements intérieurs des établissements d’accueil du jeune enfant de Pontivy Communauté 2015-225 2015-226SOC4/15 2015-227LOG101/15 2015-228LOG102/15 2015-229LOG103/15 2015-230LOG104/15 2015-231LOG105/15 2015-232LOG106/15 2015-233LOG107/15 2015-234LOG108/15 2015-235LOG109/15 2015-236LOG110/15 2015-237LOG111/15 2015-238LOG112/15 2015-239LOG113/15 2015-240LOG114/15 portant Conseil communautaire du 2 juillet 2015 Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH création Nouvelle régie de recettes : Navettes de Guerlédan Samantha SENDRA est nommée mandataire agent de guichet – Régie de recettes « Piscine de Réguiny » du 8 juillet au 23 août 2015 à compter du 1er juillet 2015, les règlements intérieurs – tels qu’ils figurent en annexe du présent arrêté – sont applicables chacun en ce qui le concerne aux établissements d’accueil du jeune enfant de Pontivy Communauté, à savoir : - Multi-accueil de Pontivy - Halte-garderie de Cléguérec Mme LE MOULLAC Colette Montant : 1 000 € M. et Mme ROPERT Denis Montant : 1 000 € M. et Mme GUILLOUX Jean Montant : 1 000 € Mme MORVAN Anne-Marie Montant : 1 000 € M. et Mme PELE Joseph Montant : 1 000 € Mme PICHARD Thérèse Montant : 1 000 € Mme MAHE Christine Montant : 1 000 € M. et Mme PERROT Robert Montant : 1 000 € Mme RIVAL Claudia Montant : 2 956 € M. WARD-EDWARD Tobias Montant : 2 250 € Mme EUZENAT Francine Montant : 2 250 € Mme CHAPEL Florence Montant : 944 € M. MARIN Rolland Montant : 1 882 € M. et Mme SIMON Louis Montant : 1 918 € Décisions de la Présidente 2015-241LOG115/15 2015-242LOG116/15 2015-243LOG117/15 2015-244LOG118/15 2015-245LOG119/15 2015-246LOG120/15 2015-247LOG121/15 2015-248LOG122/15 2015-249LOG123/15 2015-250LOG124/15 2015-251LOG125/15 2015-252LOG126/15 2015-253LOG127/15 Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Arrêté communautaire portant sur attribution d’une subvention OPAH Conseil communautaire du 2 juillet 2015 Mme LEVALLOIS Marie-Claude Montant : 1 179 € M. et Mme FRABOULET Thierry Montant : 1 613 € M. GOBERT Jean-Claude Montant : 1 085 € M. et Mme FLAGEUL Jean Montant : 1 649 € M. FRAVAL Henri Montant : 2 250 € M. ROBIN Guillaume et Mme MOREL Nathalie Montant : 2 250 € M. et Mme ABIDAL Marcel pour leur projet sis 75 rue Blaise Pascal à PONTIVY M. LE CAM Hervé pour leur projet sis 11 rue de la Chouannerie à RADENAC M. et Mme CAIL pour leur projet sis 71 rue Roger Le Cunff à PONTIVY Mme AUDRAN Marie-Louise (pour les travaux d’adaptation) Montant : 2 000 € Montant : 2 000 € Montant : 2 000 € Montant : 1 000 € Mme AUDRAN Marie-Louise (pour les travaux d’économie Montant : 1 053 € d’énergie) M. et Mme LE GOFF Jean-Yves Montant : 1 463 € M. OURY Mickaël et Mme SOUVENET Christelle Montant : 1 500 €