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CIRCULAIRE
CIR-3/2010
Document consultable dans Médi@m
Date :
28/01/2010
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les
Directeurs
CPAM
UGECAM
gestion des prestations en nature
CRAM
CGSS
URCAM
CTI
Agents Comptables
Médecins Conseils
Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Régionaux
Chef de service
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Objet :
Table Nationale de Biologie
Version 31, base de référence
du 14 janvier 2010
La décision UNCAM du 3 décembre 2009 relative à la liste des
actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie est
parue au Journal Officiel du 19 décembre 2009. Elle est
applicable le 19 janvier 2010.
Cette décision entraîne la création d'une nouvelle version n°31
de la Table Nationale de Biologie (TNB) dans les chaines de
production. La CNAMTS demande aux Caisses d'informer les
professionnels de santé, concernés par le codage de biologie, de
l'entrée en vigueur de cette décision.
Liens :
Plan de classement :
P06-010108
Mots clés :
Emetteurs :
NABM ; BIOLOGIE ; TNB ; CODAGE ; NOMENCLATURE;
ACP
DDGOS
Pièces jointes :
Le Directeur Délégué
à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Jean-Marc AUBERT
@
CIRCULAIRE : 3/2010
Date : 28/01/2010
Objet : Table Nationale de Biologie Version 31, base de référence du 14 janvier 2010
Table Nationale de Biologie Version 31, base de référence du 14 janvier 2010.
Affaire suivie par :
DDGOS : Franck de Rabaudy
DDGOS : Audrey Palmentier
DDGOS : Anne Françoise Kuhn
DDGOS : Laurence Robba
DDGOS : Agnès Guérin
01.72.60.13.91
01.72.60.26.63
01.72.60.18.79
01.72.60.23.85
01.72.60.26.58
La décision UNCAM du 3 décembre 2009 relative à la liste des actes et prestations pris en charge
par l’assurance maladie est parue au Journal Officiel du 19 décembre 2009. Elle est applicable le 19
janvier 2010.
Cette modification réglementaire donne lieu à la création d'une nouvelle version n°31 de la Table
Nationale de Biologie (TNB), base de référence du 14 janvier 2010.
L’ensemble des modifications de la TNB, intégrées dans la version 31, est précisé en annexe.
Cette nouvelle version de la TNB est diffusée, via le Département Plate-formes et Diffusion à
l'ensemble des Centres de Traitement Informatique de l'Assurance Maladie. De plus, elle est mise à
disposition des tiers (par le Serveur d'Accueil des Tiers) des autres régimes et des Section Locales
Mutualistes.
La CNAMTS diffuse également cette TNB aux fédérations représentatives des établissements privés
ainsi qu'aux représentants nationaux des biologistes.
Cette nouvelle version, accompagnée de fichiers bureautiques d'aide à l'exploitation de la NABM1, est
donc disponible en intranet sur MEDIAM dans le domaine Gestion Risques Maladie. De plus,
l'ensemble de ces informations est consultable et téléchargeable sur le site de l'Assurance Maladie :
www.ameli.fr pour tout public.
1
Dans ces conditions, il vous appartient d'informer les professionnels de santé, concernés par le codage
de Biologie2 (à l'exception des établissements privés dont l'information est réalisée via leurs
fédérations), de l'entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions.
Nous vous prions, Mesdames, Messieurs les Directeurs, Chères Consoeurs, Chers Confrères, à
l’assurance de notre considération distinguée.
1
!
!
!
!
!
!
!
!
!
Liste des fichiers proposés en téléchargement :
NABM.XLS base sous divers tris,
NABM.PDF base sous divers tris,
NOTE.PDF note explicative de « NABM.XLS »,
DOC.PDF document de travail de la NABM,
Biomtxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier de mise à jour' qui permet aux
biologistes de l'intégrer dans leur système informatique
Biottxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier total' qui permet aux biologistes de
l'intégrer dans leur système informatique
nabm_fiche_tot.dbf contenant tous les champs non historisés de la Table Nationale de Biologie
nabm_histo_tot.dbf contenant tous les champs historisés de la Table Nationale de Biologie
nabm_incomp_tot.dbf contenant 2 colonnes correspondant à la liste des codes incompatibles (2
enregistrements par incompatibilité pour gérer la réciprocité).
2
Les laboratoires d'analyses de biologie médicale privés, les services de biologie des établissements
d'hospitalisation publics pour les actes donnant lieu à une facturation à l'acte et les laboratoires intégrés
dans un centre de santé ou dans un établissement de transfusion sanguine
2
ANNEXE
Modifications de la Table Nationale de Biologie (TNB)
intégrées dans la version 31
(date d'effet au 19 janvier 2010)
Conformément à la décision UNCAM du 3 décembre 2009 (JO du 19 décembre 2009 et date d’effet le
19 janvier 2010) relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’Assurance Maladie, les
modifications suivantes sont apportées à la TNB.
1. Modification de l'article 4 des dispositions générales de la nomenclature des actes de biologie
médicale (NABM)
Avec la présente décision, de nouvelles cotations d'actes sanguins, inférieures à B 20 apparaissent (7,
8, 12, 16, 17 etc…).
Il a donc été nécessaire de créer les nouveaux compléments à la cotation minimale suivants :
Codes
créés
9916
9917
9918
9919
9920
9921
9922
9923
9924
9925
9926
Libellé de l'acte
Complément à la cotation minimale de valeur B 1
Complément à la cotation minimale de valeur B 2
Complément à la cotation minimale de valeur B 3
Complément à la cotation minimale de valeur B 4
Complément à la cotation minimale de valeur B 6
Complément à la cotation minimale de valeur B 7
Complément à la cotation minimale de valeur B 8
Complément à la cotation minimale de valeur B 9
Complément à la cotation minimale de valeur B 11
Complément à la cotation minimale de valeur B 12
Complément à la cotation minimale de valeur B 13
Cotation (en
B)
1
2
3
4
6
7
8
9
11
12
13
2. Modifications des codes suivants :
2.1 Modifications de cotations
2.1.1 Dispositions Générales
Code de
l’acte
9005
Libellé de l'acte
Forfait de prise en charge pré-analytique du patient
3
Ancienne
cotation
(en B)
3
Nouvelle
cotation
(en B)
7
2.1.2 Chapitres de la nomenclature
Chapitre
Code de
Libellé de l’acte
l’acte
Ancienne
cotation
(en B)
35
Nouvelle
cotation
(en B)
34
5
1104
Examen cytologique du sang (hémogramme)
5
1109
Numération des réticulocytes
25
22
5
1124
Mesure de la vitesse de sédimentation
10
7
6
5234
60
50
6
5235
100
90
7
969
Helicobacter pylori : Test respiratoire à
l’urée marquée au carbone 13
Analyse des deux échantillons d'air expiré
Legionella pneumophila : recherche antigène
soluble urinaire par technique immunoenzymatique
Tryptase
100
80
7
1246
Mycoplasmoses respiratoires : IgG par EIA
60
50
7
1247
Mycoplasmoses respiratoires : IgM par EIA
60
50
7
1302
180
160
8
4241
70
50
10
358
80
70
10
476
Borreliose (maladie de Lyme) : en cas de
dépistage positif, test de contrôle (WB ou
RIPA ou immuno-transfert)
Virus grippaux (virus A et B) : recherche
directe par EIA
Protéine de transport des hormones sexuelles
(Te BG, SBG)
Cortisol libre urinaire
100
85
10
701
100
90
10
714
Testostérone libre ou biodisponible dans le
sang
Aldostérone plasmatique
90
80
10
764
Gastrine
80
70
10
774
Peptide vasoactif intestinal (VIP)
110
90
10
776
Rénine
90
80
10
777
Inhibines
110
80
10
780
Somatomédine (IgF1 - SMC)
100
90
10
983
Parathormone (1-84 ou bioactive)
70
65
10
1135
17-OH-progestérone
90
80
10
1206
Triiodothyronine libre (T3 libre)
55
50
10
1207
Thyroxine libre (T4 libre)
55
50
10
1208
TSH
51
45
10
1209
T3 libre + T4 libre
100
85
10
1210
TSH + T3 libre
100
85
10
1211
TSH + T4 libre
91
80
4
Chapitre
Code de
Libellé de l’acte
l’acte
Ancienne
cotation
(en B)
130
Nouvelle
cotation
(en B)
115
10
1212
TSH + T3 libre + T4 libre
10
7414
Déhydroépiandrostérone (DHA)
110
90
10
7415
Dihydrotestostérone (DHT)
120
90
10
7423
100
90
11
514
Hormone de croissance (hGH,
somatotropine)
Phosphatases alcalines
15
10
11
519
Gamma glutamyl transférase
15
10
11
521
Lactate déshydrogénase (LDH)
15
10
11
1520
Créatine phosphokinase (CPK)
20
12
11
1525
5'Nucléotidase
40
15
12
779
75
65
12
785
Transferrine desialylée ou déglycosylée ou
transferrine carboxy déficiente (CDT)
Parathormone PTHRP
80
70
12
813
Antigène tissulaire polypeptidique (TPA)
110
90
12
814
Enolase (NSE)
90
80
12
821
Thyroglobuline
80
70
12
1139
25-hydroxycholécalciférol (25-0HD3)
90
80
12
1213
Ferritine
52
45
12
1374
Vitamine B 12
65
60
12
1387
Folates sériques ou érythrocytaires
65
60
12
1576
40
30
12
1804
Protéines glyquées (type fructosamine ou
autre)
Protéine C réactive (CRP)
25
21
12
1805
Alpha 2 macroglobuline
35
32
12
1806
Albumine
25
20
12
1813
Haptoglobine
30
25
12
1819
Transferrine ou sidérophylline
30
25
12
1821
90
85
12
1824
Peptides natriurétiques (ANP, BNP, NTProBNP)
Chromogranine
120
90
12
2258
Protéines sériques ou plasmatiques totales
10
8
12
7301
Vitamine A
110
100
12
7302
Vitamine E
110
100
12
7305
Vitamine B6
110
100
12
7307
Procalcitonine
110
100
5
Chapitre
Code de
Libellé de l’acte
l’acte
Ancienne
cotation
(en B)
110
Nouvelle
cotation
(en B)
90
12
7308
Acide hyaluronique
12
7309
Phosphatase alcaline osseuse
100
90
12
7317
Sous unité bêta hCG libre
90
75
12
7318
Antigène prostatique spécifique (PSA)
60
55
12
7320
120
95
13
530
Antigène prostatique spécifique libre (PSA
libre) avec rapport PSA libre/PSA total
Acide lactique
25
20
13
532
Acide urique
10
8
13
536
Ammoniaque
50
40
13
548
Fer sérique
15
12
13
559
Méthémoglobine
40
30
13
571
Bicarbonates ou CO2 total
10
8
13
578
Calcium
10
8
13
584
Magnésium plasmatique ou globulaire
15
7
13
590
Triglycérides
10
8
13
591
Urée
10
8
13
592
Créatinine
10
8
13
622
Acide urique (Urines)
10
8
13
624
Calcium (Urines)
20
10
13
627
Créatinine (Urines)
10
8
13
635
Electrophorèse des protéines (Urines)
70
60
13
992
Hydroxyproline totale et libre (Urines)
70
50
13
996
Exploration d'une anomalie lipidique
40
36
13
1133
Microalbuminurie
31
28
13
1601
Dosage de la bilirubine
15
12
13
1608
Potassium
10
8
13
1609
Ionogramme
20
17
13
1610
Ionogramme complet
35
33
13
1621
Potassium et sodium (Urines)
20
16
13
2000
30
25
13
2001
Capacité totale de saturation en fer de la
transferrine (CTST)
Dosage du cholestérol-LDL (C-LDL)
30
25
13
2005
Sodium (Urines)
10
8
13
2006
Potassium (Urines)
10
8
6
Chapitre
Code de
Libellé de l’acte
l’acte
Ancienne
cotation
(en B)
70
Nouvelle
cotation
(en B)
60
14
332
Phénitoïne (diphényl-hydantoine)
14
333
Phénobarbital
70
60
14
335
Théophylline dans le sang
70
60
14
534
Alcool (éthylique ou méthylique)
50
40
2.2 Modifications de codes incompatibles
Les actes 1510 (Amylasémie) et 0524 (Lipasémie) deviennent incompatibles à compter du 19 janvier
2010.
2.3 Autres modifications sans impact sur la liquidation
D'autres modifications comme des changements de libellés courts ou longs sans impact sur la
liquidation ne sont pas répertoriées ici.
7