Décisions de la Présidente

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Décisions de la Présidente
Décisions de la Présidente
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
2015-103.PI44/15
Arrêté communautaire portant attribution Mission d’étude et d’assistance sur la définition des tarifs et de la Attributaire : Jean-Raphaël BERT de Puteaux
de marché public à procédure adaptée < à structure tarifaire de la part communautaire des services d’eau et (92)
15 000 € HT
d’assainissement
Montant : 14 400€ HT
2015-104 SOC3/15
Arrêté communautaire modificatif portant
Article 1er: L’arrêté n°2014-273 est abrogé.
adoption des critères d’attribution des places Article 2 : L’attribution des places au sein du Pôle petite enfance de
au sein du Pôle petite enfance de Pontivy
Pontivy se fait selon des grilles de critères préalablement définies
pour un accueil régulier ou pour un accueil occasionnel.
Arrêté communautaire portant sur
Mme BEUREL Marcelle
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. et Mme RIGAUD Sébastien
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
Mme HUET Marie-Thérèse
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
Mme LE DEVEHAT Denise
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. et Mme LE FRANC Bruno
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. et Mme CASANOVA Thierry
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. et Mme ALLAIN David
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
Mme LE TEXIER Marcelle
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
Mme LE SOURNE Tréphine
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. et Mme LAGUEUX Jean-Noël
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. HAMONIC André
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. LE GOFF David et Mme COLARDELLE Karine
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. et Mme CAMPEL Vincent
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. JOUAN Philippe et Mme GARAIX Christine
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. SERRAIN Benoit
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. et Mme JEGAT Clair
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
Mme BEAUCORPS Evelyne
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
M. LAGARDE Pascal
attribution d’une subvention OPAH
2015-105LOG02/15
2015-106LOG03/15
2015-107LOG04/15
2015-108LOG05/15
2015-109LOG06/15
2015-110LOG07/15
2015-111LOG08/15
2015-112LOG09/15
2015-113LOG10/15
2015-114LOG11/15
2015-115LOG12/15
2015-116LOG13/15
2015-117LOG14/15
2015-118LOG15/15
2015-119LOG16/15
2015-120LOG17/15
2015-121LOG18/15
2015-122LOG19/15
Montant : 5 749 €
Montant : 2 250 €
Montant : 2 250 €
Montant : 1 771 €
Montant : 2 250 €
Montant : 2 032 €
Montant : 2250 €
Montant : 1 990 €
Montant : 2 170 €
Montant : 2 250 €
Montant : 2 50 €
Montant : 2 250 €
Montant : 2 250 €
Montant : 2 250 €
Montant : 2 250 €
Montant : 2 250 €
Montant : 1 526 €
Montant : 2 250 €
Décisions de la Présidente
2015-123LOG20/15
2015-124LOG21/15
2015-125LOG22/15
2015-126LOG23/15
2015-127LOG24/15
2015-128LOG25/15
2015-129LOG26/15
2015-130LOG27/15
2015-131LOG28/15
2015-132LOG29/15
2015-133LOG30/15
2015-134LOG31/15
2015-135LOG32/15
2015-136LOG33/15
2015-137LOG34/15
2015-138LOG35/15
2015-139LOG36/15
2015-140LOG37/15
2015-141LOG38/15
2015-142LOG39/15
2015-143LOG40/15
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
M. et Mme CABO Christophe
Montant : 2 250 €
M. et Mme LE GUENNEC Roger
Montant : 1 641 €
M. et Mme DUGUE Gérard
Montant : 2 250 €
M. ONNO Marc et Mme LE DAIN Annie
Montant : 2 250 €
M. et Mme LE TOHIC Thierry
Montant : 2 068 €
Mme LE GAREC Anna
Montant : 1 586 €
M. et Mme MOISAN André
Montant : 2 250 €
M. BOUVIER Fabrice et Mme LIU Yu-Hsuan
Montant : 2 250 €
Mme SOQUET Anne
Montant : 2 250 €
M. et Mme LE BELGUET Henri
Montant : 1 630 €
M. et Mme LE TOHIC François
Montant : 2 250 €
M. VAN DEN BRADEN Luc et Mme ROUSSELLE Marie-Thérèse
Montant : 2 250 €
M. et Mme GUILLEMOT André
Montant : 2 229 €
M. LAUNAY Jérémy
Montant : 2 233 €
M. et Mme NAVARRO Christophe
Montant : 2 250 €
M. LE BAIL Franck et Mme LE BRUN Delphine
Montant : 2 019 €
M. et Mme LE BRESTEC François
Montant : 2 035 €
Mme LECUYER Claudine
Montant : 1 594 €
M. et Mme DEMAY Roland
Montant : 2 195 €
M. TETREL Eric et Mme COUSIN Aurélie
Montant : 2 037 €
M. ODIC Jean-Paul
Montant : 2 250 €
Décisions de la Présidente
2015-144LOG41/15
2015-145LOG42/15
2015-146LOG43/15
2015-147LOG44/15
2015-148LOG45/15
2015-149LOG46/15
2015-150LOG47/15
2015-151LOG48/15
2015-152LOG49/15
2015-153LOG50/15
2015-154LOG51/15
2015-155LOG52/15
2015-156LOG53/15
2015-157LOG54/15
2015-158LOG55/15
2015-159LOG56/15
2015-160LOG57/15
2015-161LOG58/15
2015-162LOG59/15
2015-163LOG60/15
2015-164LOG61/15
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
M. et Mme LE MER Patrick
Montant : 2 099 €
Mme ROLLAND Simone
Montant : 1 290 €
M. LE GOURRIEREC Vianney
Montant : 2 250 €
M. et Mme ALLIOUX Gabriel
Montant : 2 250 €
M. et Mme LE GALLO Yannick
Montant : 1 458 €
Mme VANSCHHEWYCK Thérèse
Montant : 783 €
Mme PLUET Anne-Marie
Montant : 2 250 €
Mme SENECAL Claire
Montant : 1 825 €
M. THOMAS Mathieu et Mme LEDUC Florine
Montant : 2 250 €
M. et Mme LE PUIL Yoann
Montant : 1 977 €
M. et Mme EONNET Léon
Montant : 2 250 €
Mme CADIO Simone
Montant : 2 250 €
M. et Mme LE GALL Christophe
Montant : 2 232 €
Mme LE MOUEL Mélanie
Montant : 939 €
M. LE BRIS Gabriel
Montant : 2 250 €
M. et Mme TUCKER Brian
Montant : 1 215 €
M. et Mme TUCKER Brian (dossier « Assainissement non Montant : 1 600 €
collectif »)
M. et Mme TANGUY Maurice
Montant : 2 945 €
Mme LE FRESNE Nicole
Montant : 2 701 €
M. et Mme LEVEQUE Jean-Baptiste
Montant : 2 953 €
Mme BRIANT Claudine
Montant : 2 813 €
Décisions de la Présidente
2015-165LOG62/15
2015-166LOG63/15
2015-167LOG64/15
2015-168LOG65/15
2015-169LOG66/15
2015-170LOG67/15
2015-171LOG68/15
2015-172LOG69/15
2015-173LOG70/15
2015-174LOG71/15
2015-175LOG72/15
2015-176LOG73/15
2015-177LOG74/15
2015-178LOG75/15
2015-179LOG76/15
2015-180LOG77/15
2015-181LOG78/15
2015-182LOG79/15
2015-183LOG80/15
2015-184LOG81/15
2015-185LOG82/15
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
Mme LECUYER Geneviève
Montant : 3 250 €
M. LE METAYER Joseph
Montant : 1 000 €
Mme CHANVRY Marie-Yvonne
Montant : 1 000 €
Mme LE BERRE Agnès
Montant : 1 000 €
M. et Mme LE BADEZET Robert
Montant : 1 000 €
M. et Mme QUERO Robert
Montant : 1 000 €
M. et Mme MICHARD Pierre
Montant : 1 000 €
Mme CORNIL Anna
Montant : 1 000 €
Mme NICOL Marie-Thérèse
Montant : 1 000 €
Mme POSTIC Angèle
Montant : 1 000 €
M. et Mme AUDRAIN Jean
Montant : 1 000 €
Mme BLANDEL Léonie
Montant : 1 000 €
Mme JEGAT Thérèse
Montant : 1 000 €
Mme BLANCHARD Raymonde
Montant : 969 €
M. LAUDRIN Joseph
Montant : 1 463 €
M. COUPEZ Sébastien et Mme PIAZZA Marion
Montant : 985 €
M. HARRISON James
Montant : 1 500 €
M. et Mme HENRIO Jean-Paul
Montant : 984 €
M. LE DAIN Pierre
Montant : 1 500 €
Mme GALLIARD Odile
Montant : 734 €
M. et Mme CHEDOTEL Daniel
Montant : 837 €
Décisions de la Présidente
2015-186LOG83/15
2015-187LOG84/15
2015-188LOG85/15
2015-189LOG86/15
2015-190LOG87/15
2015-191LOG88/15
2015-192LOG89/15
2015-193LOG90/15
2015-194LOG91/15
2015-195LOG92/15
2015-196LOG93/15
2015-197LOG94/15
2015-198LOG95/15
2015-199LOG96/15
2015-200LOG97/15
2015-201LOG98/15
2015-202LOG99/15
2015-203LOG100/15
2015-204.T12/15
2015-205.T23/15
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant avenant à un
marché public à procédure adaptée > à
90 000 € HT – Avenant N°1
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
M. et Mme LE GUILLOUX Joseph
Montant : 1 500 €
M. GUILLOUX Gérard
Montant : 1 226 €
M. JAN Stéphane
Montant : 1 400 €
Mme PENAULT Marie-Thérèse
Montant : 903 €
M. et Mme QUILLERE Albert
Montant : 1 500 €
Mme GUILLARD Thérèse
Montant : 1 500 €
M. et Mme LORENT Marcel
Montant : 1 500 €
Mme LAMOUR Corine
Montant : 1 500 €
M. et Mme LE DOEUF Christophe
Montant : 1 500 €
M. ROBIN Jean-Paul
Montant : 929 €
M. et Mme LE PETITCORPS Pascal
Montant : 536 €
M. et Mme LE NET David
Montant : 1 046 €
M. et Mme ANDRE Yvonnic
Montant : 642 €
Mme BELARD Jeanine
Montant : 716 €
M. LE CORRE Christian
Montant : 1 472 €
M. LE MENE Eric et Mme THETIOT Pascale
Montant : 1 436 €
Mme GLOUX Lucienne
Montant : 830 €
M. HAMONIC Gwénaël
Montant : 1500 €
Rénovation du bassin extérieur de la piscine de Réguiny – lot n°2 Attributaire : LE PENDU de Belz (56)
Réfection des plages en béton désactivé
Montant : 20 946 € HT
Avenant 1 : + 4 398 € HT
Nouveau marché : 25 344 € HT
Arrêté communautaire portant avenant à un Aménagement de la Maison de la Justice et du Droit sur la Attributaire : ALC THERMIQUE de Camors
marché public à procédure adaptée > à commune de Pontivy : lot 5 : plomberie chauffage
(56)
90 000 € HT – Avenant N°1
Montant : 2 513,35 € H.T.
Décisions de la Présidente
2015-206.T24/15
Arrêté communautaire portant avenant à un
marché public à procédure adaptée > à
90 000 € HT – Avenant N°1
2015-207.T07/15
Arrêté communautaire portant avenant à un
marché public à procédure adaptée > à
90 000 € HT – Avenant N°1
2015-208.T118/13
Arrêté communautaire portant avenant à un
marché public à procédure adaptée < à
90 000 € HT – Avenant N°1
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
Avenant 1 : +186.02 € HT
Nouveau marché : 2 699.37 € HT
Aménagement de la Maison de la Justice et du Droit sur la Attributaire : SARL JC ANDRE de Queven (56)
commune de Pontivy : lot 6 : électricité
Montant : 14 958,55 € H.T.
Avenant 1 : + 2 103.25 € HT
Nouveau marché : 17 061.80 € HT
Aménagement de la rue Colbert sur les communes de Saint- Attributaire : EIFFAGE TPO de Pontivy (56)
Thuriau et Pontivy - lot n°1 Voirie
Montant : 365 339 € HT
Avenant 1 : +18 795 € HT
Nouveau marché : 384 134 € HT
Aménagement des quais de bus sur la commune de Pontivy
Attributaire : Le Badézet TP de Pontivy (56)
Montant : 20 183,20 €
Avenant 1 : 10 prix nouveaux sans
augmentation de marché
2015-209.
Arrêté communautaire portant fixation des
tarifs du conservatoire de musique et de
danse de Pontivy Communauté pour l’année
scolaire 2014/2015
2015-210.
Arrêté communautaire portant attribution Exploitation d'un service de transport de personnes par navettes de
S40/15+S41/15+S42/15 de marché public à procédure adaptée < à cars pour l’assec du lac de Guerlédan
+S43/15
90 000 € HT
Lot 1 : Circuit n°1 : Silfiac – Sainte-Brigitte – Anse de Sordan :
S40/15 avec un montant maximum de 10 200 € HT
Lot 2 : Circuit n°2 : Pontivy – Cléguérec – Anse de Sordan : S41/15
avec un montant maximum de 20 500 € HT
Lot 3 : Circuit n°3 : Neulliac – Saint-Aignan : S42/15 avec un
montant maximum de 8 500 € HT
Lot 4 : Circuit n°4 : Saint-Aignan – Anse de Sordan : S43/15 avec
un montant maximum de 20 800 € HT
2015-211
Arrêté communautaire portant
A compter du 1er juin 2015 les nouvelles caractéristiques de
réaménagement d’un emprunt contracté
l’emprunt n°252435 sont les suivantes :
auprès de la Caisse d’Epargne Bretagne-Pays
- Capital réaménagé : 74 276.52 € (après règlement de
de Loire
l’échéance du 1er juin 2015) ;
- Amortissement : progressif ;
- Durée résiduelle : 225 mois ;
- Périodicité : trimestrielle ;
- Taux fixe : 2.30%.
2015-212
Arrêté écrêtement eau potable
M. Jean François LE QUILLEC de Mur de Bretagne
2015-213.MOE36/14
Arrêté portant fin de mission à un marché
Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de
passé en procédure adaptée (< à 90 000 €
l'ouvrage suivant : Augmentation de la capacité épuratoire de la
HT)
station d’épuration sur la commune de Malguénac
Attributaire : CTM de Vannes (56)
Attributaire : SARL EAU et INDUSTRIE de
Pluméliau(56)
Forfait provisoire de rémunération de 12 600 €
HT correspondant à un taux provisoire de
2.25% pour un montant prévisionnel des
travaux de 560 000 € HT
Décisions de la Présidente
2015-214.
2015-215.
2015-216
2015-217VOI
2015-218
2015-219.T72/14
2015-220.T48/14
2015-221.ASS10/14
2015-222.ECO
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
Arrêté communautaire portant fixation des
tarifs des activités de l’école de natation
prodiguées par le titulaire du contrat de
délégation de service public pour
l’exploitation du complexe aquatique de
Pontivy « Spadium » pour l’année scolaire
2015/2016
Arrêté communautaire portant fixation des
tarifs de la piscine de Réguiny pour l’année
scolaire 2015/2016
Arrêté communautaire portant fixation des
tarifs des piscines de Pontivy Communauté
(Réguiny & Spadium) concernant leur
utilisation par les scolaires et associations
Année scolaire 2015/2016
Arrêté communautaire portant autorisation SADER - Raccord électrique - Station de Lavage - rue Pina Bausch de voirie
P.A de Porh Rousse - Pontivy
Arrêté écrêtement eau potable
M. LE JOSSEC Ernest de Kerfourn
Arrêté communautaire portant avenant à un Travaux de restauration de la Chapelle Saint-Arnould sur la Attributaire :
marché public à procédure adaptée > à commune de Noyal-Pontivy (56)
LES TOITS DE BRETAGNE de MERDRIGNAC
90 000 € HT – Avenant N°1
(22)
Lot n°4 « Couverture » pour un montant de 51 529.59 € HT
Montant initial : 51 529.59 € HT
Avenant 1 : +460 € HT
Nouveau marché : 51 589.59 € HT
Arrêté communautaire portant avenant à un Réhabilitation réseau EU sur la commune de Pontivy
Attributaire : SBCEA de PLUMELIAU (56 930)
marché public à procédure adaptée > à Lot 1 : Travaux de renouvellement/ réhabilitation des réseaux Montant initial : 597 418.20 € HT
90 000 € HT – Avenant N°1
d’assainissement.
Avenant 1 : + 35 000 € HT
Nouveau marché : 632 418.20 € HT
Arrêté communautaire portant acceptation Acceptation d’une indemnité de 646.93 € par la SMACL pour Dommages : 2 512.77 € TTC
d’indemnité d’assurance
réparation du sinistre du 19/12/2014 relatif à la dégradation par un Indemnité immédiate : 646.93 € TTC
véhicule d’un candélabre sur la route de Kério
Franchise : 1 500 € TTC
Indemnité différée : 365.84 € (vétusté) +1500 €
TTC (franchise) récupérable après recours
contre le tiers identifié
Arrêté communautaire portant contribution Contribution aux frais d’installation d’un branchement électrique :
aux frais d’installation d’un branchement Société Pondi Lavages représentée par Monsieur Christian
Alexandre
électrique
Décisions de la Présidente
2015-223
Arrêté communautaire
d’une Régie de recettes
2015-224
Arrêté communautaire portant nomination
de régisseurs titulaire, suppléant et
mandataire agent de guichet – Régie de
recettes » Navette de Guerlédan »
Arrêté communautaire portant nomination
de mandataire agent de guichet – Régie de
recettes « Piscines de Réguiny »
Arrêté communautaire portant adoption des
règlements intérieurs des établissements
d’accueil du jeune enfant de Pontivy
Communauté
2015-225
2015-226SOC4/15
2015-227LOG101/15
2015-228LOG102/15
2015-229LOG103/15
2015-230LOG104/15
2015-231LOG105/15
2015-232LOG106/15
2015-233LOG107/15
2015-234LOG108/15
2015-235LOG109/15
2015-236LOG110/15
2015-237LOG111/15
2015-238LOG112/15
2015-239LOG113/15
2015-240LOG114/15
portant
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
création Nouvelle régie de recettes : Navettes de Guerlédan
Samantha SENDRA est nommée mandataire agent de guichet –
Régie de recettes « Piscine de Réguiny » du 8 juillet au 23 août
2015
à compter du 1er juillet 2015, les règlements intérieurs – tels qu’ils
figurent en annexe du présent arrêté – sont applicables chacun en
ce qui le concerne aux établissements d’accueil du jeune enfant de
Pontivy Communauté, à savoir :
- Multi-accueil de Pontivy
- Halte-garderie de Cléguérec
Mme LE MOULLAC Colette
Montant : 1 000 €
M. et Mme ROPERT Denis
Montant : 1 000 €
M. et Mme GUILLOUX Jean
Montant : 1 000 €
Mme MORVAN Anne-Marie
Montant : 1 000 €
M. et Mme PELE Joseph
Montant : 1 000 €
Mme PICHARD Thérèse
Montant : 1 000 €
Mme MAHE Christine
Montant : 1 000 €
M. et Mme PERROT Robert
Montant : 1 000 €
Mme RIVAL Claudia
Montant : 2 956 €
M. WARD-EDWARD Tobias
Montant : 2 250 €
Mme EUZENAT Francine
Montant : 2 250 €
Mme CHAPEL Florence
Montant : 944 €
M. MARIN Rolland
Montant : 1 882 €
M. et Mme SIMON Louis
Montant : 1 918 €
Décisions de la Présidente
2015-241LOG115/15
2015-242LOG116/15
2015-243LOG117/15
2015-244LOG118/15
2015-245LOG119/15
2015-246LOG120/15
2015-247LOG121/15
2015-248LOG122/15
2015-249LOG123/15
2015-250LOG124/15
2015-251LOG125/15
2015-252LOG126/15
2015-253LOG127/15
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Arrêté communautaire portant sur
attribution d’une subvention OPAH
Conseil communautaire du 2 juillet 2015
Mme LEVALLOIS Marie-Claude
Montant : 1 179 €
M. et Mme FRABOULET Thierry
Montant : 1 613 €
M. GOBERT Jean-Claude
Montant : 1 085 €
M. et Mme FLAGEUL Jean
Montant : 1 649 €
M. FRAVAL Henri
Montant : 2 250 €
M. ROBIN Guillaume et Mme MOREL Nathalie
Montant : 2 250 €
M. et Mme ABIDAL Marcel pour leur projet sis
75 rue Blaise Pascal à PONTIVY
M. LE CAM Hervé pour leur projet sis
11 rue de la Chouannerie à RADENAC
M. et Mme CAIL pour leur projet sis
71 rue Roger Le Cunff à PONTIVY
Mme AUDRAN Marie-Louise (pour les travaux d’adaptation)
Montant : 2 000 €
Montant : 2 000 €
Montant : 2 000 €
Montant : 1 000 €
Mme AUDRAN Marie-Louise (pour les travaux d’économie Montant : 1 053 €
d’énergie)
M. et Mme LE GOFF Jean-Yves
Montant : 1 463 €
M. OURY Mickaël et Mme SOUVENET Christelle
Montant : 1 500 €