Ordre du jour - Ville de Noisiel

Ordre du jour de la séance
du conseil municipal du 21 décembre 2012
Compte-rendu du Conseil municipal
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2012.
Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de la
délégation donnée par le Conseil municipal
(dans le cadre de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales).
Projets de délibération
Direction des finances et marchés publics
1) Budget 2012 : décision modificative n°3.
2) Révision des autorisations de programme et crédits de paiement 2006/2014.
3) Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal.
4) Budget 2013 : avance sur subventions versées aux associations et au Centre communal d’action
sociale.
5) Budget 2013 : Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif
e
6) Dénonciation du traité de concession du marché public du Luzard signé le 1 janvier 1988 avec
l’entreprise Les Fils de Madame Géraud
7) Conclusion de l’avenant N°1 au marché public de services N°2008/64-04 d’assurance
responsabilité civile.
Direction générale adjointe
er
8) Transfert au 1 janvier 2013 du Bureau d’information jeunesse intercommunal au profit de la
commune de Noisiel.
Direction des ressources humaines
9) Conventions avec le Centre de Gestion relatives à l’intervention d’un conseiller en prévention des
risques professionnels en qualité d’agent d’inspection.
10) Rémunération des personnels horaires intervenant au service communication de la commune de
Noisiel dans le cadre de la mise en ligne du site internet / stratégie numérique.
11) Modification du tableau des effectifs ;
12) Signature d’une convention de mise à disposition d’une infirmière catégorie A de l’AP-HP à la Ville
de Noisiel.
Service des sports
13) Convention de mise à disposition d’un agent municipal à temps partiel auprès de l’association
Noisiel Football Club.
Service urbanisme / Politique de la ville
14) Dépôt de dossiers dans le cadre de l’appel à projets 2013 du contrat urbain de cohésion sociale
15) Avis de la Commune sur le projet de Scot arrêté du San du Val-Maubuée.
16) Désaffectation et déplacement d’une emprise foncière sise allée de la Ferme (parcelles
cadastrées AB458 et AB481p et AB 484p).
17) Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Culture du cœur de Seine-etMarne.
Direction des services techniques
18) Rapport d’activité 2011 et compte administratif 2011 du Syndicat intercommunal pour l’enlèvement
et le traitement des résidus ménagers de la région de Lagny-sur-Marne.
19) Rapport annuel du San de Marne-la-Vallée - Val Maubuée sur le prix et la qualité du service public
de l’eau potable pour l’année 2011.
20) Rapport annuel du San de Marne La Vallée - Val Maubuée sur le prix et la qualité du service
public de l’assainissement pour l’année 2011.
Service administration générale
21) Rémunération des agents participant au recensement de la population 2013.
Divers
22) Questions diverses.