Le Clos d`Armagnac Le Clos d`Armagnac

« Le Clos d’Armagnac »
Cazaubon Barbotanarbotan-les
les--Thermes (32150(32150- Gers)
LMP-LMNP / CENSI BOUVARD
2ème trimestre 2014
EPHAD en VEFA - Rendement 5,50% - Bail Commercial Meublé de 11 ans et 9 mois
« Le Clos d’Armagnac » est un élément de réponse aux
besoins en structures d’hébergement pour personne âgées,
identifiés dans le département du Gers.
Cazaubon Barbotan-les-Thermes, 7ème station thermale de
France, offre un cadre de vie serein au cœur du « Bas
Armagnac Gersois » et à la frontière du pays Landais. Bourg
authentique dans une nature sauvage et colorée, Cazaubon
propose la qualité de vie d’un chef-lieu de canton à taille
humaine.
La résidence « Le Clos d’Armagnac » est située au cœur du
bourg, à proximité immédiate des commerces (Mairie,
collège, pharmacie, boulangerie…), et à moins de 3 km des
Thermes et du Casino.
La résidence compte 80 lits répartis sur 2 niveaux dont :
14 lits en Unité pour Personnes Désorientées au Rez-dechaussée
76 lits d'Hébergement Permanent
4 lits d'Hébergement Temporaire
Pour être en adéquation avec les moyens financiers de la
population âgée, les tarifs d’hébergement proposés au titre
de l’année 2013 seront compris entre 59,15 et 64 € HT par
jour. Le tarif moyen journalier d’hébergement projeté pour
la résidence en hébergement permanent sera de 62 € HT par
jour en 2013 (tarif 2012 est de 61,50 € HT par jour).
Autorisation de création d’un E.H.P.A.D. arrêté de l’Agence Régionale de Santé et du Conseil Général du
Gers en date du 6 décembre 2010.
LIVRAISON:
2ème trimestre 2014
ACTABILITE:
Immédiate et Déclaration d’Ouverture du Chantier (DROC) déposé le 7 mars
GESTION:
GROUPE OMEGA
Acteur de référence dans le secteur médico-social (17ème rang national), le Groupe OMEGA fonde son
succès sur un immobilier adapté au bien-être des personnes âgées et sur des tarifs maîtrisés adaptés au
plus grand nombre.; OMEGA gère à ce jour 12 EHPAD, (800 lits), 1 société de distribution de matériel
médical et 1 organisme de formation.
Le Holding du groupe, la SAS OMEGA, se porte caution solidaire de sa filiale SAS le Clos d’Armagnac
preneur à bail de l’EHPAD « Le Clos d’Armagnac ». Le bail prévoit une indexation annuelle du loyer sur la
base de 100% l’Indice de Référence des Loyers (IRL), des termes de paiement trimestriels et un
remboursement par le Preneur à bail de l’ensemble des coûts (taxes foncières, assurance de l’immeuble,
charges de copropriété, etc….). Les travaux définis par l’article 606 du Code Civil, ainsi que ceux d’une
éventuelle mise en conformité des lieux liée à une évolution des normes, seront également à la charge du
Preneur à bail.
PRIX: Surface carrez m² : 20,32
Immobilier HT : 116 989 € - Mobilier HT : 2 438 € - Total HT : 119 427 €
TVA : 23 408 €
Total TTC : 142 834 €
Loyer annuel HT : 6 562,50 € - Rendement locatif en % : 5,50%
La Résidence « Le Clos d’Armagnac »:
Un besoin identifié – Une exploitation pérenne – Un investissement sécurisé
[email protected]
Karine MAHIEUX 06 52 45 28 90
DISPOSITIFS
LMP – LMNP – CENSI BOUVARD
DISPOSITIF CENSI BOUVARD
Loi de réduction d’impôts:
• Investissement locatif dans une résidence de services
neuve, étudiant, tourisme, affaires ou personnes
âgées.
• Le bien est loué meublé pour une durée de 9 ans
avec le statut du loueur meublé LMP – LMNP et son
exploitation confiée à un gestionnaire au travers d’un
bail commercial de 11 ans en général.
• Réduction d’impôts de 11% de l’investissement dans
la limite de 300 000 euros.
• Possibilité de récupérer l’intégralité de la TVA
(19,6%) sur le prix d’achat.
• Déduction des frais réels (assurance, charges
locatives, taxe foncière).
• Déduction 100% des intérêts d’emprunts dans la
limite des revenus de même nature (BIC Bénéfices
Industriels et Commerciaux).
[email protected]
LOUEUR EN MEUBLE (LMNP Loueur en Meublé Non Professionnel)
•
Revenus BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux)
•
Investissement locatif dans une résidence de services neuve ou ancienne, étudiant,
tourisme, affaires ou personnes âgées.
•
Le bien est loué meublé pour une durée de 9 ans avec le statut du loueur meublé LMP –
LMNP et son exploitation confiée à un gestionnaire au travers d’un bail commercial de
11 ans en général.
•
Récupération de l’intégralité de la TVA (19,6%) sur le prix d’achat (selon le cas).
•
Déduction 100% des intérêts d’emprunts dans la limite des revenus de même nature
(BIC Bénéfices Industriels et Commerciaux).
•
Abattement forfaitaire de 50% sur vos revenus BIC si inférieurs à 23 000 € HT/an
•
Amortissement de la valeur du bien grâce à l’ARD Amortissement réputé différé qui
permet d’amortir chaque année la valeur immobilière (30 ans) et mobilière (7 ans) et
l’excédent reportable chaque année jusqu’à 30 ans.
LOUEUR EN MEUBLE (LMP Loueur en Meublé Professionnel)
•
Pour être éligible au statut de Loueur en Meublé Professionnel il faut être immatriculé
au registre du commerce et des sociétés.
•
Réaliser des recettes annuelles supérieures à 23 000 € HT/an et retirer de l’activité au
moins 50% du revenu global du foyer fiscal.
Les avantages du Loueur en Meublé Professionnel :
•
Déduire les frais d’ingénierie sur le revenu global l’année d’acquisition.
•
Déduire l’ensemble des charges d’exploitation sur le revenu global.
•
Exonération sur la plus-value et sur l’ISF.
Karine MAHIEUX 06 52 45 28 90