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RECAPITULATIF DE COMMANDE PARTENAIRE
En cas de question
Contact FT/DVI mail :
jeanfranç[email protected]
N° Siren Client :
N° Siret Client :
N° Té léphone Client :
Adresse livraison si différent
Ville :
Code Postal :
Cher Client,
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à votre contrat mobilité entreprises.
Quantité
Type d’Abonnements
d’Abonnements
Business Everywhere
Business Everywhere
Business Everywhere Orange – iIllimité internet,
abonnement de 24 mois
Business Everywhere Orange – iIllimité internet,
abonnement de 12 mois
……
……
Quantité
Matériel
Code produit et Modèle
Matériel
Prix unitaire
€ H.T **
212452 - Huawei - Clé USB E1752
1€
qui tient lieu d'avenant
Durée d’engagement
Contrat
Business
Everywhere
24 mois :
39€ HT/mois
12 mois :
43.33€ HT/mois
Prix total
€ HT **
1€
** le taux de TVA en vigueur est de 19.6 % en sus.
Commentaires :
Votre commande prendra effet conformément aux Conditions Générales d'abonnement, aux Conditions Générales de
vente, aux tarifs applicables en vigueur, et, le cas échéant, aux Conditions Spécifiques relatives aux options
supplémentaires, dont vous avez préalablement été informé et dont vous acceptez sans réserve les termes. Toutes nos
conditions d'abonnement et de vente sont consultables sur notre site www.orange-business.com.
La présente commande est soumise à une étude financière avant l'acceptation de Orange France. Orange France
dispose d'un délai de 2 jours pour accepter cette commande.
Cordialement
* : Si pas de compte client Orange Mobilité Entreprises existant, remplir la page 2 avec Autorisation de prélèvement automatique signé
+ acceptation conditions générales de vente, et nous fournir une photocopie de la carte d’identité nationale du titulaire.
Faxer : 01 70 24 75 48
Informations par téléphone : 01 75 00 17 99
Complétez cette page ainsi que le verso. N'oubliez pas de
signer l'autorisation de prélèvement. Joindre un RIB, un KBIS + pièce d'identité
Orange France S.A – siège social : 41-45 bd Romain Rolland 62120 MONTROUGE - SA au capital de 2.096.517.960 € - 428 706 097 RCS Nanterre – Code APE 642C - ENT BE EXP 2007
Identification du Commercial :
Nom du Commercial: DVI – DC10256-01
Code apporteur : 91040652
N° liasse : DVI10256
Titulaire et Payeur :
Raison sociale titulaire :
N° compte client Orange Mobilité Entreprise* :
Mail du Responsable Client :
Adresse de facturation :
Ville :
Code Postal :
Contrat d’abonnement Business Everywhere
Orange mobilité entreprises
Identification du Commercial :
Nom du Commercial: DVI
Code apporteur : 91040652
N° liasse : DVI10256
Titulaire du contrat et payeur :
Raison sociale titulaire :
Mail du Responsable Client :
Adresse de facturation :
Ville :
Code Postal :
Paiement par prélèvement automatique
En cas de question
Contact FT/DVI mail :
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N° Siren Client :
N° Siret Client :
1. En cas d’impayé ou de déclaration irrégulière, les informations concernant l’entreprise sont susceptibles d’être inscrites aux opérateurs et aux sociétés
de commercialisation du service GSM, géré par GIE PREVENTEL auprès duquel elle pourra également exercer son droit d’accès et de rectification
conformément aux dispositions de la loi du 06/01/1978.
2. Le contrat d’abonnement Business Everywhere Orange mobilité entreprises se compose du récapitulatif de commande N° liasse : DVI 10256
, des
Conditions générales d’abonnement, des conditions générales de Vente, des tarifs applicables en vigueur, le cas échéant des conditions spécifiques
relatives aux options supplémentaire et de la codification des options et forfaits mobilité entreprises. Les Conditions contractuelles sont disponibles auprès
de votre interlocuteur commercial ou sur le site Internet www.orange-business.com. Toute modification manuscrite des documents contractuels est
considérée comme nulle. Le présent contrat est soumis à une étude financière avant l’acceptation de Orange France, qui dispose d’un délai de 2 jours
ouvrés pour accepter cette commande ou toute demande de souscription. A l’issue de ce délai, le contrat est réputé conclu. Le client accepte que Orange
France à l’issue du délai de 30 jours à compter de la date de livraison de sa carte, lui attribue automatiquement et de plein droit un numéro d’appel,
entraînant de ce fait la facturation de l’abonnement et des services souscrits.
Je soussigné Mr Mme Mlle
Nom:
Prénom:
en qualité de
déclare avoir reçu toutes les conditions contractuelles mentionnées ci-avant soit, en avoir pris
connaissance et en accepter sans réserve les dispositions et reconnais par ailleurs accepter le détail de ma commande figurant au
récapitulatif de commande N° liasse : DVI 10256
, partie intégrante du présent contrat.
A:
le :
dûment habilité aux fins des présentes (signature du client obligatoire)
N° NATIONAL D’EMETTEUR
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT
BANQUE 458 230
NOM, PRÉNOMS ET ADRESSE DU DÉBITEUR
NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER
Orange France
1 avenue Nelson Mandela
94745 Arcueil Cedex
NOM ET ADRESSE POSTALE DE L’ÉTABLISSEMENT
TENEUR DU COMPTE A DÉBITER
COMPTE À DÉBITER
Code
t
Etabliss
Guichet
N° de compte
Clé
R.I.B
L’entreprise autorise l’Établissement teneur de son compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le
créancier ci-dessus. En cas de litige sur un prélèvement l’entreprise pourra en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’Établissement
teneur de son compte, et l’entreprise réglera directement ce litige avec le créancier.
DATE
SIGNATURE :
Prière
de
renvoyer
l’original de ce document
à votre Etablissement.
Orange France S.A – siège social : 41-45 bd Romain Rolland 62120 MONTROUGE - SA au capital de 2.096.517.960 € - 428 706 097 RCS Nanterre – Code APE 642C - ENT BE EXP 2007
Facturation par compte