Ressources en ligne

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www.autonome-solidarite.fr
La revue de la Fédération des Autonomes, consultable sur le site, est une source
d’informations pratiques et d’aides à la réflexion.
Ci-dessous, un relevé de sujets traités par Numéro :
RISQUES DU METIER N°1 -mars 2006
Surveillance des élèves en récré : pages 7 – 8 – 9 – 10 – 11
Responsabilité du directeur pour les activités par un intervenant extérieur
dans l’école en dehors des horaires scolaires et au cas où l’intervenant
est absent : page 14
Dans le cadre des activités de pleine nature, en dehors des horaires
obligatoires, les enseignants EPS de l’enseignement supérieur sont ils
responsables des étudiants ? page 15
Dans une école maternelle, une quinzaine d’enfants sont accompagnés à
l’école dès leur descente du car de ramassage scolaire par une ATSEM.
Existe-t-il un taux d’encadrement ? Quelles seront les responsabilités de
chacun ? page 15
Moins de 3 ans : sécurité : vigilance maximum : page 18
RISQUES DU METIER N°2 - septembre 2006
Accueillir l’élève handicapé à l’école. pages 7 – 8 – 9 – 10 – 11
Droit de retrait. page 12
Lors du conseil de discipline, un élève peut-il être accompagné par un
avocat ? l’enseignant peut-il faire de même ? page 14
En école maternelle : que faire lorsque les parents sont régulièrement en
retard pour venir chercher leurs enfants ? page 15
En lycée : sortir plus tôt en raison du transport, qui peut autoriser ? page
15
Vestiaire d’EPS : surveillance. page 18
RISQUES DU METIER N°3 - décembre 2006
Violence en milieu scolaire (prévention –règlement intérieur –protection) .
pages 7 – 8 – 9 – 10 – 11
Parents séparés : choix d’une école. page 12
Dans un établissement agricole, la responsabilité du chef d’établissement
ou de l’enseignant peut-elle être engagée en cas d’accident de l’élève sur
son lieu de stage ? page 14
Un journaliste qui souhaite faire un reportage ou une interview dans une
école doit-il demander une autorisation ? page 15
Précautions à prendre avant d’établir un certificat de radiation lorsque les
parents sont divorcés. page 15
RISQUES DU METIER N° 4 – mars 2007
Règlement intérieur : pages 2 – 7 – 8 – 9 – 10 et 11
Droit à l’image : des fichiers nominatifs ou photos peuvent-ils être
transmis à la police ou à un service public ? page 14
Secret professionnel pour les enseignants ? page 15
Carte d’accès au photocopieur ? page 15
Sections professionnelles : construction métallique : des risques au
quotidien. pages 16 et 17
Scolariser l’élève handicapé : un ouvrage de référence sur les fondements
de cette notion et des réponses aux interrogations des enseignants face à
la mise en œuvre de la loi du 11 février 2005 ; page 19
Références : « scolariser l’élève handicapé » par Jean-Marc Louis et
Fabienne RAMOND, Editions DUNOD, Collection Enfances, 2006
« Scolariser pour intégrer » - « les situations de handicap » dans le cahier
LE FRANCAIS AUJOURD’HUI N° 152 – Armand Colin, 2006
RISQUES DU METIER N° 5 – juin 2007
Quel transport pour les sorties scolaires – page 6
Regard sur la loi de prévention de la délinquance du 5 mars 2007 – page
12 et 13
En matière de prévention des accidents, existe-t-il des normes ou
règlementations relatives aux vêtements ou objets dans l’école et pendant
la récréation ? page 14
Vaccination : comment scolariser un enfant qui n’a pas les vaccinations
obligatoires ? page 15
Ebriété : remettre un enfant à l’un de ses parents en état d’ébriété . page
15
Conseiller pédagogique : quelle couverture en cas d’accident ? page 18
RISQUES DU METIER N°6 – septembre 2007
Les personnels de santé dans les établissements scolaires – pages7, 8, 9,
10 et 11
La santé de l’enfant : les cas d’accidents de santé : intervention des
membres de la communauté éducative – responsabilité, page 12 et 13
Un chef d’établissement peut-il empêcher un élève de participer à une
sortie – page 14
Responsabilité du chef d’établissement dans le vol ou la perte d’un objet
confisqué –page 15
RISQUES DU METIER N° 7 – décembre 2007
ATOSS et ATSEM : pages 8, 9, 10 et 11
EPS : accident entre élèves :- responsabilité de l’enseignant – page 14
Sorties des classes – page 15
Trousse à pharmacie : financement -page 15
Compte-rendu d’expériences pédagogiques sur les règles et les lois –
pages 16 et 17
RISQUES DU METIER N° 8 – mars 2008
Dossier « Diriger : animer et prévoir » - pages 7 à 11
Vols, dégradations des établissements scolaires hors temps scolaire : la
démarche - page 14
Surveillance et déplacements dans une école constituée de plusieurs
locaux – page 15
Carte judiciaire, une réforme lourde de conséquences, par le Bâtonnier
Francis LEC, avocat-conseil de la FAS-USU- page 12
Dossier du fonctionnaire – page 15
Compte-rendu d’expériences : prévenir et panser les violences scolaires –
page 16
La voix, un organe très fragile – page 18
RISQUES DU METIER N° 10 – septembre 2008
Blogs : les obligations d’un enseignant sur son blog-page 14
Scolarisation des enfants handicapés, quel bilan de la loi de 2005-pages
7à 11.
Protection des fonctionnaires par l’Etat-pages 12 et 13
Le professeur des écoles et son environnement juridique –page 19