Procès-verbal du conseil d`administration
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Procès-verbal du conseil d`administration
PROVINCE DE QUÉBEC LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA MRC DES MASKOUTAINS, SITUÉ AU 795, AVENUE DU PALAIS, À SAINT-HYACINTHE, LE MERCREDI 17 JUIN 2009, À 20:00 HEURES. SONT PRÉSENTS MESDAMES ET MESSIEURS : Patrice Dumont, Ville d’Acton Vale Michel Demers, Béthanie Roger Collard, Saint-Nazaire-d’Acton Yves-Marie Sénamaud, Saint-Théodore-d’Acton Gilbert Grenier, Sainte-Christine Alain Joubert, Upton Yves Gariépy, La Présentation Léonard Gaudette, Saint-Bernard-de-Michaudville Claude Gaucher, Saint-Damase Robert Houle, Saint-Dominique Réjean Veilleux, Ville de Saint-Hyacinthe Johanne Delage, Ville de Saint-Hyacinthe Jacques Dubuc, Saint-Jude Claude Vadnais, Saint-Liboire Marguerite Desrosiers, Saint-Marcel-de-Richelieu Marie-Claude Roberge, Saint-Simon Noëlle Jodoin, Saint-Valérien-de-Milton Mario Malenfant, Sainte-Hélène-de-Bagot Lise Côté, Village de Sainte-Madeleine EST ÉGALEMENT PRÉSENTE MADAME : Carole Gaulin, secrétaire-trésorière En l’absence des délégués des municipalités de Saint-BarnabéSud, Saint-Hugues, Saint-Louis et de la Ville de Saint-Pie. Formant quorum sous la présidence de Monsieur Alain Joubert, délégué de la municipalité d’Upton et président de la Régie. ________________________________________ OUVERTURE DE LA SÉANCE Monsieur le Président, Alain Joubert, constate que les délégués de toutes les municipalités membres ont été dûment convoqués et que le quorum est atteint. Il invite les membres à se recueillir quelques instants. ________________________________________ 09-091 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé par Monsieur Mario Malenfant, Appuyé par Monsieur Léonard Gaudette, Et résolu à l'unanimité De retirer le point 7e de l’ordre du jour : Budget relatif aux honoraires de communication — Programme régional de vidange des installations septiques De retirer le point 10 de l’ordre du jour — Programme régional de vidange des installations septiques : A) Calendrier révisé des activités à réaliser B) Coordonnateur — Ouverture de poste D’ajouter au point 12 de l’ordre du jour — diverses : Réaménagement des locaux de la Installation d’une colonnette — Autorisation Questions Régie — D’accepter l’ordre du jour ainsi modifié. ________________________________________ 09-092 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 27 MAI 2009 Il est proposé par Monsieur Yves Gariépy, Appuyé par Madame Lise Côté, Et résolu à l'unanimité Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 27 mai 2009 soit approuvé et signé tel que rédigé. ________________________________________ PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS RÉSERVÉE AU PUBLIC Une première période de questions est tenue à l’intention de l’assistance. Aucune question. ________________________________________ PÉRIODE D’INFORMATION À L’INTENTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Une période d'information générale est tenue à l'intention des membres du conseil d'administration. ________________________________________ 09-093 ACCEPTATION DES COMPTES Il est proposé par Monsieur Patrice Dumont, Appuyé par Monsieur Mario Malenfant, Et résolu à l’unanimité Que les comptes inscrits sur la liste des comptes préparée en date du 9 juin 2009, et déposée en date de ce jour, soient payés et que ceux déjà payés soient ratifiés. ________________________________________ 09-094 BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — COLLECTE À TROIS VOIES CONSIDÉRANT le calendrier des activités de communication, pour la période de juillet à décembre 2009, élaboré par le directeur général; CONSIDÉRANT la recommandation des membres exécutif en date du 4 juin 2009; du comité EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Madame Marie-Claude Roberge, Appuyé par Madame Noëlle Jodoin, Et résolu à l’unanimité D’autoriser le versement, à Madame Marie Beaubien (Communication Tandem), d’une somme maximale de 150,00 $, taxes en sus, (environ 3 heures) pour les honoraires de communication relatifs à la collecte à trois voies. ________________________________________ 09-095 BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — PLAN DE COMMUNICATION 2010 — PRÉPARATION CONSIDÉRANT le calendrier des activités de communication, pour la période de juillet à décembre 2009, élaboré par le directeur général; CONSIDÉRANT la recommandation des membres exécutif en date du 4 juin 2009; du comité EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Monsieur Claude Vadnais, Appuyé par Monsieur Roger Collard, Et résolu à l’unanimité D’autoriser le versement, à Madame Marie Beaubien (Communication Tandem), d’une somme maximale de 150,00 $, taxes en sus, (environ 3 heures) pour les honoraires de communication relatifs à la préparation du plan de communication pour l'année 2010. ________________________________________ 09-096 BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — COLLECTES DE RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX DE SEPTEMBRE 2009 CONSIDÉRANT le calendrier des activités de communication, pour la période de juillet à décembre 2009, élaboré par le directeur général; CONSIDÉRANT la recommandation des membres exécutif en date du 4 juin 2009; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Monsieur Gilbert Grenier, Appuyé par Monsieur Robert Houle, Et résolu à l’unanimité du comité D’autoriser le versement, à Madame Marie Beaubien (Communication Tandem), d’une somme maximale de 150,00 $, taxes en sus, (environ 3 heures) pour les honoraires de communication relatifs aux collectes de résidus domestiques dangereux de septembre 2009. ________________________________________ 09-097 BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — BULLETIN D’INFORMATION DE LA RÉGIE (ÉDITION DE SEPTEMBRE 2009) CONSIDÉRANT le calendrier des activités de communication, pour la période de juillet à décembre 2009, élaboré par le directeur général; CONSIDÉRANT la recommandation des membres exécutif en date du 4 juin 2009; du comité EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Monsieur Yves-Marie Sénamaud, Appuyé par Monsieur Réjean Veilleux, Et résolu à l’unanimité D’autoriser le versement, à Madame Marie Beaubien (Communication Tandem), d’une somme maximale de 1 000,00 $, taxes en sus, (environ 20 heures) pour les honoraires de communication relatifs à la préparation de l’édition de septembre 2009 du bulletin de la Régie. ________________________________________ BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — PROGRAMME RÉGIONAL DE VIDANGE DES INSTALLATIONS SEPTIQUES Ce point est retiré. ________________________________________ 09-098 BUDGET RELATIF AUX HONORAIRES DE COMMUNICATION — NOUVELLE SIGNATURE POUR LA RÉGIE CONSIDÉRANT le calendrier des activités de communication, pour la période de juillet à décembre 2009, élaboré par le directeur général; CONSIDÉRANT que le logo actuel de la Régie devra être revu afin de tenir compte du changement de nom de la Régie intermunicipale de gestion des déchets de la région maskoutaine; CONSIDÉRANT la recommandation des membres exécutif en date du 4 juin 2009; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Monsieur Patrice Dumont, Appuyé par Madame Noëlle Jodoin, Et résolu à l’unanimité du comité D’autoriser le versement, à l’entreprise A3 communications, d’une somme maximale de 350,00 $, taxes en sus, pour la conception d’une nouvelle signature pour la Régie intermunicipale d’Acton et des Maskoutains. ________________________________________ 09-099 BACS ROULANTS — ACHAT DE ROUES DE 10 POUCES — AUTORISATION CONSIDÉRANT que, lors des achats conjoints de bacs roulants, la Régie demande un stock de pièces de remplacement afin d’être en mesure d’accommoder les municipalités membres lorsque des bacs roulants sont brisés; CONSIDÉRANT que le stock épuisé; CONSIDÉRANT que certains modèles de bacs de 240 litres utilisés sur le territoire sont conçus spécifiquement pour cette grandeur de roues; CONSIDÉRANT la soumission demandée en date du 26 mai 2009; CONSIDÉRANT la recommandation des membres exécutif en date du 4 juin 2009; de roues de 10 pouces du est comité EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Monsieur Patrice Dumont, Appuyé par Monsieur Claude Gaucher, Et résolu à l’unanimité D’autoriser l’achat de 200 roues de 10 pouces auprès de l’entreprise Équipements Omnibac inc. (distributeur Schaefer), au prix unitaire de 13,95 $, avant taxes, pour un montant total de 2 790,00 $, avant taxes. ________________________________________ 09-100 MATÉRIEL INFORMATIQUE AUTORISATION — REMPLACEMENT D’UN ÉCRAN — CONSIDÉRANT la soumission reçue le 8 juin 2009 de l’entreprise MicroAge Drummond informatique Ltée; CONSIDÉRANT la recommandation des membres exécutif en date du 4 juin 2009; du comité EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Madame Johanne Delage, Appuyé par Monsieur Jacques Dubuc, Et résolu à l’unanimité D’autoriser l’achat d’un écran plat “LG Flatron L1942T”, pour un montant, avant taxes, de 239,00 $, frais de manutention et de livraison inclus, auprès de l’entreprise MicroAge Drummond informatique Ltée. ________________________________________ PROGRAMME RÉGIONAL DE VIDANGE DES INSTALLATIONS SEPTIQUES — CALENDRIER RÉVISÉ DES ACTIVITÉS À RÉALISER Ce point est retiré. ________________________________________ PROGRAMME RÉGIONAL DE VIDANGE DES INSTALLATIONS SEPTIQUES — COORDONNATEUR — OUVERTURE DE POSTE Ce point est retiré. ________________________________________ 09-101 SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU MOIS DE JUILLET CONSIDÉRANT la période estivale et la recommandation des membres du comité exécutif en date du 4 juin 2009; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Madame Marie-Claude Roberge, Appuyé par Madame Noëlle Jodoin, Et résolu à l’unanimité D’annuler la séance régulière du conseil d’administration prévue pour le 22 juillet 2009. ________________________________________ 09-102 QUESTIONS DIVERSES — RÉAMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA RÉGIE — INSTALLATION D’UNE COLONNETTE — AUTORISATION CONSIDÉRANT que les travaux de réaménagement des locaux de la Régie, autorisés par la résolution numéro 09-086 du 27 mai 2009, sont presque terminés; CONSIDÉRANT que, pour compléter ces travaux, la Régie désire installer une colonnette servant à dissimuler les fils du réseau informatique et du système téléphonique du poste de travail de la secrétaire, lequel est situé au centre de l’aire de travail, afin d’éviter que les fils ne se retrouvent sur le sol et ne créent un obstacle qui pourrait présenter des risques de chutes lors de la circulation du personnel; CONSIDÉRANT le rapport préparé par la secrétairetrésorière en date du 16 juin 2009; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par Monsieur Yves Gariépy, Appuyé par Monsieur Robert Houle, Et résolu à l’unanimité D’autoriser l’installation d’une colonnette pour dissimuler les fils du réseau informatique et du système téléphonique, tel que décrit au rapport. D’autoriser le paiement d’une somme de 400,00 $, avant taxes, pour les travaux relatifs à l’installation de la colonnette par l’entreprise Alpro Électrique inc. D’autoriser le paiement d’une somme d’environ 90,00 $, avant taxes, à l’entreprise STE St-Hyacinthe pour la relocalisation de la prise du système téléphonique dans la colonnette. ________________________________________ DOCUMENTS DÉPOSÉS A) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du 4 juin 2009 B) Contrats régionalisés — Remboursement de TPS pour la période du 1er mars au 31 mars 2009 C) Rapport mensuel d’opération des dépôts de matières recyclables et résiduelles ________________________________________ DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS RÉSERVÉE AU PUBLIC Une deuxième période de questions est tenue à l’intention de l’assistance. Aucune question. ______________________________________ 09-103 LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE Il est proposé par Madame Lise Côté, Appuyé par Madame Noëlle Jodoin, Et unanimement résolu De lever la séance à 20:25 heures. _______________________________________ Alain Joubert, président _______________________________________ Carole Gaulin, secrétaire-trésorière