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RECAPITULATIF DE COMMANDE PARTENAIRE En cas de question Contact FT/DVI mail : [email protected] N° Siren Client : N° Siret Client : N° Téléphone Cli ent : Adresse livraison si différent Ville : Code Postal : Cher Client, Nous avons le plaisir de vous communiquer le récapitulatif de votre commande en date du à votre contrat mobilité entreprises. qui tient lieu d'avenant Durée d’engagement Contrat Business Everywhere Quantité Type d’Abonnements d’Abonnements Business Everywhere Business Everywhere ………….. abonnements Business Everywhere iIllimité Internet 24 mois: 39€/mois 24 mois ………….. abonnements Business Everywhere iIllimité Internet 36 mois: 37€/mois 36 mois ………….. abonnements Business Everywhere ajustable Internet 24 mois: 11€/mois 24 mois ………….. abonnements Business Everywhere ajustable Internet 36 mois: 10,5€/mois 36 mois Quantité Matériel Code produit et Modèle Matériel Prix unitaire € H.T ** Clé 3G+ Eicon 505 : jusqu’à 7,2Mb, logiciel intégré 9,90 Clé HuaweiE1752 – jusqu’à 7,2Mb, inclus disque 4Go 1 € au lieu de 49€ Clé 3G+ Eicon 451 : quadri-bande, jusqu’à 7,2Mb 39,90 Prix total € HT ** ** le taux de TVA en vigueur est de 19.6 % en sus. Commentaires : MM1 MM2 MM3 MM4 : 4 mois offerts Complétez les 2 pages de ce bon de commande. Joignez y un KBIS, un RIB, ainsi que la photocopie de votre pièce d’identité Faxer au 01 70 24 75 48 Informations : 01 75 00 17 99 Livraison sous 4 à 5 jours ouvrés environ Votre commande prendra effet conformément aux Conditions Générales d'abonnement, aux Conditions Générales de vente, aux tarifs applicables en vigueur, et, le cas échéant, aux Conditions Spécifiques relatives aux options supplémentaires, dont vous avez préalablement été informé et dont vous acceptez sans réserve les termes. Toutes nos conditions d'abonnement et de vente sont consultables sur notre site www.orange-business.com. La présente commande est soumise à une étude financière avant l'acceptation de Orange France. Orange France dispose d'un délai de 2 jours pour accepter cette commande. Cordialement * : Si pas de compte client Orange Mobilité Entreprises existant, remplir la page 2 avec Autorisation de prélèvement automatique signé + acceptation conditions générales de vente, et nous fournir une photocopie de la carte d’identité nationale du titulaire. Orange France S.A – siège social : 41-45 bd Romain Rolland 62120 MONTROUGE - SA au capital de 2.096.517.960 € - 428 706 097 RCS Nanterre – Code APE 642C - ENT BE EXP 2007 Identification du Commercial : Nom du Commercial: DVI – DC44815-01 Code apporteur : 91026514 N° liasse : DVI44815 Titulaire et Payeur : Raison sociale titulaire : N° compte client Orange Mobilité Entreprise* : Mail du Responsable Client : Adresse de facturation : Ville : Code Postal : Contrat d’abonnement Business Everywhere Orange mobilité entreprises En cas de question Contact FT/DVI mail : [email protected] N° Siren Client : …………………………… N° Siret Client : …………………………… …………………………… …………………………… …………………………… Facturation par compte 1. En cas d’impayé ou de déclaration irrégulière, les informations concernant l’entreprise sont susceptibles d’être inscrites aux opérateurs et aux sociétés de commercialisation du service GSM, géré par GIE PREVENTEL auprès duquel elle pourra également exercer son droit d’accès et de rectification conformément aux dispositions de la loi du 06/01/1978. 2. Le contrat d’abonnement Business Everywhere Orange mobilité entreprises se compose du récapitulatif de commande N° liasse : DVI44815 , des Conditions générales d’abonnement, des conditions générales de Vente, des tarifs applicables en vigueur, le cas échéant des conditions spécifiques relatives aux options supplémentaire et de la codification des options et forfaits mobilité entreprises. Les Conditions contractuelles sont disponibles auprès de votre interlocuteur commercial ou sur le site Internet www.orangebusiness.com. Toute modification manuscrite des documents contractuels est considérée comme nulle. Le présent contrat est soumis à une étude financière avant l’acceptation de Orange France, qui dispose d’un délai de 2 jours ouvrés pour accepter cette commande ou toute demande de souscription. A l’issue de ce délai, le contrat est réputé conclu. Le client accepte que Orange France à l’issue du délai de 30 jours à compter de la date de livraison de sa carte, lui attribue automatiquement et de plein droit un numéro d’appel, entraînant de ce fait la facturation de l’abonnement et des services souscrits. Je soussigné Mr Mme Mlle Nom: …………………………… Prénom: ……………………………. en qualité de …………………………… déclare avoir reçu toutes les conditions contractuelles mentionnées ci-avant soit, en avoir pris connaissance et en accepter sans réserve les dispositions et reconnais par ailleurs accepter le détail de ma commande figurant au récapitulatif de commande N° liasse : DVI44815………… , partie intégrante du présent contrat. A : …………………………… le : …………………………… dûment habilité aux fins des présentes (signature du client) Date et signature du Vendeur N° NATIONAL D’EMETTEUR AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT BANQUE 458 230 NOM, PRÉNOMS ET ADRESSE DU DÉBITEUR NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER Orange France 1 avenue Nelson Mandela 94745 Arcueil Cedex NOM ET ADRESSE POSTALE DE L’ÉTABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DÉBITER COMPTE À DÉBITER Code t Etabliss Guichet N° de compte Clé R.I.B L’entreprise autorise l’Établissement teneur de son compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier ci-dessus. En cas de litige sur un prélèvement l’entreprise pourra en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’Établissement teneur de son compte, et l’entreprise réglera directement ce litige avec le créancier. DATE SIGNATURE : Prière de renvoyer l’original de ce document à votre Etablissement. Orange France S.A – siège social : 41-45 bd Romain Rolland 62120 MONTROUGE - SA au capital de 2.096.517.960 € - 428 706 097 RCS Nanterre – Code APE 642C - ENT BE EXP 2007 Identification du Commercial : Nom du Commercial: DVI Code apporteur : 91026514 N° liasse : DVI44815 Titulaire du contrat et payeur : Raison sociale titulaire : …………………………… Mail du Responsable Client : …………………………… Adresse de facturation : Ville : Code Postal : Paiement par prélèvement automatique