docseance du lundi 19 decembre 2016
download 
Plainte Transcription
seance du lundi 19 decembre 2016
ORDRE DU JOUR SEANCE DU LUNDI 19 DECEMBRE 2016 Propositions de délibérations PROJET DE DELIBERATION N°1 OBJET : AVENANTS DE PROLONGATION : MARCHES DE CARBURANT ET DE TELEPHONIE, HAUT DEBIT Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL BOUCLE_DOSSIER_DEBUT PROJET DE DELIBERATION N°2 OBJET : APPEL D’OFFRES : FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES MUNICIPAUX Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°3 OBJET : APPEL D’OFFRES : RELANCE DU LOT PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°4 OBJET : APPEL D’OFFRES : IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°5 OBJET : APPEL D’OFFRES : PRODUITS D’ENTRETIEN Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°6 OBJET : APPEL D’OFFRES : TELEPHONIE, VIRTUAL PRIVATE NETWORK (VPN) ET HAUT DEBIT DE LA COMMUNE Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°7 OBJET : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N° 4 Rapporteur : Madame Caroline FAVIER PROJET DE DELIBERATION N°8 OBJET : BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE – PORT DE CARNON : DECISION MODIFICATIVE N°1 Rapporteur : Madame Caroline FAVIER PROJET DE DELIBERATION N°9 OBJET : APPROBATION DES TARIFS COMMUNAUX 2017 Rapporteur : Madame Caroline FAVIER PROJET DE DELIBERATION N°10 OBJET : CESSION D’UNE DEBROUSSAILLEUSE A L’ENTREPRISE PELLENC LANGUEDOC-ROUSSILLON Rapporteur : Madame Caroline FAVIER PROJET DE DELIBERATION N°11 OBJET : APPROBATION DES OBJECTIFS ET MODALITES DE LA CONCERTATION RELATIFS A LA MODIFICATION DU MAIRIE- Place de la libération- BP 20 – 34132 Mauguio Cedex – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97 MAIRIE Annexe- Centre Administratif – 34280 Carnon – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05 Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : [email protected] PERIMETRE DE LA ZAC DE LA FONT DE MAUGUIO Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°12 OBJET : APPROBATION DE LA CONVENTION D’ANTICIPATION FONCIERE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°13 OBJET : EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE POUR LE RACCORDEMENT DU MAGASIN LIDL Rapporteur : Monsieur Bernard CASSARD PROJET DE DELIBERATION N°14 OBJET : DEROGATION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE DE LA PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CREATION D'OFFICES DE TOURISME AU SENS DE LA LOI NOTRE Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°15 OBJET : TRANSFERT DU PORT DE CARNON A L’AGGLOMERATION DU PAYS DE L’OR : VŒU DE SOUTIEN A L’UVPLR Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°16 OBJET : DEMANDE DE DEROGATION POUR LE BATIMENT DE LA CAPITAINERIE CONCERNANT LA DEMANDE D’AD’AP Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°17 OBJET : PROVISION POUR RISQUES PORT DE CARNON : TRAVAUX DE DRAGAGE Rapporteur : Madame Caroline FAVIER PROJET DE DELIBERATION N°18 OBJET : CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LE PROPRIETAIRE DU NAVIRE DE PROMENADE "SILLAGE" Rapporteur : Monsieur Yvon BOURREL PROJET DE DELIBERATION N°19 OBJET : PAYS DE L’OR AGGLOMERATION : SCHEMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITE PROGRAMME – ARRETS DE BUS Rapporteur : Monsieur Jacques CRAVERE PROJET DE DELIBERATION N°20 OBJET : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION CINEPLAN POUR L’ANNEE 2017 Rapporteur : Madame Patricia MOULLIN-TRAFFORT PROJET DE DELIBERATION N°21 OBJET : PERSONNEL MUNICIPAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Rapporteur : Monsieur Laurent TRICOIRE PROJET DE DELIBERATION N°22 OBJET : APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHESION A LA MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE L’HERAULT Rapporteur : Monsieur Laurent TRICOIRE PROJET DE DELIBERATION N°23 OBJET : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017 – INDEMNITES DES AGENTS RECENSEURS Rapporteur : Monsieur Laurent TRICOIRE PROJET DE DELIBERATION N°24 OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DU SECOURS POPULAIRE DANS LE CADRE DU VIDE GRENIER SPECIAL NOËL Rapporteur : Madame Ariane SANCHEZ-BRESSON MAIRIE- Place de la libération- BP 20 – 34132 Mauguio Cedex – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97 MAIRIE Annexe- Centre Administratif – 34280 Carnon – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05 Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : [email protected]
