Novembre - Municipalité de Saint-Blaise-sur

PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE
SAINT-BLAISE-SUR-RICHELIEU
Séance ordinaire du Conseil municipal de Saint-Blaise-sur-Richelieu tenue
mercredi, le 4 novembre 2015, à 20:00 heures, au lieu ordinaire des
assemblées.
Sont présents:
Madame la conseillère
Messieurs les conseillers
Julie Brosseau
Ronald Girardin
Sylvain Raymond
Éric Lachance
Jules Bergeron
formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Jacques Desmarais.
La secrétaire-trésorière et directrice générale, madame Francine Milot, est
également présente.
L’absence de monsieur le conseiller Alain Gaucher est motivé.
1. Lecture et adoption de l’ordre du jour.
125-11-15
Il est proposé par monsieur le conseiller Jules Bergeron, appuyé par monsieur
le conseiller Éric Lachance et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que l’ordre du jour soit adopté en laissant le point Divers ouvert.
Adoptée
2. Approbation des procès-verbaux du mois d’octobre 2015.
126-11-15
Après avoir pris connaissance des procès-verbaux du mois d’octobre 2015 et
les avoir trouvés conformes, il est proposé par monsieur le conseiller Jules
Bergeron, appuyé par monsieur le conseiller Ronald Girardin et résolu
unanimement par les conseillers(ère) que lesdits procès-verbaux soient
adoptés tel que rédigés.
Adoptée
3. Correspondance.
A)
Demande de participation financière pour les paniers de Noël par le
Comité d’entraide.
127-11-15
Il est proposé par monsieur le conseiller Ronald Girardin, appuyé par madame
la conseillère Julie Brosseau et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que la somme de 300,00$ soit versée au Comité d’entraide pour les paniers de
Noël qui seront distribués le 5 décembre prochain aux familles démunies de la
municipalité.
Adoptée
B) Adhésion 2016 à la FQM
128-11-15
Il est proposé par monsieur le conseiller Éric Lachance, appuyé par monsieur
le conseiller Sylvain Raymond et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que la Municipalité renouvelle son adhésion pour l’année 2016 à la FQM. La
cotisation est de 2 447,95$, taxes incluses. Le chèque sera émis en 2016.
Adoptée
C) Lettre de remerciement de l’Union d’églises baptistes pour la
subvention accordée.
D) Adhésion au Programme Changez d’air pour le remplacement de
vieux appareils de chauffage au bois, Édition 2016.
129-11-15
Il est proposé par madame la conseillère Julie Brosseau, appuyé par monsieur
le conseiller Sylvain Raymond et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que la Municipalité renouvelle sa participation au Programme Changez d’air,
Édition 2016 à raison de 100$ par participant pour le remplacement ou le
retrait de son vieil appareil de chauffage au bois pour un total maximal de
500$. Donc cinq participants.
Adoptée
4. Approbation des dépenses du mois d’octobre 2015.
Vu le certificat de la secrétaire-trésorière déclarant que des crédits sont
disponibles pour acquitter les factures présentées pour paiement :
130-11-15
Il est proposé par monsieur le conseiller Éric Lachance, appuyé par monsieur
le conseiller Jules Bergeron et résolu unanimement par les conseillers(ère)
que les comptes et factures ci-dessous énumérés soient approuvés et payés,
pour un montant total de 36 729,14$ :
Audio Ciné films inc : location d’un film
Carrière Bernier ltée : charge pour recyclage
Centre de vérification Rondeau : inspection vignette Mack
Canadian National : entretien passage à niveau
CNH Capital : réparation, crédit et pièce tracteur
Combeq : formation inspecteur
Staples avantage : papeterie inspecteur et bureau
Le Blaisois : essence camionnette
Distribution Michel Théorêt inc. : produits hygiéniques
477,15$
30,99
159,18
1 108,00
488,65
310,43
701,73
102,64
155,95
Entretien préventif Rondeau : entretien préventif 2 camions Mack
Entreprise G.M. St-Blaise : transport de pierres, nettoyer fossé
rue Principale et ponceau, drainer fossé rue Principale
L’Équipe Labrie : pièces tracteur NH
Esso impériale : essence congrès travaux public
Centre du camion Gamache : roues et pneus Mack
G.H. Berger ltée : quincaillerie et fluorescent C. Comm.
Jacques Benoît : pavage devant le sentier cyclable
Kenworth Haut-Richelieu inc. : pièces et crédit
Laboratoire S.M. inc. : analyse d’eau
Laplante & Melaven électrique : réparation lumières de rues &
installation lumières table de billard
Longtin et fils inc. : diesel
Martech inc. :panneaux signalisation
Matériaux Distan : pierres patio pour Croque livre
Médias transcontinental S.E.N.C. : avis public vente terrain
Climatisation Mixair inc. : entretien système des bâtiments
Monty Sylvestre Conseiller juridique : dossiers cour municipale
M.R.C. du Haut-Richelieu : 10 bacs recyclage et retrait vente
Mun. St-Paul-de-l’Île-aux-Noix : incendie à ciel ouvert et
installation électrique, feu de camp et incendie
Nettoyeur Martin : nettoyage serviette
Papyrus enr. : billets pour concert de Noël
Groupe alimentaire PMA : crémette, liqueurs
PG Solutions inc. : séminaire formation
Piscine Jacques Cartier inc. :crédit retour consigne
Les pneus Robert Bernard : crevaison remorque
Les pompes CGI : vérifier chlorinateur, réparer toilette,
déboucher cuve local concierge et réparer fuite du lavabo
Power Dist. pièces de camion : crédit, pièces camion, filtre….
Précision 6047521 Candada inc. : pièces 10 roues & 6 roues
Quincaillerie Fleury inc. : quincailleries diverses
Racine Chevrolet-Buick-GMC : pièces camionnette, dernière
inspection, crédit
Santinel inc. : électrodes pour défibrillateur
Société Canadienne des postes : six circulaires
Ste-Marie Automobiles ltée : réparer Mack, pièces camion 6 roues
Pièces d’auto St-Jean inc. : extension pour garage, pièces camions
Tech Mix : palettes d’asphalte
Tenco inc. : chaînes et pièces pour benne et frais de transport
Toilettes portatives Sanibert : vidange et location toilette
Webeex informatique : ordinateur biblio
Wurth Canada ltée : produits pour camion et garage
Yvon Girard : eau & café
Total :
195,46
7 897,46
112,22
77,85
3 021,36
189,02
1 782,11
85,89
248,35
643,76
3 636,67
915,20
245,20
585,58
793,33
534,58
1 250,14
2 584,53
41,33
141,42
102,55
454,15
(27,61)
29,26
837,88
(11,61)
1 000,28
143,38
(116,73)
123,03
748,11
497,66
94,38
483,76
1 034,99
237,14
1 971,78
437,06
173,50
36 729,14$
Il est également résolu que les dépenses incompressibles du mois d’octobre
2015, autorisées et énumérées, ci-dessous ont été payées, au montant total de
742 074,39$ :
Francine Milot : salaire dir-gén. et sec-trés.,
Julie Gagnon : salaire sec-trés-adjointe et coordonnatrice loisirs
Denise Narbonne : salaire secrétaire
4 627,33$
3 323,02
1 687,40
Israël St-Gelais : salaire inspecteur
2 396,46
Michel Dubois : salaire directeur des travaux publics
3 889,94
Éric Sanschagrin : salaire déneigement
2 282,97
Samuel Éthier : surveillant gymnase
428,92
Julien Genois : surveillant gymnase
408,35
Mathieu Demers : surveillant gymnase
125,24
Nicole Boulé : concierge, contrat entretien
1 411,12
Hydro-Québec : lumières rues, thermopompe, ens., mini-parc
8 161,50
Desjardins sécurité financière: assurances collectives
2 406,54
Ministre du Revenu du Québec : d.a.s, cont. employeur
9 019,38
Receveur général du Canada : d.a.s., cont. employeur
3 512,39
er
MRC du Haut-Richelieu : ord. et recyclage, quote-part 1 vers. 13 892,01
Municipalité St-Paul-de-l’Île-aux-Noix : quote-part incendie
10 330,62
Bell : téléphone Hôtel de Ville et service incendies
171,98
Telus Mobilité : 2 cellulaires
82,55
Vidéotron : internet parc au fil de l’eau
50,53
Construction Beaudin & Courville : réseau égoût no 2
544 678,74
Mme Francine Milot : déplacement et 2 réunions
161,00
M. Serge Palin : réparer un enseigne
383,57
Formations le Duc du vin : atelier les vins du Québec
574,88
M. Maurice Beaudry : cours de yoga
400,00
e
Ministère des finances : quote part – Sureté du Québec 2 vers. 120 171,00
Israël St-Gelais : déplacements formation et inspection
175,90
Julie Gagnon : déplacements, dépenses, location rideau
1 026,10
Mme Lynn Fecteau : cours de danse
675,00
Forme Atout : cours de mise en forme
3 031,03
M. Maurice Beaudry : cours de yoga
400,00
Société canadienne des postes : sommaire financier du 10 oct.
748,04
Mun. Saint-Blaise-sur-Richelieu (poste) : documents COOP
237,00
COOP dév. Régional de la Montérégie
120,00
M. Israël St-Gelais : déplacement formation
93,00
Mme Marie Deslongchamps : cours de danse
300,00
Société canadienne des postes : sommaire financier du 24 oct. 2015 340,88
L.B. Production : dépôt soirée des bénévoles
300,00
Mme Francine Milot : réunion COOP
50,00
TOTAL :
742 074,39$
Adoptée
Je, soussignée, certifie par les présentes que des crédits sont disponibles pour
acquitter les dépenses approuvées et payées, telles que décrites
précédemment.
___________________
Francine Milot
Secrétaire-trésorière
5. Lecture et approbation du rapport du maire.
Monsieur Jacques Desmarais, maire donne lecture de son rapport.
131-11-15
Il est proposé par monsieur le conseiller Sylvain Raymond et appuyé par
monsieur le conseiller Jules Bergeron et résolu unanimement par les
conseillers (ère) que le rapport du maire soit accepté tel que lu et qu’une copie
de ce dernier soit distribuée à chaque adresse civique sur le territoire à
l’intérieur du « Bulletin municipal Le Blaisois », conformément à l’article
955 du code municipal.
Adoptée
6. Approbation du paiement du décompte progressif no. 3 à Construction
Beaudin et Courville 2010 inc. concernant les travaux d’assainissement
des eaux usées du Village.
132-11-15
Il est proposé par monsieur le conseiller Jules Bergeron, appuyé par madame
la conseillère Julie Brosseau et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que le paiement du décompte progressif no.3 au montant de 150 114,30$ à
Construction Beaudin et Courville 2010 inc. concernant les travaux
d’assainissement des eaux usées du Village soit approuvé et payé.
Adoptée
7. Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du
Conseil municipal.
Conformément à la loi sur les Élections et Référendums dans les
municipalités, les élus déposent leur déclaration d’intérêts pécuniaires.
8. Adoption des conditions de travail des employés pour l’année 2016.
133-11-14
Il est proposé par monsieur le conseiller Jules Bergeron, appuyé par madame
la conseillère Julie Brosseau et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que les salaires des employés municipaux pour l’année 2016 soient les
suivants :
À partir du 1er janvier 2016 :
Francine Milot : salaire annuel 67 531,56$
Julie Gagnon : salaire horaire 22,52$
Denise Narbonne : salaire horaire 16,88$
Julien Genois : salaire horaire 11,08$
Samuel Éthier : salaire horaire 10,98$
Mathieu Demers : salaire horaire 10,98$
Éric Sanschagrin : salaire horaire 19,00$
Israël St-Gelais : salaire horaire 20,00$
À partir du 1er mai 2016 :
Michel Dubois : salaire horaire 29,48$
Adoptée
9. Avis de motion concernant le règlement no. 454-15 déterminant les
taux de taxes pour l’exercice financier 2016.
Monsieur le conseiller Éric Lachance donne avis de motion qu’à une séance
ultérieure le règlement no. 454-15 déterminant les taux de taxes pour
l’exercice financier 2016 sera présenté pour adoption.
10. Vente du lot 4 540 301 du cadastre officiel du Québec situé au coin de
la rue Principale et de la Montée de l’Église.
L’ouverture des soumissions a eu lieu lundi le 2 novembre 2015 en présence
de la directrice générale, de son adjointe ainsi que de la secrétaireréceptionniste ainsi que madame Lucie Martin. Une seule soumission a été
déposée. Elle se lit comme suit :
Monsieur Claude Guay prix offert : 54 500$
134-11-15
Il est proposé par madame la conseillère Julie Brosseau, appuyé par monsieur
le conseiller Sylvain Raymond et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que le lot 4 540 301 du cadastre officiel du Québec soit vendu à Monsieur
Claude Guay au prix de 54 500$, celui-ci étant le seul soumissionnaire. Le
choix du notaire et le paiement de ses frais appartient à l’acheteur. Il est aussi
résolu que le maire, Monsieur Jacques Desmarais et la directrice générale,
Madame Francine Milot, soient autorisés à signer ledit contrat.
Adoptée
11. Indexation de l’entente avec la municipalité de Saint-Cyprien-deNapierville.
135-11-14
Il est proposé par madame la conseillère Julie Brosseau, appuyé par monsieur
le conseiller Jules Bergeron et résolu unanimement par les conseillers(ère)
que l’entente de déneigement avec la Municipalité de Saint-Cyprien-deNapierville soit indexée à chaque année au taux établi pour le salaire des élus.
Celui-ci sera transmis à la Municipalité à chaque année lorsqu’il sera connu.
Adoptée
12. Indexation concernant le fauchage des levées de chemins de la
municipalité de Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix.
136-11-15
Il est proposé par madame la conseillère Julie Brosseau, appuyé par monsieur
le conseiller Sylvain Raymond et résolu unanimement par les conseillers (ère)
que le prix concernant le fauchage des levées de chemins de la Municipalité
de Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix soit indexé au taux établi pour le salaire des
élus. Celui-ci sera transmis à la Municipalité à chaque année lorsqu’il sera
connu.
Adoptée
13. Divers.
Aucun point n’est ajouté au Divers.
14. Informations générales.
 Vendredi le 6 novembre aura lieu la collecte de feuilles. Seuls les sacs
oranges, transparents ou biodégradables seront acceptés. Les sacs
devront être déposés dès 7 h le matin. Aucune limite pour le nombre.
 Dimanche le 8 novembre prochain à 13h00, il y aura une consultation
populaire afin de connaître votre opinion concernant divers sujets tel
que santé, sécurité, loisirs, alimentation, etc… Ce sera l’occasion
d’exprimer vos idées, vos projets ou vos opinions. L’activité se
déroulera ici dans la salle du Conseil. Cette consultation se fait dans le
cadre des politiques familiale et MADA. On vous attend en grand
nombre! Bienvenue à tous!
 Le premier salon de Noël aura lieu les 21 et 22 novembre 2015. Les
artisans locaux exposeront leur produit. Donc ce sera l’occasion de
faire vos emplettes de Noël en encourageant l’achat local. Il sera dressé
dans la salle du Centre communautaire. Ce Salon est organisé par le
Service des loisirs et le Cercle des fermières. Les profits de la location
des tables seront versés à la Guignolée de la municipalité. Venez
magasinez ou exposez!!!
 Le Service des Loisirs vous offre en novembre les activités suivantes :
- Ateliers de cuisine Parents-Enfants le 7 novembre
- Atelier de dégustation sur le whisky le 10 novembre
- Soirée reconnaissance bénévoles le 14 novembre sous le thème
western.
 N’oubliez pas, pour la saison hivernale, les ordures seront ramassées
aux deux semaines à partir de novembre. Donc la première collecte
sera effectuée le 9 novembre prochain.
 Le 12 décembre prochain la Municipalité vous offre un concert de
Noël digne des grandes salles de spectacles avec le groupe Tocadéo. Il
aura lieu à l’église Saint-Blaise. Les billets sont en vente au coût de
30$ chacun au bureau de l’Hôtel de Ville ou en ligne. Les informations
sont inscrites sur le calendrier de novembre 2015 et sur le site internet.
 Un suivi concernant le dossier Assainissement des eaux usées du
Village est donné.
15. Période de questions.
 Mme Fernande Masseau demande des informations concernant la voie
ferrée.
 Mme Hélène Paré demande des informations concernant la guignolée
et la journée du 8 novembre 2015.
Certificat de crédits suffisants.
Je, soussignée, certifie par les présentes qu’il y a des crédits suffisants pour
les dépenses décrétées dans la résolution no. 127-11-15, 128-11-15, 129-1115, 132-11-15 et 133-11-15.
_________________________
Francine Milot
Secrétaire-trésorière
16. Levée de la séance.
137-11-15
Les points à l’ordre du jour étant épuisés, il est proposé par monsieur le
conseiller Jules Bergeron, appuyé par monsieur le conseiller Éric Lachance
et résolu unanimement par les conseillers (ère) que la séance soit levée.
Adoptée
Il est 20:25 heures.
_______________________
FRANCINE MILOT
Secrétaire-trésorière et
Directrice générale
______________________
JACQUES DESMARAIS
Maire
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE
SAINT-BLAISE-SUR-RICHELIEU
Séance extraordinaire du Conseil municipal de Saint-Blaise-sur-Richelieu
tenue jeudi le 12 novembre 2015, à 1800 heures, au lieu ordinaire des
assemblées.
Cette séance a été convoquée par le maire, monsieur Jacques Desmarais, pour
y traiter des sujets suivants:
1. Adoption d’une résolution concernant l’adhésion à l’entente avec le
Centre sportif régional groupe DPJL (aréna de Napierville) concernant
le programme d’entretien des infrastructures.
2. Augmentation du pourcentage alloué concernant les loisirs non offerts
à Saint-Blaise-sur-Richelieu pour les enfants
3. Période de questions.
4. Levée de la séance.
Les avis de convocation ont été signifiés à tous les membres du Conseil
municipal le 10 novembre 2015, entre 8:00 et 16:00 heures, de main à main
par la secrétaire-trésorière.
Sont présents:
Madame la conseillère
Messieurs les conseillers
Sylvain Raymond
Jules Bergeron
Julie Brosseau
Ronald Girardin
Éric Lachance
Alain Gaucher
formant le Conseil au complet sous la présidence du maire, monsieur Jacques
Desmarais.
La secrétaire-trésorière et directrice générale, madame Francine Milot, est
également présente.
1. Adoption d’une résolution concernant l’adhésion à l’entente avec le
Centre sportif régional groupe DPJL (aréna de Napierville) relatif au
programme d’entretien des infrastructures.
138-11-15
CONSIDÉRANT QUE
régional groupe DPJL;
l’aréna de Napierville est opéré par le Centre sportif
CONSIDÉRANT QUE tous les joueurs de hockey et tous les patineurs
artistiques de la Municipalité ont l’obligation de fréquenter cet aréna;
CONSIDÉRANT QUE cette infrastructure est âgée de trente-cinq années,
donc a besoin de mise à niveau et d’entretien majeur;
CONSIDÉRANT QU’
une entente pour une période quinze années a été
proposée par le Centre sportif régional DPJL;
À CES MOTIFS :
Il est proposé par monsieur le conseiller Éric Lachance, appuyé par madame
la conseillère Julie Brosseau et résolu unanimement par les conseillers (ère)
QUE la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu désire adhérer à l’entente
relative à l’aide financière avec le Centre sportif régional groupe DPJL pour
une période de 15 ans.
QUE le maire, monsieur Jacques Desmarais, et la secrétaire-trésorière et
directrice générale, madame Francine Milot, soient autorisés à signer ladite
entente au nom de la Municipalité.
Adoptée
2. Augmentation du pourcentage alloué concernant les loisirs non offerts
à Saint-Blaise-sur-Richelieu pour les enfants.
139-11-15
Il est proposé par monsieur le conseiller Jules Bergeron, appuyé par monsieur
le conseiller Éric Lachance et résolu majoritairement par les conseillers (ère)
que l’aide financière offerte par la Municipalité aux parents d’enfants inscrits
à des loisirs non offerts et reconnus par notre Service des Loisirs soit
augmenté à 15% du coût de l’inscription pour un maximum de 75$ par enfant.
Il est aussi résolu qu’un montant de 75$ par enfant inscrit au patinage
artistique ou au hockey soit versé au Club de patinage artistique CPA et au
hockey mineur Beaujeu HMB à titre de subvention aux parents. Ce montant
représente le 15% consenti.
Adoptée
Période de questions.
Aucune question.
3. Levée de la séance
140-11-15
Les points à l’ordre du jour étant épuisés, il est proposé par monsieur le
conseiller Jules Bergeron, appuyé par madame la conseillère Julie Brosseau et
résolu unanimement par les conseillers (ère) que la séance soit levée.
Adoptée
________________________
Francine Milot
Secrétaire-trésorière
et directrice générale
_________________________
Jacques Desmarais
Maire