Conditions d`Utilisation IBM – Conditions Spécifiques de l`Offre

Conditions d'Utilisation IBM –
Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS
IBM Intelligent City Planning and Operations on IBM SmartCloud
Les Conditions d'Utilisation ("CU") regroupent les présentes Conditions d'Utilisation IBM – Conditions Spécifiques
de l'Offre SaaS ("Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS") et un document intitulé Conditions d'Utilisation IBM –
Conditions Générales ("Conditions Générales") disponibles à l'adresse URL suivante :
http://www.ibm.com/software/sla/sladb.nsf/sla/tou-gen-terms/.
Les présentes Conditions d'Utilisation s'ajoutent à celles du contrat International IBM Passport Advantage, du
contrat International IBM Passport Advantage Express ou du contrat IBM International Agreement for Selected
IBM SaaS Offerings, selon le cas (ci-après le "Contrat") et constituent avec elles l'intégralité du contrat. En cas de
conflit entre les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS, les Conditions Spécifiques
de l'Offre SaaS prévalent sur les Conditions Générales.
Le Client ne pourra utiliser l'offre IBM SaaS que s'il accepte préalablement ces Conditions d'Utilisation. En
accédant aux services IBM SaaS, en les commandant ou en les utilisant, le Client accepte les présentes
Conditions d'Utilisation. En cliquant sur le bouton "Accepter" après avoir lu les Conditions Spécifiques de l'Offre
SaaS, vous acceptez également les Conditions Générales.
SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS D'UTILISATION POUR LE COMPTE DU CLIENT, VOUS CERTIFIEZ
ET GARANTISSEZ ÊTRE DÛMENT HABILITÉ À CET EFFET ET AVOIR QUALITE POUR ENGAGER LE
CLIENT À RESPECTER CES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES
CONDITIONS D'UTILISATION OU N'ÊTES PAS DÛMENT HABILITE À ENGAGER LE CLIENT À RESPECTER
CES CONDITIONS D'UTILISATION, ALORS, IL VOUS EST STRICTEMENT INTERDIT D'UTILISER DE
QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT LES FONCTIONS OFFERTES DANS IBM SAAS.
Chapitre 1 – Conditions IBM
1.
IBM SaaS
Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes :
2.
●
IBM Intelligent City Planning and Operations Premium User on IBM SmartCloud
●
IBM Intelligent City Planning and Operations Standard User on IBM SmartCloud
●
IBM Intelligent City Planning and Operations License and Tax Investigator User on IBM SmartCloud
●
IBM Intelligent Operations for City Management on IBM SmartCloud
Unités de mesure des prix
Utilisateur Simultané : unité de mesure par laquelle l'offre IBM SaaS peut être achetée. Un Utilisateur
Simultané est une personne accédant à IBM SaaS à un moment donné. Que la personne accède ou non
simultanément à IBM SaaS à plusieurs reprises, cette personne n'est considérée que comme un
Utilisateur Simultané unique. Le Client doit se procurer une Autorisation d'Utilisation pour chaque
Utilisateur Simultané accédant à IBM SaaS directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de
multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications), par quelque moyen que ce soit, pendant la
période de mesure indiquée dans l'Autorisation d'Utilisation (PoE) du Client ou un Document de
Transaction.
2.1
Redevances et facturation
2.1.1
Options de Facturation
Le montant à régler pour IBM SaaS est indiqué dans un Document de Transaction. Les options de
facturation des frais d'abonnement à IBM SaaS sont les suivantes :
a.
Montant total de l'engagement initial
b.
Mensuelle (à terme échu)
c.
Trimestrielle (à l'avance)
d.
Annuelle (à l'avance)
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L'option de facturation sélectionnée sera valide pour la durée indiquée dans une Autorisation d'Utilisation
ou dans un Document de Transaction. Le montant à régler par cycle de facturation est fonction du
montant annuel de l'Abonnement et du nombre de cycles de facturation par an.
2.1.2
Redevances Mensuelles Partielles
La Redevance Mensuelle Partielle est un tarif journalier au prorata qui sera facturé au Client. Les
Redevances mensuelles partielles sont calculées sur la base des jours restants du mois partiel à compter
de la date à laquelle le Client est informé par IBM que son accès à IBM SaaS est disponible.
3.
Renouvellement d'une Période de d'Abonnement
3.1
Renouvellement automatique d'une Période d'Abonnement
Si le renouvellement de l'abonnement est désigné dans l'Autorisation d'Utilisation du Client comme étant
automatique, le Client pourra renouveler la Période d'Abonnement à IBM SaaS arrivant à expiration par
autorisation écrite indiquant qu'il souhaite effectuer le renouvellement (par exemple, bon de commande,
lettre de commande, ordre d'achat), avant la date d'expiration, conformément aux dispositions du Contrat.
SI IBM NE REÇOIT PAS LADITE AUTORISATION DU CLIENT AVANT LA DATE D'EXPIRATION, LA
PÉRIODE D'ABONNEMENT À IBM SAAS ARRIVANT À EXPIRATION EST AUTOMATIQUEMENT
RENOUVELÉE POUR UNE DURÉE D'UN AN OU POUR LA MÊME DUREE QUE CELLE D'ORIGINE
SAUF SI, AVANT LA DATE D'EXPIRATION, IBM REÇOIT, SOIT DIRECTEMENT DU CLIENT, SOIT
PAR L'INTERMÉDIAIRE DU REVENDEUR DE CE DERNIER, SELON LE CAS, UNE NOTIFICATION
ÉCRITE DU CLIENT INDIQUANT QU'IL NE SOUHAITE EFFECTUER AUCUN RENOUVELLEMENT.
DANS LE CAS CONTRAIRE, LE CLIENT S'ENGAGE A PAYER LES REDEVANCES DE
RENOUVELLEMENT APPLICABLES.
3.2
Facturation continue
Si le renouvellement de l'abonnement est désigné dans l'Autorisation d'Utilisation du Client par facturation,
le Client continue d'être facturé à l'issue de la Période d'Abonnement, le Client continuera d'avoir accès à
IBM SaaS et l'utilisation d'IBM SaaS lui sera facturée en continu. Pour cesser d'utiliser IBM SaaS et
d'arrêter le processus de facturation continue, le Client doit faire parvenir à IBM une notification écrite de
quatre-vingt-dix (90) jours demandant l'annulation de son offre IBM SaaS. Une fois l'accès du Client à
IBM SaaS annulé, le Client sera facturé pour toutes les redevances d'accès impayées jusqu'au mois au
cours duquel l'annulation a pris effet.
3.3
Renouvellement requis du Client
Si le renouvellement de l'abonnement est désigné dans l'Autorisation d'Utilisation du Client comme
prenant fin, l'offre IBM SaaS ne sera pas renouvelée à la fin de la Période d'Abonnement initiale. Pour
continuer d'utiliser IBM SaaS au-delà de la Période d'Abonnement initiale, le Client doit obtenir un nouvel
abonnement pour IBM SaaS. Veuillez prendre contact avec un ingénieur commercial IBM ou un
revendeur du Client, selon le cas, afin d'obtenir un nouvel abonnement à IBM SaaS.
4.
Support technique
Un support technique est fourni pour l'offre IBM SaaS et le Logiciel d'Activation au cours de la Période
d'Abonnement. Le support technique est inclus dans l'offre IBM SaaS et n'est pas disponible en tant
qu'offre distincte. Tant que le support technique est en vigueur :
a.
IBM répond aux questions simples d'ordre pratique du Client concernant l'installation et l'utilisation
et aux questions liées au code du Logiciel.
b.
IBM fournit une notification électronique des problèmes et une assistance par téléphone, pendant
les heures normales d'ouverture de bureau du centre de support IBM du Client. (Cette assistance
n'est pas accessible aux utilisateurs finaux du Client.) IBM fournit une assistance de Niveau de
sévérité 1, 24h/24, 7j/7.
c.
IBM peut demander au Client l'autorisation d'accéder à distance au système du Client, afin d'aider
le Client à isoler l'origine d'un incident. Le Client reste responsable de la protection de son système
et de toutes les informations qui y sont stockées, chaque fois qu'IBM y accède à distance avec
l'accord du Client.
Le support technique ne comprend pas d'assistance 1) à la conception et au développement
d'applications, 2) à l'utilisation par le Client d'IBM SaaS hors de son environnement opérationnel spécifié,
ou 3) en cas d'erreur causée par des produits et services pour lesquels IBM n'est pas responsable au titre
des présentes Conditions d'Utilisation.
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5.
Dispositions supplémentaires spécifiques à l'offre IBM SaaS
5.1
Informations de profil d'utilisateur IBM SaaS
Si le Client ou un Utilisateur d'IBM SaaS transmet le Contenu à un site Web tiers ou à un autre service lié
à ou accessible par le biais du service IBM SaaS, le Client et l'Utilisateur IBM accordent à IBM le droit
d'activer cette transmission du Contenu, sachant que cette interaction ne concerne que le Client et le site
Web ou service tiers. IBM ne fournit aucune garantie ou déclaration relative auxdits sites ou services tiers
et n'assumera aucune responsabilité pour ces sites ou services tiers.
5.2
Objectifs de niveau de service
Les objectifs de niveau de service pour cette offre IBM SaaS sont les suivants :
●
99,5% de disponibilité en dehors des fenêtres de maintenance régulièrement planifiée.
●
Temps de réponse maximal de 5 secondes indiquant que l'activité de page Web est en cours.
Les objectifs de niveau de service sont un but et ne constituent pas une garantie destinée au Client.
Aucun remboursement, avoir ou autre recours n'est mis à la disposition du Client au cas où IBM ne
respecterait pas les objectifs de niveau de service.
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Conditions d'Utilisation IBM
Chapitre 2 – Dispositions nationales particulières
Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les
dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées
et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué d'avenants aux présentes Conditions d'Utilisation et est
organisé comme suit :
●
Avenants applicables aux pays de la zone Amérique ;
●
Avenants applicables aux pays de la zone Asie Pacifique ; et
●
Avenants applicables aux pays de la zone EMEA.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE AMÉRIQUE
BELIZE, COSTA RICA, REPUBLIQUE DOMINICAINE, EL SALVADOR, HAITI, HONDURAS, GUATEMALA,
NICARAGUA ET PANAMA
3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period
The following replaces the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE SUCH
AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE":
IBM will renew, for an additional payment, the expiring IBM SaaS Subscription Period for a one year
term at the same price and billing frequency, if IBM or Customer's reseller receives (1) Customer's
order to renew (e.g., order form, order letter, purchase order) prior to the expiration of the current
Subscription Period or (2) Customer's payment within 30 days of Customer's receipt of the IBM
SaaS invoice for the next term.
ARGENTINE, BRESIL, CHILI, COLOMBIE, ÉQUATEUR, MEXIQUE, PÉROU, URUGUAY et VENEZUELA
3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period
Does not apply for Public Bodies who are subject to the applicable Public Sector Procurement Legislation.
BRÉSIL
3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period
The following is added after the second paragraph:
The transaction document will describe the process of the written communication to Customer
containing the applicable price and other information for the renewal period.
ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE
3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period
The following sentence is added at the end of the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE
SUCH AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE" in 3.1 Automatic Renewal of a Subscription
Period:
CUSTOMER MAY TERMINATE THE IBM SaaS AT ANY TIME AFTER THE END OF THE INITIAL
SUBSCRIPTION PERIOD ON ONE MONTH'S WRITTEN NOTICE, EITHER DIRECTLY TO IBM
OR THROUGH CUSTOMER'S IBM RESELLER, AS APPLICABLE, IF IBM HAS NOT RECEIVED
CUSTOMER'S WRITTEN AUTHORIZATION (e.g., order form, order letter, purchase order) TO
RENEW CUSTOMER'S EXPIRING IBM SaaS SUBSCRIPTION PERIOD. IN SUCH EVENT,
CUSTOMER MAY OBTAIN A PRORATED REFUND.
AVENANTS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE ASIE PACIFIQUE
BANGLADESH, BHOUTAN ET NEPAL
3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period
The following replaces the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE SUCH
AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE" in 3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period:
IBM will renew, for an additional payment, the expiring IBM SaaS Subscription Period for a one year
term at the same price and billing frequency, if IBM or Customer's reseller receives (1) Customer's
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order to renew (e.g., order form, order letter, purchase order) prior to the expiration of the current
Subscription Period or (2) Customer's payment within 30 days of Customer's receipt of the IBM
SaaS invoice for the next term.
AVENANTS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE EMEA (EUROPE, MOYEN-ORIENT ET AFRIQUE)
BAHREIN, KOWEIT, OMAN, QATAR, ARABIE SAOUDITE ET EMIRATS ARABES UNIS
3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period
The following replaces the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE SUCH
AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE" in 3.1 Automatic Renewal of a Subscription Period:
IBM will renew, for an additional payment, the expiring IBM SaaS Subscription Period for a one year
term at the same price and billing frequency, if IBM or Customer's reseller receives (1) Customer's
order to renew (e.g., order form, order letter, purchase order) prior to the expiration of the current
Subscription Period or (2) Customer's payment within 30 days of Customer's receipt of the IBM
SaaS invoice for the next term.
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Conditions d'Utilisation d'IBM – Spécification IBM SaaS
Annexe A
IBM Intelligent City Planning & Operations on IBM SmartCloud fournit les capacités de base suivantes pour tous
les types d'utilisateurs :
1.
Capacités de base
a.
Intelligent City Planning and Operations Console – Interface principale qui permet aux utilisateurs
de visualiser des événements et leurs statuts, des informations géospatiales (exige l'intégration d'un
serveur d'informations géographique (GIS), non fourni avec IBM SaaS) et des rapports pour la
gestion des indicateurs clé de performance (KPI).
b.
Permet aux clients de visualiser des corrélations sur la base de l'heure et de l'emplacement entre
des données urbaines sur une carte urbaine.
c.
Permet aux clients d'identifier les entreprises sans licence en affichant dans une interface Web des
analyses de résultats qui identifient des modèles présents dans plusieurs sources de données.
d.
Permet au Client de déclencher des événements quand un modèle susceptible de correspondre à
une entreprise sans licence est détecté.
e.
Permet au Client d'afficher des incidents de fraude possible sur une carte afin d'identifier des
modèles géospatiaux et de faciliter la planification de réponses aux incidents.
f.
Permet au Client d'afficher des rapports sur les incidents de fraude possible, sur les permis ou sur
les plans d'infrastructure.
g.
Permet au Client d'afficher des indicateurs de performance clé (KPI) sur les incidents liés aux
entreprises sans licence.
h.
Permet au Client d'exécuter des procédures standard d'exploitation (SOP) en rapport avec des
entreprises potentiellement sans licence et facilite l'apport de réponses à ces entreprises d'une
manière coordonnée entre les individus et les services.
i.
Permet aux utilisateurs d'IBM SaaS de collaborer avec d'autres utilisateurs d'IBM SaaS au moyen
de fonctions de discussion en temps réel dans le cadre d'un unique abonnement Client à SaaS.
2.
Types d'utilisateurs
2.1
Utilisateurs Standard
Les Utilisateurs Standard ont accès à toutes les capacités de base.
2.2
Utilisateurs Licence et Taxe
Outre les capacités accessibles aux Utilisateurs Standard, les Utilisateurs Licence et Taxe ont accès aux
capacités de Licence et Taxe suivantes :
2.3
a.
Permet aux clients d'identifier les entreprises sans licence en affichant dans une interface utilisateur
Web ou un bureau des analyses qui identifient des modèles présents dans plusieurs sources de
données.
b.
Permet aux clients de créer et d'enregistrer des modèles de recherche d'entreprises sans licence
dans un client bureautique.
Intelligent Operations for City Management
Outre les capacités accessibles aux Utilisateurs Standard et aux Utilisateurs Licence et Taxe, les
utilisateurs d'Intelligent Operations for City Management ont accès aux capacités suivantes :
a.
Permet aux clients de récupérer des informations relatives aux autorisations à partir d'un système
de gestion des autorisations tiers et d'afficher ces informations sur la carte urbaine.
b.
Permet aux clients d'ajouter des commentaires à une autorisation.
c.
Permet aux clients de visualiser la zone d'influence d'une autorisation et de chercher les conflits
possibles pouvant être identifiés par d'autres données affichées sur la carte urbaine.
d.
Permet aux clients de prendre des mesures contre un système de gestion d'autorisations tiers afin
de définir le statut d'une autorisation.
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2.4
e.
Permet aux clients de décrire, visualiser et classifier tous les actifs d'infrastructure de la ville.
f.
Permet aux clients de réaliser des analyses de prédiction sur les incidents d'actif sur la base de
l'historique des performances, de la qualité des matériaux et de l'âge de l'actif.
g.
Permet aux clients de créer des scénarios personnalisés afin d'évaluer les besoins et d'appliquer
les prescriptions appropriées à des actifs déterminés. Cette évaluation aide les clients à déterminer
la meilleure prescription possible pour prolonger la durée de vie de l'actif.
h.
Permet aux clients de créer des scénarios personnalisés sur la base des résultats de l'évaluation
des besoins afin d'identifier et de rapprocher des projets associés entre différentes classes d'actif.
i.
Permet aux clients de créer des scénarios personnalisés afin d'affecter différentes sources de
financement à des projets identifiés. Par ce processus, les clients peuvent déterminer le budget
approprié et la source de financement requise pour mener à bien les projets identifiés.
Utilisateurs Premium
Outre les capacités accessibles aux Utilisateurs d'Intelligent Operations for City Management, les
Utilisateurs Premium ont accès aux capacités Premium suivantes :
a.
Permet au Client de créer des indicateurs de performance clé (KPI) et des rapports sur les incidents
liés aux entreprises sans licence.
b.
Permet au Client de créer et d'exécuter des procédures standard d'exploitation (SOP) en rapport
avec des entreprises potentiellement sans licence afin de faciliter l'apport de réponses à ces
incidents.
c.
Permet au personnel informatique du Client d'administrer IBM SaaS via les interfaces
d'administration.
d.
Permet à IBM SaaS d'importer des données à partir de systèmes tiers et des systèmes du Client au
moyen de différentes API d'intégration.
e.
Permet aux clients d'intégrer un système de gestion des autorisations tiers au moyen de différentes
API d'intégration.
f.
Permet aux clients de configurer des analyses permettant d'identifier des corrélations sur la base de
l'heure et de l'emplacement entre des données urbaines.
Les Utilisateurs Premium ne peuvent pas : soumettre des demandes de service, ajouter des utilisateurs
au système, modifier des configurations utilisateur ou ajouter de nouveaux écrans à l'interface utilisateur.
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